M. LE MAIRE DE PARIS. - Sans perdre de temps, je vous propose donc de reprendre cette s�ance par l'examen du projet de d�lib�ration SG 7 qui consiste en une autorisation � donner au Maire de Paris de signer un march� pour la conceptualisation sc�nographique et la validation mat�rielle pour l'op�ration "Paris-plage".
Je donne d'abord la parole � Mme NENNER.
Melle Charlotte NENNER. - Merci, Monsieur le Maire.
Chers coll�gues, le projet dont il est question permet d'inscrire l'�dition 2003 de "Paris-plage" dans la r�alit�.
La sc�nographie et l'organisation de la manifestation montrent que cela d�passe le simple champ des transports pour en faire un vrai projet culturel r�solument moderne, solidaire et urbain, projet port� par 2 adjoints "Verts" en phase avec les attentes des Parisiens.
Je souhaite n�anmoins revenir sur l'aspect "transports" de cette op�ration. Ainsi, les voies sur berges, comme en 2001 et en 2002, seront rendues, l'espace d'un bout d'�t�, aux pi�tons, aux v�los et aux rollers. Il s'agit bien de d�montrer que les voies sur berges sont capables de passer du statut infernal d'autoroutes au c?ur de Paris au statut de promenades au bord de l'eau. Et nous rappelons notre souhait de voir, � terme, ces berges d�finitivement pi�tonnes.
L'approche de l'espace urbain int�grant la notion du temps me para�t tout � fait int�ressante. Comme pour l'op�ration "Paris respire", le visage de rues, de voies parisiennes change le dimanche par rapport aux autres jours de la semaine, l'�t� par rapport � l'hiver.
Nous devons donc nous emparer de cette question et penser les am�nagements de la fa�on la plus souple possible, permettant par exemple de lib�rer telle ou telle rue le mercredi apr�s-midi pour les enfants ou de r�aliser des voies march�s les samedis et dimanches matins.
J'ai fait le parall�le avec l'op�ration "Paris respire" � dessein. Ainsi, pour les prochaines ann�es, je vous propose de donner une nouvelle ampleur � "Paris-plage" et d'�tendre cette op�ration � d'autres berges parisiennes comme, par exemple, pour le canal Saint-Martin, pour le bassin de la Villette ou pour le Port de l'Arsenal. Ceci doit pouvoir s'envisager en concertation avec les arrondissements concern�s.
Et puisque vous parliez � la derni�re s�ance de faire ce que Jacques CHIRAC avait promis il y a quinze ans, nous pourrions �voquer � nouveau cette promesse de pouvoir se baigner dans la Seine.
Sans aller jusque l�, j'avais propos� il y a quelques mois de cr�er une piscine temporaire dans le canal Saint-Martin. En effet, le grand d�faut de "Paris-plage" est qu'on ne peut s'y baigner. Je vous soumets donc cette id�e de piscine en structure souple et amovible dans le canal Saint-Martin qui serait install�e le temps d'un bout d'�t�.
Une autre possibilit� consisterait en une am�lioration de la qualit� de l'eau du canal pour atteindre la qualit� d'eau de baignade, ce qui semble plus r�aliste que pour la Seine.
Voici quelques propositions et quelques id�es pour am�liorer encore une manifestation dont le succ�s de l'�dition 2002 ne demande qu'� �tre renouvel�.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - J'attendais les applaudissements...
Je vous remercie de toutes vos suggestions et toutes doivent �tre examin�es.
Simplement, il faut �viter que tel ou tel parti tente de r�cup�rer les op�rations. Il me semble que sur "Paris-plage", il y a une ?uvre assez collective et dire que c'est fait par "Les Verts" risque de devenir � peu pr�s aussi ridicule que quand un �lu de l'opposition dit que c'est lui qui a cr�� "Paris-plage" !
La parole est � M. BARIANI.
Je ne vise personne en particulier...
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Qui a dit cela ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Un �lu de l'opposition � la t�l�vision r�cemment encore.
Mais j'ai fait expr�s de ne pas citer le nom, alors ne m'obligez pas � souligner.
