�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 juin 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code de l?�ducation, notamment ses articles

L. 213-2 et L. 421-23 ;

Vu le d�cret n�85-934, du 4 septembre 1985, relatif au fonctionnement du service annexe d?h�bergement des �tablissements publics locaux d?enseignement ;

Vu le d�cret n�2006-753, du 29 juin 2006, relatif aux prix de la restauration scolaire pour les �l�ves de l?enseignement public ;

Vu la d�lib�ration 2007 DASCO 63 G, du 12 novembre 2007, fixant les tarifs de restauration et d?h�bergement dans les coll�ges publics pour la p�riode du 1er janvier 2008 jusqu?� la fin de l?ann�e scolaire 2007/2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose de fixer les tarifs de restauration scolaire et d?h�bergement dans les coll�ges parisiens ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Pour les coll�ges en cit�s scolaires et les coll�ges dont la restauration est h�berg�e par un lyc�e, les tarifs de restauration et d?h�bergement, fix�s par la d�lib�ration du 12 novembre 2007 susvis�e, sont reconduits jusqu?au 31 d�cembre 2008.

Il s?agit des �tablissements dont les noms suivent : Montgolfier, Victor Hugo, Charlemagne, Lavoisier, Henri IV, Montaigne, Victor Duruy, Jacques Decour, Chaptal, Jules Ferry, Lamartine, Voltaire, Paul Val�ry, Jean Fran�ois Oeben, Courteline, Jean moulin, Gabriel Faur�, Claude Monet, Thomas Mann, Auguste Rodin, Moulin des pr�s, Paul Bert, Fran�ois Villon, Buffon, Madame de Sta�l, Camille See, Jean de La Fontaine, Claude Bernard, Moli�re, Janson de Sailly, Jean Baptiste Say, Honor� de Balzac, Carnot, Henri Bergson, H�l�ne Boucher, Maurice Ravel.

Art. 2.- Pour les autres coll�ges, � restauration autonome, les tarifs sont �tablis selon des modalit�s identiques � celles pr�c�demment d�finies par le d�cret du 4 septembre 1985 susvis� :

- la participation des familles aux frais de personnel est fix�e par la d�lib�ration 2006 DASCO 51G, des 13 et 14 novembre 2006.

- la participation aux charges de fonctionnement, mentionn�e � l?article 3 du d�cret du 4 septembre 1985 ne peut �tre inf�rieure � 30 % du tarif de pension, � 10 % du tarif de demi-pension ou du tarif appliqu� aux commensaux et h�tes, ni �tre sup�rieure � 35 % et 25 % des m�mes tarifs.

-la cotisation au fonds commun des services d?h�berge-ment, mentionn�e � l?article 6 du d�cret du 4 septembre 1985 est fix�e par la d�lib�ration 2001 DASCO 29G du 22 octobre 2001, pour les coll�ges n?appartenant pas � un ensemble immobilier.

Art. 3.- Les tarifs des coll�ges suivants sont fix�s ainsi :

Fran�ois Couperin

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 413,46 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 413,46 euros

personnel cat�gorie C et surveillants : 2,18 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 453 : 3,26 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 453 : 4,07 euros

adultes de passage : 5,93 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

taux de participation aux charges communes : 13,00 %

Raymond Queneau

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 389,16 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 389,16 euros

personnel ouvrier et de service : 1,47 euros

surveillants et administratifs cat�gorie C : 1,79 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 2,64 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 445 et passagers : 3,26 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

Pierre Alviset

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 460,86 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 460,86 euros

forfait annuel 3 jours : 6� 5� : 345,63 euros

forfait annuel 3 jours : 4� 3� : 345,63 euros

forfait annuel 2 jours : 6� 5� : 230,43 euros

forfait annuel 2 jours : 4� 3� : 230,43 euros

forfait annuel 1 jours : 6� 5� : 115,21 euros

forfait annuel 1 jours : 4� 3� : 115,21 euros

personnel ouvrier et de service : 1,55 euros

surveillants et administratifs cat. C : 1,90 euros

personnel cat�gorie B : 3,00 euros

personnel cat�gorie A et passagers : 4,20 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 12,00 %

Condorcet

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 408,00 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 408,00 euros

externes : 5,30 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 300 : 1,90 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 400 : 2,30 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 500 : 3,20 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 500 : 4,05 euros

adultes de passage et externes : 5,30 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 19,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 23,00 %

