Retour
G - Communication sur les arrêtés d’engagement du Département de Paris en 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
�
Note affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 juin 2006.
La communication sur les arr�t�s d?engagement du D�partement de Paris pour l?exercice 2005 a �t� inscrite � l?ordre du jour de la s�ance du Conseil de Paris du mardi 13 juin 2006.
�
Déliberation
2006 DF 5
Conseil général