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Subvention d’équipement à l’association “Bar Floréal Photographie” du quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le contrat de ville 2000-2006 approuv� par d�lib�ration le 25 septembre 2000 et sign� le 18 d�cembre 2000 ;

Vu l?avenant ?Renouvellement Urbain? au Contrat de Ville 2000-2006 approuv� par d�lib�ration, en date du 12 f�vrier 2002 ;

Vu l?avenant au Contrat de Ville 2000-2006 relatif � de nouveaux dispositifs de m�diation et d?int�gration approuv�s par d�lib�ration, en date du 12 f�vrier 2002 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Bar Flor�al? ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 7 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.400 euros est attribu�e � l?association ?Le Bar Flor�al? (D01768 Astre 200503984), 43, rue des Couronnes (20e), pour un �quipement informatique.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.400 euros, sera imput�e sur le chapitre 65, article 6572, ligne E006, rubrique 025 ?Provision pour subvention d?�quipement au titre de la Politique de la Ville?, du budget municipal 2005.

Octobre 2005
Déliberation
2005 DPVI 111
Conseil municipal
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