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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris est autoris� � signer des conventions de fonctionnement avec l?association ?L?Arbre Bleu? gestionnaire d?un lieu de parole et d?un lieu d?information situ�s dans le 18e arrondissement et � attribuer des subventions de fonctionnement dans le cadre des conventions auxdits �tablissements pour un montant total de 61.713 euros ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment le livre V, article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 3 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?L?Arbre Bleu? (D06803) 52, rue Polonceau (18e), une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le lieu de parole ?L?Arbre Bleu?, 52, rue Polonceau (18e).

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 40.279 euros est allou�e � l?association ?L?Arbre Bleu? pour le fonctionnement du lieu de parole ?L?Arbre Bleu?, 52, rue Polonceau (18e).

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?L?Arbre Bleu? (D06803), 52, rue Polonceau (18e), une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le lieu d?information ?L?Arbre Bleu?, 52, rue Polonceau (18e).

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 21.434 euros est allou�e � l?association ?L?Arbre Bleu? pour le fonctionnement du lieu d?information ?L?Arbre Bleu?, 52, rue Polonceau (18e).

Art. 5.- Les d�penses correspondant � ces subventions, seront imput�es au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

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