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G - Subvention à l’association “e-seniors” (11e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 juin 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros au profit de l?association ?e-seniors? - 19, cit� Phalsbourg (11e) (X 07168) ;

Vu le Code g�n�ral des activit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e � l?association ?e-seniors? 19, cit� Phalsbourg (11e) (X 07168) au titre de l?ann�e 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2008 du D�partement de Paris et des ann�es suivantes, sous r�serve de la d�cision de financement.

Juin 2008
Déliberation
2008 DASES 189
Conseil général
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