Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2006, DASCO 6 - Subvention � l?Universit� Paris IV Sorbonne. - Montant : 8.000 euros.

2006, DDEE 18 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle 2006-2008 avec l?association Microlithe, pr�voyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2006 pour l?animation d?un Espace Public Num�rique dans le 20e arrondissement. Montant : 42.000 euros.

Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 111 - Autorisation � M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l?op�ration Paris Jeunes Aventures 2006.

2006, DJS 112 - Autorisation � M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l?op�ration ?Paris Jeunes Talents? 2006.

2006, DPA 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec Mme Fabienne BULLE, architecte mandataire et le bureau d?�tude SARL SIBAT, co-traitant, relatif � la restructuration du centre d?animation 20, avenue Marc Sangnier (14e) et de d�poser une demande d?autorisation de permis de d�molir pour l?annexe 2, avenue de la Porte de Vanves (14e). - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DJS 96 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� sur appel d?offres ouvert, � bon de commande, � quatre lots s�par�s pour la r�alisation de prestations en mati�re de missions de contr�le technique de march�s de travaux et de v�rification technique de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs sur les chantiers pour les �tablissements g�r�s par la Direction de la Jeunesse et des Sports.

Mme Cl�mentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DVD 11 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� � bons de commande pour les travaux de signalisation lumineuse tricolore dans le cadre du programme Mobilien � Paris.

2006, DVD 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la fourniture de bornes hautes �quip�es et de potelets carr�s �clair�s de signalisation et de signer le march� en r�sultant.

2006, DVD 26 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la fourniture de bordures, dalles, socles et �l�ments divers en b�ton et autorisation de signer le march� correspondant.

2006, DVD 31 - Am�nagement de la Porte d?Aubervilliers (18e et 19e). - Approbation du principe de l?op�ration et des modalit�s de passation d?un march� relatif � une mission de ma�trise d?oeuvre. - Autorisation de lancer l?enqu�te publique. - Autorisation de signer une convention avec le D�partement de Paris et de solliciter les subventions.

2006, DVD 76 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Soci�t� d?Assistance et de Gestion du stationnement le contrat d?affermage pour l?exploitation et l?entretien du parc de stationnement ?Maison de la Radio? (16e) pour une dur�e de 4 ans, � compter du 6 avril 2006.

2006, DVD 87 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 au contrat d?affermage du 16 juillet 2004 avec la soci�t� Gefiparc pour proroger d?un an l?entretien et l?exploitation du parc de stationnement ?Concorde? (8e).

2006, DVD 88 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 au contrat d?affermage du 28 novembre 2001 avec la Soci�t� Anonyme d?Economie Mixte d?Exploitation du Stationnement pour proroger de 8 mois l?exploitation du parc de stationnement ?Notre-Dame? (4e).

2006, DVD 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat la convention relative au d�placement du poste de transformation ?Est? de l?illumination du Palais de Chaillot (16e).

2006, DVD 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.S. ISS Energie un march� n�goci� pass� apr�s publicit� pr�alable et mise en concurrence, conclu par la SEM Paris-Centre, mandataire de la Ville de Paris, ayant pour objet la r�alisation de travaux d?adaptation des circuits secondaires d?eau glac�e des �quipements publics du Forum des Halles (1er).

2006, DVD 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention particuli�re d?attribution de subventions de l?Etat dans le cadre de l?op�ration de la couverture du boulevard p�riph�rique secteur ?Lilas? (19e et 20e).

2006, DVD 89 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents survenue sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI2-Attribution d?une subvention de 22.000 euros � l?Association pour la promotion des �tudes sur le juda�sme d?Orient et des Balkans (APEJOB), 8, avenue Parmentier (11e), menant une semaine de lutte contre les discriminations, projet intitul� ?Le Pari(s) du vivre ensemble? (semaine du 19 au 26 mars 2006) afin de favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris.

2006, DPVI 4 - Projet Diff Chine conduit par la Ville de Paris dans le cadre europ�en Equal. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention cadre avec l?Etat. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les 2 conventions bipartites avec les associations partenaires Batik International et Association de soutien linguistique et culturel afin de proc�der aux versements anticip�s. - Pr�sentation du budget pr�visionnel 2006. Autorisation de conclure l?avenant n� 1 � l?Accord de partenariat et de d�veloppement pour �largir � un nouveau membre l?Association franco asiatique pour l?enfance et pr�ciser la r�partition du montant FSE pour 2006.

Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.

2006, DF 9 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique un kiosque � journaux, propri�t� de la Ville de Paris, destin� � l?information des touristes.

