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Subvention à l’association “Arènes et Stades”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Ar�nes et Stades? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 3 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 500 euros est attribu�e � l?association ?Ar�nes et Stades? (n�X03227 / 2005_03305), 38, rue Marx Dormoy (18e), pour l?organisation de la ?3e Edition du Marathon Jeunes et Patrimoine 2005?, des Ar�nes de Lut�ce (5e) au Stade de France � Saint-Denis, le samedi 17 septembre 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Octobre 2005
Déliberation
2005 DJS 415
Conseil municipal
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