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M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous allons donc reprendre nos travaux par l?examen du projet de d�lib�ration DAC 181 relatif � la Commission du Vieux Paris.

Madame de CLERMONT-TONNERRE, vous avez la parole.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, comment parler de la Commission du Vieux Paris sans, au pr�alable, rendre hommage � Michel FLEURY qui a brillamment anim� cette institution centenaire et contribu� � lui donner ind�pendance, consid�ration et autorit�.

Certes, nous ne doutons pas, Monsieur le Maire, que vous entendiez marquer de votre empreinte ce comit� consultatif, mais le changement ne justifie pas l?oubli.

En juillet 2003, lorsque vous avez d�cid� de r�former la commission, le groupe U.M.P. avait d�nonc� les atteintes port�es � cette instance. Aujourd?hui, deux ans apr�s la mise en ?uvre de votre r�forme, vous nous pr�sentez un rapport administratif d�cevant dans sa forme, dans la mesure o� il se r�sume � un bilan quantitatif, alors que le patrimoine s?inscrit dans le domaine du qualitatif.

A l?occasion de cette communication et en compl�ment de la richesse des informations statistiques, nous attendions de votre part des informations illustrant l?action de la commission en termes de patrimoine et en particulier des r�ponses aux questions suivantes :

- quels sont b�timents que la commission a contribu� � sauver dans chacun des arrondissements ?

-quels sont ceux qui ont �t� in fine sacrifi�s et pour quels motifs l?avis de la commission n?a-t-il pu �tre suivi ?

Enfin, nous aurions aim� trouv� dans cette communication des projets de nature � am�liorer l?information des Parisiens sur leur patrimoine.

Alors, quel bilan pouvons-nous tirer du fonctionnement de la commission depuis la r�forme de 2003 ? Au-del� des textes, il y a la r�alit� des faits.

Vous vous souvenez sans doute, mes chers coll�gues, Monsieur le Maire, que vous aviez r�voqu�, en 2003, 28 des 40 membres. Or, nous sommes inquiets de constater l?absence r�guli�re des deux tiers des membres nouvellement nomm�s, ce qui nuit � la richesse des travaux de la commission et suscite des interrogations.

La r�alit� des faits, nous la retrouvons �galement devant les probl�mes de personnels qui ont accompagn� l?�volution de la commission et devant l?insuffisance de moyens financiers dont elle dispose pour assurer ses missions et r�pondre aux attentes de la population parisienne en mati�re d?acc�s � l?information sur le patrimoine mais aussi devant l?absence de r�habilitation des salons de l?h�tel Cromot du Bourg, si�ge de la Commission.

Enfin, la r�alit� des faits, nous la retrouvons � travers les retards de publication des comptes rendus de s�ance, restituant les interventions des membres. Trouvez-vous normal que, depuis mai 2002, et en d�pit de nos demandes r�it�r�es, nous ne disposions que du compte rendu succinct des s�ances tenues en 2003 ?

Au-del� de ces difficult�s mat�rielles constat�es, nous nous interrogeons sur le fonctionnement de la nouvelle commission.

En premier lieu, la question de son ind�pendance :

- comment ne pas ressentir l?affaiblissement de l?autorit� de la commission depuis la mise sous tutelle administrative de la Direction des Affaires culturelles du Secr�taire g�n�ral de la commission ?

- comment ne pas s?inqui�ter du sort r�serv� � certains dossiers, d�s lors que la sauvegarde du patrimoine risque de retarder la production de projets inscrits dans votre programme de mandature ?

En second lieu, nous demandons que la commission soit saisie plus en amont lorsqu?il s?agit de projets port�s par la Ville, par ses S.E.M. ou par l?O.P.A.C. Consid�rant qu?il n?est plus acceptable d?�tre consult� sur des projets municipaux alors que le concours d?architecture a d�j� eu lieu, en septembre 2005 les membres de la commission ont une nouvelle fois �mis le v?u d?�tre associ�s � la pr�paration des concours architecturaux lanc�s par la Ville, afin que les questions patrimoniales soient r�ellement prises en compte au bon moment.

Enfin, en troisi�me lieu, il est n�cessaire que nous reposions la question du champ de comp�tence de la commission qui, au-del� de l?examen des permis de d�molir, aspirerait � �tre saisie des projets de construction susceptibles de porter une atteinte forte au paysage d?un quartier.