2006, DDEE 1 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris pr�voyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.171.225 euros.

2006, DDEE 2 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Tourisme et des Congr�s de Paris pour l?op�ration ?ambassadeurs de l?accueil? pr�voyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 250.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DU - DF 5 - Cession de gr� � gr� d?un demi mur pignon situ� 3, rue Danielle-Casanova (1er).

2006, DU - DF 10 - Cession d?une parcelle de terrain situ�e 19, impasse Voltaire (Hameau Boileau) (16e).

2006, DU 31 - D�classement de l?�cole maternelle Fonck situ�e 26, avenue Ren�-Fonck (19e).

2006, DU 51 - Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e). Reconversion des magasins g�n�raux du Port Autonome d?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, PP 8 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant n� 3 � la convention de mandat sign� pour les travaux de construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la BSPP situ� 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).

2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la BSPP situ� 7979 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston Margerie, � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police, la soci�t� ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert.

2006, PP 10 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de mati�res premi�res et accessoires utilis�s dans les techniques de r�paration ou de confection d?articles de sellerie automobile, de sellerie industriels, de garnissage et dans les techniques de r�paration et de confection de b�ches.

2006, PP 11 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 23 janvier 2006.

2006, PP 12 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2006, PP 13 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2006, PP 14 - Fixation des r�gles relatives � l?organisation des carri�res, au classement hi�rarchique et � l?�chelonnement indiciaire des fonctionnaires de cat�gorie C de la Pr�fecture de police.

2006, PP 15 - Modification de la d�lib�ration 1990 D. 2296-5� des 10 et 11 d�cembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs de la Pr�fecture de police.

2006, PP 16 - Modification de la d�lib�ration 2000 PP 70-1� du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des pr�pos�s de la Pr�fecture de police. - Fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables � ce corps.

2006, PP 17 - Modification de la d�lib�ration 1999 PP 49-1� des 29 et 30 juin 1999 portant dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Pr�fecture de police. - Modification de la d�lib�ration 1999 PP 49-2� des 29 et 30 juin 1999 portant classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicable � ce corps.

2006, PP 18 - Modification de la d�lib�ration 1990 D. 2296-11� des 10 et 11 d�cembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents administratifs de la Pr�fecture de police.

2006, PP 19 - Modification de la d�lib�ration 1990 D. 2296-12� des 10 et 11 d�cembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de services techniques de la Pr�fecture de police.

2006, PP 20 - Modification de la d�lib�ration 2004 PP 82-1� des 5 et 6 juillet 2004 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris. - Fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables � ce corps.

2006, PP 21 - Modification de la d�lib�ration 2003 PP 49-1� des 22 et 23 septembre 2003 portant dispositions statutaires applicables au corps des cadres de sant� de la Pr�fecture de police.

2006, PP 22 - Modification de la d�lib�ration 2002 PP 21-1� du 8 avril 2002 portant dispositions statutaires applicables au corps des conducteurs d?automobile de la Pr�fecture de police. - Fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables � ce corps.

2006, PP 23 - Modification de la d�lib�ration 1992 D. 1385-1� du 28 septembre 1992 portant dispositions statutaires applicables aux corps d?ouvriers professionnels et de ma�tres ouvriers de la Pr�fecture de police.

2006, PP 24 - Modification de la d�lib�ration 2000 PP 69-1� du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Pr�fecture de police. Fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables � ce corps.

2006, PP 25 - Construction du centre de secours d?Ivrysur-Seine sis 39-45, rue Saint-Just, 94205 Ivry-sur-Seine : Approbation du principe de l?op�ration. - Approbation du principe de la r�mun�ration des membres de la commission compos�e comme un jury n?ayant pas de fonction dans l?administration. Approbation du principe de l?indemnisation des quatre candidats non laur�ats.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 17 - Subventions annuelles de fonctionnement � 6 associations sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 7.450 euros.

2006, DJS 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2006, DJS 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2006, DJS 63 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 21.000 euros.

2006, DJS 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant : 14.500 euros.

2006, DJS 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� D�partemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du Premier Degr� de Paris pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2006, DJS 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� D�partemental de Paris de Football pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2006, DJS 84 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l?Ile de France des Echecs pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 86 - Subvention compensatrice de loyer � l?association ?Commission Football Loisir?. - Montant : 8.500 euros.

2006, DJS 95 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer deux march�s sur appel d?offres ouvert� pour effectuer des travaux de s�curit� et de correction acoustique au centre sportif Valeyre (9e).