Monsieur BARIANI ?
M. Didier BARIANI. - Merci, Monsieur le Maire.
Nous ne revendiquons pas, en ce qui nous concerne, la paternit� de cette op�ration et l'attention de ma coll�gue Elisabeth de FRESQUET et de moi-m�me a �t� tout particuli�rement attir�e sur la r��dition de l'op�ration "Paris-plage".
Bien s�r, revoil� de nouveau "Paris-plage". On a presque envie de dire "enfin", tant cette locution annonce d�j� les premiers beaux jours et la grande saison parisienne, celle qui commence avec le Printemps du Cin�ma, qui trouve son point d'orgue avec la quinzaine de Rolland-Garros et qui place en perspective le d�fil� du 14 juillet. Tout ce qui fait que "Paris-plage" est un �v�nement nouveau et d�sormais accept�. Tout ce qui fait que Paris restera toujours Paris quoi qu'il arrive.
Mais c'est aussi "Paris-plage" avec ses premiers engagements financiers qui seront suivis d'autres d�lib�rations et qui feront que l'�v�nement sera certainement, en 2003, plus on�reux que l'ann�e pr�c�dente.
Aucun d'entre nous, bien s�r, ne pourrait supposer qu'il y a quelque chose d'un peu oblig� � r��diter une f�te dont vous seriez, Monsieur le Maire, l'unique instigateur...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Non, non, surtout pas.
M. Didier BARIANI. - ... Mais voil� surtout un nouveau "Paris-plage" plus programm�, plus institutionnel, avec sa validation mat�rielle, sa conceptualisation sc�nographique et son �volution du plan de situation.
J'avoue que, s�rieusement, cette d�lib�ration pr�c�dant de peu celle - l�gitime - sur la s�curisation de "Paris-plage" et de la "Nuit-blanche", tend � attribuer 100.620 euros hors taxes � la S.A.R.L. "Nez Haut", domicili�e � Montaran, dans le Gard, charg�e de la conceptualisation sc�nographique du "Paris-plage 2003".
Pour ce montant, qui n'est pas modeste, Monsieur le Maire, cette soci�t� sera charg�e (je cite) : "d'�tablir le bilan de l'ann�e derni�re que la presse et les Parisiens ont d�j� largement fait, de cr�er de nouveaux sites, comme s'ils n'existaient pas d�j� dans le prolongement naturel du site initial". Nous observons toutefois que nous avons affaire au m�me titulaire que l'ann�e derni�re, M. Jean-Christophe CHOBLET, agissant au nom d'une nouvelle soci�t� et, en toute simplicit�, reconnaissons qu'il lui sera difficile d'�tre juge et partie dans son appr�ciation de l'�v�nement de 2002.
Parmi les nouvelles prestations, nous avons not� la cr�ation d'un nouveau mobilier. C'est vrai qu'il tarde d�j� � chacun d'entre nous de voir et d'appr�cier le nouveau design des chaises longues, des cabines de plage et parasols. Si nous �tions plus insidieux, nous dirions : pourquoi ne pas lancer une ligne de mobilier, une ligne de v�tements de bain... Cela permettrait de rapporter quelques euros suppl�mentaires tout en fid�lisant ann�e apr�s ann�e la client�le.
Mais nous arr�tons l� la d�clinaison de ces prestations budg�t�es tout en nous interrogeant sur leur r�elle n�cessit�.
"Paris-plage" m�ritait sans doute d'�tre am�lior� mais on a l'impression que vous cherchez � aller bien au-del� et au-del� de ce que vous avez peut-�tre dit vous-m�me avec l'intention finalement de changer beaucoup de choses.
Et l'appel des partenaires priv�s laisse d'ailleurs craindre que cet �t� tout co�tera plus cher et qu'au bout du compte vous nous demanderez de valider un changement d'�chelle et un changement de port�e de cette op�ration.
Notre vote d'aujourd'hui ne suppose donc en rien notre approbation sur l'ensemble de l'op�ration, car nous ne pouvons donner notre accord � tout sans information suppl�mentaire et sans justification indispensable.
