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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 mars 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 22 f�vrier 2005, par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention de 1.530 euros au ?Club des Volontaires du Sport? dont le si�ge social est situ� 1, avenue Pierre de Coubertin (13�me) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.530 euros est attribu�e au ?Club des Volontaires du Sport? (n� X 01366 / 200405001) dont le si�ge social est situ� 1, avenue Pierre de Coubertin (13�me) pour sa participation b�n�vole � l?organisation de la Journ�e du 5 juin dans le cadre de la journ�e sans voiture et de l?animation organis�e � cette occasion pour la mobilisation des parisiens pour la candidature de Paris 2012.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 - nature 6574 - fonction 40 - ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2005.

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