2006, DJS 106 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer cinq march�s sur appel d?offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir (14e).

2006, DJS 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser le permis de d�molir relatif au r�am�nagement du terrain d?�ducation physique 6, rue de Cotte (12e).

2006, DJS 113 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� d?offres ouvert pour le r�am�nagement des espaces accueil caisse de 10 piscines parisiennes.

2006, DJS 119 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la soci�t� Amaury Sports Organisation pour le semi-marathon du 5 mars 2006 et le marathon du 9 avril 2006.

2006, DJS 145 - Subvention � l??Acad�mie des Sports? (16e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DJS 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l?Enseignement F�d�ration D�partementale de Paris pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2006, DJS 151 - Indemnisation de tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2006, DJS 200 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention du 16 d�cembre 2005 entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-france Ouest de Handball.

2006, DJS 206 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 5 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMAVIP. - Autorisation � la SEMAVIP de signer l?avenant n� 2 au march� de travaux lot 1, l?avenant n� 1 au march� de carrelage lot 2, l?avenant n� 1 au march� de coordination s�curit� et protection de la sant� et l?avenant n� 1 au march� de contr�le technique, concernant la reconstruction de la patinoire de quartier ainsi que la r�alisation d?un bassin d?initiation dans l?enceinte du centre sportif Pailleron (19e).

2006, DJS 208 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� sur appel d?offres ouvert � bons de commande en 4 lots, en vue de la fourniture de produits de traitement de l?eau pour les �tablissements baln�aires en r�gie directe de la Ville de Paris.

2006, DJS 214 - Attribution de la d�nomination ?Espace sportif Rosa Parks? au nouvel �quipement sportif de la ZAC ?Didot? situ� rue du Ch�teau (14e).

2006, DPA 31 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?am�nagement d?une salle de sport et d?un local � v�los dans la ZAC ?Bercy? (12e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 49 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux de modernisation du centre thermique et de la centrale de traitement d?air � la piscine couverte Jean Taris (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 53 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre pour la construction d?un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12, rue D�noyez (20e).

2006, DPA 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir pour la r�alisation des travaux de mise en conformit� et l?am�lioration des bains-douches 42, rue Oberkampf (11e).

2006, DPA 83 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris pour les pr�judices subis dans le cadre de l?op�ration de construction d?un gymnase et d?un terrain d?�ducation physique 48-50, rue Hautpoul (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DASES 1 - Subvention de fonctionnement de 800 euros � l?Union Fran�aise des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - Union locale du 18e arrondissement de Paris - U.F.A.C.

2006, DASES 2 - Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comit� du 4e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2006, DASES 3 - Subvention de fonctionnement de 1.900 euros � l?Association R�gionale des Anciens R�sistants de Paris Ile de France - A.R.A.R.

2006, DASES 4 - Subvention de fonctionnement de 550 euros � l?Association Nationale des Combattants Volontaires de la R�sistance - A.N.C.V.R. - F�d�ration de Paris.

2006, DASES 5 - Subvention de fonctionnement de 900 euros au comit� de Paris du 18e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2006, DASES 6 - Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comit� local du 10e arrondissement de la F�d�ration des Anciens Combattants, en Alg�rie, Maroc et Tunisie

F.N.A.C.A.

2006, DASES 7 - Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comit� du 14e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e.

2006, DASES 8 - Subvention de fonctionnement de

1.100 euros au Comit� du 17e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2006, DASES 12 - Subvention de fonctionnement de 600 euros � l?Union des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G du 11e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Chambre R�gionale de M�tiers d?Ile-de-France pr�voyant l?attribution d?une subvention pour la r�alisation de la 4e �dition du ?Carrousel des m�tiers d?art et de cr�ation?. - Montant : 75.000 euros.

2006, DDEE 8 - Subventions � 2 associations de commer�ants et d?artisans du 1er arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 10.000 euros.

2006, DDEE 9 - Subventions � 2 associations de commer�ants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 24.000 euros.

2006, DDEE 11 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 13e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 8.500 euros.

2006, DDEE 12 - Subventions � 4 associations de commer�ants et d?artisans du 14e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 20.565 euros.

2006, DDEE 14 - Subventions � 3 associations de commer�ants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 38.475 euros.

2006, DDEE 15 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 18e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 40.000 euros.

2006, DDEE 16 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 19e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 10.000 euros.

2006, DDEE 30 - Subventions � 2 associations de commer�ants et d?artisans pour l?illumination de certaines rues de la capitale � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005 dans le cadre du projet ?Paris Illumine Paris?. - Montant total : 55.500 euros.