Du fait de cette attitude de prudence que, nous en sommes s�rs, vous comprendrez, comme l'ann�e derni�re, il n'y aura donc pas de blanc seing de notre part.
(Applaudissements sur les bancs du groupe U.D.F.).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. LECOQ.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Merci, Monsieur le Maire. J'interviendrai pour mon coll�gue Jean-Pierre LECOQ.
Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, ce m�moire qui traite de l'op�ration "Paris-plage" dans sa future �dition 2003 est pour moi - ainsi que pour mes deux coll�gues concern�s : Jean TIBERI pour le 5e et Michel DUMONT pour le 7e - l'occasion de vous dire que nous sommes pr�occup�s par l'intention que l'on vous pr�te d'�tendre cette op�ration sur les quais de la Rive gauche.
Si nous n'y sommes pas oppos�s par principe, en revanche il nous semble indispensable d'�tre �cout�s, d'�tre entendus - et nous l'esp�rons suivis - dans la d�finition, l'�ventuelle sc�nographie et les th�mes qui seront mis en ?uvre cet �t� sur les quais.
J'ajoute que les d�clarations successives du Maire sur le recours � des entreprises priv�es qui deviendraient les partenaires, les sponsors de l'op�ration, suscitent bien des interrogations.
Comment envisage-t-on d'associer des entreprises priv�es � cette op�ration ? Quelles en seraient les contreparties ?
Il est impensable que sur les berges de la Seine class�es au patrimoine mondial des entreprises puissent faire la promotion de leurs produits m�me en contrepartie d'une contribution g�n�reuse.
De deux choses l'une : ou les entreprises partenaires s'associent � l'op�ration en se contentant de leur statut d'entreprise m�c�ne associ�e ou bien alors il faut se passer d'elles...
S'agissant de la Rive gauche, dont les quais sont bord�s de maisons anciennes, de palais qui font face � Notre-Dame, au Palais de Justice, au Louvre, on ne peut reproduire l'op�ration "chaises longues et cr�me solaire" de l'ann�e derni�re sur la Rive droite.
Rive gauche, il faut non seulement associer les commer�ants des quais, mais aussi tous les acteurs culturels, qu'ils soient bouquinistes, libraires ou que ce soit une des grandes institutions pr�sentes comme l'H�tel des Monnaies ou l'Institut.
Il conviendra aussi de recueillir les avis des conseils de quartiers concern�s : pour le 6e, le conseil Monnaie-Beaux-Arts et le conseil Saint-Germain-des-Pr�s qui ont �mis des v?ux demandant � �tre consult�s.
Monsieur le Maire, nous n'accepterons pas d'�tre mis devant le fait accompli sur cette op�ration.
Vous avez suffisamment de temps � votre disposition pour mener sur ce dossier une concertation exemplaire, que nous avons r�clam�e d�s l'automne dernier lorsque nous avons appris que vous envisagiez de l'�tendre en 2003 � la Rive gauche !
Le temps qui vous est imparti aujourd'hui est beaucoup plus bref ! Mais vous ne ferez pas l'�conomie de la concertation, Monsieur le Maire.
En outre, l'op�ration "Paris-plage" �tant d'un co�t particuli�rement �lev�, de plus de 2 millions d'euros, un march� global divis� en plusieurs lots permettrait d'avoir une vision claire de son co�t r�el.
Pour toutes ces raisons, nous ne pouvons, Monsieur le Maire, voter favorablement ce m�moire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Mme KUSTER.
Mme Brigitte KUSTER. - Monsieur le Maire, je voudrais d'abord regretter que ce soit par le biais d'une d�lib�ration technique que nous soyons amen�s � �voquer une manifestation importante.
En effet, dans l'ordre du jour de la 3e Commission, ce projet de d�lib�ration dans le cadre de "Paris-plage" est intitul� "autorisation � M. le Maire de signer un march� sur appel d'offres". Or, en fait, il s'agit d'un march� pass� directement avec une entreprise, sans mise en concurrence. Ce lapsus est tr�s r�v�lateur car vous n'auriez pas du appliquer l'article 30 du Code des march�s mais mettre en concurrence comme c'est indiqu�.
