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1 - Ouverture de la séance


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, comme vous le savez, il y a eu une demande de v�rification de quorum mardi dernier. A ce moment-l�, la s�ance a �t� interrompue, puisqu'il n'y avait pas le quorum, avant que tous les projets de d�lib�ration inscrits � l'ordre du jour ne soient examin�s.
Donc, en application de l'article L. 2121-17 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, j'ai � nouveau convoqu� le Conseil aujourd'hui.
Nous allons donc reprendre nos d�bats par les projets de d�lib�ration, v?ux et amendements qui restaient � examiner au moment de la suspension et nous ach�verons notre s�ance par le vote global sur les projets de d�lib�ration n'ayant pas donn� lieu � inscription.

Mars 2003
Débat
Conseil municipal
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