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G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 mai 2006, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Jacques Pr�vert, 18, rue Saint-Beno�t (6e), (D02126) [Lyc�e F�nelon Agence comptable, 2, rue de l?Eperon (6e)], destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Initiation � l?art moderne et contemporain � travers les arts techniques du cirque? en partenariat avec l?association ?Cirqu?Aouette?, � raison de 6 s�ances de 2 heures, de janvier � mars 2006, au profit de 27 �l�ves d?une classe de 6e.

Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Valmy, 199, quai de Valmy (10e), (D04056) [Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agence comptable, 7, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e)], destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Formation des d�l�gu�s de classe du coll�ge? avec l?intervention d?un juriste/avocat, la rencontre avec un repr�sentant du parquet et du tribunal, la visite du parlement et de l?Assembl�e Nationale, la mairie du Xe et la Mairie de Paris, durant l?ann�e scolaire 2005/2006, au profit de 36 �l�ves de classes de la 6e � la 3e.

Art. 3.- Une subvention de 728 euros est attribu�e au coll�ge Beaumarchais, 124-126, rue Amelot (11e), (W00275) [Lyc�e technique Dorian Agence comptable, 74, avenue Philippe-Auguste (11e)], destin�e � participer au financement d?un �change franco-am�ricain concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � New-York (U.S.A.), du 14 au 28 avril 2006, au profit de 15 �l�ves de classes de 4e et 3e et l?accueil des �l�ves am�ricains � Paris, qui s?est d�roul� du 11 au 25 f�vrier 2006.

Art. 4.- Une subvention de 600 euros est attribu�e au coll�ge Saint-Exup�ry, 89, boulevard Arago (14e), (W00248) [M. l?Attach� d?Intendance du lyc�e technique Emile Dubois, 14, rue Emile-Dubois (14e)], destin�e � participer au financement d?un stage de plein air avec activit�s d?eaux vives � Embrun (Hautes-Alpes), du 28 mai au 2 juin 2006, au profit de 49 �l�ves de trois classes de 5e.

Art. 5.- Une subvention de 840 euros est attribu�e au coll�ge Saint-Exup�ry, 89, boulevard Arago (14e), (W00248) [M. l?Attach� d?Intendance du lyc�e technique Emile Dubois, 14, rue Emile-Dubois (14e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique, culturel et sportif dans le Delta de l?Ebre (Espagne), du 23 au 30 juin 2006, au profit de 56 �l�ves de classes de 3e.

Art. 6.- Une subvention de 524 euros est attribu�e au coll�ge Hector Berlioz, 17, rue Georgette-Agutte, 17, rue Georgette-Agutte (18e), (D04968) [Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable, 118, boulevard Bessi�res (17e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Naples (Italie), du 14 au 19 mai 2006, au profit de 20 �l�ves latinistes de classes de 4e et 3e.

Art. 7.- Une subvention de 391 euros est attribu�e au coll�ge Edouard Pailleron, 33, rue Edouard-Pailleron (19e), (X03343) [Lyc�e Henri Bergson Agence comptable, 27, rue Edouard-Pailleron (19e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour de pleine nature � Veaugnes (Cher), du 12 au 16 juin 2006, au profit de 15 �l�ves d?une classe de 6e SEGPA.

Art. 8.- Une subvention de 527 euros est attribu�e au coll�ge Guillaume Bud�, 7, rue Jean-Quarr� (19e), (D06141) [Lyc�e professionnel Quarr� Agence comptable, 12, rue Jean-Quarr� (19e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel dans plusieurs villes anglaises du sud (Angleterre), du 3 au 7 avril 2006, au profit de 28 �l�ves d?une classe de 6e.

Art. 9.- Une subvention de 475 euros est attribu�e au coll�ge Lucie Faure, 40, rue des Pyr�n�es (20e), (D06932) [Mme l?Intendante Lyc�e Maurice Ravel, 80, cours de Vincennes (20e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Aix la Chapelle et Cologne (Allemagne), les 26 et 27 mai 2006, au profit de 40 �l�ves germanistes de classes de 6e � la 3e.

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant de 4695 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2006 du D�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP002.

Juin 2006
Déliberation
2006 DASCO 57
Conseil général
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