Pourquoi en avoir d�cid� autrement ? La transparence de votre gestion n'y gagne pas, j'allais dire une fois de plus.
Vous nous demandez aussi par ailleurs d'approuver le principe de l'op�ration "Paris-plage" au d�tour d'un simple article d'une d�lib�ration technique, ce qui au vu de l'�v�nement est quand m�me pour le moins �tonnant. Auriez-vous donc quelques inqui�tudes � ouvrir le d�bat ? Ne seriez-vous pas pr�t � nous donner plus d'informations sur la prochaine �dition ?
Nous aimerions avoir en effet un minimum d'�l�ments en ce qui concerne cette op�ration, comme les animations, de fa�on � ce que "Paris-plage" ne se transforme pas en "Paris-foire", sur un site - rappelons-le - class� patrimoine mondial de l'UNESCO.
Nous aimerions �galement conna�tre les mesures d'accompagnement initi�es pour limiter au minimum les cons�quences sur la circulation g�n�rale.
Nous aimerions aussi conna�tre le co�t global pr�vu comprenant les d�penses budg�taires et la valorisation par les services de la Ville. Mais par ailleurs et surtout, cette op�ration, Monsieur le Maire, ne pourrait-elle pas �tre l'occasion d'avoir une r�flexion plus globale sur l'am�nagement des bords de Seine ? En effet, qu'en est-il du "projet Seine" initi� sous la pr�c�dente mandature ? Au-del� du ludique et du festif, n'est-il pas temps de penser � des am�nagements p�rennes, � revoir l'illumination de certains ponts pour poursuivre le remarquable chantier de mise en valeur des ponts et des voies sur berge engag� par la pr�c�dente mandature ? Le temps �galement peut-�tre de ravaler certains murs ? Sur toutes ces questions nous attendons vos r�ponses pour que "Paris-plage" s'inscrive dans un pr�-projet pour revitaliser la Seine et ses abords.
Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur DARGENT, vous avez la parole.
M. Claude DARGENT. - Oui, Monsieur le Maire, chers coll�gues, on se souvient du succ�s de l'op�ration "Paris-plage" l'ann�e derni�re. Cette op�ration qui a rassembl� plus de 2 millions de personnes et beaucoup de Parisiens et de Franciliens qui sont venus � Paris pendant une partie, voire pendant tout l'�t�, leur a permis de profiter d'un moment de loisir et de plein-air.
Je tiens ce succ�s pour celui de l'ensemble de la Municipalit� parisienne et plus g�n�ralement de l'ensemble de la majorit� municipale et je crois qu'il y a lieu ici de s'en f�liciter.
Alors, � �couter les interventions de l'opposition ce matin on croit discerner une �volution par rapport � ce dossier, tout simplement parce que les faits sont l�. Rappelons-le, il y a un an la droite �tait diam�tralement oppos�e � ce projet. Mme KUSTER nous promettait dans "Le Figaro" Paris-bouchons, elle condamnait par avance la prise en otage des Franciliens sous pr�texte qu'ils sont automobilistes. Il faut de temps en temps se souvenir de ce que l'on dit.
Aujourd'hui, �videmment, le ton est un peu diff�rent et il est un peu plus mod�r�. Simplement la droite visiblement est moins oppos�e aujourd'hui au principe m�me de l'op�ration qu'� ses modalit�s et qu'� son �ventuelle extension. Une fois de plus on constate ainsi que la droite et notamment la droite parisienne est souvent en retard d'une guerre.
Je crois qu'il faut ce matin, Monsieur le Maire, se f�liciter de la reconduction de cette op�ration. Maintenant il est clair que son succ�s l'ann�e derni�re n'emp�che pas un certain nombre d'adaptations et un certain nombre de modifications et je souhaiterais donc savoir quelles modifications sont envisag�es aujourd'hui pour cette �dition 2003 de l'op�ration "Paris-plage".
Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
La parole est � Denis BAUPIN.... Vous redemandez la parole, Madame KUSTER ?
Mme Brigitte KUSTER. - Oui.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Si vous appelez cela une mise en cause, qu'est-ce que je devrais dire ! Je devrais demander la parole toutes les trois secondes. Allez-y si vous souhaitez encore dire une phrase.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Vous avez �t� mise en relief.
Mme Brigitte KUSTER. - Je veux juste indiquer que j'esp�rais � l'�poque que "Paris-plage" ne deviendrait pas "Paris-bouchons". Je n'ai pas dit que c'�tait le cas, c'�tait un souhait, ce n'est pas la m�me chose de dire que je souhaitais quelque chose et de prendre les devants.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Comme chacun sait, l'ann�e derni�re quand nous avons lanc� "Paris-plage" l'opposition municipale a �t� enthousiaste !
Vous vous souvenez ?
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
Elle a tellement �t� enthousiaste que, quelques mois apr�s, l'un d'entre eux disait : "Mais "Paris-plage", c'est moi qui l'ai cr�� !"
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Qui ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur TIBERI, c'est un plaisir de vous donner la parole.
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C'est un plaisir partag�. Je n'ai jamais dit que j'avais fait "Paris-plage" !
(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - J'ai le script !
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - J'ai dit que moi et mon �quipe avions fait de la restauration, de la mise en valeur de la Seine et des berges de la Seine, une priorit�. Je vous renvoie � tous les d�bats qui ont eu lieu � l'�poque. C'est une r�alit� ! Les berges, les ponts, tout cela a �t� valoris�. Premi�re observation.
Deuxi�mement, il n'y a pas eu la f�te que vous avez d�cid�e, il y a eu les f�tes de la Seine qui ne duraient pas plusieurs semaines mais plusieurs jours et qui avaient un succ�s tr�s grand. Il y avait des centaines de milliers de Parisiennes et de Parisiens. Ce n'est pas la m�me chose, mais il y a eu tous les ans, plusieurs jours, les f�tes de la Seine. Je n'ai jamais employ� le terme que vous avez utilis�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Si ! Je tiens � votre disposition deux vid�os. Vous dites dans deux �missions de t�l�vision : "Mais "Paris-plage", c'est moi qui l'ai cr�� !" � telle enseigne que ma r�action a �t� d'�clater de rire.
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - J'apporte un d�menti formel.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Ce n'est pas grave.
La parole est � M. BAUPIN.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Beaucoup de choses ont �t� dites et des r�ponses ont �t� apport�s sur cette d�lib�ration. Je ne reviendrai pas sur le grand succ�s populaire soulign� par un certain nombre de nos coll�gues au sujet de l'op�ration "Paris-plage".
Mme NENNER a soulign� que l'op�ration "Paris-plage" d�passe l'aspect d�placement en raison du dispositif culturel, sportif, touristique qui accompagne cette op�ration. Elle a fait un certain nombre de suggestions qui concernent l'extension des op�rations "Paris respire". Nous aurons l'occasion d'y revenir puisque cette op�ration reprendra au printemps prochain. J'indiquerai bient�t quelles extensions pourront �tre mises en place d�s le printemps prochain.
En ce qui concerne l'intervention de M. BARIANI, que je remercie de souligner le fait que "Paris-plage" fait d�sormais partie du patrimoine de Paris, je voudrais lui pr�ciser qu'� partir du moment o� on choisit un concepteur, il est difficile de savoir � l'avance quelles seront ses propositions d'organisation de l'op�ration.
Je voudrais vous rassurer sur le montage juridique de l'op�ration. Il s'appuie sur l'article 30 du Code des march�s publics relatif aux services culturel, r�cr�atif et sportif.
En ce qui concerne les partenaires qui seront choisis par la Municipalit�, il est clair que l'objectif est que l'op�ration co�te moins cher aux contribuables. C'est dans cet �tat d'esprit que le choix des partenaires sera fait.
