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Subvention à l’association “Famillathlon”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Famillathlon? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?Famillathlon?, (n�X05933 / 2005-02808) 40, rue de L�beck (16e), pour l?organisation d?une manifestation intitul�e : ?La famille, c?est le sport?, le 2 octobre 2005 au Champ de Mars � (Paris).

Art.2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 : ?Provision pour subvention exceptionnelle au titre des sports? du budget de la Ville de Paris de 2005.

Octobre 2005
Déliberation
2005 DJS 436
Conseil municipal
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