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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous allons passer maintenant � l?examen de la d�lib�ration DVD 40 relatif au programme d?am�nagement du r�seau principal de bus. Axe Mobilien 96, rive droite?. ?Approbation du programme d?am�nagement sur l?axe Mobilien 96, 3e, 4e, 11e et 20e arrondissements sur lequel deux amendements, n� 45 et n� 46 et 6 v?ux, r�f�renc�s n� 47 � n� 52 dans le fascicule, ont �t� d�pos�s.

Monsieur SARRE, vous avez la parole.

M. Georges SARRE, pr�sident du groupe du Mouvement r�publicain et citoyen, maire du 11e arrondissement. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, l?am�nagement du Mobilien 96 va permettre un meilleur fonctionnement de cette ligne et les �lus de l?arrondissement de la majorit� municipale y sont donc tout � fait favorables. M�me si on peut d�plorer que le projet de d�lib�ration ne concerne que la rive droite, de sorte que les usagers du bus ne pourront pas b�n�ficier pleinement des retomb�es positives attendues de ce r�am�nagement. Je souhaite donc que cela bouge de l?autre c�t�.

Le choix de l?itin�raire retenu a fait l?objet d?une large concertation au niveau de la commission extra municipale des d�placements et lors de r�unions publiques organis�es par la mairie du 11e arrondissement et les conseils de quartier auxquels ont �t� pr�sent�es les hypoth�ses d?am�nagements r�alis�es par la Direction de la Voirie et des d�placements.

Au fil des r�unions, qui se sont tenues, tant en 2004 qu?en 2005, l?hypoth�se qui consacrait une dissociation de l?itin�raire du 96 sur toute la rue Oberkampf, dans le sens montant et rue Jean-Pierre-Timbault dans le sens descendant s?est finalement impos�e. Ce choix permettra aussi de r�aliser des requalifications de l?espace public. La place du square Pas-du-Loup va �tre agrandie et plant�e d?arbres suppl�mentaires. La placette devant la Maison des M�tallos va �tre embellie et r�serv�e aux pi�tons. Une piste cyclable va enfin r�unir les am�nagements cyclables du boulevard Richard-Lenoir et ceux des Fermiers g�n�raux. Tous ces aspects sont positifs.

Le Conseil du 11e arrondissement a toutefois vot� plusieurs v?ux relatifs � ce projet. Le premier demande que la concertation continue pour ce qui concerne le tron�on de la rue Oberkampf, compris entre le boulevard Richard Lenoir et l?avenue de la R�publique afin de d�terminer comment les am�nagements de voirie peuvent � la fois prendre en compte les besoins des commer�ants et permettre aux pi�tons de circuler convenablement dans cette rue commer�ante.

Dans le m�me v?u, les �lus du 11e arrondissement ont souhait� que, dans les immeubles appartenant � des bailleurs sociaux et situ�s dans ce secteur, soit cr��es des places de stationnement r�sidentiel afin que soit compens�e la disparition de places de stationnements de surface.

Un deuxi�me v?u demande que soient sp�cifi�es les normes du rev�tement de la placette devant la Maison des M�tallos et qu?� cet endroit un am�nagement permette aux voitures de s?arr�ter bri�vement pour d�poser et reprendre des personnes. Il s?agit de faciliter le d�placement de personnes � mobilit�, momentan�ment ou plus durablement, r�duite.

Enfin, le Conseil du 11e arrondissement a vot� ce projet de d�lib�ration avec une r�serve. En effet, le texte du projet de d�lib�ration pr�voit la cr�ation d?un couloir prot�g� avec la rue Popincourt et l?avenue Parmentier. Or, nous avons souhait� que cette mention soit remplac�e par celle de couloirs marqu�s au sol. C?est une pr�cision qui a naturellement toute son importance.

Pour me r�sumer, je dirais que les �lus du groupe M.R.C., et je pense tous ceux du 11e arrondissement au moins de la majorit�, voteront ce projet de d�lib�ration avec une r�serve et vous demandent d?approuver deux v?ux qui tendent � pr�ciser les am�nagements envisag�s.

Chers coll�gues, je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame MEYNAUD, vous avez la parole.

Mme Sophie MEYNAUD. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, je serai br�ve parce que nous sommes intervenus � plusieurs reprises sur les am�nagements de lignes Mobilien.

L?objet du projet de d�lib�ration qui nous est soumis concerne cette fois l?am�nagement de la ligne 96 en ligne Mobilien dans sa partie rive droite. Le 96 est une ligne qui relie la gare Montparnasse � la Porte des Lilas en correspondance avec 4 lignes de R.E.R. et 15 lignes de m�tro.

Se pose sur ce type de projet de d�lib�ration la n�cessit� en amont d?avoir explicitement un plan transport qui s?y attache pour avoir d?abord l?assurance que les gains de productivit� sont bien partag�s entre l?entreprise R.A.T.P. et les usagers qui doivent pouvoir b�n�ficier d?une offre de transports en hausse. Cette exigence est �galement n�cessaire en mati�re de stationnement puisque les am�nagements r�alis�s suppriment des places qui doivent �tre compens�es. C?est ce qui est indiqu� dans le projet de d�lib�ration sans cependant les pr�cisions qui auraient convenu. On ne peut pas en rester l�.

En mati�re de stationnement, j?ai m�me la conviction qu?il faut r�aliser des investissements compl�mentaires pour r�pondre aux besoins de stationnement r�sidentiel mais j?interviendrai en ce sens tout � l?heure.

Enfin, comme nous le voyons � l?occasion de nombreux projets de d�lib�ration am�nageant de nouvelles lignes de bus Mobilien, l?exigence d?un plan transport construit en amont nous permettrait de r�pondre aux in�vitables questions li�es aux reports de circulation induits par la mise en place de tels am�nagements. Ce plan transport devrait �tre reli� aux projets de d�lib�ration qui nous sont soumis.

Ce projet de d�lib�ration m?am�ne �galement � reformuler notre proposition : ?que chaque projet visant � la mise en place d?un axe Mobilien comporte obligatoirement un volet pr�sentant une augmentation de l?offre?. En effet, l?effort d?investissement que repr�sentent les am�nagements de voirie doit avoir une contrepartie visible et incitative � l?usage des transports.

J?aimerais que nous puissions en finir avec les couloirs de bus sous-utilis�s et les gains de productivit� que permettent les nouvelles infrastructures devraient �tre plus visiblement et mieux partag�s avec les usagers. Tout cela manque actuellement encore de visibilit�.

Enfin, et dans le cadre du d�bat sur le plan de d�placements de Paris et sur le sch�ma directeur Ile-de-France, on peut rappeler que l?on doit s?atteler � lancer ce que nous avons �t� les premiers � baptiser le Mobilien nouvelle g�n�ration, apte � desservir des centralit�s de banlieues et parisiennes et prioritairement l� o� il y a d�ficit en transports collectifs, donc in�galit� en mati�re de d�placements.

En vous remerciant de prendre toutes ces consid�rations en compte, je vous remercie de m?apporter les �l�ments de r�ponse aux questions que je viens de poser, notamment en termes d?augmentation de l?offre, de r�ponses aux besoins de stationnement r�sidentiel, ainsi qu?aux multiples probl�matiques li�es � l?�tude des reports de circulation induits.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme GUIROUS-MORIN.

Mme Isabelle GUIROUS-MORIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, la ligne 96 a �t� choisie parmi 14 autres pour faire partie du programme Mobilien. Cette ligne est tr�s emprunt�e, 22.000 voyageurs par jour, c?est-�-dire l?�quivalent du tramway de Nancy, et son attrait tient au fait qu?elle dessert les quartiers les moins bien desservis du 11e et du 20e.

En outre, elle permet de rejoindre la gare Montparnasse et la porte des Lilas.

L?objectif du traitement Mobilien est bien �videmment d?am�liorer la desserte en transport collectif de surface, pour gagner en vitesse, am�liorer la fr�quence, permettre l?accessibilit� aux personnes � mobilit� r�duite sur toute la ligne, d�velopper l?information CIEL. En l?occurrence, pour le 96, les fins de trajet limit�es � Ch�telet sont � revisiter.

Ce projet de d�lib�ration porte sur le trajet de Ch�telet � la porte des Lilas, sur le 11e le trajet et la travers�e sur l?axe Oberkampf vers la rue de M�nilmontant. C?est le point noir du trajet, car l?itin�raire est tr�s encombr�, ce qui provoque un ralentissement du bus.

Diff�rentes concertations ont eu lieu d�s 2004 dans les conseils de quartier du 11e, ainsi que plusieurs r�unions publiques. De la m�me mani�re que dans le 20e, elles ont abouti � des propositions de r�am�nagement de ces voies.

Je voudrais aussi faire une observation sur l?axe du 96 qui passe dans le 6e arrondissement, pour dire que, bien �videmment, il y a eu des r�actions n�gatives de la part d?un maire d?opposition sur la mise du bus en site propre, rue de Rennes notamment, avec pour argument que les commer�ants du quartier �taient oppos�s � cette mise en site propre, alors qu?en r�alit�, seule une partie de la population, 6 % , � cet endroit utilise son v�hicule personnel pour aller faire ses achats. C?est donc un argument qui n?est manifestement pas � retenir. Je m?arr�terai l� pour l?instant. Merci.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame GIBOUDEAUX, vous avez la parole.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX. - Merci. Monsieur le Maire, chers coll�gues, aujourd?hui les 16.000 personnes qui montent ou descendent chaque jour du bus 96 dans le 20e arrondissement ne voyagent pas dans de bonnes conditions. Les temps d?attente sont al�atoires, la vitesse insuffisante et l?accessibilit� pour les personnes � mobilit� r�duite difficile. Il est urgent d?am�liorer la qualit� du service pour les usagers.

Cette ligne, tr�s fr�quent�e, relie notre arrondissement au Centre de Paris, � la rive gauche. Apr�s les travaux et les am�nagements pr�vus dans le projet Mobilien, l?acc�s � la gare Montparnasse, un des terminus de ce bus, se fera beaucoup plus ais�ment. Aujourd?hui, il est difficile pour un habitant du 20e de savoir � quelle heure le bus arrive � la gare, ce qui rend son utilisation probl�matique quand on a un train � prendre.

Dans le 20e arrondissement, la ligne 96 dessert un nombre important de quartiers de logements sociaux, dont une grande part des habitants ne poss�dent pas de voiture. L?am�lioration de la fluidit� de cette ligne et de la ponctualit� de ces bus signifiera pour ces personnes une am�lioration de leurs conditions de transport au quotidien. Pour aller travailler, ce sera du temps gagn� sur le trajet quotidien et, pour les loisirs, ce sera une meilleure offre en soir�e et le dimanche. D�s 2007, le trajet de ce bus sera prolong� jusqu?� la place Maquis-du-Vercors, porte des Lilas, o�, je vous le rappelle, est programm� un p�le culturel avec une biblioth�que, un cin�ma et la r�installation du cirque C�leste.

Le trajet du 96 dans le 20e arrondissement s?av�re particuli�rement utile aux personnes � mobilit� r�duite qui l?empruntent sur de courts trajets, pour remonter des rues avec des d�nivel�s importants, qu?elles auraient autrement du mal � parcourir � pied.

La rue de M�nilmontant illustre parfaitement cette utilit� tr�s locale mais pourtant tr�s appr�ci�e de ses usagers qui sont souvent des personnes �g�es ou des personnes handicap�es. Pour ces m�mes personnes, comme pour celles et ceux qui effectuent leur trajet avec poussette, pouvoir mieux se d�placer et ne plus subir chaque jour une course d?obstacles, parfois infranchissables, changera tr�s positivement la vie dans leur quartier.

A ce titre, il faut constater que l?�troitesse actuelle des trottoirs rue de M�nilmontant et rue Saint-Fargeau ne facilite pas la mobilit� des pi�tons. Il n?est pas rare de voir des personnes en chaise roulante ou avec des poussettes emprunter dangereusement la chauss�e, faute de place sur le trottoir.

L?�largissement des trottoirs, pr�vu dans le cadre de ce programme d?am�nagement, va accro�tre le confort et assurer la s�curit� minimale et n�cessaire � tous les pi�tons, nombreux et nombreuses � emprunter ces rues tr�s anim�es.

L?�largissement, donc n�cessaire, de ces trottoirs s?inscrit aussi dans une logique de requalification de l?espace public o� le carrefour, form� par le boulevard de Belleville et la rue de M�nilmontant, va devenir une vraie place et apporter ainsi une qualit� urbaine dans une zone d?o� elle �tait totalement absente. Ces am�liorations s?ajouteront aux travaux d�j� r�alis�s dans le quartier vert Belleville et place Saint-Fargeau, et vont compl�ter un ensemble coh�rent qui bient�t inclura la Z.A.C. des Amandiers, le quartier vert Amandiers-Sorbier.

Avec les efforts sans pr�c�dent r�alis�s par notre Municipalit� pour rattraper un retard tr�s significatif caus� par l?indiff�rence de l?ancienne mandature pour la qualit� des espaces publics dans les quartiers populaires de l?Est parisien, les habitants du 20e arrondissement vont enfin acc�der � une qualit� d?espace urbain digne d?une capitale �galement soucieuse de tous ses habitants. Avec cette r�organisation de l?espace urbain, les commerces b�n�ficieront de zones de livraisons sp�cifiques adapt�es aux besoins de leur activit� et d?une visibilit� accrue.

Une exp�rience, dans le 20e arrondissement, dans le secteur de la porte de Vincennes, a d�montr� que l?augmentation de l?espace d�di� aux pi�tons valorise l?attractivit� commerciale, m�me si on r�duit l?espace r�serv� � l?automobile.

La diminution en surface de l?offre de stationnement induite par l?am�nagement de la ligne 96 dans ce quartier pourrait facilement �tre compens�e par la location � un prix abordable des nombreuses places de parking disponibles dans le parc social du secteur M�nilmontant-Saint Fargeau.

Ce projet, tel qu?il est pr�sent� dans ce texte, am�liore de fa�on sensible le fonctionnement du 96 et la qualit� de l?espace public sur tout son trajet rive droite. Il repr�sente un maillon indispensable au bon fonctionnement du r�seau de bus parisien.

C?est pourquoi, Monsieur le Maire, chers coll�gues, le groupe ?Les Verts? vous invite � voter favorablement ce projet de d�lib�ration.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame TISSOT, vous avez la parole.

Mme Claude-Annick TISSOT. - Monsieur le Maire, pour ma part, je regrette que ce projet, qui pr�voit de tr�s gros am�nagements, nous soit soumis alors m�me que la concertation n?est pas termin�e. D?ailleurs, les v?ux qui sont pr�sent�s par la majorit� municipale du 11e le prouvent.

En ce qui concerne mon amendement, il est tout � fait explicite. Il a pour objectif de faire prendre en compte la p�tition des riverains et des commer�ants de la rue Oberkampf dans sa partie qui est d�limit�e par la rue Amelot et le boulevard Voltaire.

La demande des commer�ants et des riverains de ce secteur se justifie pour deux raisons.

La premi�re, c?est que, dans ce secteur particuli�rement et face � l?extension de la mono-activit�, le commerce de proximit� est particuli�rement fragilis� et la cr�ation d?un couloir de bus � cet endroit ne pourrait que le fragiliser encore un peu plus.

La deuxi�me raison, c?est que le bus 96 dans ce tron�on ne conna�t pas de difficult�s de circulation et que la suppression de places de stationnement en surface, dans un secteur o� il n?existe pas de parkings publics, ne pourrait qu?engendrer une baisse des activit�s commerciales et, voire, une g�ne consid�rable dans le domaine des activit�s commerciales.

Je regrette, pour ma part, que le souhait de ces commer�ants et riverains n?ait pas �t� pris en compte dans le cadre de la concertation qui a �t� faite par la mairie du 11e, alors m�me que cette question avait fait l?objet d?un v?u en conseil de quartier. Je souhaiterais vraiment que mon amendement puisse �tre repris de fa�on � ce que l?oubli qui a �t� fait soit r�par�.

Je vous remercie, Monsieur le Maire.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur ARAJOL, vous avez la parole.

M. Jean-Louis ARAJOL. - Monsieur le Maire, le 23 janvier, lors d?une r�union qui a eu lieu rue des Pyr�n�es, � laquelle j?assistais, M. le maire du 20e arrondissement a abord�, avec M. BAUPIN, la question relative au projet Mobilien 96. La salle �tait bien garnie et, pour �tre tout � fait objectif, �tait partag�e entre celles et ceux qui soutiennent votre projet, et celles et ceux qui ne le soutenaient pas. Parmi ces derniers : les commer�ants de la rue M�nilmontant, qui vous ont d?ailleurs remis le m�me jour une p�tition, faisant part de leur m�contentement par rapport au projet qui leur �tait soumis.

Ce qui fait l?unanimit� dans ce projet - nous en avons parl� longuement lors du dernier Conseil d?arrondissement - et qui suscite l?adh�sion de toutes les personnes int�ress�es, c?est bien entendu l?objectif imparti � ce projet, � savoir moins de pollution, plus de r�gularit� dans le trafic du bus 96, trottoirs �largis, etc.

Sauf qu?� l?heure o� nous parlons, rien ne prouve que, d?une part, ce projet sera ?rentable?, entre guillemets, et rien ne prouve qu?il am�liorera la rapidit� et une plus grande r�gularit� de cette ligne. Vous nous avez garanti que ces objectifs n�cessitant, je le rappelle, un investissement lourd puisque le co�t de l?op�ration est estim� � 14,6 millions d?euros, un co�t qui n?a d?ailleurs pas �t� �voqu� lors de la r�union � laquelle je faisais allusion, vous nous avez garanti donc que ces objectifs seraient atteints.

Mais sur quelle preuve peut-on s?appuyer pour fonder vos affirmations ? Qu?est-ce qui nous garantit aujourd?hui que vous avez raison ? Combien vont perdre les commer�ants du quartier, par exemple pendant la dur�e des travaux estim�s � pr�s de 6 mois ? Comment comptez-vous indemniser ces commer�ants ? Quel impact en mati�re de pollution et de trafic automobile va avoir ce projet sur les rues avoisinantes des voies concern�es ? Pensez-vous que vous allez vraiment am�liorer la r�gularit� et la rapidit� de desserte de cette ligne ? Vu les places de stationnements qui vont �tre supprim�es, comment les propri�taires de v�hicules qui ont besoin de ce dernier pour aller travailler - il y en avait d?ailleurs dans cette r�union publique - vont-ils faire pour les garer ? Notamment celles et ceux qui sont les plus modestes et qui n?ont pas les moyens de louer un parking priv�. Comptez-vous faire baisser davantage le prix de ces parkings pour les rendre accessibles au plus grand nombre bien �videmment ? Que comptez-vous mettre en ?uvre avec les bailleurs sociaux pour s�curiser aussi ces parkings ?

Les questions, vous le voyez, sont encore tr�s nombreuses et elles restent aujourd?hui trop nombreuses et en tout cas sans r�ponse.

La sagesse aurait voulu, une fois de plus, que vous laissiez le temps au temps et que vous proc�diez � un r�examen de la copie. C?est d?ailleurs ce que vous aviez d�clar�, en tout cas ce que M. le maire du 20e avait d�clar� lors de la r�union publique.

Malheureusement, rien n?a �t� fait et nous avons �t� pour notre part scandalis�s de voir que, malgr� ce qui avait �t� fait et ce qui avait �t� dit dans cette r�union publique, le Maire et M. BAUPIN ont maintenu le projet de d�lib�ration en l?�tat et que, il faut bien le dire, vous passez en force sur ce projet.

Nous le regrettons et pour toutes les raisons que j?ai �voqu�es, parce que nous consid�rons qu?il faut revoir la copie, qu?il ne faut pas confondre une nouvelle fois, je le r�p�te, vitesse et pr�cipitation, nous avons �mis et nous �mettons le v?u que soit int�gr� dans la repr�sentation du projet ?Mobilien 96? - d?ailleurs comme les communistes, une fois n?est pas coutume - une �tude d?impact d�taillant les pr�visions de reports de trafic et l?�volution des capacit�s en stationnement et une estimation de la rentabilit� socio-�conomique du projet.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur BOHBOT, vous avez la parole.

M. Jack-Yves BOHBOT. - Merci, Monsieur le Maire.

J?ai les m�mes interrogations que mes coll�gues, Claude-Annick TISSOT et Jean-Louis ARAJOL, sur le projet du Mobilien dans le 3e arrondissement.

Le parcours est bref dans le Centre de Paris puisque, apr�s le 4e, l?autobus passe rue de Turenne et apr�s rue de Commines - l�, la visibilit� est bonne - puisque dans l?�tat actuel comme dans l?�tat projet�, les lignes se croisent rue de Turenne et ne sont pas tr�s �loign�es rue de Commines et rue des Filles-du-Calvaire.

La difficult� qui se pr�sente dans ce dossier, c?est qu?on nous demande de voter alors que la concertation, comme c?est le cas dans le 11e arrondissement, n?est pas achev�e puisqu?en Conseil d?arrondissement, la Municipalit� n?a pas �t� capable de nous donner la moindre information sur le projet retenu. Il y a par exemple rue Commines une vingtaine de places, des places payantes, 2 places pour les handicap�es, 6 places de livraison. On ne sait pas du tout quel est le parti pris, quelle est la d�cision prise par la Municipalit�.

Je comprends bien qu?il y ait entre le groupe socialiste et le groupe des ?Verts? une discussion, un d�bat, mais on nous demande de nous prononcer alors que le projet d�finitif n?est pas arr�t�. C?est une vraie probl�matique. Surtout pour la rue Commines. La rue de Turenne pose moins de probl�me parce que le re-calibrage qui est pr�vu au bas de la rue de Turenne, entre la rue des Francs-Bourgeois et la rue du Foin, ne supprimerait que 2 places de stationnement. L� v�ritablement, cela faciliterait le virage sur la droite de l?autobus. Mais rue de Commines, c?est une rue extr�mement commer�ante avec des restaurants, avec des h�tels, avec des commerces, et l� je ne sais pas quoi dire aux riverains et aux commer�ants sur le projet qui est arr�t� par la Municipalit�.

On nous demande de voter sur un projet dont on ne conna�t pas la mise en oeuvre technique ; c?est une vraie difficult� pour les �lus.

Dans le 3e arrondissement, la r�union de concertation - et c?est le v?u qui est pr�sent� par la mairie du 3e - est pr�vue le 14 mars, dans 15 jours, et on nous demande aujourd?hui, 28 f�vrier, de voter sur un projet qu?on ne conna�t pas. C?est v�ritablement difficile.

C?est la raison pour laquelle au Conseil d?arrondissement comme au Conseil de Paris, je ne voterai pas ce projet alors que je suis favorable sur le principe � la mise en ?uvre du projet ?Mobilien?.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Vous avez la parole, Monsieur AIDENBAUM.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. Merci, Monsieur le Maire.

Nous sommes naturellement totalement favorables au projet ?Mobilien 96? et je voudrais dire � M. Jack-Yves BOHBOT qu?il est une fois de plus de mauvaise fois ou mal inform� quand il dit qu?il ne conna�t pas ce projet.

Monsieur BOHBOT, il y a eu plusieurs r�unions avec le conseil de quartier concern�, avec l?ensemble des conseils de quartier, plusieurs r�unions de travail dont vous avez la liste en mairie d?arrondissement. Vous en faites partie de ces commissions de travail, et notamment des commissions de quartier. Vous n?�tes jamais venu � ces r�unions, donc naturellement vous ne connaissez pas le projet, mais le projet existe et il est dans le projet de d�lib�ration. C?est faux de dire que vous ne connaissez pas le projet.

L?objet de ce v?u que j?ai pr�sent� au Conseil d?arrondissement et qui a �t� vot� par la majorit�? laissez-moi terminer? par la majorit� du Conseil municipal, c?est simplement pour demander? d?abord, pour approuver le projet tel qu?il est, mais en effet, � la demande des conseils de quartier qui ont souhait� pouvoir approfondir la concertation dans ce domaine, sur le trac� du bus 96, dans la rue de Turenne entre la rue des Francs-Bourgeois et le carrefour Bretagne/Commines, nous avons d�cid�, afin de ne pas retarder la mise en place de l?ensemble du projet ?Mobilien 96? de voter ce projet de d�lib�ration. Mais nous avons souhait� - comme cela est dit tr�s clairement dans le v?u - qu?�ventuellement suite � une nouvelle r�union qui a en effet lieu le 14 mars, il soit tenu compte des r�sultats de la concertation locale. J?esp�re que vous viendrez, Monsieur BOHBOT, pour vous exprimer pas seulement devant le Conseil de Paris mais devant les habitants de l?arrondissement, pour dire quel est votre point de vue parce que moi, je ne connais pas votre point de vue, Monsieur BOHBOT. Donc pour cette cinqui�me r�union, j?esp�re que vous ne ferez pas que critiquer un projet qui existe et dont vous avez connaissance, dont vous faites semblant de ne pas savoir ce qu?il contient, mais que vous viendrez faire part de vos id�es et vous savez que j?y suis toujours tr�s sensible.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Vous avez la parole, Madame GOURIOU.

Mme Marie-France GOURIOU. - Merci, Monsieur le Maire.

Je souhaite en effet vous pr�senter le voeu n� 51 qui a �t� adopt� par la majorit� municipale du Conseil du 20e arrondissement et qui concerne, vous l?avez bien compris, le programme ?Mobilien 96? qui est un �l�ment majeur de la politique des d�placements conduite par notre Municipalit� parisienne.

Conform�ment � ce v?u du 20e, le Conseil de Paris : �met le v?u tout d?abord que la concertation puisse se poursuivre m�me apr�s les travaux pour que les am�nagements qui y seront r�alis�s prennent en compte le confort des pi�tons et le besoin des commer�ants, que les am�nagements projet�s qui int�grent l?�largissement des trottoirs, la suppression des stationnements illicites et la cr�ation d?aires de livraison pour les commerces, permettent aux r�sidents d?acc�der et de sortir de leur parking individuel, et enfin que des places de stationnement r�sidentiel � un prix nettement attractif soient rendues accessibles aux riverains dans les immeubles des bailleurs sociaux pour compenser la perte de stationnement sur voirie.

Je vous demande donc d?approuver ce v?u n� 51.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous avez la parole, Monsieur BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. Merci, Monsieur le Maire.

Je voudrais remercier d?abord tous nos coll�gues qui sont intervenus et particuli�rement les coll�gues de la majorit� municipale qui, dans les diff�rents arrondissements concern�s, ont largement particip� aux nombreuses r�unions de concertation qui ont eu lieu et qui sont intervenus ce matin pour soutenir ce projet.

C?est un projet qui a n�cessit� beaucoup de travail parce qu?on est sur un parcours qui est complexe dans l?ensemble de l?Est parisien. Le parcours de la ligne 96 emprunte des rues qui ne sont pas des rues tr�s larges comme on peut en conna�tre dans l?Ouest de Paris, donc les am�nagements que nous mettons en place n�cessitent de ?faire de la dentelle?, rue par rue. C?est la raison pour laquelle nous avons un certain nombre de v?ux qui sont propos�s par les municipalit�s d?arrondissement pour pr�ciser encore le projet de d�lib�ration sur un certain nombre d?�l�ments qui sont le r�sultat de cette concertation. Et moi, je suis heureux que la concertation, que nous menons de fa�on tr�s active et tr�s pr�cise dans les arrondissements, permette � chaque fois d?am�liorer nos projets pour un autobus qui est utilis� par 25.000 personnes chaque jour. Il n�cessite donc une am�lioration tr�s significative pour toutes ces personnes qui utilisent les transports collectifs.

Je vais reprendre les interventions des uns et des autres, de fa�on � pouvoir donner des �l�ments de r�ponse � chacun.

Je voudrais indiquer � Georges SARRE, comme � Mme GUIROUS-MORIN, que ce projet a �videmment vocation � s?�tendre sur la rive gauche, mais que sur la rive gauche il passe particuli�rement dans la rue de Rennes. Comme vous le savez, lors du dernier Conseil de Paris, nous avons adopt� un projet de d�lib�ration pour un march� de d�finition en vue d?un r�am�nagement global de la rue de Rennes. C?est en fonction des choix qui seront faits pour la rue de Rennes que nous pourrons d�cider des am�nagements � mettre en place pour le Mobilien 96, sur cette rive gauche.

En ce qui concerne les trois v?ux propos�s par le 11e arrondissement, j?y donne un avis favorable, � la fois au v?u n� 47, pour la poursuite de la concertation. Je le dis aussi d?ailleurs en r�ponse � Mme GOURIOU pour le 20e arrondissement. Nous sommes d?accord �videmment et c?est m�me le principe qui est rattach� � l?id�e d?�valuation. Une concertation se m�ne avant, mais se poursuit apr�s que les travaux ont �t� effectu�s, pour �valuer les am�nagements et regarder quels ajustements peuvent se faire sur les projets. Il est certain qu?entre ce qu?on peut dessiner dans les bureaux de la Direction de la Voirie, avec la R.A.T.P. et la Pr�fecture de police, et ce qu?on peut am�liorer dans les r�unions de concertation, cela donne des choses qui peuvent, sur le terrain, �tre ajust�es. C?est la raison pour laquelle c?est un travail qui se m�ne en continue. Il est donc clair que la concertation doit se poursuivre. Ce n?est pas une aberration, comme certains semblent le penser, que de poursuivre une concertation point par point, mais, au contraire, un travail qui se m�ne r�ellement au quotidien.

J?aurais pr�f�r�, d?ailleurs, que par le pass�, pas si lointain, dont certains devraient se souvenir, cette concertation soit plut�t la r�gle que l?exception. Certains, je pense, ont un peu perdu la m�moire de ce qu?il �tait convenu de faire � l?�poque o� ils �taient aux responsabilit�s.

Cela me permet de r�pondre aussi � l?intervention de Mme MEYNAUD et de plusieurs autres personnes. Il est mentionn� cet �l�ment important qui est le travail en faveur du stationnement dans les parkings des bailleurs sociaux.

Nous progressons beaucoup ; nous avons des discussions qui avancent bien maintenant avec l?O.P.A.C., notamment sur la tarification, sur l?identification des parkings qui pourraient �tre mis � disposition des riverains. Nous avons un programme de travail et de r�alisation, aujourd?hui, avec l?O.P.A.C., qui permettra, dans les trois ann�es qui viennent, de lib�rer 12.000 places de stationnement pour les r�sidents dans ces parkings des bailleurs sociaux. C?est extr�mement significatif.

Cela n�cessite des ajustements de tarif sur lesquels des discussions sont bien avanc�es avec l?O.P.A.C., notamment dans le 20e arrondissement parce qu?il y a un �lu, Jacques BAUDRIER, qui m�ne un travail exemplaire de concertation avec l?O.P.A.C. pour aboutir � ces r�sultats.

Je donnerai un avis favorable aussi en ce qui concerne la placette devant la Maison des M�tallos et la d�pose minute.

Avis favorable aussi en ce qui concerne la r�serve qui est �mise par le 11e arrondissement. Cette r�serve correspond � une erreur technique dans le projet de d�lib�ration. Ce v?u nous permet de le corriger.

En ce qui concerne l?intervention de Mme MEYNAUD, outre les �l�ments sur le stationnement auxquels j?ai r�pondu, l?offre est un �l�ment tr�s important. Dans quelques jours, enfin, nous pourrons prendre les r�nes du S.T.I.F. et donc �tre en capacit� d?am�liorer l?offre de transport collectif, point sur lequel nous avions �t� bloqu�s depuis maintenant quatre ans par le fait que le S.T.I.F. �tait de la responsabilit� gouvernementale et que nos diff�rentes demandes d?am�lioration de l?offre s?�taient retrouv�es confront�es � des oppositions presque syst�matiques.

Nous avions certes pu avancer sur quelques projets de lignes, le dimanche, le Noctilien, etc., mais ces augmentations d?offre n?�taient pas du tout � la hauteur.

En ce qui concerne la ligne 96, l?objectif est �videmment de la mettre aux normes Mobilien, c?est-�-dire un fonctionnement de 6 heures du matin � 0 heure 30, avec une fr�quence toutes les 10 minutes � l?heure de pointe et une fr�quence toutes les 20 minutes aux heures creuses.

Mais nous allons regarder dor�navant, maintenant que nous pouvons travailler avec le S.T.I.F., l?ensemble de l?am�lioration des transports collectifs, comment nous pouvons aller plus loin, sachant que cela permettra aussi que la ligne soit �tendue jusqu?� Montparnasse, en soir�e, alors que ce n?�tait pas le cas jusque-l�. En soir�e, il y avait des arr�ts partiels au Ch�telet.

Ce sont donc des am�liorations significatives en ce qui concerne la ligne 96.

Vous avez �voqu� aussi le projet Mobilien ?nouvelle g�n�ration?, comme vous l?appelez. Vous l?avez d�j� �voqu� � plusieurs reprises dans ce Conseil. Nous allons y travailler dans le cadre du Plan de d�placements de Paris. C?est une id�e que nous partageons totalement.

Je voudrais aussi remercier Mme GIBOUDEAUX pour tous les �l�ments qu?elle a apport�s qui montrent que ce projet s?ins�re totalement dans les am�nagements du 20e arrondissement, en liaison � la fois avec la couverture de la porte des Lilas, avec les quartiers verts Amandier-Sorbier et Belleville, avec l?�largissement des trottoirs de la rue M�nilmontant.

C?est donc une am�lioration tr�s significative pour les riverains. Tous ces �l�ments montrent bien que ce projet Mobilien 96 va permettre aussi une am�lioration des d�placements, pas seulement pour les usagers des autobus, mais aussi pour les d�placements de tous les riverains.

Madame TISSOT, je vous ai d�j� partiellement r�pondu en ce qui concerne la concertation.

En ce qui concerne le couloir que vous voulez nous voir supprimer, je rappelle qu?il s?agit d?un couloir � la peinture.

Vous pr�tendez que les am�nagements que nous r�alisons sont mauvais pour le commerce. Je voudrais vous inviter � vous reporter � l?�tude que l?A.P.U.R. et la Chambre de commerce ont r�alis�e qui montre que l� o� nous avons fait des travaux, pour ce qui est des quartiers verts et des couloirs d?autobus, nous avons eu une am�lioration de la commercialit� plus forte que dans le reste de Paris.

Je ne vais pas pr�tendre que c?est d� aux travaux que nous avons effectu�s. Mais la rumeur et toute la pol�mique sur nos am�nagements, qui seraient d�favorables au commerce, ne tiennent pas la route.

Je voudrais en profiter, puisque Mme de PANAFIEU s?est permis, dans une interview au ?Figaro?, de pr�tendre que 40 % des achats � Paris se font en voiture, pour lui indiquer que c?est totalement contradictoire avec toutes les analyses de l?A.P.U.R.

J?ai donc �crit � Mme de PANAFIEU, le 1er f�vrier dernier, en lui demandant o� elle avait eu ces informations. Elle dit que ces informations proviennent de la Chambre de commerce.

Or, la Chambre de commerce ne valide pas ces chiffres et consid�re qu?ils sont faux. Mme de PANAFIEU n?est pas parmi nous. Elle est peut-�tre tr�s occup�e par ailleurs, mais il faudrait qu?� un moment ou un autre elle prenne la peine de r�pondre � ce courrier et de nous indiquer o� elle a trouv� ce chiffre de 40 %. Il fait sans doute partie de tous ces �l�ments, qu?elle a accumul�s depuis ces derni�res semaines, et qui visent sans doute � attaquer frontalement notre Municipalit�.

Je vous rapporte aussi cette proposition particuli�rement int�ressante de Mme de PANAFIEU qui nous sugg�re que le bus P.C. circule dor�navant le dimanche, ce qui est d�j� le cas depuis vingt-cinq ans environ !

Si elle utilisait de temps en temps cet autobus, qui passe dans le 17e arrondissement, dans son arrondissement, elle saurait qu?il circule le dimanche.

Sans doute que c?est un �l�ment qui ne l?a pas beaucoup int�ress�e.

Monsieur ARAJOL, pour poursuivre, ici, au Conseil de Paris, le d�bat que nous avons d�j� eu au Conseil du 20e arrondissement, vous nous proposez des �tudes et toujours des �tudes pour ne pas prendre de d�cision.

Vous avez eu l?honn�tet� de rappeler, dans le 20e arrondissement, que le projet de Mobilien fait partie du Plan de d�placements urbain d?Ile-de-France et que ce plan a �t� adopt� en 2000, c?est-�-dire sous la Municipalit� pr�c�dente.

Aujourd?hui, en 2006, six ans plus tard, que nous proposez-vous ? Des �tudes, mais aucune proposition concr�te, ou contre-propositions d?am�nagements pour am�liorer l?autobus. Quand il s?est agi de l?autobus 26, vous avez vot� contre. Comme pour l?autobus 60, etc. Vous votez syst�matiquement contre, mais vous ne faites jamais la moindre contre proposition pour l?am�lioration des autobus.

Une fois de plus, je serai oblig� de donner un avis d�favorable � votre v?u n� 52. Pourtant, je n?h�site pas � le dire, cette id�e du Mobilien que vous aviez valid�e �tait une excellente id�e. D?ailleurs, quand le S.T.I.F. interroge les Franciliens et que 80 % des Franciliens estiment que l?am�lioration des autobus dans Paris est une bonne chose, cela montre bien que nous sommes aujourd?hui totalement en phase, non seulement avec les Parisiens, mais aussi avec les Franciliens.

Je termine par le 3e arrondissement. M. BOHBOT est favorable au principe, c?est merveilleux, mais il votera contre le projet de d�lib�ration, si j?ai bien compris. J?ai eu l?impression, en effet, � plusieurs reprises, que nos coll�gues de l?opposition municipale �taient favorables au tramway, mais � condition que l?on n?installe pas de rails, qu?ils �taient favorables aux autobus, mais � condition que l?on ne cr�e pas de couloirs, qu?ils �taient favorables aux v�los, mais � condition que l?on ne fasse pas de pistes cyclables.

Une fois de plus, ils sont favorables � l?am�lioration de l?autobus, mais � condition qu?on ne change rien. Cela n?est pas notre conception. Dans le 3e arrondissement, comme il est propos� dans le v?u n� 50, la concertation se poursuit pour aller encore plus loin et am�liorer encore le projet en ce qui concerne la rue de Turenne.

Je me f�licite vraiment de ce travail tr�s important qui a �t� fait par les conseils de quartier, par les mairies d?arrondissement avec les services de la Ville, la R.A.T.P. et la Pr�fecture de police pour apporter ces am�liorations. Je vous donne rendez-vous au moment o� le Mobilien 96 sera r�ellement en service et am�lior�. A ce moment, j?esp�re que vous aurez l?honn�tet� de constater les r�sultats que l?on aura obtenus. Merci.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur BARIANI, vous avez la parole pour une explication de vote.

M. Didier BARIANI. - Comme explication de vote, Monsieur le Maire. Ecoutez, on peut avoir de l?estime et des id�es diff�rentes, ce n?est pas la peine pour cela d?�lever le ton. Je dirais � Denis BAUPIN qu?en l?�tat des choses, en ce qui me concerne, en ce qui concerne le groupe U.D.F. et pour la partie 20e, puisque j?ai entendu Claude-Annick TISSOT et Georges SARRE pour le 11e, franchement, en l?�tat des lieux, je ne trouve pas, pour le 20e en tout cas, que ce projet soit raisonnable.

La rue de M�nilmontant sera en sens unique en remontant vers la Porte des Lilas. La ligne 96 empruntera une partie de Belleville. Vous connaissez ce qu?est le march� de Belleville les jours de march�. Il n?y a pas que l?emplacement du march� qui est pris, il y a l?int�gralit� de la surface comprise sur le terre-plein et sur les voies de circulation. Cela va engendrer la suppression de 100 places de parking, rue de M�nilmontant. Et si la rue est � sens unique comme votre projet le propose, les habitants qui r�sident par exemple aux alentours du m�tro T�l�graphe devront se rabattre sur la rue de Belleville pour aller vers la R�publique.

Vous connaissez aussi, Monsieur BAUPIN, l?�tat de la rue de Belleville. Elle est d�j� dans un �tat de saturation depuis de tr�s nombreuses ann�es. Elle ne pourra pas en supporter davantage. Il y a effectivement la pr�occupation des commer�ants. Elle est r�elle. Il y a aussi un rapport de la chambre de commerce qui a �t� d?ailleurs repris dans ?Le Parisien? de janvier qui montre assez clairement qu?une rue en sens unique ou sans circulation affecte grandement le chiffre d?affaire des commer�ants. On en a parl�.

Visiblement il n?y a pas unanimit�. Des riverains et des commer�ants sont hostiles � ce projet et je crois qu?ils ne le sont pas en fonction de param�tres politiques mais en fonction de leur cadre de vie. M�nilmontant et Belleville seront, � mon avis, en plus, maintenant � la source d?une pollution qui augmente. Tr�s honn�tement, vous avez eu une r�union concernant le Mobilien 60, rue de Pelleport l?autre jour, qui montre qu?il y a, du c�t� des riverains, une exasp�ration et une vraie inqui�tude.

Vous allez me dire que des trottoirs et des terre-pleins vont �tre am�nag�s, le 96 ira jusqu?� la place du Maquis-du-Vercors,qu?il est prolong�. Dont acte de ces petites am�liorations. Mais je dis et je redis qu?en l?�tat des lieux, faire ce que vous faites avec la rue de M�nilmontant, en sens unique, et le projet tel que vous le pr�sentez, m?appara�t d�raisonnable. D?ailleurs, je remarque que Mme GOURIOU propose, au nom de l?Ex�cutif, un amendement contre lequel je ne voterai pas et je m?abstiendrai parce qu?il prend en compte, effectivement et visiblement la mairie du 20e s?en �meut, quelques inqui�tudes r�elles et profondes des r�sidents et non pas seulement des commer�ants.

Pour toutes ces raisons, je consid�re qu?il ne faut pas renvoyer aux calendes grecques les choses bien s�r mais il y a lieu de revoir tr�s profond�ment les cons�quences de ce que vous proposez dans ce projet et le groupe U.D.F. votera contre.

M. Christophe CARESCHE,adjoint, pr�sident. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 45 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 45 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 46 d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 46 est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par les groupes de la majorit� municipale, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2006, V. 71).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par les groupes de la majorit� municipale, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2006, V. 72).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par les groupes de la majorit� municipale, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2006, V. 73).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par M. AIDENBAUM, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2006, V. 74).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par M. CHARZAT, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2006, V. 75).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 52 d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 40 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DVD 40).

Je vous remercie.

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