2006, DJS 197 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DJS 197 relatif � la fixation des tarifs d?utilisation des �quipements du Stade Charl�ty (13e) pour les �tablissements scolaires, associations et autres groupements, sur lequel un amendement technique n� 6 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 6 d�pos� par l?Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d?amendement n� 6 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 197 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DJS 197).
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