2006, DDEE 31 - Subventions � 3 associations de commer�ants et d?artisans du 2e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 10.801 euros.

2006, DDEE 33 - Subventions � 2 associations de commer�ants et d?artisans du 7e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 22.000 euros.

2006, DDEE 34 - Subventions � 4 associations de commer�ants et d?artisans du 9e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 34.000 euros.

2006, DDEE 35 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 13.000 euros.

2006, DDEE 36 - Subventions � 3 associations de commer�ants et d?artisans du 16e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 34.400 euros.

2006, DDEE 37 - Subventions � 2 associations de commer�ants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 8.294 euros.

2006, DDEE 38 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 19e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 6.800 euros.

2006, DDEE 17 - Subvention � l?association ?A Charonne, il �tait une fois un bronzier? (20e). - Montant : 3.100 euros.

2006, DDEE 20 - Subvention � l?association ?Soci�t� nationale des meilleurs ouvriers de France? (12e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 21 - Subvention � l?Association des inventeurs et fabricants fran�ais (12e) � titre de soutien pour la r�alisation du concours L�pine 2006. - Montant : 3.000 euros.

2006, DDEE 26 - Subvention � l?association ?Designer?s Days? (18e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 25 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Agence pour la promotion de la cr�ation industrielle? (A.P.C.I.) pr�voyant l?attribution d?une subvention � cette association. - Montant : 43.000 euros.

2006, DDEE 29 - Dotation r�compensant le laur�at du ?Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris? pour l?ann�e 2006.

2006, DDEE 54 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent� par la soci�t� ABCD pour l?exploitation d?un magasin de v�tements 84, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 55 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la soci�t� Afflelou pour l?exploitation d?un magasin d?optique et de lunetterie de d�tail, 104, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 56 - Avis du conseil de Paris sur la demande de d�rogation ponctuelle � la r�gle du repos dominical le 19 mars 2006 pr�sent�e par la soci�t� ?GMF Assurances? pour les salari�s de l?agence, 76, boulevard Saint-Marcel (5e) et de la Direction r�gionale, 16-20, rue des Meuniers (12e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 2 - R�habilitation du collecteur d?Asni�res aval � Clichy (Hauts-de-Seine). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interd�partemental pour l?assainissement de l?agglom�ration parisienne (SIAAP) et approbation du principe et des modalit�s de passation sur appel d?offres ouvert d?un march� de travaux.

2006, DPE 3 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de march�s � bons de commande sur appel d?offre ouvert pour le curage, l?extraction et l?�limination des sables et produits divers des ouvrages d?assainissement (4 lots).

2006, DU 8 - Cession par voie d?adjudication publique en 2 lots d?ench�re d?un terrain situ� � Triel-sur-Seine (Yvelines), lieudit ?Les Perrayes?.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 11 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants � divers march�s suite � la suppression d?indices.

2006, DPE 12 - Approbation du principe et des modalit�s de restructuration totale du lieu d?appel sis place Bernard Halpern (5e).

2006, DPE 14 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat ?v�hicules propres? avec la r�gion Ile-de-France suite � l?appel � projets lanc� en 2005 pour la diminution de la pollution de l?air par les v�hicules afin de b�n�ficier de subventions au titre du programme d?�quipement en v�hicules � �nergie propre de la flotte du Service technique de la Propret� de Paris.

2006, DPJEV 12 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de mat�riel m�canique destin� � l?entretien des espaces verts g�r�s par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et reprise des mat�riels m�caniques r�form�s.

2006, DPJEV 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 march�s relatifs � l?am�nagement du square Marcel SEMBAT (18e).

2006, DPJEV 41 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux d?am�nagement d?un espace d�di� aux d�c�s p�rinataux au cimeti�re parisien de Thiais.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DDATC 36 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert en 5 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour les personnes affect�es dans les bureaux de vote et le personnel pr�sent en mairies d?arrondissement et dans les services centraux � l?occasion des scrutins politiques et prud?homal.

2006, DDATC 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de M. Bernard DESPRES.

2006, DDATC 63 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de M. Christian DOURDET.

2006, DMG 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant � r�gler le paiement d?une facture � la SA SGTE Power, dans le cadre du march� de fourniture et d?installation de bornes de recharge rapide pour les v�hicules �lectriques de l?administration municipale.

