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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention de 2005, relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Th��tre Sylvia Monfort?, 106, rue Brancion (15e), dans le cadre de l?instance de concertation ?Paris Handicap? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 3 octobre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la passation de l?avenant � la convention sign�e en 2005 entre la Ville de Paris et l?association ?Th��tre Sylvia Monfort?, 106, rue Brancion (15e), relatif � l?attribution d?une subvention d?�quipement, qui s?inscrit dans le cadre de l?instance de concertation ?Paris Handicap?, afin d?�quiper en mat�riel de sur-titrage permanent, le Th��tre Sylvia Monfort situ� � la m�me adresse (D01046).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 40.800 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6745, rubrique 33, ligne E005 ?Provision pour subventions exceptionnelles d?�quipement au titre de la culture?.

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