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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 novembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant � la convention tripartite avec la ?SASP Paris Handball? (X02309) et l?association ?Paris handball Club? et d?attribuer � ce club une subvention d?un montant de 452.315 euros au titre de la saison 2005-2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.-Une subvention de fonctionnement d?un montant de 452.315 euros est attribu�e pour la prochaine saison sportive 2005-2006 � la ?SASP Paris Handball? (X02309) situ�e 24, rue du commandant Guilbaud (16e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec ?SASP Paris Handball? et l?association ?Paris handball Club?, un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs dont le texte est annex� � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- Les cr�dits correspondants seront inscrits aux budgets de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 et 2006, sous r�serve de financement, au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport.

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