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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?Espace d?un instant? (D05380), 3, passage Hennel (12e) (2005-00921) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 10 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission, et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Espace d?un Instant?, 3, passage Hennel (12e) (D05380), dont le texte est annex� au pr�sent projet.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 26.000 euros, dont 6.000 euros sur proposition de la Mairie du 12e arrondissement, est allou�e � l?association ?Espace d?un instant? (D05380), 3, passage Hennel (12e), au titre de son fonctionnement en 2005 (2005-00921).

Art. 3.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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