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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Metazone? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Metazone? 37, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e) ( X05177 / 2005 03015) au titre de ses activit�s en 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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