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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent les v?ux r�f�renc�s n� 61 et n� 61 bis dans le fascicule, d�pos�s respectivement par le groupe ?Les Verts? et l?Ex�cutif, qui portent sur le m�me sujet, c?est-�-dire la production de chaleur par la C.P.C.U. et qui ne se rattachent � aucun projet de d�lib�ration.

Monsieur FLORES, vous avez la parole.

M. Fran�ois FLORES. - Monsieur le Maire, le r�seau de la Compagnie parisienne de Chauffage urbain est le troisi�me r�seau au monde de chauffage urbain par la vapeur et livre de la chaleur au domicile des Parisiens, via un r�seau souterrain de 431 kilom�tres.

49 % de l?�nergie consomm�e par la C.P.C.U. pour la production de vapeur provient de la combustion des d�chets dans les trois usines d?incin�ration du SYCTOM, exploit�e par la soci�t� TIRU, Traitement industriel des R�sidus urbains, et situ�es � la p�riph�rie de Paris : Issy-les-Moulineaux, Ivry-sur-Seine, Saint-Ouen.

26 % vient du gaz et est produite dans deux centrales de la C.P.C.U. : � Saint-Ouen et Vitry. 17 % de l?�nergie provient du charbon et est produite dans une centrale de Saint-Ouen.

Enfin, 8 % provient du fuel et est produit dans cinq centrales, dont quatre situ�es � Paris : la Villette, Bercy, Vaugirard et Grenelle.

Or, la production d?�nergie dans l?ensemble de ces centrales thermiques d�gage 1,9 million de tonnes de CO2 par an.

Par ailleurs, les �nergies fossiles et les d�chets br�l�s produisent une quantit� de produits chimiques nocifs (soufre, dioxynes, etc.) et rejettent dans l?atmosph�re des gaz � effet de serre.

Ainsi, bien que ces �missions soient conformes aux quotas - �lev�s - d?�mission accord�s par l?Etat, elles doivent �tre consid�rablement r�duites, compte tenu de l?�puisement des ressources d?�nergie fossile (gaz, charbon et fuel) et du r�chauffement climatique li� aux �missions de gaz � effet de serre.

Monsieur le Maire, dans ce but, le recours � des sources d?�nergies renouvelables, tels le bois-�nergie ou le bois-d�chets, issus des coupes d?arbres et de l?entretien des parcs et jardins municipaux et priv�s, ou la g�othermie doit �tre d�velopp�. Le CO2 lib�r� lors de la combustion du bois est, en effet, automatiquement absorb� par les arbres en croissance. Ce cycle a ainsi un impact r�duit sur l?atmosph�re. Quant � la g�othermie, elle ne rejette pas de CO2.

Par ailleurs, Monsieur le Maire, la cr�ation de ces fili�res de technologies modernes et �cologiques sont fortement cr�atrices d?emplois.

Aussi, les �lus ?Verts? proposent-ils le v?u suivant :

- que le Maire de Paris intervienne aupr�s du pr�sident de la C.P.C.U. et de ses administrateurs pour qu?un bureau d?�tudes sp�cialis� soit mandat� afin d?�tudier :

- la conversion d?une partie des incin�rateurs et centrales utilis�s ou g�r�s par la C.P.C.U. en chaudi�res bois-�nergie, de d�velopper les fili�res d?approvisionnement du bois par voie ferr�e ou fluviale ;

- tout autre solution �cologique telle la g�othermie profonde pour les usines d�di�es � la seule production de vapeur ;

- l?int�r�t environnemental (r�duction CO2, �conomies d?�nergies fossiles et de transports), social (cr�ation d?une fili�re bois, cr�ation d?emplois, etc.), ainsi que la r�alisation technique et financi�re de ces projets.

Que soient engag�es, dans les meilleurs d�lais, des �tudes sur la conversion d?une partie des incin�rateurs des centrales utilis�es ou g�r�es par le C.P.C.U. en chaudi�res bois et toute autre solution �cologique, telle la g�othermie profonde pour les usines d�di�es � la seule production de vapeur.

Finalement, de cr�er un groupe de travail du Conseil de Paris, en coordination avec les communes concern�es, avec les administrateurs de la C.P.C.U., la R�gion Ile-de-France et l?ADEME, pour agir en faveur de ces projets et suivre leur mise en ?uvre, au vu des conclusions des �tudes.

Le groupe ?Les Verts? a pris connaissance du v?u de l?Ex�cutif. Nous tenons � remercier Yves CONTASSOT pour les pr�cisions qu?il a bien voulu apporter � notre v?u, notamment la n�cessit� de lever l?interdiction de la fili�re bois sur Paris par une intervention du Maire de Paris aupr�s du ministre de l?Ecologie et de l?Industrie, demandant une �tude sur la r�alisation de chaudi�res biomasse et une autre �tude pour g�n�raliser aux nouveaux projets d?am�nagement les r�seaux de chaleur.

Enfin, nous sommes bien s�r d?accord avec l?Ex�cutif pour adjoindre au groupe de travail du Conseil de Paris, sur ces questions, le SYCTOM que Fran�ois DAGNAUD anime avec toute la comp�tence et l?amour qu?il porte � l?�cologie.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Je crois que M. FLORES a d�j� r�pondu par anticipation � notre pr�occupation qui consistait � ne pas se polariser sur le r�seau de la C.P.C.U., mais � �largir cette probl�matique � l?ensemble des fili�res possibles, en y associant �videmment le SYCTOM qui est tout � fait partie prenante et en ayant conscience des limites juridiques dans lesquelles nous nous trouvons, malgr� la demande du Conseil de Paris de modifier le Plan de Protection de l?Atmosph�re pour que, pr�cis�ment, les chaudi�res bois �nergie soient autoris�es dans Paris.

Par cons�quent, le v?u que l?Ex�cutif propose permet d?�largir nos pr�occupations, m�me si, du c�t� de la C.P.C.U., nous travaillons d�j� � ces questions et que le pr�sident de la C.P.C.U. est tout � fait d?accord pour aller dans la direction souhait�e.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. Maintenez-vous ?

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2006, V. 81).

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