2006, DMG 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Pr�fecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 31 d�cembre 2005 et une convention du 1er janvier 2006 au 30 juin 2008, relatives aux prestations fournies par la Ville � la Pr�fecture pour les locaux qu?elle occupe dans l?immeuble 17, boulevard Morland (4e).

2006, DRH 20 - Subvention de fonctionnement octroy�e au titre de l?ann�e 2006 � l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 6.555.000 euros.

2006, DRH 8 - Majoration du montant des allocations attribu�es aux orphelins d?agents de la Ville de Paris d�c�d�s du fait du service. - Proposition du Comit� de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.

2006, DRH 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� � bons de commande pour la ?pr�paration et mise � niveau par correspondance � des concours administratifs de la Ville de Paris et du CAS-VP pour les agents de la Ville de Paris?.

2006, DRH 11 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Minist�re de l?Equipement, des Transports, de l?Am�nagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, pour la mise en oeuvre d?un stage de formation des ing�nieurs des services techniques de la Commune de Paris � l?Ecole Nationale des Ponts et Chauss�es (ENPC).

2006, DRH 16 - Instauration d?un comit� d?hygi�ne et de s�curit� aupr�s du comit� technique paritaire du le Commune de Paris.

2006, DSTI 1 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert ayant pour objet la r�alisation de prestations de conception, d?�volution des fonctionnalit�s et de maintenance curative des applications du Syst�me d?Information des Ressources Humaines (SIRH) et de l?E-planning.

2006, DSTI 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux march�s conclus avec la Soci�t� ELECTROPHONIE SARL en groupement conjoint avec la Soci�t� ETP TETRACOM SA, ayant pour objet le transfert de l?ex�cution des prestations de la Soci�t� ELECTROPHONIE SARL � la Soci�t� SANELEC SAS en groupement conjoint avec la soci�t� ETP TETRACOM SA.

2006, DSTI 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes r�unissant la Ville et le D�partement de Paris pr�alablement au lancement d?un appel d?offres ouvert d?acquisition et d?int�gration de licences et de r�alisation de prestations de service de ?Help Desk?.

2006, DSTI 26 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� conclu initialement avec la Soci�t� WEB VALLEY SA.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2006, DASCO 11 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Biblioth�que Nationale de France une convention d?occupation pour un terrain � usage de cour de r�cr�ation pour l?�cole maternelle 11, rue Vivienne (2e).

2006, DASCO 21 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif au transfert aller et retour par autocars des �l�ves et accompagnateurs de l?�cole maternelle 10, rue de M�nilmontant (20e) au 172, rue de Pelleport (20e), du 4 septembre 2006 au 6 juillet 2007 inclus. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2006, DASCO 23 - Fixation des �l�ments servant au calcul de la subvention de r�partition aux caisses des �coles au titre de l?ann�e 2006 : prix de revient moyen des repas scolaires, pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivit� parisienne, parts de la subvention de contribution et de la compensation sociale.

2006, DASCO 24 - Fixation pour 2006 du prix d?achat aux caisses des �coles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organis�s par la Ville de Paris.

2006, DASCO 25 - Fixation pour 2006 du prix d?achat aux caisses des �coles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d?interclasse dans les �coles de la Ville de Paris.

2006, DASCO 26 - Fixation pour 2006 du prix d?achat aux caisses des �coles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d?�t�.

2006, DPA 3 - Approbation du contrat de transaction conclu avec l?entreprise Colas Ile de France Normandie Agence Sylvain Joyeux B�timent visant � l?indemniser dans le cadre du d�samiantage et de la r�novation des fa�ades de l?�cole �l�mentaire 26, rue Archereau (19e).

2006, DPA 44 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de la fa�ade cour � l?�cole �l�mentaire 20, rue Musset (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 47 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux en vue de la construction d?une �cole relais, 120 rue de Saussure (17e).

2006, DPA 54 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la r�alisation des travaux de restructuration et agrandissement de la cour de r�cr�ation haute � l?�cole maternelle du groupe scolaire 188-190 rue d?Al�sia (14e).

2006, DPA 55 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de fa�ade sur cour du groupe scolaire 56, rue Boissi�re (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 56 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation de la couverture zinc des b�timents principaux de l?�cole �l�mentaire 41 bis, rue La Fontaine (16e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 79 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de cr�ation de 2 ateliers et de reconstruction du sol de cour � l?�cole �l�mentaire 10, rue des Bauches (16e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DPA 84 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures de l?�cole �l�mentaire 4, rue Bignon (12e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 87 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de relogement de l?�cole �l�mentaire 41, rue de Chabrol � l?ex LEI Cl�ment Ader 21, rue Sambre et Meuse (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DGIC 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de passer un march� sous forme de dialogue comp�titif ayant pour objet la conception, la fabrication et l?exploitation d?un stand modulable.

