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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 7 octobre 2005 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Union des associations de la Cit� Bonnier (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.600 euros est attribu�e � l?Union des associations de la Cit� Bonnier (D05520), sise 16, rue H�l�ne-Jakubowicz esc.19 (20e).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 1.600 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P024 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l?animation locale?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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