Bien �videmment, une charte sera mise en place en mati�re de discr�tion de ces soutiens. Il ne s'agit pas de transformer les berges de la Seine en une autoroute envahie par des panneaux publicitaires, bien au contraire !
Avec "Paris plage", nous voulons r�affirmer au contraire que les berges de la Seine appartiennent � l'ensemble des habitants de Paris et � ceux qui se baladent. Comme le rappelait M. DARGENT, cette op�ration a r�ussi l'ann�e derni�re. Soyez assur�s que les questions de circulation seront aussi largement prises en compte dans la pr�paration de "Paris-plage" pour l'ann�e 2003.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Les Verts" et socialiste et radical de gauche).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je veux ajouter quelques mots car je me sens une petite responsabilit� dans cette affaire.
Oui, "Paris-plage" a �t� con�ue pour les centaines de milliers de Parisiens qui ne partent pas en vacances.
Je crois que vous ignorez que des centaines de milliers de Parisiens et d'habitants de banlieue ne partent pas en vacances.
L'id�e m'en est venue l'�t� 2001 quand j'ai crois� une personne �g�e sur les berges qui avaient �t� ferm�es � la circulation qui m'a dit : "Je ne pars pas l'�t�, je ne peux pas partir" et qui m'a donn� quelques id�es.
C'est effectivement d'abord pour eux, et je me r�jouis que les autres qui prennent aussi des vacances en profitent en m�me temps.
C'est un lieu qui, en tout cas, en 2002, a �t� un lieu de brassage extraordinaire : Paris, banlieue, touristes, jeunes, vieux, Ivry, 16e arrondissement... Puisqu'un �lu du 16e m'interpellait, je croisais pique-niquant � 21 heures fin juillet des gens d'Ivry et des gens du 16e ! Et alors ? Cela vous d�range ?
Je tiens � votre disposition les milliers de lettres de gens de toutes sortes qui se sont r�jouis de se retrouver au bord de la Seine et de consid�rer que les bords de la Seine �taient quand m�me plus agr�ables � vivre pour eux que pour les voitures.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
Nous consid�rons effectivement que chaque exp�rience peut �tre am�lior�e. Qu'avons-nous d�cid� apr�s l'�t� 2002 ? C'est de faire un bilan de ce qui avait �t� r�ussi et rat�, de la demande des usagers, pour pr�parer une �dition 2003 qui doit tenir compte de la demande consid�rable, donc d'un nombre plus grand de personnes qui vont vouloir profiter de "Paris-plage" et d'un service plus grand que l'on veut leur donner.
J'ajoute et j'y insiste qu'effectivement j'ai voulu que cela co�te moins cher aux contribuables parisiens, ce qui ne veut pas dire qu'il n'y aura pas plus d'argent mobilis�. Et alors ? Oui, j'assume le fait que je souhaite que des entreprises participent � cette op�ration populaire et soient discr�tes.
Et je vous donne rendez-vous � l'�t� 2003 pour voir si on peut solliciter les entreprises priv�es sans en faire une foire publicitaire ! Rendez-vous sur les quais de la Seine l'�t� prochain, et vous verrez !
Ensuite, je souhaite que l'on am�liore l'offre et que l'on maintienne la gratuit� pour tout ce qui sera culturel, ludique et sportif.
Enfin, je veux vous dire que cela a �t� une des occasions majeures pour le personnel de la Ville de Paris de faire en sorte que des services tr�s diff�rents travaillent entre eux et avec une motivation particuli�re. Je l'ai d�j� dit � l'�poque, mais je souhaite qu'� nouveau on en tienne compte et je me tourne vers l'Adjoint charg� des Ressources humaines : "Paris-plage" est aussi une occasion de d�monstration de ce que vaut le personnel de la Ville, de ce qu'il aime faire, de ce dont il est fier de donner aux Parisiens.
J'entends que cette dimension ne soit pas absente de l'�dition 2003.
Voil�, mes chers coll�gues, quelques informations et quel est l'�tat d'esprit que je tenais � vous donner � cette occasion.
Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration SG 7.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, SG 7).
Je vous remercie.