2006, DPA 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� FABER relatif aux travaux de ravalement des fa�ades int�rieures de la mairie du 11e arrondissement.

2006, DPA 62 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux dans le cadre du r�am�nagement d?un b�timent administratif pour le relogement de deux services de la Direction du Patrimoine et de l?Architecture et de la Direction de la Voirie et des D�placements, 39, quai de la Seine (19e).

2006, DPA 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du march� de fourniture de robinetterie et accessoires de chauffage substituant la soci�t� : MB SANIBAT � la soci�t� PERSON.

2006, SGCP 2 - Fixation des r�mun�rations ou avantages maximums susceptibles d?�tre per�us par huit conseillers de Paris si�geant au sein des instances dirigeantes de la Soci�t� anonyme d?�conomie mixte locale d?exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

2006, SGCP 4 - Fixation des r�mun�rations ou avantages maximums susceptibles d?�tre per�us par un conseiller de Paris si�geant au sein des instances dirigeantes de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 51 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Point de Fuite?, Palais Thermal, 79 avenue de la Marne, 64200 Biarritz. - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 53 - Approbation des modalit�s d?attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture de vid�ogrammes accessibles au pr�t individuel et/ou � la consultation et destin�s au r�seau des biblioth�ques et aux services habilit�s de la Ville de Paris.

2006, DAC 55 - Approbation des modalit�s d?attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture de phonogrammes et de fournitures li�es aux phonogrammes destin�s au r�seau des biblioth�ques et aux services habilit�s de la Ville de Paris.

2006, DAC 101 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs, d?une part, pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.695.490 euros et, d?autre part, pour l?attribution d?une subvention d?�quipement de 70.000 euros et une convention d?occupation du domaine public avec l?association ?Paris-Audiovisuel - Maison europ�enne de la photographie?, dont le si�ge social est situ� 82, rue Fran�ois-Miron (4e).

2006, DAC 114 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?occupation du Pavillon des Ambassadeurs, 1-3, avenue Gabriel (8e), avec l?EURL ?Espace Pierre Cardin?.

2006, DAC 117 - Accompagnement artistique de la ligne de tramway des Mar�chaux sud. - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter des subventions aupr�s de l?Etat.

2006, DAC 118 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, pour mettre en oeuvre le contrat particulier entre le D�partement de Paris et la R�gion Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements r�gionaux pour l?accompagnement artistique du Tramway des Mar�chaux sud.

2006, DGIC 7 - Fixation du tarif de redevance d?occupation du domaine public pour les stands de vente autoris�s dans le cadre des expositions � la salle Saint-Jean de l?H�tel-de-Ville.

2006, DGIC 8 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l?exposition ?Paris au cin�ma?.

2006, DPA7-Transformation du site des anciennes Pompes Fun�bres de Paris situ�es 104, rue d?Aubervilliers (19e), en b�timent � vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalit�s de passation de 11 march�s de travaux (lots 4 et 14) en lots s�par�s.

2006, DPA 59 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise aux normes de la gradation de l?�clairage sc�nique au Th��tre de la Ville (4e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DU - DF 29 - Acquisition en l?�tat futur de r�novation d?un lot de volume � usage de biblioth�que situ� 8 � 12, rue Portefoin (3e).

2006, SG 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris designer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association pour l?organisation d?un �v�nement cin�matographique (APOEC) situ�e 155 rue de Charonne (11e), afin de mettre en place la quatri�me �dition de Paris Cin�ma qui se d�roulera du 27 juin au 11 juillet 2006. - Montant : 662.245 euros.

2006, SG 12 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Alliance situ�e 7, avenue de Suffren (7e), afin de soutenir la 4e �dition du Festival International du Film des Droits de l?Homme de Paris qui se d�roulera du 22 au 28 mars 2006 au cin�ma Action Christine (6e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 21 - Subvention de fonctionnement � l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la R�habilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistiques dit ?Union R.E.M.P.A.R.T.? 1, rue des Guillemites (4e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 36 - Subvention de fonctionnement � la Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris situ�e � la mairie du 15e arrondissement. - Montant : 1.300 euros.

2006, DAC 97 - Subvention de fonctionnement � l?association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris - Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) au titre de ses activit�s. - Montant : 2.200 euros.

