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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Amis d?Henri Bouchard? dont le si�ge social est situ� 25, rue de l?Yvette (16e) ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 4 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Mo�ra GUILMART et par

M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Les Amis d?Henri Bouchard? qui a son si�ge social 25, rue de l?Yvette (16e) pour permettre l?organisation d?expositions et la poursuite de la r�daction du catalogue raisonn� des ?uvres d?Henri Bouchard. (D01670) (200500132).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 15.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 au chapitre 65, nature 6574, rubrique 324, ligne P001 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine culturel? (12.200 euros) et au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (3.000 euros).

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