Octave Gr�ard

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 460,80 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 460,80 euros

forfait annuel 3 jours : 6� 5� : 293,76 euros

forfait annuel 3 jours : 4� 3� : 293,76 euros

externes : 4,95 euros

contrats aid�s : 1,96 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 2,32 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,08 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

Paul Gauguin

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 433,28 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 433,28 euros

forfait annuel 3 jours : 6� 5� : 324,95 euros

forfait annuel 3 jours : 4� 3� : 324,95 euros

ouvriers, admin cat C, sant�, surveillants : 1,78 euros

personnel, indice r�el inf�rieur � 445 : 3,42 euros

personnel, indice r�el sup�rieur ou �gal � 445 : 4,29 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

taux de participation aux charges communes : 12,00 %

La Grange aux belles

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 462,23 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 462,23 euros

externes : 2,75 euros

personnel ouvrier et de service : 1,70 euros

personnel cat�gories C et AED : 2,10 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,23 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,05 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 18,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

Beaumarchais

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 451,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 451,00 euros

personnel, indice r�el inf�rieur � 351 : 2,09 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 2,97 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 3,85 euros

adultes de passage : 5,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 12,50 %

Pil�tre de Rozier

ticket : 3,80 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 465 : 4,80 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 465 : 5,80 euros

Alain Fournier

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 454,23 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 454,23 euros

externes : 3,05 euros

personnel ouvrier et de service, emplois aid�s : 1,70 euros

surveillants, emplois jeunes, administratifs cat. C : 2,10 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,05 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 18,50 %

Guy Flavien

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 398,52 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 398,52 euros

personnel ouvrier et de service : 1,57 euros

surveillants : 1,90 euros

commensaux, indice r�el inf�rieur ou �gal � 448 : 2,89 euros

commensaux, indice r�el sup�rieur � 448 : 3,66 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 16,00 %

Vincent d?Indy

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 425,70 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 425,70 euros

personnel ouvrier et de service, contrats aid�s : 1,95 euros

surveillants et administratifs cat�gorie C : 2,25 euros

personnel cat A et B, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,15 euros

personnel cat A et B, indice r�el sup�rieur � 445 : 3,95 euros

adultes de passage : 4,65 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 13,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 16,00 %

Georges Braque

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 474,83 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 474,83 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 380,42 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 380,42 euros

externes : 3,54 euros

personnel ouvrier et de service : 1,82 euros

surveillants et assimil�s : 2,29 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,54 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,42 euros

adultes de passage : 5,20 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 14,00 %

Camille Claudel

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 447,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 447,00 euros

externes : 3,05 euros

personnel ouvrier et de service, surveillants : 2,20 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,22 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 3,98 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 16,00 %

Gustave Flaubert

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 484,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 484,00 euros

externes : 3,19 euros

personnel ouvrier et de service, surveillants et adm cat C : 2,13 euros

personnel, indice r�el inf�rieur � 447 : 3,19 euros

personnel, indice r�el sup�rieur ou �gal � 447 : 4,03 euros

passagers : 4,50 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 20,00 %

Evariste Galois

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 442,35 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 442,35 euros

externes : 2,60 euros

personnel ouvrier et de service : 1,65 euros

surveillants : 2,00 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal 548 : 3,40 euros

personnel, indice brut sup�rieur 548 : 4,15 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes: 14,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

Elsa Triolet

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 486,80 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 486,80 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 401,40 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 401,40 euros

externes : 4,35 euros

personnel ouvrier et de service : 1,79 euros

surveillants, admin. Cat C, contrats aid�s : 2,24 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,48 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4,43 euros

adultes de passage : 4,60 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 18,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

Alphonse Daudet

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 457,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 457,00 euros

personnel ouvrier et de service : 1,70 euros

surveillants : 2,10 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,25 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 4,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 16,00 %

Alberto Giacometti

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 473,90 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 473,90 euros

externes : 2,81 euros

personnel ouvrier et de service, surveillants et cat C : 2,05 euros

personnel cat. B : 2,58 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 456 : 2,91 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 456 : 3,74 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 18,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

Guillaume Apollinaire

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 375,00 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 375,00 euros

forfait annuel 3 jours : 6� 5� : 281,25 euros

forfait annuel 3 jours : 4� 3� : 281,25 euros

personnel ouvrier et de service : 1,65 euros

surveillants : 2,10 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 3,20 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 3,85 euros

adultes de passage : 4,85 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

Andr� Citro�n

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 504,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 504,00 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 456,48 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 456,48 euros

externes et passagers : 4,08 euros

personnel ouvrier et de service, surveillants : 1,74 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 453 : 3,32 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 453 : 4,08 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 13,00 %