2006, DAC 44 - Approbation du principe de r�alisation de l?op�ration de restauration des couvertures de l?�glise Saint-Joseph-des-Nations (11e), des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DAC 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association cultuelle de l?�glise r�form�e de Pentemont, une convention d�finissant les modalit�s d?ex�cution des travaux de r�am�nagement de l?annexe est du Temple de Pentemont (7e).

2006, DAC 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention type de partenariat entre la Biblioth�que nationale de France et la Ville de Paris.

2006, DAC 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de r�imputer la d�pense correspondant au versement de fonds de concours en vue de la r�alisation des travaux de restauration des couvertures de l?�glise Saint-Louis en l?Ile (4e) - tranches conditionnelles n� 1 et n� 2 - sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, exercices 2006 et suivants.

2006, DAC 54 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la vente d?un tirage en bronze d?une sculpture d?Antoine Bourdelle ?Beethoven dans le vent avec draperie? au profit de Fujikawa Galleries, Ginza, Chuo-Ku Tokyo 104-0061.

2006, DAC 92 - Approbation des modalit�s d?attribution de march�s � bons de commande apr�s appel d?offres ouvert europ�en, portant sur la reliure traditionnelle, cousue � la main, sur livres ou p�riodiques en bon �tat et usag�s ; documents anciens, rares ou pr�cieux, pour les biblioth�ques sp�cialis�es et les autres services de la Ville de Paris.

2006, DAC 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de demander � l?Etat une subvention d?investissement au titre des monuments historiques en vue de la r�fection des ch�neaux de l?H�tel de Sens (4e) (tranches ferme et conditionnelle).

2006, DAC 122 - Tarifs pour la mise � disposition d?audio guides pour les expositions et les collections dans les mus�es de la Ville de Paris.

2006, DAC 126 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord pour la gestion des diff�rentes parties du jardin Saint-Aignan avec l?association du ?Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme? ayant son si�ge social � l?H�tel de Saint-Aignan (3e).

2006, DPA 85 - Approbation du principe et des modalit�s de passation en appel d?offres ouvert d?un march� de prestations intellectuelles relatif aux contr�les p�riodiques r�glementaires pour les installations techniques du Petit Palais - Mus�e des beaux Arts de la Ville de Paris.

Mme Mo�ra GUILMART, rapporteure.

2006, DPA 88 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?extension et de restructuration de la Biblioth�que Picpus, 70, rue de Picpus (12e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

Mme P�n�lope KOMITES, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2006, CAB_MA 1 - Subvention � l?association ?Comit� d?Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d?Outre-Mer en M�tropole? (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions en faveur des originaires d?Outre-Mer. - Montant : 16.000 euros.

2006, DDATC 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l?association ?Projet 19? (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 15.000 euros.

2006, DDATC 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l?association ?ADDEL? (3e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDATC 11 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?FIAP Jean Monnet?. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 35.000 euros.

2006, DDATC 39 - Subvention de fonctionnement � l?association ?R�publique de Montmartre? (18e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 43 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � l?association ?Union des institutions sociales du 6e? (6e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DDATC 44 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � l?association ?Nouvelles Solidarit�s Rive Gauche? (6e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 45 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � l?association ?Croix Rouge Fran�aise? oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 46 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � l?association ?Centre d?action sociales Notre Dame des Anges? (6e). - Montant : 3.500 euros.

2006, DDATC 47 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � ?l?association d?�ducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres? situ�e dans le 14e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Montant : 8.000 euros.

2006, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � l?association ?SOS Urgences Mamans? (16e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 51 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - � l?association ?Caf� des Parents du 9e et du voisinage? (9e). - Montant : 500 euros.

2006, DDATC 52 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - � l?association ?C�t� Familles? (16e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 53 - Subvention de fonctionnement-fonds du maire - � l?association ?Femmes solidaires? (12e). Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 54 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - � l?association ?Relais 59? (12e). - Montant : 4.500 euros.

2006, DDATC 55 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - � l??association d?entraide Erasme Garanci�re? (6e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 65 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - � l?association ?La Maison de l?Enfance? (16e). Montant : 500 euros.

2006, DDATC 69 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - au ?Comit� des f�tes et d?action sociale - les Amis du 6e? (6e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DPA 77 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � l?am�nagement du Centre parisien de d�veloppement de la vie associative, de la Maison des Services publics et de la Maison des associations du 12e arrondissement, dans l?ancienne gare de Reuilly 181, avenue de Reuilly (12e).

