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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 25 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Association d?�ducation populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse-Rencontres? du 14e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 14e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 3 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.900 euros est attribu�e � l?Association d?�ducation populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse-Rencontres, domicili�e 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e), pour qu?elle puisse pousuivre ses actions d?entraide et de solidarit� au profit des personnes les plus d�favoris�es du 14e arrondissement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P014 (D00568) ?Subvention � partir des fonds du Maire - 14e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

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