Parall�lement � ces questions de fond, nous souhaiterions que la nouvelle commission dispose de moyens adapt�s pour mieux faire conna�tre aux Parisiens les richesses consid�rables qu?elle a accumul�es au fil des d�cennies et faciliter leur acc�s au plus grand nombre.

Dans cette perspective, nous proposons la cr�ation d?un v�ritable centre de documentation sur Paris, moderne et accessible, regroupant notamment l?ensemble du Cahier arch�ologique cr�� en 1916, les archives de la commission depuis 1897, les dossiers de permis de d�molir depuis 1960, les 6.000 ouvrages sp�cialis�s sur l?histoire et l?arch�ologie de Paris, l?exceptionnel fonds photographique ainsi que la documentation se rapportant aux 788 chantiers de fouilles arch�ologiques.

Nous proposons �galement le recensement, le regroupement et la pr�sentation de toutes les maquettes d�tenues par la Ville de Paris et r�alis�es dans le cadre de projets d?am�nagement. Il est urgent de trouver une destination � ce patrimoine municipal et de le valoriser avant qu?il ne soit d�finitivement d�t�rior�.

Nous demandons enfin que ?l?Inventaire du b�ti? fasse l?objet d?une information de notre Assembl�e. Le 18 f�vrier 2002, vous annonciez, Monsieur le Maire, dans un grand quotidien, le lancement de l?inventaire de l?ensemble du b�ti parisien. ?Un grand chantier de la mandature?, disiez-vous ! Les premi�res r�unions tenues en 2002 actaient alors que l?inventaire serait achev� avant la fin de la mandature. Mais aujourd?hui, quatre ans apr�s, de quel r�sultat tangible disposons-nous ? Et comment int�grerons-nous le r�sultat de l?inventaire dans le P.L.U. dont les 4.000 P.V.P. demeurent incompl�tes et pour partie fragiles ?

Monsieur le Maire, chaque mois, avec mes coll�gues Jean-Fran�ois LEGARET et H�l�ne MAC� de L�PINAY, nous suivons avec assiduit� les travaux de la commission. Mois apr�s mois, nous nous interrogeons sur son �volution, dans la mesure o� il est difficile d?appr�cier clairement la port�e et la mise en ?uvre de chacun des v?ux �mis, faute de compte rendu, faute de retour d?information syst�matique sur le devenir de tous les v?ux que nous prenons et sur le sort que vous leur r�servez.

Certes, votre embarras doit �tre grand lorsqu?il faut trancher entre conservation du patrimoine et n�cessaire �volution, et nous comprenons les dilemmes auxquels vous �tes de fait confront�.

C?est pourquoi nous vous rappelons la proposition que vous aviez formul� en son temps au Conseil de Paris et que vous avez d?ailleurs d�velopp�e dans votre ouvrage ?Pour l?honneur de Paris?. Vous proposiez alors - je cite - que ?les v?ux de la commission fassent l?objet de d�lib�rations syst�matiques devant le Conseil de Paris, afin de limiter les risques de d�rapages, fruits de l?ignorance, de l?indiff�rence ou de l?irresponsabilit�?.

Monsieur le Maire, votre discours d?opposant d?hier se traduira-t-il aujourd?hui dans les actes du Maire de Paris ? Merci.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame.

La parole est � Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Tout d?abord, je voudrais me f�liciter de cette communication sur la Commission du Vieux Paris et, � travers elle, sur le patrimoine.

Pour moi, en effet, c?est une occasion de montrer et d?expliquer � quel point je consid�re que, l�, nous touchons au d�veloppement durable. Cela peut para�tre curieux, mais c?est comme cela.

Si, � Paris, il y a une commission qui donne un avis sur le patrimoine historique, min�ral, on oublie trop souvent qu?il y a �galement un autre patrimoine, v�g�tal, et qui est �galement d?une grande richesse. Je parle �videmment des arbres remarquables, des jardins tout � fait superbes, �galement des cimeti�res que je n?ai m�me plus besoin d?�voquer?

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Enchanteurs !

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Pas simplement enchanteurs, mais connus dans le monde entier. Et aussi de la biodiversit� parisienne que nous souhaitons pr�server.

C?est pourquoi j?ai demand� � Mo�ra GUILMART, qui l?a accept�, que l?inventaire en cours de r�alisation par la commission int�gre ce patrimoine v�g�tal et que la D.P.J.E.V. apporte tout son concours, �videmment, tout son soutien, son savoir-faire pour qu?il y ait un inventaire commun. Je souhaite qu?� terme non seulement il soit possible sur Internet de tout savoir sur un immeuble ou sur un monument, mais �galement que l?on ait toutes les informations relatives � un arbre, sa date de plantation, l?essence, etc., ou sur les jardins et les cimeti�res.

J?insiste : sur le site de la Ville, non pas sur des sites priv�s.

Je voudrais pr�ciser maintenant pourquoi le patrimoine historique, qu?il soit min�ral ou v�g�tal, constitue non seulement un enjeu majeur de conservation au titre de sa valeur et de son histoire mais surtout constitue en quelque sorte la quintessence de ce que l?on veut exprimer lorsqu?on parle de d�veloppement durable.

Trop souvent, on consid�re que patrimoine �gale conservateur et, souvent, c?est assimil� �, je dirais, la droite au sens politique. Au contraire, pour moi, le lib�ralisme est par nature oppos� � toute contrainte et y compris historique.

De fait, on le voit dans les actes, la droite est souvent attach�e � une conception un peu sp�ciale du patrimoine : pr�server les biens qui ont appartenu � des classes sociales sup�rieures ou des monuments repr�sentatifs de pouvoir. C?est pourquoi elle se polarise sur ce type de patrimoine souvent ant�rieur � la r�volution, il faut bien le dire, mais a contrario, elle n?a jamais h�sit� � raser les traces de l?histoire sociale.

Les Halles, d?anciens sites industriels n?ont pas �t� sauv�s pour cela parce qu?ils t�moignaient pr�cis�ment de l?histoire de milieux sociaux modestes et d?activit�s qui n?avaient pas grand-chose � voir avec celle de la bourgeoisie. De m�me, aujourd?hui, on rase encore trop facilement en banlieue, pas � Paris, des immeubles sociaux en faisant fi de la dimension de vie qui s?y est d�roul�e. Fort heureusement, un mouvement de sauvetage de ces ensembles s?amorce ici ou l� sans qu?il faille non plus tomber dans le f�tichisme inverse du maintien � tout prix de tous les immeubles.

Les bons auteurs n?h�sitent pas, je cite, � d�clarer aujourd?hui que les principes du d�veloppement durable englobent la mise en valeur des racines sociales et culturelles permettant d?inscrire la Ville dans la dur�e et dans l?histoire. Il convient donc de savoir prendre la distance n�cessaire sur tout projet pour analyser ce dont on h�rite pour savoir quoi en faire, �viter de vouloir � tout prix tout garder ou de vouloir �galement tout �radiquer de fa�on syst�matique.

Voil� l?int�r�t de la Commission du Vieux Paris, voil� l?int�r�t d?avoir une Commission professionnelle. Construire pour transmettre aux g�n�rations futures des ensembles architecturaux de qualit� et �tre capable de faire face aux �volutions, voil� quelque chose qui correspond � l?esprit du d�veloppement durable. A cet �gard, il faut d?ailleurs d?urgence r�fl�chir � ce que nous devrions consid�rer comme le futur patrimoine.

En effet, si personne ou presque ne remet en cause les b�timents ant�rieurs au XIXe si�cle, il n?en va pas de m�me pour des constructions beaucoup plus r�centes et la diversit� du patrimoine est un enjeu majeur de notre �poque. Il ne faut pas se contenter du patrimoine des monuments importants ou des b�timents les plus anciens.

Il ne faut pas non plus, c?est important, sacrifier le futur au pr�sent et le quantitatif au qualitatif. Construire des logements sociaux ou les �quipements sociaux qui font d�faut ne saurait s?effectuer au d�triment du patrimoine existant qu?il soit min�ral ou v�g�tal ou de la qualit� de ces �quipements. On le voit, le patrimoine constitue un des piliers du d�veloppement durable dont il assimile les concepts �conomiques, sociaux et environne-mentaux. A cet �gard, la r�alisation d?un agenda 21 permettrait de mieux mettre en exergue cette vision moderne et progressiste du patrimoine. Il y a trop longtemps que les lib�raux ont confisqu� ce concept. A nous de le r�habiliter en le d�mocratisant.

Merci.

(Applaudissements sur les bancs des groupes ?Les Verts?, socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement r�publicain et citoyen).

