D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n�2000-321, du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n�2001-495, du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires d�partementaux ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 728 euros est attribu�e au coll�ge Jean-Baptiste Poquelin - 4, rue Moli�re (1er), (D08464).

Art. 2.- Une subvention de 568 euros est attribu�e au coll�ge Lamartine - 121, rue du faubourg Poissonni�re (9e), (D08107).

Art. 3.- Une subvention de 667 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy - 8, avenue Vincent d?Indy (12e), (D02453).

Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy - 8, avenue Vincent d?Indy (12e), (D02453).

Art. 5.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Camille Claudel - 4 bis, avenue de Choisy (13e), (D06518).

Art. 6.- Une subvention de 492 euros est attribu�e au coll�ge Gustave Flaubert - 82, avenue d?Ivry (13e), (D04101).

Art. 7.- Une subvention de 869 euros est attribu�e au coll�ge Alphonse Daudet - 93, rue d?Al�sia (14e), (W00278).

Art. 8.- Une subvention de 750 euros est attribu�e au coll�ge Jean Moulin - 75, rue d?Al�sia (14e), (W00247).

Art. 9.- Une subvention de 750 euros est attribu�e au coll�ge Jean Moulin - 75, rue d?Al�sia (14e), (W00247).

Art. 10.- Une subvention de 700 euros est attribu�e au coll�ge Saint-Exup�ry - 89, boulevard Arago (14e), (W00248).

Art. 11.- Une subvention de 852 euros est attribu�e au coll�ge Moli�re - 71, rue du Ranelagh (16e), (W00280).

Art. 12.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Honor� de Balzac - 118, boulevard Bessi�res (17e), (D03131).

Art. 13.- Une subvention de 300 euros est attribu�e au coll�ge Marx Dormoy - 55, rue Marx Dormoy (18e), (D03580).

Art. 14.- Une subvention de 923 euros est attribu�e au coll�ge Maurice Utrillo - 100, boulevard Ney (18e), (D00497).

Art. 15.- Une subvention de 680 euros est attribu�e au coll�ge Maurice Utrillo - 100, boulevard Ney (18e), (D00497).

Art. 16.- Une subvention de 450 euros est attribu�e au coll�ge Roland Dorgel�s - 63, rue de Clignancourt (18e), (D07514).

Art. 17.- Une subvention de 800 euros est attribu�e au coll�ge Charles P�guy - 69, avenue Simon Bolivar (19e), (W00260).

Art. 18.- Une subvention de 724 euros est attribu�e au coll�ge Charles P�guy - 69, avenue Simon Bolivar (19e), (W00260).

Art. 19.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe - 9, rue des Alouettes (19e), (D05735).

Art. 20.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe - 9, rue des Alouettes (19e), (D05735).

Art. 21.- Une subvention de 433 euros est attribu�e au coll�ge Edmond Michelet - 70, rue de l?Ourcq (19e), (D06319).

Art. 22.- Une subvention de 900 euros est attribu�e au coll�ge Georges M�li�s - 45, rue de Tanger (19e), (W00224).

Art. 23.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Georges M�li�s - 45, rue de Tanger (19e), (W00224).

Art. 24.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Jean Perrin - 6, rue Eug�ne Reiz (20e), (D06330).

Art. 25.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Jean Perrin - 6, rue Eug�ne Reiz (20e), (D06330).

Art. 26.- La d�pense correspondante, d?un montant de 14 636 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2008 du D�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DF 80001.

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