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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux désordres géologiques du secteur des Villas d’Amérique.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du v?u r�f�renc� n� 57 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P. concernant les villas d?Am�rique.

Madame DOUVIN, vous avez la parole.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Le secteur des villas d?Am�rique regroupe des petites rues pi�tonni�res autour de la place Rhin et Danube. Ces villas surplombent d?anciennes carri�res, les carri�res d?Am�rique.

Le sous-sol s?est fragilis� depuis plusieurs ann�es, c?est pourquoi les habitants ont saisi le maire du 17e arrondissement qui a lui-m�me saisi le Maire de Paris sans avoir eu jusqu?� pr�sent de r�ponse � cette pr�occupation alors que la situation empire chaque jour.

C?est pourquoi le v?u qui est propos� aujourd?hui, je le souligne, a �t� adopt� apr�s amendement � l?unanimit� par le Conseil du 19e arrondissement. Je regrette que le maire du 19e arrondissement ne soit pas l� aujourd?hui avec nous.

Donc nous �mettons le v?u qu?une expertise globale et pr�ventive des sous-sols du secteur des villas d?Am�rique demand�e par le maire du 19e arrondissement soit rendue publique d�s que ces r�sultats seront disponibles et que les mesures conservatoires qui s?imposent pour sauvegarder le b�ti de ce secteur soient prises dans les meilleurs d�lais.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Vous avez la parole, Monsieur BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Votre attaque vis-�-vis du maire du 19e arrondissement est un peu �tonnante, alors qu?il y a quelques minutes vous disiez que Mme de PANAFIEU n?�tait pas l� et qu?on ne devrait pas parler d?elle quand elle n?est pas l�. Alors je voudrais?

Mme Laurence DOUVIN. - Vous faites un parall�le qui n?a pas lieu d?�tre !

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Vous avez raison. Vous avez raison. Le maire du 19e arrondissement est beaucoup plus respectable !

Si vous me permettez, je vais essayer de r�pondre parce que ce v?u qui devait �tre pr�sent� par M. LEGARET, qui n?est pas l� non plus, m�rite d?�tre pr�cis sur les r�ponses. Excusez-moi donc de prendre les 2 minutes n�cessaires pour bien vous r�pondre.

Ce quartier d?Am�rique est un quartier qui est bien connu par les services de l?Inspection g�n�rale des carri�res qui ont proc�d� sur le domaine public de voirie � d?important travaux de comblement des carri�res souterraines dans la quasi-totalit� des voies du quartier entre 1985 et 1987, puis en 1988 � l?occasion du classement dans le domaine public de certaines voies priv�es.

De nombreuses campagnes de sondage ont �t� faites en 1990, qui ont conclu que l?essentiel des d�sordres provenait de la mauvaise qualit� des terrains de recouvrement, des remblais. Ce qui a donn� lieu au traitement de remblais par injection solide. Une surveillance par inspection vid�oscopique annuelle de certaines galeries non combl�es a permis aussi de permettre d?avoir une vision claire de ces souterrains.

Suite au signalement des d�sordres par les riverains, l?Inspection g�n�rale des carri�res envoie toujours un ing�nieur qui constate les d�sordres, fissures le plus souvent, et donne les premiers conseils.

Le plus souvent, les d�sordres semblent d�s � la mauvaise qualit� des sols et peuvent avoir pour facteur d�clenchant la circulation d?eau. Ainsi, les conseils �mis sont de proc�der � une v�rification des r�seaux d?eau enterr�s, le cas �ch�ant d?effectuer les r�parations et s?il appara�t que l?origine des d�sordres est profonde de proc�der � une campagne de sondage qui d�terminera les travaux � effectuer. Il convient de rappeler qu?en vertu de l?article 552 du Code civil, le propri�taire du sol est propri�taire du sous-sol et donc responsable des dommages qu?il peut causer, en application des articles 1.382 et suivants du Code civil.

Les diagnostics et travaux sont donc � la charge des propri�taires.

Le v?u que vous nous proposez �voque une d�cision du Conseil d?Etat dont les r�f�rences sont sans doute les d�cisions 262-200 et non pas 262-00. Cette d�cision du Conseil d?Etat est relative � une erreur de proc�dure de la Ville d?Orl�ans qui avait pris un arr�t� de p�ril pour des b�timents menac�s par l?effondrement d?une carri�re.

En aucun cas, cette jurisprudence n?indique que c?est � la Ville de prendre en charge les �tudes et travaux.

Une �tude g�n�rale par rapport � tout ce qui a d�j� �t� effectu� serait redondante, les ph�nom�nes �tant connus et le sous-sol, cartographi�.

Il appartient donc aux propri�taires d?effectuer les diagnostics au niveau de leur parcelle, puis les travaux pour garantir la stabilit� de la construction. La Ville l?a fait pour son domaine public.

Par ailleurs, je tiens � ajouter que la Ville de Paris engagera prochainement une campagne de communication � destination des Parisiens sur les risque li�s au sous-sol et va engager une �tude de cartographie des risques, notamment ceux qui sont li�s aux argiles, avec le B.R.G.M., de fa�on � pouvoir demander au Pr�fet l?�laboration d?un plan de pr�vention des risques sur les mouvements de terrain � Paris.

Au vu de ces �l�ments, je vous inviterai � retirer ce v?u. Si vous le maintenez, je serai oblig� d?y donner un avis d�favorable.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Le retirez-vous ?

Mme Laurence DOUVIN. - Je le maintiens.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Février 2006
Débat
Conseil municipal
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