Claude Debussy

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 470,59 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 470,59 euros

externes : 2,73 euros

personnel ouvrier et de service : 1,81 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 2,16 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 3,99 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 14,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 20,00 %

Eug�ne Delacroix

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 488,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 488,00 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 438,00 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 438,00 euros

personnel, indice brut inf�rieur ou �gal � 548 : 2,29 euros

personnel, indice brut sup�rieur � 548 : 3,95 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 15,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 15,00 %

St�phane Mallarm�

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 441,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 441,00 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 352,80 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 352,80 euros

personnel cat�gorie C : 2,03 euros

h�tes, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,31 euros

h�tes, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,26 euros

externes et adultes de passage : 4,26 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

taux de participation aux charges communes : 20,00 %

Daniel Mayer

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 477,90 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 477,90 euros

forfait annuel 3 jours : 6� 5� : 393,76 euros

forfait annuel 3 jours : 4� 3� : 393,76 euros

personnel ouvrier et de service : 1,95 euros

surveillants, administratifs cat�gorie C, infirmi�re : 2,35 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,50 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4,40 euros

adultes de passage : 4,70 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 24,00 %

Maurice Utrillo

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 412,80 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 412,80 euros

ticket : 3,20 euros

taux de participation aux charges communes : 10,50 %

Guillaume Bud�

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 492,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 492,00 euros

ticket ou externes : 2,91 euros

personnel ouvrier et de service : 1,85 euros

surveillants, AE et AED : 2,18 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,57 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 445 : 4,21 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 13,75 %

Georges M�li�s

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 508.04 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 508.04 euros

personnel ouvrier et de service : 1,82 euros

surveillants, administratifs cat�gorie C, infirmi�re : 2,24 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 445 : 3,54 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 445 : 4.21 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes �l�ves : 10,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 10.00 %

Edmond Michelet

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 437.40 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 437.40 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 380.70 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 380.70 euros

externes : 2,90 euros

personnel ouvrier et de service : 1,62 euros

surveillants : 2,00 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,57 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4,11 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 10,00 %

Edouard Pailleron

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 494.80 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 494.80 euros

personnel ouvrier et de service, administratif cat. C : 2.55 euros

surveillants, assistant d?�ducation, infirmi�re : 3,20 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 400 : 3,70 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 400 : 4,60 euros

adultes de passage : 7,35 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes enfants : 15,00 %

taux de participation aux charges communes commensaux : 25,00 %

Edgar Var�se

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 463,75 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 463,75 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 389,20 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 389,20 euros

personnel ouvrier et de service : 1,75 euros

surveillants : 2,25 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 451 : 3,60 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 451 : 4.20 euros

adultes de passage : 6,00 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

Fran�oise Dolto

base unitaire de calcul repas �l�ve : 2,55 euros

repas occasionnel �l�ve : 3,06 euros

personnel ouvrier et de service : 1,78 euros

surveillants, administratifs cat�gorie C : 2,17 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 465 : 3,50 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 465 : 4,20 euros

taux de participation aux frais de personnel : 10,00 %

Pierre Mend�s-France

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 458.43 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 458.43 euros

forfait annuel 4 jours : 6� 5� : 365.19 euros

forfait annuel 4 jours : 4� 3� : 365.19 euros

forfait annuel 3 jours : 6� 5� : 277.13 euros

forfait annuel 3 jours : 4� 3� : 277.13 euros

externes : 2,59 euros

personnel ouvrier et de service, surveillants et cat C : 2,30 euros

personnel, indice r�el inf�rieur ou �gal � 444 : 3,50 euros

personnel, indice r�el sup�rieur � 444 : 4,10 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 20,00 %

Saint Blaise

forfait annuel 5 jours : 6� 5� : 457,00 euros

forfait annuel 5 jours : 4� 3� : 457.00 euros

externes : 3,15 euros

agents, indice r�el inf�rieur � 350 : 3,15 euros

agents, indice r�el compris entre 350 et inf�rieur � 458 : 4,25 euros

agents, indice r�el sup�rieur � 458 et passagers : 5,30 euros

taux de participation aux frais de personnel : 22,50 %

taux de participation aux charges communes : 15,00 %

�

