�

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DPJEV 39. Justement, il s?agit de plan de lutte contre le bruit. Je vais vous proposer, avec l?Ex�cutif, que nous nous battions contre le bruit.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - M�me dans l?h�micycle !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, sur le bruit, peut-�tre allez-vous faire un peu silence !?

Les pollutions phoniques constituent un sujet auquel nos concitoyens accordent l�gitimement une importance majeure. Ainsi, � la fin de l?ann�e 2002, une �tude de l?INSEE confirmait que 54 % des habitants des agglom�rations se d�clarent g�n�s par le bruit, la circulation automobile apparaissant comme la nuisance la plus fortement ressentie.

S?engager dans l?�laboration d?un plan de lutte contre le bruit r�pondait donc � un vrai objectif urbain. Je signale d?ailleurs qu?il s?agit l� d?une initiative totalement in�dite � Paris. Et, dans un souci de coh�rence, nous avons d?abord souhait� �tablir un diagnostic pr�cis du bruit routier, devan�ant en cela r�glementation europ�enne qui sera applicable en 2007.

C?est pourquoi, d�s 2004, la carte parisienne du bruit routier a �t� rendue publique. Celle-ci r�v�le notamment que 150.000 Parisiens vivent dans des immeubles donnant sur des rues dont le niveau sonore d�passe 70 d�cibels par jour, ce qui est tr�s �lev�.

La permanence d?un facteur qui est source de stress, de trouble du sommeil, voire d?atteinte aux facult�s auditives des personnes, devient tr�s vite insupportable, surtout quand il concerne, par exemple, des �tablissements accueillant des enfants dont nous savons qu?ils sont tr�s vuln�rables aux pollutions phoniques.

Or, il n?y a aucune raison de s?accommoder de ce type de pollution. En effet, il faut combattre l?id�e selon laquelle l?environnement citadin irait in�vitablement de pair avec ce type d?agression ext�rieure.

Le plan qui vous est pr�sent� prend donc en compte � la fois la d�gradation du cadre de vie mais aussi l?impact sanitaire et social du bruit.

Sans paraphraser le contenu de la d�lib�ration sur laquelle vous vous prononcerez au cours de cette s�ance, je veux revenir bri�vement sur quelques points qui me paraissent tr�s importants.

D?abord, pour ce qui concerne les nuisances li�es � l?automobile, les mesures envisag�es mettent l?accent sur la n�cessit� de mieux ma�triser la vitesse qui favorise elle-m�me l?augmentation des d�cibels. Nous aurons l?occasion d?y revenir prochainement dans le cadre du d�bat sur le futur plan de d�placement de Paris.

Mais, d?ores et d�j�, notre d�marche vise � am�liorer sensiblement la qualit� des rev�tements de la chauss�e qui peut conduire � une r�duction tr�s significative du bruit : jusqu?� 7 d�cibels en fa�ade d?immeuble.

L?am�nagement du boulevard p�riph�rique constitue un autre enjeu. Plus d?un million de v�hicules l?empruntent chaque jour, ce qui en fait l?une des voies de circulation les plus denses d?Europe.

Je sais que, parmi nous, certains envisagent sa couverture totale, ce qui traduit une approche aussi brutale qu?inadapt�e.

En effet, rappelons d?abord que la couverture de 100 m�tres de p�riph�rique co�te la bagatelle de 25 � 50 millions d?euros !

D?autre part, il faut prendre en compte le relief de cette ceinture urbaine, qui ne rend pas possible partout ce type d?am�nagement.

Enfin, il faut bien voir que, pour des raisons de s�curit�, celle des conducteurs mais aussi celle des v�hicules comme les ambulances ou les pompiers, une couverture en continu sur 35 kilom�tres serait extr�mement dangereuse.

De fa�on plus r�aliste, nous r�alisons, nous, concr�tement, la couverture de certains tron�ons, uniquement lorsque celle-ci est techniquement envisageable.

Dans cette optique, je vous rappelle que le plan Etat-R�gion 2000-2006 a int�gr� certains projets, comme la couverture de la Porte des Lilas qui devrait s?achever � la fin de cette ann�e. S?y est ajout�e la couverture de la Porte de Vanves dont les am�nagements pr�liminaires ont d�but� � l?automne.

Quant aux travaux lourds, leur lancement est rest� trop longtemps suspendu � la r�ponse de l?Etat. Il fallait donc d�bloquer la situation et surtout acc�l�rer le calendrier.

C?est pourquoi, en harmonie avec la R�gion, nous avons propos� un sc�nario concret au Ministre des Transports qui l?a accept�.

L?id�e est simple : la couverture de la porte de Vanves sera financ�e � 50-50 par la Ville de Paris et la R�gion Ile-de-France mais, en contrepartie, l?Etat a accept� de reporter ses engagements initiaux sur le financement des secteurs Ternes et Champerret.

A plus long terme, nous souhaitons �galement d�velopper l?installation d?�crans antibruit et, d�s 2006, sera mis en place un dispositif sp�cifique pour les aides � l?isolation acoustique des fen�tres. En effet, la Ville �tant d�sormais comp�tente en mati�re d?aide � l?habitat priv�, nous avons pr�vu avec l?Etat de lancer, d�s cette ann�e, un programme d?int�r�t g�n�ral en faveur du d�veloppement durable. Celui-ci s?applique notamment aux populations les plus expos�es au bruit.

Concr�tement, sur la p�riode 2006-2010, une aide financi�re permettra de r�aliser des travaux d?isolation acoustique et thermique dans les logements. Une prime sp�cifique de 100 euros maximum par fen�tre sera destin�e � favoriser des am�nagements r�pondant aux crit�res techniques et mat�riels indispensables.

La Municipalit� parisienne a d�cid� d?instaurer une prime compl�mentaire qui pourra doubler le montant de l?aide initiale mais, bien s�r, sous condition de ressources.

Je pr�cise et peut-�tre que j?informe certain d?entre vous que 600 logements par an sont concern�s par ce dispositif. Parall�lement, la Ville veille � la qualit� acoustique de ces �tablissements et tout particuli�rement, j?y ai fait allusion, ceux qui accueillent de jeunes enfants.

C?est pourquoi des contr�les ind�pendants y sont r�guli�rement effectu�s, un plan pluriannuel de rattrapage ayant �t� mis en place jusqu?en 2009.

Un budget d?1,2 million d?euros par an est mobilis� � cet effet. Quant aux �quipements neufs, la Ville impose d�sormais un cahier des charges tr�s exigeant qui tend vers une g�n�ralisation du label Haute Qualit� Environnementale.

Cette m�me attention s?applique � l?ensemble des activit�s municipales. Par exemple, nous prenons en compte la lutte contre les pollutions phoniques dans la collecte des ordures m�nag�res.

S?y int�grent d�sormais l?insonorisation des r�ceptacles et des colonnes de verre ou le d�veloppement des bennes fonctionnant au gaz de ville. Notre volont� de mieux combattre le bruit se traduit �galement dans le processus m�me d?am�nagement urbain.

Ainsi, en compl�ment au Plan local d?urbanisme, un cahier des recommandations environnementales a �t� con�u et approuv� avant l?enqu�te publique. Concr�tement, l?enjeu acoustique est d�sormais syst�matiquement pris en compte dans les projets d?am�nagement. A titre d?illustration, j?�voquerai le cas du secteur B�dier-Porte d?Ivry o� 64 % des habitants d�signent la lutte contre le bruit comme une demande prioritaire.

Dans le cadre du G.P.R.U., nous avons donc programm� sur place des am�nagements qui prennent en compte cette attente.

La tour T2, situ�e � l?aplomb du p�riph�rique, sera d�truite d?ici 2007. Au pr�alable, ces locataires auront �t� relog�s dans le quartier au sein d?un b�timent neuf, bien prot�g� des nuisances sonores.

Des b�timents d?activit� parfaitement prot�g�s sont �galement pr�vus sur ce p�rim�tre. Ils feront eux-m�mes �crans � la propagation du bruit et permettront de d�gager une vaste zone beaucoup plus calme dans ce secteur.

Au moment de conclure, je veux �galement souligner la dimension transversale de cette lutte contre le bruit. En effet, de nombreux acteurs sont directement concern�s. L?Observatoire du bruit en assure la n�cessaire coordination et les synergies s?av�rent souvent fructueuses.

C?est par exemple le cas avec la R.A.T.P. dans le cadre de la modernisation de ses v�hicules roulants et singuli�rement du tramway du boulevard des Mar�chaux. Cependant, dans d?autres domaines, des insatisfactions profondes demeurent. Je pense en particulier au survol de notre Cit� par les h�licopt�res et les avions. Sur ce point pr�cis, notre Cit� b�n�ficie depuis 1948 d?un r�gime r�glementaire particulier qui interdit le survol de son territoire en dessous d?un plancher fix� � 2.000 m�tres.

Mais face au d�veloppement du trafic a�rien, il est indispensable de disposer d?outils de mesure suppl�mentaires pour l?avenir. En partenariat avec A�roports de Paris, ?Bruitparif? mais aussi la C.N.U.S.A., organisme comp�tent en mati�re de d?a�ronautique, nous avons donc d�cid� d?installer un syst�me de surveillance renforc�e. Nombreux sont en effet les habitants qui se plaignent r�guli�rement du passage des avions. C?est particuli�rement le cas dans le 18e arrondissement o� nous travaillons au projet d?installation d?une station de mesure du bruit. Ce dispositif technique permettra de v�rifier l?application stricte des normes et, si n�cessaire, il devra conduire les autorit�s comp�tentes soit � modifier les couloirs de vol soit � infliger des amendes aux compagnies r�calcitrantes.

Voil�, mes chers coll�gues, quelques �l�ments livr�s � l?examen du projet de d�lib�ration qui vous est soumis.

Ce sujet d�signe un vrai d�fi en terme de qualit� de vie urbaine. C?est pourquoi avec Yves CONTASSOT que je remercie pour l?efficacit� de son engagement nous avons �labor� ce plan en tentant d?y investir toute la diversit� des r�ponses que requiert un tel enjeu.

Pour toutes ces raisons, je vous demande, mes chers coll�gues, d?approuver le dispositif envisag� qui aura aussi valeur de message adress� aux Parisiens.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

Il y a donc un d�bat group� comme la conf�rence d?organisation en a convenu. Je vous rappelle que s?il y a des amendements il faut les �voquer dans le d�bat g�n�ral. Au moment du vote, ce sera rapide. Conform�ment � ce qu?a d�cid� la conf�rence d?organisation, je donne d?abord la parole � Mme BALDINI.

Mme V�ronique BALDINI. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.

Le bruit dans la ville est un aspect important de l?�cologie urbaine. En effet, le bruit est r�v�lateur de l?�tat g�n�ral d?une commune.

Les enjeux qui sont li�s sont nombreux allant de la qualit� de vie sociale � la sant�. Le bruit est la premi�re nuisance devant l?ins�curit� et la pollution pour 54 % des habitants des villes de plus de 50.000 habitants, selon une �tude publi�e en 2002 par l?I.N.S.E.E.

Pourtant, la lutte contre le bruit mobilise seulement 3 % de la d�pense nationale de protection de l?environnement. L?explication est sans doute que les am�nagements sont complexes et co�teux. Le bruit est un ph�nom�ne complexe en effet. Les informations sonores peuvent avoir diff�rents caract�res : certaine permettent la communication, d?autres sont li�es � des activit�s culturelles et de loisirs, d?autre encore � des activit�s commerciales et industrielles et enfin ce que l?on appelle les bruits de voisinage.

S?il est possible de mesurer objectivement un niveau sonore la perception que l?on en a est fort complexe.

Un son n?aura pas sur toutes les personnes expos�es les m�mes cons�quences ou ne produira pas les m�mes g�nes. On peut cependant dire que g�n�ralement lorsqu?il n?est pas d�sir� ou qu?il d�passe un certain niveau, le son devient hostile et il est alors qualifi� de bruit.

Les effets sanitaires du bruit sont de deux ordres : les effets physiologiques et les effets psychologiques. S?agissant des premiers, ils sont bien connus et vont des l�sions auditives � la perturbation du sommeil en passant par des troubles cardiovasculaires, la modification de la pression art�rielle, l?augmentation du rythme cardiaque, l?augmentation du stress.

Les seconds sont moins mesurables. L?effet de g�ne induit par le bruit n?est pas ais�ment quantifiable et est tol�r� de mani�res diff�rentes selon les individus.

Par ailleurs, le type de bruit entra�ne des tol�rances diff�rentes mais les impacts sanitaires vont de l?apparition de psychologies psychiatriques, d�pressions, anxi�t�, � des troubles psychosomatiques allant jusqu?� la modification de certains comportements. On le voit, loin d?�tre un ph�nom�ne mineur, le bruit est un �l�ment tr�s important de la vie urbaine sur lequel les �lus doivent se pencher et trouver des solutions pour le bien-�tre de la population.

C?est pourquoi, sur la proposition de son adjoint � l?environnement Patrick TR�M�GE, Jean TIBERI proposait d�s 1999 un plan d?action contre le bruit et notamment la cr�ation d?un Observatoire municipal du bruit sur le mod�le de l?Observatoire des d�placements. Cet Observatoire �tait charg� de donner une image des niveaux de bruit � Paris et d?�valuer l?effet des d�cisions prises sur l?environnement sonore parisien et �galement une publication r�guli�re des r�sultats. La lutte contre les exc�s de la circulation automobile apparaissait d�j� comme prioritaire mais je laisserai ma coll�gue, Laurence DOUVIN, parler de ce probl�me.

L?autre axe de ce plan d?action, hormis la circulation, �tait de favoriser la r�alisation de travaux de protection phonique dans les immeubles et les logements priv�s par l?apport de conseils techniques et la mobilisation d?aides financi�res. Et � l?�poque, Monsieur le Maire, alors que vous pr�sidiez le groupe socialiste, vous n?h�sitiez pas � stigmatiser le manque d?action de la Municipalit�.

Je vous cite : ?Sur le fond, je m?�tonne que pas une seule fois dans votre communication vous n?�voquiez la moindre concertation avec les collectivit�s locales limitrophes?.

Une fois de plus, votre vision r�duit Paris � l?�tat de citadelle d�limit�e par le p�riph�rique. Or le sujet dont nous d�battons aujourd?hui montre bien qu?il faudrait raisonner � l?�chelle de l?agglom�ration.

Cette citation ne manque pas d?int�r�t, Monsieur le Maire, quand on sait maintenant que vous avez doubl� la fortification parisienne, le p�riph�rique, d?un tramway et qu?en lisant votre communication il n?y a rien qui ressemble � une concertation avec les communes limitrophes, sauf peut-�tre ?Bruitparif?, organisme qui regroupe l?ensemble des d�partements franciliens et, � ce titre, le D�partement de Paris, mais qui int�resse tellement M. CONTASSOT qu?il ne daigne jamais se rendre aux Assembl�es g�n�rales.

Si c?est cela votre concertation, son concept a fortement �volu� depuis 1999. ?Bruitparif? entame - je vous l?annonce dans les prochaines semaines une campagne de mesures du bruit. Nous souhaitons donc savoir quels endroits ont �t� choisis par la Ville de Paris. Aussi nous souhaitons que les mesures soient prises par exemple aux abords du Parc des Princes les soirs de matchs en ce qui concerne le 16e arrondissement, mais il faut que chacun des maires d?arrondissement soit consult� sur la localisation de ces capteurs.

Nous aurions par ailleurs souhait� que le probl�me du bruit soit totalement pris en compte dans le P.L.U. que nous avons �tudi� l?ann�e derni�re. C?est effectivement une question qui aurait d� sous-tendre notre r�flexion, et je vous rappelle que lors de ce d�bat vous avez refus� notre proposition des immeubles �cran. Ce qui nous conduit maintenant � construire des logements sur des axes extr�mement bruyants, comme le programme de plusieurs centaines de logements 2, avenue de la Porte des Poissonniers, entre le boulevard Ney, le p�riph�rique et les voies ferr�es de la gare du Nord.

Alors votre communication est donc bien d�cevante. Elle veut faire croire qu?une fois encore on devrait inventer tout mais il n?y a aucune mesure nouvelle. La carte du bruit a pu �tre �dit�e car, gr�ce � l?Observatoire du bruit, la r�flexion pour la couverture du p�riph�rique avait �t� engag�e sous Jean TIBERI et le dispositif d?aide � la protection phonique �galement. C?est pareil pour la zone 30, la reprise sous un autre vocable des quartiers tranquilles.

Le 29 ao�t 2005, un article du ?Parisien? titrait ?Record de plainte contre le bruit : la guerre du bruit repart de plus belle?. 3.000 plaintes ou lettres de signalement ont �t� transmises au Bureau des actions contre les nuisances de la Pr�fecture de police, un chiffre en hausse constante de 10 � 15 % par an.

Alors, Monsieur le Maire, on ne peut que constater que votre communication aujourd?hui r�v�le une prise en compte tardive du probl�me, que beaucoup de temps a �t� perdu et nous souhaitons vivement de ne pas avoir � vous dire dans quelques mois : ?Beaucoup de bruit pour rien !?.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Georges SARRE.

M. Georges SARRE, pr�sident du groupe du Mouvement r�publicain et citoyen, maire du 11e arrondissement. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, permettre � Paris de se d�velopper et de rayonner tout en am�liorant le cadre de vie de ses habitants, voil� bien un des buts premiers de notre majorit�. La lutte contre le bruit est donc � l?ordre du jour de cette s�ance, f�licitons-nous-en.

Quelques �vidences s?imposent. Paris est une ville, Paris est le c?ur d?une m�tropole : le bruit, les nuisances sonores sont in�vitables. Mais il appartient aux �lus de contribuer � diminuer constamment l?impact n�gatif des activit�s humaines qui provoquent les bruits et un exc�s de d�cibels.

La lutte contre la pollution sonore est un imp�ratif mais elle sera, n?en doutons pas, toujours insuffisante. Il nous appartient de r�duire les pollutions sonores sans porter atteinte � la libert� de chacun et au n�cessaire d�veloppement de notre Capitale.

Le groupe des �lus r�publicains et citoyens approuve les grandes lignes de ce plan de lutte contre le bruit. Ce plan part d?un diagnostic juste mais ne doit pas succomber � la facilit� s?il veut atteindre sa pleine et juste efficacit�. A titre d?exemple, je dirai que tranquilliser Paris est un objectif louable si l?on ne porte pas atteinte � la mobilit� des Parisiens. Il nous faut r�duire la circulation automobile et donc par voie de cons�quence le bruit qu?elle engendre, mais cela ne peut se faire que dans le cadre d?une politique globale en cours d?�laboration dans le cadre du P.D.P. Il faut donc progresser par �tape, progresser m�thodiquement sans jamais porter atteinte � la mobilit� de ceux qui font Paris ni de ceux qui y vivent.

Cette politique coh�rente du programme Mobilien au tramway est juste et permet de r�duire les nuisances sonores. Dans le Centre de Paris, il nous appartiendra de faire du c?ur de notre Capitale une zone marqu�e par une r�elle �cologie urbaine, mais une fois de plus, r�duire le bruit ne peut aller contre la Ville, r�duire le bruit ne peut se faire contre les activit�s humaines. Il faudra donc assurer le maintien d?un haut niveau d?activit�s dans le Centre de Paris et ne pas attenter � la mobilit� des Parisiens. Les �lus du Mouvement r�publicain et citoyen seront particuli�rement attentifs � ce qu?il en soit ainsi.

Il convient d?�tre rigoureux dans le traitement de certains ph�nom�nes. Les deux-roues motoris�s d�brid�s sont une nuisance de trop pour notre Capitale ; c?est un probl�me � r�soudre de fa�on urgente par les contr�les et les sanctions.

De nombreuses actions sont pr�vues pour r�duire le bruit li� aux d�placements routiers. Si les v�hicules motoris�s n?ont pas vocation � dispara�tre de Paris, leurs d�placements ont vocation � �tre moins nocifs, notamment d?un point de vue sonore. La politique visant � utiliser des rev�tements de chauss�e moins bruyants est n�cessaire. Les technologies de demain permettront sans doute d?accro�tre l?effet de ces rev�tements. Les autres actions de la Municipalit�, comme l?aide � l?isolation acoustique des fen�tres, sont bonnes.

Notre Municipalit� montre l?exemple puisque les locaux municipaux recevant des enfants vont voir leur acoustique s?am�liorer. Quant aux activit�s municipales comme la collecte des d�chets ou l?entretien des parcs et jardins, elles font l?objet d?efforts r�els.

Naturellement, chacun le voit, le plan de lutte contre le bruit est une part seulement d?une vaste politique visant � permettre � Paris de se d�velopper en am�liorant le cadre de vie des Parisiennes et des Parisiens. La lutte contre le bruit sera avant tout une cons�quence de l?adoption d?un P.D.P. �quilibr� laissant une large part aux transports collectifs et permettant d?accro�tre la mobilit� des Parisiennes et des Parisiens. La lutte contre le bruit d�coulera des choix urbanistiques que nous ferons.

Dans d?autres domaines aussi il nous faut agir. Les lieux touristiques o� se concentrent caf�s, restaurants, bars, doivent rester calmes et tranquilles. Il nous appartient avec le concours de la Pr�fecture de police d?appliquer la r�glementation pour que les riverains vivent normalement.

En outre, et je peux en tant que maire du 11e arrondissement en t�moigner, un certain nombre de mono-activit�s rendent certaines rues, certains quartiers de Paris bruyants et de moins en moins vivables. Cela prend parfois des proportions inacceptables. Il faut que les riverains soient plus respect�s. Certains croient que tout est possible pourvu qu?ils gagnent rapidement de l?argent.

Monsieur le Pr�fet de police, il ne s?agit pas de perdre de vue que Paris est une ville visit�e par des millions de touristes et d?en faire un sanctuaire mais de permettre � tous de vivre mieux. S?il faut sanctionner dans certains cas, sanctionnons. S?il faut revenir sur des ouvertures de nuit, Monsieur le Pr�fet de police, faisons-le. Par ailleurs, s?agissant des v?ux pr�sent�s par des coll�gues ?Verts? pr�conisant de limiter la vitesse � 30 kilom�tres/heure dans les petites rues, je pense que l?id�e est bonne mais que l?initiative est pour le moins pr�matur�e. Comment pourrions-nous voter aujourd?hui de telles propositions, alors que le Maire de Paris a lanc� une consultation des Parisiens ? Si on le faisait, ce serait mettre la charrue avant les b?ufs.

Le d�bat, lui, permettra de faire les bons choix et j?ajoute que, de temps en temps, il faut savoir d�cider une pose.

Je souhaite maintenant nourrir le d�bat par une proposition pour diminuer la circulation de transit. Il est urgent de mettre en ?uvre le contournement de Paris, notamment celui des poids lourds et des voitures.

On peut concevoir, Monsieur le Maire, une infrastructure qui passerait aux franges d?un polygone d�limit� par les villes de Beauvais, Compi�gne, Soissons, Ch�teau-Thierry, Fontainebleau, Chartres et Vernon. Ainsi, le trafic de transit serait d�tourn� de Paris et de son agglom�ration.

Voil� une proposition que je vous demande de faire �tudier car elle est porteuse.

Pour conclure, les �lus du groupe M.R.C. voteront ce plan. Il contribuera � renforcer le plaisir de vivre � Paris.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes du Mouvement r�publicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Je donne la parole � M. BLOCHE.

M. Patrick BLOCHE. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, voil� un peu plus d?un an, la Ville de Paris pr�sentait aux Parisiennes et aux Parisiens sa cartographie dynamique du bruit routier.

A l?�poque, tout le monde en convenait, Paris faisait figure de pionni�re en mati�re de lutte contre les nuisances sonores. Elle devan�ait ainsi de pr�s de quatre ans l?�ch�ance fix�e par la directive europ�enne de juin 2002 exigeant que toute agglom�ration de plus de 250.000 habitants se dote d?un tel document.

Elle s?est m�me vue attribuer, lors du salon de l?A.M.I.F. au mois d?avril dernier, le prix sp�cial du Grand Prix de l?Environnement, notamment pour cette action innovante.

Que la Ville de Paris figure ainsi � l?avant-garde de la lutte contre la pollution sonore ne nous a du reste gu�re surpris car les listes que vous conduisiez en 2001, Monsieur le Maire, mentionnaient d�j� cette n�cessit� et en avait d?ailleurs fait un des �l�ments essentiels du contrat de mandature.

Mais, au-del� de ces marques de reconnaissance, cette cartographie du bruit marque avant tout la volont� de la Ville, qu?exprime avec d�termination Yves CONTASSOT, de s?attaquer r�ellement � la premi�re nuisance environnementale dont se plaignent � juste titre nos concitoyens.

Elle t�moigne du souci de la majorit� municipale de ne pas en rester � la p�tition de principe et de se doter d?un outil efficace pour l?�valuation des d�cisions prises depuis le d�but de cette mandature, mais aussi pour l?�laboration d?un futur plan d?action dont vous nous pr�sentez aujourd?hui, Monsieur le Maire, les grandes lignes.

Mes chers coll�gues, nous en faisons tous ici l?exp�rience chaque jour, l?espace urbain est satur� de bruit de toutes natures et de toutes provenances. Plus que de simples nuisances, il s?agit tr�s souvent de v�ritables agressions contre la sant�. L?�tude publi�e, l?ann�e derni�re, par l?Observatoire r�gional de la Sant� d?Ile-de-France met ainsi bien en �vidence deux types d?effets.

Des effets physiologiques, tout d?abord, l�sions auditives, pathologies cardiovasculaires ou encore perturbation du sommeil, mais �galement des effets psychologiques qui, s?ils sont difficilement mesurables, n?en sont pas moins r�els, anxi�t�, stress, voire d�pression.

Mais plus important encore pour les �lus socialistes et radicaux de gauche est le constat que la pollution sonore affecte d?abord les plus faibles et les plus d�munis. C?est particuli�rement vrai pour les plus jeunes de nos concitoyens.

On sait, par exemple, que la lecture, l?attention, la r�solution de probl�mes et la m�morisation sont parmi les capacit�s cognitives les plus fortement affect�es par le bruit. Une r�cente �tude europ�enne a m�me montr� que les enfants dont l?�cole est situ�e pr�s d?un a�roport peuvent accumuler jusqu?� un an de retard dans l?apprentissage de la lecture.

On sait aussi que ce sont principalement les populations qui vivent aux abords du p�riph�rique qui subissent les niveaux sonores les plus importants. La journ�e, ce sont pr�s de 150.000 Parisiens, r�sidant dans des immeubles situ�s le long du boulevard p�riph�rique, des boulevards des Mar�chaux et des grands axes qui se retrouvent expos�s � plus de 70 d�cibels, seuil jug� dangereux pour la sant�.

Un tel constat conforte les choix de la majorit� municipale depuis le d�but de la mandature. Oui, il fallait implanter le tramway sur le boulevard des Mar�chaux et non, comme on l?entend encore parfois, sur la Petite ceinture.

Oui, il fallait transformer les axes rouges en espaces civilis�s.

Oui, il fallait pacifier certains quartiers de la Ville et les quartiers verts et les am�nagements du Mobilien y contribuent fortement.

Oui, la couverture du boulevard p�riph�rique est un imp�ratif auquel l?Etat tente pourtant de se soustraire, comme vous l?avez vous-m�me rappel�, Monsieur le Maire, pour la porte de Vanves.

Alors, plus que jamais, soyons fiers de la politique des d�placements initi�e depuis 2001. En effet, du point de vue qui nous int�resse tr�s pr�cis�ment, ce matin, c?est tout simplement une excellente politique.

Mais il nous faut aller plus loin encore et c?est pr�cis�ment ce que vous nous proposez aujourd?hui � travers ce projet de d�lib�ration.

Je ne reviendrai pas en d�tail sur les 50 propositions qui figurent dans ce plan, mais nous souhaitons dire combien la d�marche adopt�e nous appara�t ambitieuse, adapt�e et �quilibr�e.

La d�marche est ambitieuse et adapt�e car elle se veut avant tout pragmatique : lutte contre le bruit de la circulation ; application de rev�tements antibruit sur la chauss�e ; lutte contre le bruit li� aux activit�s municipales ; isolation phonique des �quipements municipaux, notamment les cr�ches et les �coles ; normes H.Q.E. pour les nouveaux �quipements ; meilleure information et sensibilisation pour pr�venir les comportements individuels et surtout mise en place d?un programme d?int�r�t g�n�ral de d�veloppement durable qui permettra une aide pour l?isolation acoustique des fen�tres des r�sidents parisiens.

C?est ainsi par des actions concr�tes qui s?attaquent � tout type de bruit et en combinant approches pr�ventive et curative que se dessinent les contours d?une action efficace et performante.

La d�marche est �quilibr�e parce qu?elle prend en compte � la fois le souhait l�gitime des Parisiens de plus de tranquillit� et l?incontournable activit� de la Ville. ?uvrer pour une ville plus apais�e, ce n?est pas la r�duire au silence. C?est une des r�ussites de ce projet que de ne pas avoir succomb� � la tentation de faire taire Paris.

Certains bruits de la ville sont des bruits de la vie et le signe manifeste de son dynamisme. Qui pourrait ainsi imaginer que les enfants puissent jouer sans crier, que les concerts puissent se jouer sans son et sans public ou que les bars et restaurants de la Capitale tournent � vide ? C?est tout l?objet de la Charte des lieux de vie que de concilier les aspirations des uns et les attentes des autres.

Enfin, comme vous le pr�cisez, Monsieur le Maire, le bruit est avant tout une pollution de dimension locale. Aussi, le cadre d?intervention que vous nous proposez aujourd?hui pourrait - et c?est une proposition que nous vous soumettons - �tre d�clin� localement. Libre aux arrondissements qui le souhaitent, en lien avec les conseils de quartier, d?�tablir des plans locaux. Ce serait l� une plus-value int�ressante qui donnerait une traduction encore plus concr�te � ce plan et qui renforcerait son efficacit�.

Bien �videmment, l?opposition va proclamer ce matin qu?elle partage l?objectif de r�duction des nuisances sonores tout en contestant, comme pour la lutte contre la pollution de l?air, les moyens mis en ?uvre.

Mais comment peut-on croire que d�truire les couloirs de bus contribuera � baisser le volume sonore de la Capitale ou encore que les Op�rations programm�es d?am�lioration de l?habitat mises en place sous l?ancienne mandature sont comparables aux nouveaux dispositifs d?aide � l?isolation acoustique que j?�voquais pr�c�demment ?

Je tiens enfin � souligner que ce plan d?action, aussi ambitieux et volontariste soit-il, ne constitue qu?une �tape et n?a pas vocation � se substituer � l?intense r�flexion que la Ville m�ne par ailleurs. Je pense naturellement � la question des d�placements.

Sur ce point, les d�bats sont devant nous. Alors, gardons-nous de toute pr�cipitation en la mati�re et ne pr�emptons pas le d�bat actuellement men� avec les Parisiens et les collectivit�s locales voisines, dans le cadre de l?�laboration du Plan de d�placement pour Paris.

Et de m�me que ce plan ne r�gle pas tout, la Ville de Paris ne peut pas faire tout toute seule. Et, l� aussi, j?insiste sur la n�cessit� de partenariats avec l?ensemble des acteurs concern�s.

J?�voquais tout � l?heure la couverture du p�riph�rique, mais je pense �galement aux 16 kilom�tres de voies ferr�es nationales dans Paris qui figurent parmi les voies les plus bruyantes de la Capitale ou encore � la n�cessaire collaboration avec la Pr�fecture de police pour lutter contre le bruit des deux-roues motoris�s, sujet sur lequel nous avons d�j� fait adopter un v?u, lors du Conseil de Paris de juillet 2003.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je sais bien que l?on a coutume de dire que le bruit ne fait pas de bien et que le bien se fait sans bruit et pourtant je souhaiterais aujourd?hui faire une entorse � ce principe et au nom du groupe socialiste et radical de gauche faire un peu de bruit autour de ce plan de lutte contre les nuisances sonores car il est tout simplement utile aux Parisiens.

Merci, Monsieur le Maire.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Madame MARTIANO, vous avez la parole.

Mme G�raldine MARTIANO. - Que de louanges !

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, ?dans cet univers de bruit et de fureur?, disait Blondin, ?c?est le bruit des uns qui provoque la fureur des autres?.

Ce produit principal et signe authentique de civilisation est class� par les Parisiens au premier rang des nuisances qui perturbent leur vie quotidienne. Le bruit est reconnu comme un facteur important de risque pour la sant�.

La directive europ�enne, qui pr�voit la publication de cartes de bruit d�s juin 2007 et la r�alisation de plans d?action d�s 2008, permet aux maires et aux responsables des collectivit�s d?apporter une r�ponse pertinente � cette forte demande de nos concitoyens et � leurs pr�occupations.

Loin d?�tre une contrainte suppl�mentaire impos�e par l?Union europ�enne, cette directive constitue une formidable opportunit� de placer l?am�lioration du cadre de vie au c?ur des politiques d?am�nagement urbain et de d�veloppement durable.

Les cartes prenant en consid�ration le bruit constituent un outil d?aide � la d�cision pour optimiser sur le plan technique, strat�gique et �conomique les actions � envisager afin d?am�liorer les situations critiques et de pr�server la qualit� des zones calmes. Elles pr�sentent, en outre, un int�r�t �vident pour faciliter la communication et porter l?information � la connaissance du public.

La r�duction des nuisances sonores constitue une attente l�gitime des Parisiens. La lutte contre le bruit doit s?inscrire pleinement dans le cadre du d�veloppement urbain et m�me au-del� dans celui du d�veloppement durable.

Depuis quelques ann�es, diff�rentes �tudes ont �t� men�es sur ce th�me et montrent toutes � quel point le bruit influe sur la sant�.

Cette surench�re d?analyse r�sout-elle vraiment la probl�matique concr�te ? La d�lib�ration que vous nous soumettez recense des orientations g�n�rales, louables pour la plupart d?entre elles, mais malheureusement peu de solutions novatrices.

Pourtant les attributions du Maire ont �t� renforc�es au cours des derni�res ann�es. La loi du 27 f�vrier 2002 relative � la d�mocratie de proximit� vous a confi� des pouvoirs de police en mati�re de bruits de voisinage et de bruits li�s aux activit�s commerciales, pouvoirs jusqu?alors d�volus au Pr�fet.

Plus r�cemment l?ordonnance du 12 novembre 2004 a confi� aux maires la responsabilit� de la mise en ?uvre, � l?�chelle de leur territoire, des dispositions pr�vues par la directive europ�enne pr�c�demment �voqu�e.

Il est aujourd?hui plus que jamais indispensable de tirer les conclusions d?un �tat des lieux alarmant et de se donner les moyens d?agir avec d�termination et de mani�re, si possible, consensuelle.

Vous nous proposez en mati�re de transports de lutter encore et toujours contre l?utilisation de la voiture. C?est une certitude, le bruit routier est le premier facteur de nuisance sonore pour la population parisienne. Mais �tait-il n�cessaire, une fois de plus, de stigmatiser prioritairement les automobilistes ?

Ils sont les b�tes noires de votre majorit� et de celle de Jean-Paul HUCHON qui en deux ans a augment� le prix des cartes grises de 60 %.

Vos pr�conisations : r�duction du trafic, cr�ation d?une vaste zone 30, prise en consid�ration des progr�s techniques, tranquillisation des bois sont autant de mesures que nous approuverons. J?�mettrai un doute sur la r�alit� de la concertation avec les communes limitrophes. Dans les faits, cette concertation, vous le savez, Monsieur le Maire, est virtuelle.

A juste titre, vous envisagez la mise en place de protections acoustiques, de couvertures de voies, de murs antibruit. Peut-on �galement envisager la possibilit� de v�g�taliser les murs antibruit qui sont souvent tagu�s et donc facteur de nuisance et de pollutions visuelles ?

De m�me, sur ce point, je me fais l?�cho de l?ensemble de mon groupe, et probablement de la majorit� de notre Assembl�e : soyez, Monsieur le Maire, notre porte-parole afin que la couverture du boulevard p�riph�rique entre dans les faits.

En mati�re de logement, vous souhaitez am�liorer l?isolation phonique. Vous pr�voyez des aides pour ce faire. Ces mesures sont opportunes mais ne sont qu?un palliatif car il est bien p�nible de vivre fen�tre ferm�e. Le mieux est l?ennemi du bien.

Pour ce qui concerne l?activit� municipale et la gestion du bruit, en particulier le traitement des ordures m�nag�res, pourquoi ne pas proposer directement une insonorisation adapt�e des locaux � poubelle dans les immeubles r�cents qui b�n�ficient du tri s�lectif et dans lesquels la collecte du verre est souvent source de d�sagr�ment pour les personnes situ�es � proximit� ?

Pourquoi ne pas proposer � titre exp�rimental d?installer directement sur les roues des bacs roulants � d�chets des sortes de patins isolants ?

Concernant les horaires de collecte, il faudrait chercher des am�nagements de plages horaires afin d?�viter certaines heures. Cela est indispensable et tout � fait envisageable. Pour information, � Madrid, la collecte se fait de nuit et sans nuisance.

En mati�re de prise en compte du bruit lors des op�rations d?urbanisme, nous vous rejoignons et validons les solutions pr�conis�es. Nous nous f�licitons que pour ce qui concerne la construction de bureaux �cran, vous repreniez le m�me mode d?organisation que celui d?Issy-les-Moulineaux.

Vous soulevez justement la question de la refonte de la r�glementation des livraisons. Il devient urgent de r�glementer les horaires de livraison et les tailles de camions utilis�s. Ne serait-il pas sage qu?apr�s 10 heures du matin, on ne trouve plus dans la circulation ou en stationnement, sauf d�rogation sp�ciale, de camions de plus de 3,5 tonnes ?

Par ailleurs, nombre de v�hicules de gros tonnages destin�s aux livraisons des magasins d?alimentation sont �quip�s de syst�mes de r�frig�ration extr�mement bruyants. Ainsi, nos administr�s se r�veillent tr�s t�t le matin. Ne peut-on demander que ces v�hicules soient �quip�s de moteurs �lectriques annexes destin�s � alimenter les compresseurs de refroidissement ?

Il y a l� un sujet que la Municipalit� ne peut laisser � la seule bonne volont� des entreprises de construction de v�hicules et de livraisons. De plus, ne peut-on pas imaginer un syst�me de prime aux entreprises afin de mettre en ?uvre des mesures incitatives pour l?utilisation de v�hicules propres de livraison ?

Au plan individuel, vous pr�voyez de mieux informer, sensibiliser, �duquer � l?environnement sonore. Vous �voquez le civisme. La ?mus�ification? que la Capitale conna�t conduit � l?accroissement constant du nombre des autocars de tourisme. Il conviendrait de faire respecter l?arr�t des moteurs de ces engins pendant le stationnement.

Il convient donc, en accord avec la Pr�fecture de police, d?installer une signalisation imposant le respect de ces obligations et d?obtenir des chauffeurs qu?ils se soumettent � la discipline impos�e.

Cependant, en mati�re de civisme, je remarque que rien n?est �voqu� dans la d�lib�ration concernant l?utilisation des t�l�phones portables. Nous devons sensibiliser toutes les g�n�rations afin qu?ils soient utilis�s dans les conditions les moins g�nantes.

J?en viens aux nuisances sonores engendr�es par les deux roues et je rejoins ici M. SARRE. Il faut absolument interdire en Ville les pots d?�chappement vendus par les accessoiristes pour l?am�lioration des performances des deux roues.

Il est donc indispensable d?innover et de prendre des d�cisions volontaristes en tenant compte du fait que Paris n?a pas vocation � �tre une Ville mus�e. Une ville de vie, comme disait M. BLOCHE. Que les Parisiens y vivent et y travaillent, que la r�pression ne saurait �tre une r�ponse, que l?incitation et la concertation sont indispensables. La responsabilit� du maire et son �quipe, c?est de pr�voir la Ville � l?�ch�ance de vingt ou trente ans.

Amend� et appliqu�, votre plan bruit peut s?inscrire dans cette perspective.

En silence, nous voterons donc votre d�lib�ration. Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs du groupe Union pour la d�mocratie fran�aise.).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame.

Je donne la parole � Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, chers coll�gues, le bruit est tr�s certainement la nuisance principale ressentie par nos concitoyens. C?est une nuisance multiforme dont les sources sont diverses. Je m?attacherai ici � parler plus pr�cis�ment du bruit d� � la circulation routi�re, g�n�r� par l?automobile mais �galement par les camions et deux roues motoris�es.

La vitesse et nombre de v�hicules qui circulent dans une rue sont les deux principaux facteurs du niveau de nuisance sonore. Pr�s de trois millions de v�hicules circulent tous les jours sur les 1.700 kilom�tres des voies parisiennes dont plus d?un million sur le seul boulevard p�riph�rique.

Le trafic automobile, tous v�hicules confondus, est de loin la premi�re source de pollution et de nuisance � Paris. D�s lors, il importe apr�s un diagnostic aussi complet que possible, d?�laborer un plan d?action pour r�duire les nuisances ou les supprimer lorsque c?est possible. Le plan bruit pr�sent� par la Ville va dans ce sens et il faut saluer l?effort de la Municipalit� d?avoir r�alis� une cartographie du bruit routier et �labor� un plan d?action d?envergure et cela bien avant les obligations d�coulant de la directive europ�enne sur la gestion du bruit dans l?environnement.

La carte du bruit routier, �dit�e par la Municipalit� parisienne en 2004, montre l?impact du bruit routier et notamment l?�norme impact du boulevard p�riph�rique. Sur celui-ci le bruit atteint partout des valeurs tr�s �lev�es de l?ordre de 80 d�cibels, tr�s au-dessus du seuil de ce que la r�glementation nationale appelle les points noirs du bruit, zone o� le bruit est excessif : plus de 70 d�cibels le jour et ou plus de 65 d�cibels la nuit. La r�sorption de ces points noir doit faire l?objet d?une action prioritaire des pouvoirs publics.

Si les murs antibruits, et mieux encore les couvertures du p�riph�rique att�nuent le bruit, il n?en demeure pas moins que ces mesures sont co�teuses et ne peuvent �tre mises en ?uvre dans l?imm�diat.

Par ailleurs, et vous l?avez, Monsieur le Maire, rappel� dans votre propos, il n?est pas concevable, m�me � long terme, de couvrir int�gralement le p�riph�rique tant sa physionomie ne s?y pr�te gu�re.

Peut-on accepter dans ces conditions que pendant de nombreuses ann�es encore des dizaines de milliers de Parisiens et d?habitants de la proche banlieue qui subissent � la fois les pires injustices sociales et environnementales continuent � subir des nuisances insupportables sous leurs fen�tres, en contradiction avec la r�glementation ?

Est-il normal que des dizaines de milliers de Parisiens soient condamn�s � vivre constamment clo�tr�s et � ne jamais pouvoir ouvrir les fen�tres de leurs appartements y compris l?�t� ?

Les aides � la pose de doubles, voire de triples vitrages ne r�soudront pas le probl�me m�me si ces actions ne sont, bien entendu, pas inutiles. Il convient donc d?agir � la source du bruit avec comme objectif la suppression des points noirs du bruit.

Dans l?imm�diat, une mesure simple, peu co�teuse, efficace et rapide � mettre en ?uvre, consisterait � r�duire la vitesse de circulation sur les voies de dessertes locales et sur le p�riph�rique. C?est le sens de l?un des amendements que les �lus du groupe ?Les Verts? ont d�pos�s. Cette mesure a plusieurs avantages : elle permettrait de diminuer le bruit, notamment le bruit de roulement des v�hicules et ce particuli�rement la nuit, de diminuer la pollution atmosph�rique, de diminuer la consommation p�troli�re, de diminuer l?accidentologie, particuli�rement celles des deux roues motoris�es qui sont victimes d?un accident sur deux � Paris, de diminuer �galement les �missions de gaz � effet de serre.

A ce stade, je souhaite pr�ciser le sens de notre amendement. Il ne s?agit pas de d�cr�ter de mani�re autoritaire une mesure d?autant que nous sommes en phase d?�laboration du plan de d�placement de Paris. C?est pour cela que nous proposons, dans le cadre de l?�laboration du P.D.P., que la Ville �tudie une s�rie de mesures de nature � r�duire le bruit g�n�r� par la circulation des v�hicules motoris�s, une limitation de la vitesse maximale � 30 kilom�tres/heure sur les voies parisiennes qui ne figurent pas au r�seau principal de voirie du Plan de d�placement urbain d?Ile-de-France, une limitation � 50 kilom�tres/heure de la vitesse maximale sur le p�riph�rique qui, il faut le rappeler, est une voie communale ainsi que sur les voies parisiennes o� la vitesse est actuellement port�e � 70 kilom�tres/heure comme le quai de Bercy ou certaines portions des voies sur berge.

Pour chacune de ces mesures, nous pourrions r�aliser des exp�rimentations, par exemple pendant six mois, � l?issue desquelles un bilan pourrait �tre �tabli sur le gain environnemental de chaque mesure.

Dans un autre registre, je voudrais �galement aborder le probl�me du bruit g�n�r� par l?h�liport d?Issy-les-Moulineaux. Il ne s?agit pas d?ailleurs que des nuisances sonores mais de diverses nuisances pour les riverains. Outre le fait que la proximit� des habitations et du p�riph�rique jouxtant cet h�liport est un d�fi � la s�curit� le jour o� un accident surviendrait, les populations riveraines de l?h�liport mais �galement celle du sud de Paris et de la banlieue sont v�ritablement traumatis�es par le bruit du d�collage et du passage des h�licopt�res au-dessus des habitations.

Des associations se battent d?ailleurs depuis des ann�es sans grand r�sultat. Les appareils ne doivent pas circuler de nuit et pourtant d�s les beaux jours, ils circulent � 2 heures du matin et � partir de 6 heures.

Quand on sait que la partie des urgences est insignifiante et que la presque totalit� de ces vols concerne le plaisir d?une �lite d?utiliser ce moyen de transport, on est tout de m�me scandalis�. Bien sur, il y a la r�mun�ration de la Ville sur le chiffre d?affaires du trafic mais la sant� des habitants vaut plus que cela. Les jours de beau temps, notamment le week-end, les riverains sont oblig�s de laisser leurs fen�tres � double vitrage ferm�es.

En conclusion, l?activit� de l?h�liport ne doit pas compromettre la qualit� de vie de milliers de personne et, l� encore, un plan d?action sur ce point sp�cifique est indispensable.

Vous l?aurez compris, Monsieur le Maire, l?objectif des �lus verts et de la Municipalit� est d?am�liorer le cadre de vie des Parisiens.

Le plan d?action contre le bruit y contribuera. Les amendements des �lus verts ont pour objectif d?am�liorer ce plan afin que les points noirs du bruit routier disparaissent d�finitivement de la circulation.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � Catherine G�GOUT.

Mme Catherine G�GOUT. - Merci, Monsieur le Maire.

Aujourd?hui, plus personne ne conteste la n�cessit� de prot�ger la population contre le bruit car en France ce sont 6 millions de personnes qui vivent dans un environnement bruyant et 32 % des Parisiens se disent g�n�s par le bruit. Le bruit et notamment celui des transports est la nuisance environnementale dont se plaint le plus la population fran�aise.

Il peut �tre v�cu comme une v�ritable agression. Il a un impact sur la sant�, le climat social, il entra�ne une agressivit�, une diminution de l?int�r�t et de la sensibilit� de l?individu � l?�gard d?autrui. Il vient aussi, cela a �t� dit, renforcer les in�galit�s sociales parce qu?il touche en premier lieu les populations les plus d�favoris�es qui n?ont pas les moyens de s?y soustraire.

Il est difficile de fixer le niveau pr�cis o� commence la g�ne car le bruit est un son qui appara�t comme d�sagr�able ou g�nant voire m�me insupportable. C?est donc tr�s subjectif.

Si on sait que le bruit a des effets graves sur la sant�, on peut difficilement les isoler. D?abord, parce que les maladies et leurs facteurs de risque ne sont pas imputables au seul bruit et ensuite parce que le seuil de tol�rance au bruit est tr�s variable d?un individu � l?autre. L?effet le plus apparent est quand m�me probablement la perturbation du sommeil qui peut occasionner fatigue, d�pression et d?autres cons�quences comme le stress, la r�duction des performances intellectuelles, la diminution de la productivit�, etc.

Les �tudes de l?O.M.S. font appara�tre une augmentation de toute une s�rie de troubles comme l?asthme, l?allergie, etc. Cela a �t� dit. Chez les enfants, cela va jusqu?� trois fois plus de probl�mes de peau, de bronchites, de probl�mes respiratoires.

Le plan de lutte contre le bruit qui nous est propos� est ambitieux et des actions tr�s diverses ont d�j� �t� engag�es par notre collectivit� dans ce cadre.

Le travail de l?Observatoire du bruit, la cartographie du bruit routier, cela a �t� soulign�, sont autant de points d?appui s�rieux. Aussi, nous approuvons tout � fait ce plan tout en sachant bien s�r que la lutte contre le bruit fait intervenir une multitude d?acteurs et que cela ne rel�ve pas que de la Ville.

Il faut le voir en coh�rence avec le P.L.U. et bien s�r avec le P.D.P. pour fonder une politique de mobilit� en liaison avec la lutte contre le bruit.

En ce qui concerne la circulation, nous approuvons le choix de r�duire les bruits � la source chaque fois que cela est possible : r�duction de la vitesse, d�veloppement des transports en commun, �quipements et rev�tements de chauss�e moins bruyants. Nous approuvons aussi la recherche syst�matique de chartes de bonnes pratiques avec les diff�rents acteurs qui contribuent � la pr�vention du bruit.

Concernant les limitations de vitesse, nous ne pouvons pas voter le v?u des ?Verts? en l?�tat, parce que c?est pr�matur� par rapport au P.D.P. mais nous estimons que c?est une question tout � fait importante qui devra �tre approfondie et d�battue dans ce cadre.

Je me limiterai faute de temps � des remarques et propositions sur quelques aspects surtout ceux qui sont moins li�s au P.D.P. puisque nous y reviendrons.

Les facteurs non acoustiques qui viennent moduler la g�ne sont nombreux. Certains sont li�s � l?attente de calme que l?on a selon le lieu, le moment, le mode de vie. Le sentiment de g�ne est plus fort aussi si on se sent d�muni face � l?auteur de la nuisance. Il peut y avoir des facteurs culturels, g�n�rationnels qui provoquent des relations d?intol�rance, des sensibilit�s excessives au bruit chez des personnes d�pressives ou qui ont des probl�mes familiaux ou de travail.

Les plaintes relatives au bruit cristallisent ces autres probl�mes. En milieu urbain dense comme c?est le cas � Paris, la multi-exposition au bruit rend les choses tr�s complexes. Le but n?est pas d?�liminer tous les sons de la ville, qui sont une part importante de la vie sociale, mais de cr�er les conditions d?un meilleur vivre ensemble et de construire un territoire durable, respectueux de ses habitants.

Un d�tour concernant les enfants puisque c?est une partie importante dans le plan. La ma�trise du bruit dans l?environnement scolaire est un v�ritable enjeu de soci�t� qui est assez mal connu et les bruits de fond affectent la compr�hension de la parole et les enfants n?ont pas les rep�res pour reconna�tre les mots et syllabes masqu�s comme le font les adultes. Cons�quences : diminution de l?attention, fatigue, retard de lecture, troubles du comportement, etc.

Au-del� des b�timents nouveaux r�habilit�s, un plan de rattrapage est annonc� avec l?aide de l?Etat et de la R�gion. Je voudrais savoir si un diagnostic bruit est r�alis� seulement sur les b�timents identifi�s a priori comme les plus sensibles ou sur l?ensemble car il peut y avoir un �quipement qui ne soit pas prioritaire mais dont certaines salles soient particuli�rement expos�es.

De nombreux enfants sont aussi expos�s au bruit en dehors de l?�cole, � la maison. Un mauvais sommeil entra�ne des troubles de l?apprentissage du langage et m�me la diminution de la croissance car l?hormone n�cessaire est synth�tis�e au cours du sommeil profond.

Je voulais donc souligner l?importance de permettre que les enfants de l?�cole maternelle puissent faire la sieste quel que soit leur �ge s?ils en ressentent le besoin. Ce n?est pas toujours le cas pour des raisons multiples mais nous souhaiterions vraiment que cette question soit examin�e.

Que dire aussi des pratiques des jeunes, discoth�ques, baladeurs, etc., qui peuvent entra�ner des atteintes � leur sant� sans qu?ils ressentent de g�ne. A 20 ans, 44 % des Fran�ais pr�sentent d�j� un d�ficit auditif.

Cela nous am�ne � l?information-sensibilisation des enfants et des parents qui est abord�e dans le plan. Il y est pr�vu une �ducation � l?environnement sonore par un soutien � des initiatives mais il nous semble qu?il faudrait lancer un programme syst�matique d?interventions sur cette question, au moins dans les �coles et coll�ges.

Concernant le bruit dans les logements, les aides pr�vues dans le cadre du Programme d?Int�r�t g�n�ral, permettant d?am�liorer sur le plan acoustique et thermique les logements, et la cr�ation d?une cellule d?appui technique sont vraiment des mesures positives qui vont dans le sens d?une r�duction des in�galit�s sociales face au bruit, de m�me que les dispositions tr�s importantes prises dans le cadre de l?�laboration du G.P.R.U.

Une remarque : quand on am�liore un bruit dominant, les bruits masqu�s ressortent. Le r�sultat, c?est que, lorsque les bruits de l?ext�rieur se r�duisent, si, par exemple, on met des doubles vitrages, on enl�ve les pav�s, qu?est-ce qui se passe ? Les bruits int�rieurs deviennent tr�s mal support�s, les querelles de voisinage augmentent. Je pourrais vous citer des cas sur les boulevards des Mar�chaux. Donc, cela m?am�ne, vu la constitution de notre parc, � �voquer les bailleurs sociaux.

Dans les immeubles qui ont �t� construits � une �poque o� la sensibilit� � cette question et les techniques du b�timent n?�taient pas celles d?aujourd?hui, il y a de nombreux bruits qui sont fortement ressentis par les habitants : la douche du voisin, les canalisations, les bruits de voix, etc.

Nous proposons donc que la Ville recherche des accords avec les bailleurs sociaux pour que soient r�alis�s des diagnostics bruit, ce qui permettrait de mettre en place des plans d?am�lioration. Il est bien �vident que, quand la structure du b�timent ne s?y pr�te pas, il ne faut pas r�ver ! Ceci �tant dit, on peut r�aliser certaines am�liorations importantes et, bien s�r, faire en sorte que les bailleurs tiennent compte de cet aspect chaque fois qu?ils r�novent un appartement.

Concernant les bruits de voisinage, les trois quarts des plaintes vont de pair avec de mauvaises relations sociales de voisinage. Aussi, il est essentiel de pr�venir et de r�gler d?abord les conflits de voisinage, c?est un vivre ensemble qu?il faut d�velopper et encourager. Un gros effort est fait pour cela, notamment dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Les instances de m�diation locale qui sont pr�vues dans le Plan seront aussi bien utiles, mais je crois qu?il faudrait y mettre un peu de moyens en personnel, ce qui n?est absolument pas abord�.

Quant au bruit au travail, il n?est abord� qu?� travers les activit�s et les �quipements municipaux. Les salari�s de la Ville b�n�ficieront des am�liorations destin�es aux usagers - je pense aux �boueurs ou autres -, mais il faudrait que la m�me attention soit port�e � l?�gard des salari�s de la Ville, en dehors du contact avec les usagers - la Ville en tant qu?employeur -, en recherchant au maximum des baisses du niveau sonore, dans les lieux de travail de la Ville, �ventuellement d?ailleurs en-dessous des niveaux l�gaux, qui sont tr�s �lev�s, et ceci, en concertation avec les salari�s.

Concernant les livraisons, les dispositions pr�sent�es sont tout � fait positives, mais cette question renvoie au P.D.P., sur un probl�me de fond pour l?avenir de la Ville, avec le fret ferroviaire et fluvial et les transferts modaux.

L�, une proposition : je pense qu?il conviendrait de sensibiliser la Commission d�partementale d?�quipement commercial sur ce point. J?ai eu l?exemple, voici plusieurs ann�es, du ?Castorama? Nation, o� des livraisons s?effectuaient � l?ext�rieur en flux tendu parce qu?il n?y avait pas d?aire de stockage, sans que personne dans la C.D.E.C. n?ait rien relev�. Et maintenant, les riverains en subissent les cons�quences.

Quant aux deux-roues, leur part dans le trafic va augmenter de fa�on importante. L?action p�dagogique pr�vue est indispensable, ainsi que l?action � un niveau l�gislatif et r�glementaire qui est soulign�e dans le plan. Mais pour ce qui concerne les pots d?�chappement trafiqu�s, c?est une action r�pressive forte qui est � mener. Ce n?est pas la persuasion, l�, d?autant que le caract�re intentionnel du bruit exacerbe le sentiment de nuisance. Il y a aujourd?hui plus de moyens pour agir dans ce sens, incluant la confiscation du v�hicule.

Sur la couverture du p�riph�rique, il ne faut pas se bercer d?illusions : le p�riph�rique n?est couvrable que sur un tiers de son p�rim�tre, et moyennant des sommes consid�rables. D?ailleurs, nous voudrions en savoir plus sur l?�tude annonc�e dans le texte pour l?insertion urbaine du p�riph�rique. Donc, la couverture est pour une part illusoire, pour une part inadapt�e, comme lorsque le p�riph�rique est en viaduc ou � ras du sol d?ailleurs, le Maire l?a soulign� dans son intervention liminaire. Il faut privil�gier d?autres actions, favoriser l?insertion urbaine et des politiques qui tendent � la mod�ration du bruit, �tudier des solutions telles qu?elles existent dans d?autres m�tropoles ; je pense aux immeubles-ponts et � bien d?autres solutions urbaines qui permettent de traiter ces questions.

Un dernier point concernant les bois : il faut faire attention � ne pas provoquer des reports de circulation et de stationnement inconsid�r�s. Ce qui veut dire que la mise en place de moyens de transport alternatifs doit pr�c�der toute mesure et cela doit �tre fait en accord avec les communes limitrophes. Il ne s?agit pas seulement de leur demander leur avis, mais de trouver un accord.

A ce sujet, et je terminerai avec cela : je voudrais relever qu?� l?exception des bois, il n?y a gu�re de r�f�rences dans le Plan aux relations avec les communes voisines ou � la place de Paris dans l?agglom�ration, et je pense que c?est quand m�me un point qui m�riterait d?�tre abord�, tant sur les cons�quences du Plan de circulation que sur les �quipements parisiens qui sont install�s en banlieue ; je pense aux garages de bennes � ordures, etc.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Monsieur GALLAND, vous avez la parole.

M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, comme l?enfer de Sartre, le bruit, c?est les autres !

Il s?agit, pour les Parisiens - beaucoup des orateurs qui viennent de s?exprimer l?ont dit - de la premi�re des nuisances subies, d?o� l?int�r�t, Monsieur le Maire, de votre communication et de votre initiative.

Les �tudes montrent que la g�ne vient principalement :

- dans 40 % des cas, de l?intensit� du bruit ;

- dans 30 % des cas, de l?accumulation du bruit ;

- et le reste du temps renvoit � une probl�matique qui rel�ve de la psycho-acoustique.

Pour la g�ne cons�cutive aux bruits de voisinage, nous soutenons votre analyse, Monsieur le Maire, sur la n�cessit�, voire la capacit� d?aide � l?isolation phonique des immeubles lors de la construction ou de la r�habilitation, de m�me que s?agissant des nuisances de chantiers, qui peuvent �tre diminu�es, certes, en acceptant le fait qu?il y a l� une activit�, par d�finition, bruyante. La mise en ?uvre, entre autres, de marteaux-piqueurs modernes et moins polluants doit naturellement �tre privil�gi�e. De m�me, nous approuvons le Plan en ce qu?il vise le confort acoustique dans les �quipements municipaux, d?abord, bien entendu, en milieu scolaire mais pas uniquement.

Nous partageons aussi votre analyse sur le d�veloppement inqui�tant du bruit li� aux deux-roues motoris�s et demandons une tol�rance 0, en particulier pour les deux-roues motoris�s � �chappement libre ou trafiqu�, dont la nuisance est insupportable.

Sur un sujet connexe, il y a les sir�nes de police n�cessaires et les sir�nes de police tr�s �tonnantes.

Monsieur le Pr�fet, est-il normal que, lors de la soir�e des C�sars, 350 ?happy few? aient travers� Paris du Ch�telet au ?Fouquet?s? en cars encadr�s par des motards toutes sir�nes hurlantes, � une heure tardive.

Il y a l� beaucoup d?exemples que nous pourrions vous citer sur lesquels la rigueur implacable au service des Parisiens devrait �tre privil�gi�e.

Pour diminuer les nuisances cons�cutives � la circulation, comme vous, nous pensons que deux axes doivent �tre privil�gi�s : l?am�lioration des rev�tements et la couverture, partout o� elle est possible, du p�riph�rique.

Monsieur le Maire, nous applaudissions �galement � la recommandation num�ro 13 de la Commission d?enqu�te publique sur le P.L.U., qui propose une �tude syst�matique des possibilit�s de couverture des voies ferr�es.

Une constante dans mes propositions, qui ne vous �tonnera pas. Je ne peux que me f�liciter de voir que vous commencez � vous rallier doucement � ma proposition enti�re, ancienne et si souvent injustement critiqu�e et caricatur�e, de couverture des voies ferroviaires. Il s?agit l�, nous le savons, d?une nuisance sonore majeure. Restera � d�terminer quel type de couverture : l�g�re, comme vous l?aviez envisag� aux Batignolles pour les Jeux olympiques, ou structurante, comme nous l?avons toujours propos�, alliant la possibilit� d?avoir un nouveau potentiel foncier au service d?un urbanisme riche et diversifi�, en m�me temps qu?une lutte tr�s efficace contre le bruit.

Seuls les imb�ciles ne changent pas d?avis, Monsieur le Maire ! Et si vous continuez d?�voluer sur ce dossier majeur pour la Capitale et ses habitants, vous pourrez compter sur notre soutien d�termin�.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, nous savons, nous l?avons entendu depuis ce matin, que le bruit est la premi�re pr�occupation des Parisiens en mati�re d?environnement, avant m�me l?ins�curit� et avant m�me la pollution. Un m�nage sur deux consid�re le bruit comme un motif majeur de d�m�nagement.

A l?instar des autres grandes m�tropoles, les sources du bruit � Paris sont multiples : c?est le bruit des transports, ceux du voisinage et les bruits li�s aux activit�s industrielles et commerciales.

Je me garderai bien d?enlever au bruit de voisinage la place primordiale qui est la sienne, mais je consacrerai mon intervention aux bruits d?origine ext�rieure.

En effet, nous avons 3 millions de v�hicules qui circulent chaque jour sur les 1.700 kilom�tres de voies, r�parties sur les 105 kilom�tres carr�s du territoire parisien. C?est un volume consid�rable. Rappelons au passage que, pour diminuer ce volume, la mesure quantitativement la plus efficace, c?est la mise � disposition des Franciliens de transports collectifs performants, assortis de la possibilit� de garer leurs voitures avec un prix du stationnement aux gares compris dans le prix du transport.

La diminution du trafic de transit, en particulier celui de marchandises, est �galement indispensable.

Quant � la mesure du bruit dans Paris, il y a un chiffre qui am�ne une r�flexion particuli�re. En effet, entre 6 heures et 22 heures, 150.000 Parisiens subissent un bruit de plus de 70 d�cibels, mais la nuit ils sont encore 148.000 � subir plus de 65 d�cibels, alors m�me que le volume du trafic a consid�rablement diminu�.

Cela veut dire que, m�me la nuit, Paris fait trop de bruit. Cela veut dire aussi qu?il faut relativiser votre autosatisfaction, Monsieur le Maire, sur les effets de la diminution du volume de circulation dans Paris et qu?il faut accorder une attention toute particuli�re aux points particuli�rement difficiles que sont les axes d?entr�e et de sortie et le boulevard p�riph�rique.

Sur les axes d?entr�e et de sortie particuli�rement fr�quent�s, particuli�rement g�n�rateurs de nuisances sonores, un effort tout particulier doit �tre fait contre les bruits de roulement. Nous savons que les moyens existent maintenant avec la mise en place de rev�tements performants de la chauss�e ainsi que par de nouvelles techniques de mise � niveau acoustique des chauss�es.

Dans le m�me temps, � ces endroits, une isolation syst�matique phonique et performante des immeubles doit �tre syst�matiquement propos�e, bien plus que vous ne le faites. Elle est indispensable m�me si elle ne constitue qu?un pis-aller.

En ce qui concerne le boulevard p�riph�rique maintenant, je suis tout de m�me un peu perplexe quand je vois le v?u des ?Verts? tendant � demander une limitation � 50 kilom�tres/heure de la vitesse sur le boulevard p�riph�rique. Pourquoi ne pas envisager d?en faire une zone 30 ou m�me une promenade pi�tonne tant que nous y sommes ?! Soyons s�rieux ! Je crois que nous m�priserions alors gravement les besoins de transport des particuliers comme des entreprises. Nous provoquerions �videmment des engorgements inconcevables. Il faudrait surtout acc�l�rer les projets de couverture chaque fois que c?est possible ; ce n?est �videmment pas toujours le cas, nous le savons.

A cet �gard, je voudrais rappeler que la partie 17e n?est toujours pas programm�e par la Ville en d�pit du r�cent appel du repr�sentant de l?Etat qui conditionne le d�blocage des cr�dits de l?ensemble des op�rations, y compris la porte de Vanves, � la programmation effective de cette partie du 17e arrondissement. Ce n?est toujours pas fait, la balle est donc dans le camp de la Ville.

Je souhaiterais �galement ajouter un mot sur le bruit d?origine ferroviaire. La couverture des voies appara�t comme l?unique solution satisfaisante. Parmi d?autres projets, celle qui concerne les voies en sortie de la gare Saint-Lazare - et qui est � l?�tude - par la couverture de la rue de Rome serait d?une grande utilit�. Nous aimerions savoir quand les r�sultats de ces �tudes seront disponibles et quand les travaux seront en mesure d?�tre programm�s.

En mati�re de bruits li�s � la circulation g�n�rale, je voudrais insister sur 2 points. Le premier est l?utilisation abusive des klaxons. Le couplage klaxon-feu de d�tresse est une initiative int�ressante parce qu?elle permet de d�noncer les abus. Mais, Monsieur le Maire, est-ce qu?il ne faudrait pas surtout s?attaquer aux causes de l?exasp�ration organis�e des conducteurs ? Ces causes sont aujourd?hui multiples en raison du confinement c?est un mot � la mode - dans un espace de voirie ridiculement r�duit des voitures, des camions, des deux-roues motoris�s aux c�t�s de couloirs �largis parfois vides de transports collectifs et de v�los.

Et comment ne pas �voquer tout particuli�rement les livraisons puisque les livraisons sont une source d?exasp�ration pour les voitures et pour les autres camions ? Elles sont effectu�es souvent en dehors des heures autoris�es et en pleine voie parce que les places r�serv�es sont utilis�es � d?autres fins. Les forces de police et de circulation sont bien souvent inop�rantes devant des situations de blocage qui sont engendr�es mais on peut aussi consid�rer que si ces places livraisons sont si fr�quemment occup�es ind�ment par des v�hicules qui ne livrent pas, c?est bien parce que la suppression des places de stationnement de surface et le refus de construire des parcs de stationnement r�sidentiels souterrains sont responsables de la p�nurie existante. Qui est responsable de quoi ?

Il reste aussi, comme l?a fait mon coll�gue Yves GALLAND, � �voquer les sir�nes hurlantes des ambulances ou des voitures de police dont l?urgence n?est pas toujours �tablie, ainsi que les alarmes des voitures qui se d�clenchent encore de mani�re intempestive.

Le second point que je voudrais souligner est celui du bruit li� aux deux-roues motoris�s. Il y a de plus en plus de deux-roues motoris�s, nous le savons, c?est un effet direct de la politique municipale de vouloir faire vivre un enfer aux automobilistes. Certains automobilistes ont donc chang� non pas pour les transports collectifs mais pour les deux-roues certainement polluants sur le plan sonore. Les Parisiens qui souffrent du bruit n?y ont pas gagn�.

Alors nous connaissons bien s�r le cas le plus p�nalisant qui est celui du pot d?�chappement d?origine chang� pour un pot trafiqu� pour faire le plus de bruit possible. Sur ce point-l�, travailler avec les constructeurs pour que le mat�riel pos� � l?origine soit inviolable est une bonne piste mais il convient surtout, Monsieur le Pr�fet, de donner des instructions beaucoup plus s�v�res en mati�re de r�pression des contrevenants.

L?�ducation � l?environnement sonore n?est pas une solution appropri�e � la hauteur du probl�me, ce serait de l?ang�lisme de le croire car les contrevenants sont parfaitement conscients des nuisances qu?ils causent, et, si la r�pression et la sanction �taient � la hauteur du pr�judice, l?exemplarit� de la peine aurait depuis longtemps fait diminuer les nuisances.

J?�voquerai pour terminer les v�hicules charg�s de la collecte des ordures m�nag�res. Dans ce domaine, un effort beaucoup plus important peut �tre encore fait pour lutter contre le bruit produit par la motorisation des bennes qui fonctionnent encore tr�s largement au diesel et sont donc polluantes et bruyantes. Le bruit entra�n� par le freinage des bennes est aussi souvent en cause.

Monsieur le Maire, que sont devenues nos bennes �lectriques ? On n?en entend plus parler.

En ce qui concerne la collecte du verre, l?insonorisation des colonnes est tout � fait variable et le bruit caus� par la collecte consid�rable. Pourquoi ne pas donner suite au projet de containers enterr�s, bien plus silencieux ? Nous avions � cet �gard d�pos� un v?u, refus� bien s�r.

La Ville se doit de donner l?exemple en mati�re de mat�riels. Les mat�riels obsol�tes et bruyants comme les camionnettes � trois roues des v�hicules d?entretien des parcs, jardins et espaces verts doivent �tre chang�s le plus vite possible pour du mat�riel silencieux.

Et enfin, je terminerai par le tramway dont je constate dans les d�lib�rations qu?il est pr�vu qu?il soit - je cite - ?peu bruyant?. Ce qualificatif ne me convient gu�re, je souhaiterais voir �crit ?pas bruyant? et je pense tout particuli�rement aux effets du freinage qui entra�ne souvent des crissements pour les riverains.

Cette remarque vaut peu pour un trac� lin�aire actuel. Elle le sera bien plus dans le cadre du prolongement vers la porte de la Villette car il y aura alors des courbes qui risquent d?entra�ner un bruit incessant si le mat�riel n?est pas tr�s performant.

Toutes ces consid�rations m?am�nent � dire que votre plan bruit, Monsieur le Maire, est bien timide par rapport aux nuisances et aux besoins et ne donne pas toujours la priorit� aux moyens les plus efficaces mais cherche surtout des effets d?annonce.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. Pierre AIDENBAUM.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. Monsieur le Maire, dans le cadre de la politique que vous menez pour une meilleure qualit� de vie des Parisiennes et des Parisiens, la lutte contre les nuisances sonores est en effet une priorit�. Chacun est conscient que, dans ce domaine, une action ambitieuse d?information, de sensibilisation et d?�ducation est indispensable et que, d?autre part, ce plan de lutte contre le bruit s?inscrit dans la dur�e.

De la m�me mani�re, et vous l?avez signal� dans votre intervention, c?est par un partenariat avec tous les acteurs concern�s que nous pourrons avancer dans ce domaine.

Les maires d?arrondissement sont r�guli�rement interpell�s sur ces nuisances sonores r�currentes, que ce soit les bruits de voisinage, les bruits li�s aux lieux de vie, les bruits dus � la circulation automobile. Dans ce domaine, les quartiers centraux de la Capitale sont particuli�rement touch�s.

Dans l?introduction de mon intervention, je disais que cette �tude s?inscrivait dans la dur�e mais je pense, Monsieur le Maire, qu?il y a des mesures que l?on pourrait prendre imm�diatement, sans attendre et qui pourraient tr�s rapidement am�liorer de mani�re importante la qualit� de vie des habitants du Centre de Paris.

Je voudrais donc vous faire part de mes r�flexions dans ce domaine et indiquer quelques pistes et quelques mesures qui me semblent � la fois indispensables et prioritaires. Ces pistes d?ailleurs sont en cours de r�flexion et de d�bat dans ce combat que nous menons actuellement dans le cadre du Plan de d�placement parisien comme cela avait �t� le cas dans le Plan local d?urbanisme. Les quartiers centraux ont cette particularit� de concentrer � la fois une activit� �conomique dense, importante, une activit� touristique toujours en plein d�veloppement et une configuration de rues �troites o� la circulation, le stationnement et surtout les livraisons sont les principales sources de nuisance.

Quelles sont ces pistes, pour moi, prioritaires ?

Une premi�re mesure que l?on pourrait prendre sans plus attendre, et c?est d?ailleurs une des pr�conisations de ce plan d?action, c?est la cr�ation d?une vaste zone 30 dans les 4 premiers arrondissements de Paris. Je ne suis pas pour interdire, bien au contraire, la circulation dans le Centre de Paris avec notamment toutes les cons�quences que cela pourrait avoir sur les arrondissements du pourtour.

En revanche, je pense qu?il faut s?attaquer avec vigueur et d�termination � l?anarchie qui r�gne notamment dans les quartiers de mono-activit� comme le quartier Beaubourg-Temple, dans le 3e arrondissement.

Comme vous le souligniez, Monsieur le Maire, la r�glementation est trop complexe, mais surtout elle n?est pas appliqu�e, peut-�tre justement parce que trop complexe.

Un camion qui livre en pleine rue pendant des dizaines de minutes, c?est � la fois plus de pollution et plus de bruit des v�hicules qui s?agglutinent et qui, tr�s rapidement, font usage de leur avertisseur sonore. Si vous ajoutez � cela les deux-roues qui en profitent pour circuler sur les trottoirs d�j� tr�s �troits, vous avez l� une situation qui devient insupportable.

Dans ce domaine, les pr�conisations de votre plan de lutte contre le bruit vont dans le bon sens : un nouveau sch�ma logistique pour Paris ; une refonte de la r�glementation des livraisons parisiennes.

Dans ce domaine, deux mesures nous semblent prioritaires. La premi�re, c?est l?interdiction des camions d�passant une certaine grandeur. Une r�glementation existe dans ce domaine, Monsieur le Pr�fet de police, mais elle n?est pas appliqu�e dans le Centre de Paris, alors qu?elle est appliqu�e dans d?autres quartiers de la Capitale. La deuxi�me, c?est la fixation tr�s stricte des plages horaires pour les livraisons. Il n?est pas acceptable que l?on puisse livrer � toute heure du jour comme de la nuit, sans impunit�.

Ces mesures sont urgentes, mais ne seront efficaces que si elles s?accompagnent naturellement d?une volont� des forces de police de les faire respecter.

Dans nos quartiers, souvent, les aires de livraison sont squatt�es par des camions ou des camionnettes, parfois pendant plusieurs jours, voire plusieurs semaines, sans qu?ils soient inqui�t�s, ce qui a pour cons�quence, naturellement, le stationnement en pleine voie des camions qui livrent.

La mesure que vous pr�conisez d?un disque de livraison limitant la dur�e de stationnement est urgente.

Je voudrais terminer mon intervention sur le probl�me des deux-roues motoris�s qui, � la fois, roulent � tr�s grande vitesse et sur les trottoirs. Votre communication souligne le fait que ces v�hicules � deux roues, parfois avec des modifications non homologu�es, sont � l?origine d?une part importante des pics de bruit, allant jusqu?� 40 ou 60 % dans certaines rues et ce, de jour comme de nuit.

Dans ce domaine comme pour les autres probl�mes que j?ai �voqu�s, Monsieur le Maire, il faut des instructions fortes de sensibilisation, certes, et des mesures de r�glementation adapt�es. Il faut aussi - et j?ai envie de dire surtout - un renforcement des contr�les et des sanctions dissuasives, comme cela a �t� fait, avec succ�s, dans d?autres domaines.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � Charlotte NENNER.

Melle Charlotte NENNER. - Merci, Monsieur le Maire.

Le Plan de lutte contre le bruit vise � diminuer les nuisances sonores de mani�re g�n�rale et les nuisances li�es � la circulation en particulier.

Parmi les mesures pr�conis�es pour diminuer le bruit routier, le choix de rev�tements de chauss�e moins bruyants fait partie des actions envisag�es. En effet, il est possible par cette mesure technique d?am�liorer sensiblement la situation de certaines voies parisiennes particuli�rement expos�es au bruit routier. Je pense aux Champs-Elys�es, par exemple, avec les pav�s sur la chauss�e et une circulation digne d?une autoroute urbaine, il est �tonnant que les touristes et les promeneurs ne soient pas d�j� devenus sourds !

Il est vrai que les pav�s ont toujours eu deux grands d�fauts. Le premier, est leur inconfort, sauf pour les accros du Paris-Roubaix. Le deuxi�me, le bruit.

Mais les pav�s font aussi partie du patrimoine parisien. Ils font partie de l?histoire des rues de Paris, apparaissant d�s le Moyen Age, si ce n?est auparavant. Ils ont marqu� la m�moire collective par leur pr�sence dans les rues, mais aussi sur les barricades pendant la Commune ou Mai 68.

Certains habitants sont tellement attach�s aux pav�s qu?ils en viennent m�me � organiser des manifestations quand on menace de les recouvrir.

De m�me, les pav�s peuvent contribuer � diminuer la vitesse, ce qui a un impact fort, cette fois tr�s positif sur le bruit. Une voiture qui roule au pas sur des pav�s fait beaucoup moins de bruit que celle qui acc�l�re sur une voirie bien lisse.

Or, le plan bruit, tel qu?il est r�dig�, pr�voit la suppression et le recouvrement syst�matique des pav�s, � la seule exception des zones o� les contraintes architecturales et historiques s?imposent. Cela signifie la fin des pav�s dans bon nombre de rues parisiennes.

Nous vous proposons donc de ne pas �tre aussi syst�matique dans le recouvrement des pav�s, en particulier pour les petites rues o� la circulation est faible et o� la vitesse est limit�e � 30 kilom�tres heure.

Chaque am�nagement de rue ferait donc l?objet de choix de rev�tement, au cas par cas, en fonction des donn�es locales.

C?est l?objet de l?amendement que nous vous proposons, qui maintient la possibilit� de conserver des pav�s sur la chauss�e de rues situ�es dans les zones 30, peu fr�quent�es par les automobiles et peu bruyantes, tout en veillant bien �videmment au respect du sch�ma directeur d?accessibilit� de la voirie.

Sous les pav�s la plage ! En attendant ?Paris plage?, gardons nos pav�s !

Je souhaitais �galement intervenir sur un tout autre sujet, abord� dans le cadre du plan bruit : les lieux de vie. Les caf�s-concerts et autres bars musicaux participent grandement � la vie des quartiers et contribuent, � leur mani�re, au rayonnement de Paris. Il ne faudrait pas, au nom de la l�gitime lutte contre les nuisances sonores, consid�rer les caf�s-concerts comme des cibles.

Trop souvent, les caf�s qui osent avoir une programmation musicale sortant de leur simple r�le de limonadier se voient harcel�s et parfois contraints � la fermeture pour tapage nocturne. Or, on sait que les principaux probl�mes proviennent plus des clients discutant sur le trottoir � la sortie que des concerts eux-m�mes.

Ces caf�s constituent souvent les seules opportunit�s pour de nombreux musiciens de se produire dans Paris. En dehors des circuits rod�s, des salles qui ont les moyens de l?insonorisation, ces petits lieux contribuent � la promotion de la musique live, amateur ou pas.

Le plan bruit insiste fort justement sur l?importance de la m�diation. C?est par le dialogue qu?il est possible de trouver des modus vivendi permettant � chacun, diurne ou nocturne, de se respecter mutuellement. Par exemple, dans le 10e arrondissement, les riverains exc�d�s par la pr�sence de terrasses dans la cour des Petites-Ecuries, nous avaient demand� de leur retirer leur autorisation.

Or, ces terrasses �taient tr�s importantes pour les caf�s et les restaurants concern�s et contribuaient � l?animation de cette voie, sinon un peu sinistre, voire dangereuse.

La m�diation organis�e par la mairie du 10e a permis de trouver un horaire pour les terrasses devant �tre rentr�es pour 23 heures, respectant ainsi le sommeil des riverains.

Il est rappel� le r�le que doivent jouer les mairies d?arrondissement dans cette m�diation et il est naturel que ce soit les �lus locaux, avec les services de la Pr�fecture de police, qui organisent cette m�diation, � la condition, bien �videmment, d?en avoir les moyens.

Pour lutter contre le bruit, il faut savoir s?�couter. N?oublions pas que Paris vit aussi la nuit et que les caf�s-concerts contribuent � faire de cette ville une capitale culturelle, � l?�coute de tous ses talents.

(Applaudissements sur les bancs des groupes ?Les Verts?, socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement r�publicain et citoyen).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Ce n?est pas seulement un enjeu culturel ; c?est un enjeu de vie aussi que de se retrouver et de sourire ensemble.

Monsieur GALDIN, vous avez la parole.

M. Alexandre GALDIN. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.

Je ne veux pas revenir sur toute votre intervention, Monsieur le Maire, mes coll�gues en ont d�j� largement parl�, je voudrais juste revenir sur quelques points particuliers qui concernent notamment le 15e arrondissement.

Concernant la circulation a�rienne, je voudrais �voquer le probl�me de l?h�liport d?Issy-les-Moulineaux. Nous demandons que le Maire de Paris intervienne aupr�s de la D.G.A.C. afin que les c�nes d?envol et d?atterrissage des h�licopt�res soient davantage respect�s. Nous n?avons, pour l?instant, pas obtenu satisfaction et nous demandons, Monsieur le Maire, que vous interveniez davantage.

Deuxi�mement, concernant le rev�tement des chauss�es - vous avez parl� d?am�lioration du rev�tement -, dans le 15e arrondissement, nous demandons r�guli�rement que des cr�dits suppl�mentaires soient affect�s � ce probl�me, afin que les demandes des riverains soient satisfaites. Le maire du 15e s?est attach� depuis longtemps � am�liorer le rev�tement pour les rues pav�es, mais nous avons encore des rues non pav�es et nous demandons des cr�dits � cet �gard.

Je sais que beaucoup de coll�gues de votre majorit�, probablement par nostalgie soixante-huitarde, sont attach�s aux pav�s qui doivent leur rappeler des souvenirs de jeunesse. Toutefois, les riverains de ces rues n?appr�cient pas beaucoup ces pav�s.

Troisi�mement, je voudrais �voquer le probl�me du bruit du roulement des m�tros. Nous demandons que les lignes de m�tro a�riennes � Paris - et nous demandons que vous interveniez aupr�s de la Pr�sidente de la R.A.T.P. � ce sujet - soient dot�es d?un parc ferroviaire plus moderne, comme la ligne 1 qui est malheureusement essentiellement souterraine. Les autres lignes de m�tro a�riennes devraient avoir ce nouveau type de m�tro dont le bruit de roulement est inf�rieur de 2 � 3 d�cibels, ce qui am�liorerait beaucoup la vie de ces riverains.

Quatri�mement, je voudrais �voquer le bruit de la circulation automobile. Vous connaissez les probl�mes de stationnement dans le 15e arrondissement, faute de parkings souterrains puisque votre majorit� est toujours tr�s r�tive � construire des parkings souterrains. Les habitants du 15e arrondissement, vers 21 heures ou 22 heures sont oblig�s de tourner dans leur quartier pendant un quart d?heure pour trouver des places de stationnement qui le plus souvent ne respectent pas la r�glementation. Finalement, pendant un quart d?heure, ces riverains tournent dans le quartier, font du bruit avec leurs v�hicules pour rien, pour seulement arriver � stationner. Nous demandons donc �galement un effort sur la construction de parkings souterrains. Nous avons aujourd?hui l?occasion de voter pour le parking Fr�micourt mais nous avons fait d?autres propositions sur la construction de parkings souterrains.

En dernier point, je voudrais �voquer les nuisances li�es aux op�rations d?urbanisme. Nous sommes �galement soucieux de ce point et en particulier la r�novation du centre commercial Beaugrenelle va entra�ner beaucoup de nuisances en terme de bruit, que ce soit en raison des travaux ou du trafic que va causer ce surdimensionnement du centre commercial Beaugrenelle. Je remarquerais d?ailleurs que le commissaire-enqu�teur lors du

P.L.U. avait lui-m�me dans son rapport d?enqu�te �voqu� la nuisance li�e au bruit qu?entra�nerait tout ce projet.

Voil�. Merci, Monsieur le Maire.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Myriam CONSTANTIN.

Mme Myriam CONSTANTIN, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, ce plan antibruit est une �tape. Je salue les trois ans de travail men� avec l?Observatoire du bruit et je souhaite que les d�lib�rations annonc�es pour sa mise en ?uvre approfondissent les concertations avec les arrondissements et les conseils de quartier parce que ces mesures sont fortes et m�ritent d�bat.

Quelques points : tous les bruits de la Ville ne sont pas des nuisances mais toutes les nuisances sonores doivent �tre r�gul�es et r�duites. Les d�placements, le travail, la convivialit�, la culture, la f�te font et sont la vie et la Ville. Il ne s?agit pas d?�touffer ou de mettre sous cloche mais de d�finir et de r�guler les conditions d?acceptabilit� sonores des activit�s humaines pour prot�ger les personnes qui les vivent et leur entourage. Ainsi les chartes et r�glements dans les lieux de vie, les �v�nements et les chantiers, les mises aux normes du b�ti, des voiries, des v�hicules, les protections phoniques sont autant d?efforts collectifs et citoyens pour mieux vivre ensemble et nous devrons les d�velopper.

Deuxi�mement, la lutte contre les nuisances environnementales r�pond, doit r�pondre, � un objectif de justice sociale. Outre leur impact d�j� remarqu� sur des populations fragiles comme les enfants, les nuisances sonores sont souvent des marqueurs forts d?in�galit� �conomique et sociale.

Les populations les plus touch�es sont victimes tr�s souvent d?injustices en cha�ne. Les riverains du p�riph�rique, des Mar�chaux et des grands axes qui souffrent du bruit et de la pollution atmosph�rique, habitent en grand nombre des logements sociaux anciens mal prot�g�s et n?ont pas vraiment la possibilit� financi�re de d�m�nager.

Il nous faut donc mener une politique de r�paration �cologique et sociale et accentuer nos efforts sur les immeubles les plus d�grad�s, les axes les plus bruyants, les populations les plus touch�es dans leur sant�, leur sommeil, leurs conditions de vie et nous le faisons notamment � travers le G.P.R.U. dans le 13e arrondissement par exemple. Et peut-�tre conviendra-t-il de compl�ter par des donn�es indicatives sur la sant� des populations, l?excellente carte du bruit d�j� r�alis�e � Paris ?

Troisi�mement, la politique municipale s?adresse � tous et sur tout le territoire parisien. On peut comprendre la logique de protection contre la vitesse du Centre de Paris soumis � de tr�s fortes nuisances de trafic routier. Il est, en revanche, tout � fait indispensable d?assurer les m�mes droits � protection � tous les Parisiens o� qu?ils vivent et nous devrons pour cela diversifier et adapter les mesures de protection. Ce qui est d?ailleurs d�j� en cours � travers les documents d?urbanisme, par exemple.

C?est pourquoi je me f�licite de l?initiative du P.I.G. D�veloppement durable et des aides � l?insonorisation des fen�tres et fa�ades qui se d�ploieront sur tout le territoire parisien et non sur quelques op�rations tests comme l?avait souhait� la pr�c�dente Municipalit�.

Je salue �galement la g�n�ralisation de rev�tements routiers moins bruyants. Je forme le v?u qu?ils n?attendent pas l?opportunit� de programmes de r�novation de voirie pour �tre install�s selon les crit�res d?urgence et de besoins des riverains.

Je voudrais souligner le caract�re opini�tre de l?action propre de la Ville pour le d�veloppement durable. Ce plan bruit participe en effet de la d�marche g�n�rale de d�veloppement durable initi�e par l?Ex�cutif depuis 2001 et int�gr�e dans l?ensemble des actions municipales � tous les niveaux.

Au-del� des seules politiques environnementales, la commande publique, la r�novation des b�timents municipaux, l?inscription de prescriptions sp�cifiques et de recommandations dans le P.L.U., l?instauration de d�marches H.Q.E. dans le logement social, sont autant de principes de d�veloppement durable d�j� ancr�s dans les pratiques des services et que ce plan vient confirmer.

Enfin, la r�duction des nuisances sonores est aussi l?affaire de l?Etat et des grands partenaires de la Ville. Pour lutter contre le bruit extr�me et recoudre des d�chirures urbaines, Paris s?est engag�e dans de grandes op�rations : la couverture partielle du p�riph�rique, la r�novation des portes, la r�duction des points noirs ferroviaires - vous avez parl� de l?h�liport, Monsieur le Maire -. Nous ne saurions assurer seuls ces programmes qui rel�vent de responsabilit�s partag�es avec tous les partenaires de la Ville, S.N.C.F., R.A.T.P. et appellent des mobilisations communes.

Si la R�gion a tenu ses promesses, ce n?est pas le cas de l?Etat. On se rappelle ses d�sengagements, notamment dans le cadre du contrat de plan qui pr�voyait quatre op�rations de couverture du p�riph�rique alors qu?il n?en aura men� qu?une seule. Il est encore temps. Face aux attentes des Parisiens, l?Etat doit tenir ses engagements et nous serons vigilants pour qu?encore une fois les riverains les plus touch�s ne fassent pas les frais des retards et des transferts de charge de l?Etat, sur les collectivit�s locales, par exemple. D?autant que ces op�rations ne peuvent �tre consid�r�es comme un solde de tous comptes. La d�lib�ration rappelle aussi combien il nous faudra continuer nos efforts de solidarit� � Paris mais aussi sur le territoire de l?agglom�ration pour assurer des politiques efficaces et durables de r�duction des nuisances sonores qui contribuent � refonder notre cadre de vie, nos activit�s et ainsi nos soci�t�s urbaines.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � Jean-Fran�ois BLET.

M. Jean-Fran�ois BLET. - Merci, Monsieur le Maire.

L?ordonnance du 12 novembre 2004 qui transpose en droit fran�ais la directive europ�enne du 25 juin 2002 sur le bruit stipule que les cartes du bruit relatives aux grands axes routiers, aux grands axes ferroviaires et aux grands a�roports doivent �tre r�alis�es avant le 30 juin 2007.

A Paris, la carte parisienne du bruit routier a �t� publi�e en 2004. Or la carte du bruit ferroviaire n?a toujours pas �t� publi�e. Il n?y a plus que 15 mois pour se mettre en conformit� avec la l�gislation. Le bruit ferroviaire est pourtant extr�mement pr�sent � Paris. La longueur de l?ensemble des faisceaux ferroviaires parisiens est en effet d?environ 13 kilom�tres : 2,4 kilom�tres pour la gare Saint-Lazare, 2,3 kilom�tres pour la gare d?Austerlitz, 1,8 kilom�tre pour la gare Montparnasse, 2,5 kilom�tres pour la gare du Nord et 4 kilom�tres pour la gare de l?Est.

Le long de ces 13 kilom�tres de faisceaux vivent des dizaines voire des centaines de milliers de Parisiens. Le nombre de personnes expos�es aux nuisances canc�rig�nes des locomotives diesel circulant sur le seul faisceau ferroviaire de la gare de l?Est avait �t� �valu� � 45.000 personnes par la D.A.S.S.

Compte tenu de l?importance de la population vivant le long de ces faisceaux, population qui augmentera avec l?ach�vement de la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche?, les projets sur Clichy-Batignolles et Paris Nord-Est, l?absence de carte du bruit ferroviaire doit imp�rativement �tre combl�e dans les plus brefs d�lais. Une premi�re �bauche avait �t� rendue par la S.N.C.F., il y a deux ans et demi, en ao�t 2003. Pourquoi, depuis lors, n?at-elle pas pu publier de carte d�finitive ?

Subsiste enfin la probl�matique sp�cifique des gares dont les quais sont � ciel ouvert, soit la gare de l?Est qui est entour�e d?immeubles d?habitation et la gare d?Austerlitz qui jouxte l?h�pital de la Piti� Salp�tri�re. Les m�thodologies cartographiques du bruit se basent en effet sur les nuisances g�n�r�es par le trafic des trains. Or, pour les gares � ciel ouvert, ces nuisances sont �galement multipli�es par l?activit� m�me de la gare : d�part et arriv�e de plusieurs centaines de trains quotidiennement ; pr�chauffage des locomotives diesel dont le niveau de d�cibels atteint 85 pendant une dur�e limit�e en principe � 20 minutes � raison d?une centaine de mouvements de ces locomotives par jour ; appels incessants par haut-parleur tout au long de la journ�e ; sonneries qui durent plusieurs minutes apr�s le d�part du train et qui ne servent plus � rien ; travaux d?entretien de la gare et des voies la nuit.

Le d�marrage des locomotives et les appels sont gare de l?Est d?une telle intensit� qu?ils couvrent le son d?une t�l�vision et a fortiori toute conversation dans les immeubles environnants. Ces nuisances seront m�me multipli�es avec l?arriv�e prochaine du TGV Est. Quant aux locomotives diesel, le niveau de bruit atteint les 85 d�cibels alors qu?il y a selon la loi sur le bruit ?point noir du ferroviaire? � partir de 73 d�cibels de jour et de 68 d�cibels de nuit.

Les gares � ciel ouvert devraient ainsi �tre class�es en ?point noir ferroviaire? et leur voisinage faire l?objet de mesures curatives sp�cifiques.

Compte tenu de leur particularit�, elles devraient m�me faire l?objet de plans sp�cifiques d?exposition au bruit, au m�me titre que les a�roports.

Des mesures curatives doivent �tre prises � la source. Certes, une isolation par rapport � de telles nuisances n�cessite en effet des dispositifs sp�cifiques : isolation des fa�ades, triples vitrages ou doubles fen�tres extr�mement on�reuses, plusieurs milliers d?euros pour quelques fen�tres.

D?o� notre amendement pour qu?une �tude sp�cifique soit r�alis�e afin d?�valuer les nuisances sonores �mises gare de l?Est et gare d?Austerlitz. Cette �tude analysera l?exposition au bruit des riverains selon la m�thode employ�e dans le cadre des Plans d?exposition au bruit, P.E.B., �tablis au abord des a�rodromes. Une structure permanente de concertation avec les riverains sur le mod�le de celles mises en place aux abords des a�roports parisiens sera mise en place.

J?esp�re, Monsieur le Maire, que vous aurez � c?ur de suivre ces mesures.

Un dernier point pour conclure. Pour attirer votre attention sur les probl�mes li�s � la climatisation et aux chambres froides notamment des commerces qui sont g�n�ratrices de nuisances phoniques, qui sont �nerg�tivores et consommatrices d?�nergie pour lesquelles d?autres solutions devraient �tre recherch�es et pour lesquelles, en tout cas vu les plaintes de nombreux riverains, des solutions devraient �tre trouv�es pour limiter les nuisances phoniques de ces installations.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup mes chers coll�gues.

Yves CONTASSOT va r�pondre maintenant au nom de l?Ex�cutif.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Je voudrais tout d?abord remercier les tr�s nombreuses oratrices et tr�s nombreux orateurs qui ont soulign� que cette communication �tait � la fois une nouveaut� et qu?elle contenait quand m�me beaucoup de propositions pragmatiques qui vont permettre de lutter efficacement contre le bruit et pas simplement de faire des effets d?annonce.

Pour reprendre pr�cis�ment ce qui a �t� dit par les unes et les autres, je voudrais dire � Mme BALDINI que contrairement � ce qu?elle dit, je suis pr�sent aux assembl�es g�n�rales de l?Observatoire du Bruit mais elle-m�me n?y �tant pas elle ne peut pas s?en rendre compte. D?ailleurs, elle est absente.

M. LE MAIRE DE PARIS. - On lui transmettra.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Et elle r�pondra. C?est bien dans ce cadre que l?on travaille pour l?essentiel � l?analyse des bruits communs avec les communes limitrophes et bien au-del� dans le cadre de la R�gion car chacun est convaincu dans le cadre de Bruitparif qu?il y a deux natures de bruit.

D?abord tous les bruits de proximit� qui ne peuvent pas trouver de solution autrement que dans un traitement local et des bruits qui sont, pour l?essentiel d?origine a�rienne et qui concernent l?ensemble de l?Ile-de-France.

C?est bien pourquoi ?Bruitparif? veux travailler d?abord et avant tout sur les nuisances a�riennes. Les endroits dans lesquels nous ferons ces �tudes ne sont pas encore arr�t�s pour Paris. Cela se fera en concertation avec les maires d?arrondissement et notamment ceux du nord. Il �tait fait allusion au 18e car c?est �videmment l� qu?il y a le plus de nuisances a�riennes si je mets � part, et j?y reviendrai, l?h�liport.

Quant � dire que le bruit n?a pas �t� pris en compte dans le P.L.U., je pense que Mme BALDINI n?a pas lu le cahier des recommandations environnementales sinon elle n?aurait pas dit cela.

M. SARRE insiste sur le maintien d?un haut niveau d?activit�s dans Paris. On est bien d?accord ensemble. Mais en m�me temps, il dit qu?il ne faut pas de mono-activit� ni de bruit li� � l?activit�. C?est bien une des contradictions apparentes mais je dis bien apparente car il est possible, cela n?a pas �t� soulign� peut-�tre � juste titre, de travailler sur diff�rents axes.

Ce n?est pas la mobilit� qui est en cause en mati�re de bruit, ce sont les moyens utilis�s pour la mobilit�. La mobilit�, d�s que l?on d�veloppe du transport en commun, d�s que l?on am�liore les niveaux sonores, ne pose aucun probl�me. En revanche, il est vrai qu?il y a des nuisances sp�cifiques li�es au type de motorisation, y compris des grandes enseignes commerciales qui ont chang� leur flotte pour passer � des v�hicules beaucoup plus propres et beaucoup moins sonores. On ne peut qu?encourager cette r�orientation.

Et quand il dit qu?il faut d?urgence et par priorit� cr�er une esp�ce de super autoroute � 50 ou 60 kilom�tres de Paris pour �viter que tous ces camions viennent sur le p�riph�rique, je pense que la priorit� est d?abord de red�velopper le fret ferroviaire et le fret fluvial plut�t que de trouver encore de nouveaux financements consid�rables pour les autoroutes.

Quant aux caf�s, restaurants et bars, comme vous l?avez dit Monsieur le Maire, ce sont d?abord des lieux de vie, des lieux conviviaux. Il faut trouver le bon �quilibre entre ces activit�s et le fait que c?est souvent � l?ext�rieur de ces activit�s comme l?a soulign� Mme NENNER qu?il y a des nuisances parce que les consommateurs restent trop souvent � d�battre, � discuter voire � crier � la sortie de ces lieux. Il existe quand m�me aujourd?hui des outils pour avancer.

M. BLOCHE a rappel�, je l?en remercie, que la Ville de Paris avait re�u le grand prix sp�cial de l?environnement de l?A.M.I.F. notamment pour son travail en mati�re de lutte contre le bruit. C?est effectivement important.

Comme Mme G�GOUT et d?autres, il a soulign� le fait que c?�tait souvent les personnes les plus d�munies qui souffrent aussi des plus grandes nuisances sonores et on aurait pu rajouter de pollution atmosph�rique car c?est souvent li�. Il a, � juste titre, rappel� �galement, c?est ce que nous faisons maintenant, que la localisation des �quipements doit int�grer, en amont, les cons�quences en mati�re de pollution sonore, notamment pour les �coles car si nous ne le faisons pas, les enfants subiront �videmment des nuisances tout � fait inacceptables.

La d�clinaison locale du plan qu?il a propos�e, je ne peux �videmment qu?y souscrire. Je pense qu?au-del� de ces actions parisiennes si j?ose dire, il faudrait que chaque maire d?arrondissement mais c?est de leur responsabilit�, puisse voir concr�tement, localement quels sont les points noirs qui peuvent �tre trait�s, telle rue sur laquelle il faut faire un am�nagement sp�cifique pour diminuer la vitesse, tel autre endroit o� il y a un probl�me � traiter mais c?est du ressort de chaque mairie d?arrondissement de d�cliner localement ce plan. En tout cas, je souscris tout � fait � cette proposition.

Je reviendrai �galement sur la question des vitesses de circulation tout � l?heure. M. BLOCHE a insist� mais comme d?autres sur le fait qu?il devait y avoir aussi des partenaires. Mme CONSTANTIN terminait par cela. Il est vrai que l?Etat s?est totalement d�sengag� dans un certain nombre de domaines, qu?il s?agisse des financements des transports en commun, qu?il s?agisse des couvertures de p�riph�riques, m�me si vous avez dit, Monsieur le Maire, qu?il y avait une solution envisag�e. Je dirai aussi que la Pr�fecture a �t� interpell�e par beaucoup d?orateurs notamment sur la verbalisation des deux roues motoris�es en particulier et je pense que le Pr�fet pourra sans doute communiquer assez rapidement qu?elles sont les saisines effectu�es des deux roues motoris�es maintenant immatricul�es syst�matiquement pour les nouveaux, li�es � un d�passement manifeste du niveau sonore puisqu?en la mati�re il n?est pas n�cessaire d?avoir un sonom�tre pour pouvoir intervenir.

Mme MARTIANO, comme d?autres, a �voqu� le fait que c?�tait d?abord un probl�me de sant� publique et qu?il fallait aller vite en la mati�re. Elle a rappel� une directive europ�enne avec des dates d?�ch�ance de 2007 et 2008. Nous n?avons pas attendu puisque d�s 2004 nous avions anticip� en mati�re de lutte contre le bruit avec la carte routi�re et ce plan soumis aujourd?hui, je le rappelle, n?est pas encore r�glement� par un d�cret qui ne devrait pas tarder. L� encore, nous n?avons pas tard�, contrairement � ce qu?elle a dit.

Il est vrai qu?il y a un probl�me sur le bruit routier. Il ne s?agit pas de stigmatiser les automobilistes mais en m�me temps on ne peut pas dire � la fois que la circulation automobile est la premi�re nuisance et qu?on ne fait rien contre elle. Il est �vident que si c?est la premi�re nuisance, c?est par elle qu?il faut commencer, m�me si cela est compliqu� et m�me souvent mal compris parce que mal connu.

J?insiste sur ce point car on dit trop souvent que moins il y a de voitures, moins il y a de bruit. Alors que l?on sait, toutes les �tudes le montrent, que c?est d?abord la vitesse qui g�n�re le bruit avant m�me le nombre de v�hicules. Diminuer de 10 % la vitesse ou diminuer de 10 % le flux n?a pas du tout le m�me impact en mati�re de nuisance sonore comme d?ailleurs de nuisance atmosph�rique. Il vaut mieux diminuer la vitesse plut�t que de diminuer le nombre de v�hicules si on veut avoir un impact r�el en mati�re de pollution sonore.

Vous parlez de la couverture du p�riph�rique, Madame MARTIANO. Oui, effectivement, l� o� c?est possible, comme cela a �t� dit, car il y a des endroits o� l?on n?imagine pas de faire un esp�ce de bloc dans le Nord de Paris, en surplomb d�j� du niveau du sol, pour couvrir le p�riph�rique. Ce sont d?autres solutions qui doivent alors �tre envisag�es.

Vous avez beaucoup insist� sur la question de la collecte des d�chets en imaginant qu?on puisse collecter � Paris comme � Madrid de nuit. Tr�s honn�tement pour �tre all� � Madrid voir comment cela se passe, quand vous dites qu?il n?y a pas de plainte � Madrid sur la collecte des d�chets la nuit, je ne sais pas si l?homologue madril�ne du Maire de Paris a le m�me point de vue, je n?en suis pas tout � fait convaincu, je peux vous le dire. M�me si Madrid s?est �quip� comme nous de bennes � gaz, il y a un niveau tout � fait consid�rable la nuit li� � la collecte des d�chets et je pense que si nous la mettions en ?uvre � Paris nous aurions tr�s vite des manifestations consid�rables des Parisiennes et des Parisiens car au-del� de l?aspect bruit, je rappelle qu?il y aurait aussi l?obligation pour les personnes qui rentrent et sortent les poubelles de travailler la nuit.. Je ne suis pas s�r que nous aurions un soutien extr�mement important.

Nous travaillons avec les fabricants de bacs et les fabricants de bennes pour am�liorer le cahier des charges. Je r�ponds tout de suite au passage � Mme DOUVIN qui parlait des bennes �lectriques. Les bennes �lectriques, quand elles fonctionnent car - vous le savez bien - h�las ces bennes fonctionnent mal dans la mesure o� la motorisation �lectrique n?est pas adapt�e � des v�hicules de forts tonnages, donc ces bennes �lectriques continuent � circuler tant qu?elles ne sont pas totalement � bout de souffle, mais en tout cas ce n?est certainement pas la solution sur le long terme.

Alors les livraisons, oui, il y a effectivement un projet de modification de la r�glementation des livraisons. Celle-ci n?est aujourd?hui, M. AIDENBAUM avait raison de souligner, pas syst�matiquement respect�e ; je pense que la Pr�fecture est interpell�e r�guli�rement comme sur l?arr�t des moteurs pour les cars. C?est vrai qu?il y a encore trop d?abus en la mati�re, il y a un manque de respect de la r�glementation ; je crois que M. le Pr�fet le sait, il est interpell� r�guli�rement.

Quant � la vente des pots d�brid�s pour les deux-roues motoris�s, il y a une r�glementation qui n?est absolument pas respect�e en France et pas simplement � Paris. Pour avoir un deux-roues non homologu�, c?est tr�s simple : il suffit de se rendre dans un commerce qui est connu - enfin, les commer�ants sont parfaitement identifi�s - et de montrer une licence comme quoi on fait de la comp�tition et avec cela on a un deux-roues non homologu�. Je trouve tout � fait inadmissible qu?il n?y ait aucun suivi sur la vente de ces deux-roues alors que l?on sait que la plupart de ces licences sont des fausses licences et qu?il n?y a aucun contr�le sur la vente de ces deux-roues. Donc l?Etat a une part de responsabilit� importante sur l?absence de contr�le en amont et en aval - je l?ai �voqu� tout � l?heure sur les questions de contr�le et de saisie des deux-roues, y compris parce que certains deux-roues motoris�s sont en vente avec des pots homologu�s aujourd?hui qui d�passent tout ce qu?on peut imaginer en termes de niveau sonore.

M. NAJDOVSKI a beaucoup insist� sur les questions de vitesse de v�hicules et notamment sur le p�riph�rique. En accord avec le Maire, nous pensons � l?Ex�cutif que la question est une vraie question mais qu?on ne peut pas la trancher aujourd?hui par un simple vote. Donc ce que l?on propose, c?est que ce v?u soit transform� en contribution au d�bat sur le P.D.P. pour que ce soit examin� dans le cadre du P.D.P., au m�me titre que la zone 30, soit centrale comme cela a �t� demand� par M. AIDENBAUM, soit parisienne comme vous le proposez, et devienne un des sujets � examiner sur lequel une r�ponse devra �tre apport�e au mois de juillet, dans le cadre du d�bat sur le P.D.P.

Donc il ne s?agit pas de se prononcer imm�diatement sur le principe, m�me si c?est �vident que la vitesse des v�hicules pose une vraie question. Je rappelle qu?il y a des pays o� toutes les communes sont en zone 30 et o� la vitesse sur les routes est limit�e � 50, donc ce n?est pas une innovation absolue. Simplement, compte tenu que cela renvoie pour l?essentiel au P.D.P., la proposition est faite de retirer le v?u et de le verser comme contribution au d�bat sur le P.D.P.

Sur l?h�liport, et je r�pondrai en m�me temps � M. GALDIN, le Maire de Paris a �crit d�s juillet 2004 au Pr�fet LANDRIEU pour lui demander de maintenir les r�unions qui sont pr�vues par la loi de la Commission consultative de l?environnement de l?h�liport pour que les travaux qui avaient �t� engag�s en 2003 se poursuivent.

Jusqu?en d�cembre 2005, nous n?avons eu aucune r�ponse. En d�cembre 2005, le Maire de Paris a r�it�r� sa demande car il y avait une obligation dans le cadre de la r�vision du plan d?exposition au bruit de l?h�liport de terminer ses travaux avant le 31 d�cembre 2005. Et nous avons re�u une lettre la semaine derni�re une lettre du Pr�fet disant qu?il souhaitait rencontrer les services de la Ville pour voir comment r�activer �ventuellement la r�union de la Commission consultative de l?environnement.

Donc je dirais qu?en la mati�re, les responsabilit�s sont parfaitement identifi�es si rien n?avance. De la m�me mani�re que, dans ces r�unions, j?avais eu l?occasion de demander que le Ministre de l?int�rieur fasse respecter strictement les r�gles en mati�re de planchers minima pour les h�licopt�res. Il faudrait donc que M. SARKOZY s?active un peu en la mati�re pour mettre en place les outils et la verbalisation qui existent pour les avions et qui ne sont absolument pas appliqu�s pour les h�licopt�res dans le 15e arrondissement. Et je regrette que ce soit consid�r� comme tout � fait secondaire de sa part alors qu?� l?�vidence il y a une nuisance sonore tout � fait essentielle dans ce secteur.

Mme G�GOUT a beaucoup insist� �galement sur les questions de sant� et �voqu�s les facteurs non acoustiques. Je crois que vous avez effectivement raison : il y a d?autres facteurs � prendre en consid�ration car la notion de bruit n?est pas per�ue de la m�me mani�re et quand on en discute avec des personnes jeunes ou moins jeunes, etc., on voit bien que ce n?est pas du tout, du tout per�u � l?identique. Et certains, vous l?avez �voqu�, notamment les jeunes avec leurs baladeurs sur les oreilles re�oivent des niveaux sonores absolument invraisemblables, et le travail d?�ducation dans les coll�ges, dans les lyc�es est indispensable pour leur faire comprendre que c?est leur sant� qu?ils mettent en jeu au-del� des nuisances pour leur environnement.

Je crois que l?on sous-estime � quel point nous aurons un probl�me de sant� g�n�rationnelle, si j?ose dire, d?ici quelques ann�es avec les niveaux sonores qui sont utilis�s.

Je pense d?ailleurs qu?au plan national voire international on devrait modifier les cahiers des charges pour limiter la puissance de ces appareils, de mani�re � �viter que les gamins ne s?esquintent syst�matiquement le syst�me auditif.

Sur les siestes dans les maternelles, oui, c?est bien ce que nous faisons. Il y a tout un travail d?effectu� avec la DASCO pour rep�rer toutes les �coles, tous les �tablissements scolaires qui sont � des niveaux sonores consid�r�s comme excessifs et un plan de rattrapage pour les 60 plus importantes a �t� d�termin� en accord �videmment avec Eric FERRAND et on continuera comme cela pour faire baisser progressivement le niveau sonore absolument partout.

Quant aux bruits masqu�s que vous avez �voqu�s, c?est vrai que c?est une vraie difficult�. Lorsqu?on isole bien mieux des bruits de l?ext�rieur, notamment dans les immeubles, souvent les bruits de voisinage prennent une importance qui �tait sous-estim�e auparavant. Je suis compl�tement d?accord pour que, avec Jean-Yves MANO, nous interpellions les bailleurs sociaux pour qu?il y ait un effort important lorsqu?il y a de la r�novation, pour que l?isolation phonique soit syst�matiquement mieux prise en compte pour que ce que nous faisons au plan ext�rieur se traduise �galement au plan int�rieur comme une r�elle am�lioration.

La question des rapports avec les communes voisines est bien prise en compte et je peux vous dire que, notamment sur les garages des bennes � ordures, nous rencontrons tr�s r�guli�rement les maires des communes riveraines pour voir comment r�gler ces questions. Et notamment dans le cadre du SYCTOM, il est pr�vu une am�lioration des transports des d�chets par voie fluviale - c?est une d�cision qui a �t� prise - et on travaille beaucoup �videmment sur la motorisation des bennes pour limiter les nuisances partout.

M. GALLAND a �voqu� les motards toutes sir�nes hurlantes qui accompagnaient les cars lors de la soir�e des C�sars. Ce n?est pas de la responsabilit� de la Ville, je le regrette, mais je crois qu?il faudrait effectivement - le Pr�fet dit qu?il le fait mais je n?en vois pas toujours les effets - rappeler syst�matiquement que d?abord il y a 2 types de klaxons pour les deux tons des v�hicules de la police. Et quand c?est pour aller d�jeuner et qu?ils sont un peu en retard, ce n?est peut-�tre pas la peine qu?ils les utilisent car ils peuvent comme tout le monde prendre le temps d?aller d�jeuner. Il y a des circuits parfaitement connus dans Paris, je vous invite � venir les voir, Monsieur le Pr�fet, et vous verrez que tous les jours � la m�me heure, � midi, les m�mes v�hicules passent klaxon hurlant pour aller d�jeuner.

Il y a l� des choses qui ne sont pas tout � fait acceptables. Tout le monde, tout le monde, quel que soit son statut, doit �videmment converger dans la lutte contre le bruit, donc je ne peux que vous inviter � r�it�rer les recommandations que vous faites en la mati�re.

Mme DOUVIN a dit que la priorit� c?�tait l?augmentation des transports en commun. Tout le monde est d?accord mais encore faudrait-il qu?elle en parle � ce Gouvernement qui diminue les subventions aux transports en commun parce que c?est assez difficile de dire ?priorit� aux transports en commun? quand, �tant aux responsabilit�, on fait tout pour les diminuer.

Deuxi�mement, quand cette derni�re dit que sur le p�riph�rique ?il faudrait �tre s�rieux en mati�re de vitesse?, je voudrais lui rappeler tout de m�me que tous les experts consid�rent que 80 kilom�tres/heure n?assure pas � la meilleure fluidit�, bien au contraire. Mais sans doute ne connaissez-vous pas cette �tude.

De la m�me mani�re, vous dites : ?La Porte de Vanves pardon ! - dans le 17e, il n?y a rien, etc.?, le Maire l?a dit d?ailleurs : c?est l?Etat qui est incapable de faire face � ses engagements Porte de Vanves et c?est bien dans ce cadre-l� qu?il y a n�gociation pour acc�l�rer quelque chose dans le 17e. C?est donc nous qui sommes plut�t innovants en la mati�re, demandeurs, alors que l?Etat ne respecte m�me pas sa parole, dans ce domaine d?ailleurs comme dans d?autres.

Quant � dire que les klaxons aujourd?hui se d�veloppent uniquement parce qu?il y aurait un peu moins d?espace r�serv� � la voiture dans Paris, �coutez, franchement, les klaxons, dans toutes les petites rues parisiennes, alors qu?il n?y a pas eu de modifications, ce n?est �videmment pas cela la vraie question. Il est vrai que les places de livraison ne sont pas toujours respect�es, mais, cela encore, ce n?est pas de la responsabilit� de la Ville.

Ensuite, les mat�riels trop bruyants : les v�hicules d?une mani�re g�n�rale, oui, bien s�r, et c?est ce que nous faisons. Nous luttons et tous les v�hicules de la Ville, progressivement, sont remplac�s par des v�hicules moins bruyants. Cela fait partie de nos cahiers des charges. Quant au tramway, dire qu?il sera bruyant, �coutez, franchement, si vous pr�f�rez le bruit des milliers de voitures � la place d?un tramway, je vous laisse le choix.

Vous dites qu?il n?est pas encore assez silencieux. Je peux vous dire que nous avons fait le choix des mat�riels les plus performants en l� mati�re.

M. AIDENBAUM, je l?ai d�j� dit, demande une ?zone 30? imm�diatement. Je crois que c?est renvoy� au P.D.P. comme pour le reste.

Quant � la question des livraisons, il a interpell� la Pr�fecture de police. Je le renvoie � cette derni�re.

Je terminerai en disant � Mme le Maire qu?effectivement la m�diation est un enjeu tout � fait important et essentiel. L?exemple qu?elle a donn� dans le 10e montre que, lorsqu?il y a la capacit� � rassembler autour d?une table des gens qui ont des conceptions diff�rentes de la vie publique, sur un espace public ou m�me dans des espaces priv�s, on trouve souvent les bonnes solutions pour r�gler ces questions. On peut effectivement, dans ces cas-l�, faire en sorte de trouver un modus vivendi.

De la m�me mani�re, sur les pav�s, il n?est pas question d?�tre syst�matique. C?est bien le sens du v?u qui est d�pos�, nous sommes d?accord. Dans un certain nombre de rues, il n?est pas exclu de pouvoir laisser des pav�s, d�s lors qu?il y a un caract�re historique ou qu?il n?y a quasiment pas de circulation. Il faut simplement faire attention � ne pas g�ner l?accessibilit� des handicap�s, mais ce v?u ne pose pas de probl�me particulier, y compris parce que l?on marque d�j� l?entr�e des ?zones 30?, par une zone de pav�s. C?est donc une question de coh�rence et ce v?u sera accept�.

Dernier point, Madame CONSTANTIN, oui, effectivement, le P.I.G., vous l?avez soulign�, c?est important : la Ville fera un effort sur les isolations et ses partenaires doivent s?engager, de la m�me mani�re.

Enfin, M. BLET a �voqu� les questions du bruit li� aux activit�s ferroviaires. C?est une vraie difficult�. Il n?a pas �voqu� la gare Saint-Lazare sur laquelle une �tude est en cours dans le contrat de plan Etat-R�gion, �tude dont on attend avec impatience qu?elle produise des effets r�els. Il est vrai que, sur l?ensemble de ces gares, il faut faire un travail. Il n?y a pas d?objection � mettre en place ce type d?�tude dans le cadre de l?Observatoire du bruit parce que c?est l� que cela doit se situer, comme toutes les �tudes qui sont men�es, et sous r�serve, �videmment, qu?on ne d�calque pas forc�ment les modalit�s des enqu�tes des plans d?exposition au bruit des a�roports, mais qu?on s?en inspire pour tenir compte de la sp�cificit� des r�seaux ferr�s parisiens.

Sous cette r�serve, ce v?u ne pose pas de difficult�.

Voil�, Monsieur le Maire.

(Applaudissements sur les bancs des groupes ?Les Verts?, socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement r�publicain et citoyen).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Merci beaucoup � vous tous parce que je trouve que c?�tait vraiment un d�bat de tr�s bonne qualit�, avec des implications tr�s concr�tes dans la vie de nos concitoyens.

Je vais passer au vote. Avant de mettre aux voix le projet de d�lib�ration, il y a quatre amendements, sur lesquels je rappelle que, pour les amendements nos 2, 3 et 4, l?Ex�cutif �met un avis favorable.

Quant � l?amendement n� 1, je sugg�re qu?on le prenne en consid�ration pour y travailler dans le cadre du P.D.P. dans les prochains jours, les prochaines semaines et les prochains mois. En tout cas, je sugg�re de le retirer. Il sera travaill� dans le cadre de la pr�paration du P.D.P.

Monsieur NAJDOVSKI, vous avez la parole.

M. Christophe NAJDOVSKI. - Monsieur le Maire, j?ai bien compris qu?il n?y avait pas de divergence sur le fond de l?amendement, mais qu?il y avait un questionnement sur le moment o� cet amendement a �t� d�pos�. Nous, nous l?avons d�pos� parce que la d�lib�ration sur le plan bruit venait � ce Conseil. Il y a, effectivement - vous l?avez rappel� -, une proc�dure d?�laboration du Plan de d�placement de Paris qui va aboutir d?ici � l?�t�. Pour �viter de parasiter le d�bat sur le P.D.P., nous allons retirer cet amendement en prenant acte du fait que celui-ci sera vers� au d�bat sur le P.D.P. Le d�bat va donc continuer.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il est donc vers� au d�bat, pris en consid�ration et j?ai l?intention de travailler sur cette proposition mais, simplement, de le faire dans la coh�rence du P.D.P. On verra � ce moment-l� si on est bien d?accord sur les mesures � mettre en ?uvre.

Je mets d?abord aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 2 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 2 est adopt�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 3 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 3 est adopt�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 4 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 4 est adopt�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPJEV 39 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DPJEV 39).

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

