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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Emir Abdelkader? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission et par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Emir Abdelkader?, qui a pour objet d?honorer la m�moire de l?Emir Abdelkader et dont le si�ge social est situ� � la Maison des Associations du 13e arrondissement, - bo�te n� 39-11, rue Caillaux, (13e) pour la r�alisation d?une plaquette (X06004 2005-03076).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la M�moire?.

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