2006, DU 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une cession de droit au bail d?un local commercial situ� 60, rue Saint-Andr�-des-Arts (6e), pour la cr�ation d?une Maison des Associations du 6e arrondissement.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 4 - Approbation du principe de r�alisation de prestations de nettoyage de locaux faisant partie du patrimoine municipal situ� � Paris et en r�gion Ile-de-France. - Approbation des modalit�s de passation du march� correspondant.

2006, DLH 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal sis 15, rue Duperr� (9e).

2006, DLH 41 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d?occupation pr�caire concernant une partie du terrain communal situ� 42-44, boulevard de Reims et 218-222, boulevard de Courcelles (17e) avec la soci�t� Kali production moyennant une redevance d?occupation pr�f�rentielle.

2006, DU - DF3-Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Vente � la S.C.I. Delavierre & Gr�goire, de la parcelle BH 106 situ�e au droit de l?immeuble 19, rue de S�vres (6e).

2006, DU - DF 34 - Cession de trois parcelles de terrain situ�es � Verdon (Marne).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DDATC 22 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Maires d?Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2006.

2006, DDATC 23 - Adh�sion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivit�s territoriales et versement de la cotisation 2006.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 14 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 20.300 euros.

2006, DASCO 15 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. - Montant total : 13.500 euros.

2006, DASCO 28 - Festival artistique �tudiant ?Ici et Demain?. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec les pr�sidents des associations gestionnaires des Centres d?Animation et les porteurs de projets du festival.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 29 - Passation d?un avenant � la convention relative aux travaux de mise en conformit� des b�timents de l?Ecole Nationale Sup�rieure de Chimie de Paris (5e).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 8 - Octroi par la Ville d?une garantie � 80 % pour un emprunt de refinancement SEMAPA (baisse des marges bancaires).

2006, DF 14 - R�gularisation comptable de la dotation d?investissement 2006 des �tats sp�ciaux d?arrondissement.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, SGRI 8 - Projet de coop�ration d�centralis�e ?Approche m�thodologique et formation � l?�laboration d?un plan de d�placement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh?, signature de la convention de financement avec le Minist�re des Affaires �trang�res, signature d?une convention avec l?Atelier parisien d?urbanisme, signature d?une convention avec l?Association des Ing�nieurs et Architectes de la Ville de Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DFPE 1 - Association ?La Maison Kangourou? ayant son si�ge social 12, rue Jacquemont (17e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association pour l?�tablissement d?accueil collectif non permanent de type multi accueil de 21 places sis 156-162, rue de Saussure (17e).

2006, DFPE 7 - Approbation de la passation de l?avenant n� 2 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e le 23 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M Paris Centre, pour les �tudes et la r�alisation d?une cr�che collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 6 rue Rambuteau (3e) et autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DFPE 11 - Approbation de la passation d?un avenant n� 2 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e le 16 juin 2003 entre la Ville de Paris et la S.I.E.M.P. pour la construction d?une halte-cr�che de 30 places, 37-39, rue Vergniaud (13e) et autorisant � M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DFPE 16 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention de fonctionnement avec l?association pour l?�ducation et l?animation des jeunes, gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 20e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit �tablissement pour un montant total de 41.870 euros.

2006, DFPE 20 - Autorisation � la R.I.V.P, mandataire de la Ville de Paris pour la r�alisation d?une cr�che collective de 60 berceaux, d?un centre de consultation de PMI et d?un logement de fonction sur le terrain de l?ancien H�pital H�rold situ� � l?angle de la rue du G�n�ral Brunet et de la rue F. Ponge (19e), de signer l?avenant n� 1 au march�.

2006, DFPE 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une proc�dure de march� public selon l?article 30 du Code des March�s Publics pour la gestion de la cr�che collective situ�e 9 rue Affre (18e).

2006, DFPE 157 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une proc�dure de march� public selon l?article 30-I du Code des March�s Publics pour la gestion de la halte-garderie situ�e 3 rue Jean Giono (13e).

2006, DPA 48 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � la restructuration partielle de la cr�che collective A, 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e).

2006, DPA 82 - Approbation du contrat de transaction relatif � l?indemnisation de la soci�t� BTNR Constructions pour les pr�judices subis dans le cadre de l?op�ration de restructuration de la cr�che, 131, rue Falgui�re (15e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DPA 91 - Approbation du contrat de transaction relatif � la cession � titre gratuit par la soci�t� ?R�sidence des fonctionnaires de la propri�t� du mur s�paratif entre les 1 et 3, rue du Hainaut (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2006, DPA 2 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement dans divers �quipements du 13e arrondissement et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

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