M. LE MAIRE DE PARIS. - M. GIRARD est enthousiaste, moi aussi. Je suis tr�s d?accord avec qu?a dit M. CONTASSOT.

Monsieur LEGARET, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je ne pourrais �videmment rien vous dire sur la communication car il n?y a rien dedans. C?est toujours pareil, quand on n?a pas de lettres on utilise des chiffres et des statistiques. Quel dommage, s?agissant d?une institution centenaire comme la Commission du Vieux Paris qui a toujours travaill� avec conscience, d�sint�ressement, comp�tence, m�thode et qui est un outil indispensable sur l?histoire avec quelque chose qui est indispensable, l?inventaire qui a �t� constitu� au cours des ann�es.

Bien entendu, dans toute l?histoire de la Commission du Vieux Paris, on a le martyrologue des quartiers de Paris disparus sous la pioche des d�molisseurs, ce que l?on appelle le vandalisme. Et, parmi les vandales, l?histoire retiendra votre nom, Monsieur le Maire, car s?en prendre au Vieux Paris, il faut quand m�me le faire !

M. LE MAIRE DE PARIS. - J?ai �t� g�t� ces derniers temps mais il ne me manquait plus que cela : Vandale !

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - D�truire la Commission du Vieux Paris, r�voquer des membres qui, depuis des ann�es, se consacraient avec toute leur conscience et leur comp�tence � l?histoire de notre Ville, il faut quand m�me le faire. Alors, si les effets �taient positifs, nous pourrions �videmment nous en f�liciter.

Mais tr�s franchement, je vais vous dire, Monsieur le Maire, en tant que membre assidu, avec mes excellentes coll�gues H�l�ne MAC� de L�PINAY et Claire de CLERMONTTONNERRE, des s�ances de la commission du Vieux Paris, je peux vous dire que ce n?est pas le cas et ceci pour deux raisons. D?abord pour des raisons, je dirais, de cr�dibilit� de cette commission.

Alors c?est vrai que cette commission a eu pendant tr�s longtemps un animateur exceptionnel, h�las disparu, Michel Fleury, qui �tait plus qu?un animateur : c?�tait la conscience collective. Les r�unions �taient passionnantes, br�ves, incisives. C?�tait toujours un plaisir d?aller � la Commission du Vieux Paris.

C?est vrai et il y avait toujours quelque chose qui en restait. A savoir que lorsque des v?ux �taient vot�s, lorsque des avis �taient exprim�s, il y avait une autorit� qui se manifestait. Aujourd?hui, il est �vident que ce n?est, h�las, plus le cas.

Ce n?est plus le cas parce que la Commission du Vieux Paris n?a pas reconquis son ind�pendance et c?est probablement ce que vous souhaitiez, Monsieur le Maire, en r�voquant des membres qui �taient r�put�s pour leur ind�pendance et en leur substituant des personnalit�s sans doute comp�tentes mais r�put�es plus proches de vous. L?effet est imm�diat. La Commission du Vieux Paris avait la sp�cialit�, l?originalit� de fustiger, de combattre avec un �gal bonheur les mauvais projets, qu?ils soient d?initiative priv�e ou d?initiative municipale.

Aujourd?hui, personne n?oserait s?en prendre � des projets d?initiative municipale. M�me lorsqu?il s?agit d?ajouter, de sur�lever, de produire des projets architecturaux qui viennent gonfler des �difices existants, personne n?ose rien dire. On nous dit : ?Vous oseriez vous en prendre � un projet de cr�che dans un quartier qui en manque cruellement ??.

La Commission du Vieux Paris, c?�tait la conscience de la Ville, cela ne l?est, h�las, plus. Je vais vous dire, Monsieur le Maire, avec regret, qu?� chaque s�ance de la Commission du Vieux Paris, il se produit un fait in�dit, incroyable, terrible. Cela d�marre d�s le d�but de la s�ance et cela s?aggrave au cours des minutes.

On n?avait jamais vu cela � la Commission du Vieux Paris. Vous savez que ce que c?est ? On s?y ennuie ! Parce que cela n?a plus du tout l?int�r�t que cela rev�tait pour les membres �lus de la Commission du Vieux Paris et pour les sp�cialistes qui y si�gent. Quel dommage !

Je conclurai, Monsieur le Maire, en rappelant que notre Assembl�e avait vot� � l?unanimit� un v?u pour que l?on attribue le nom de Michel Fleury � une rue. On a appos� au mus�e Carnavalet une plaque comm�morative, c?est bien. Mais je voudrais rappeler que notre assembl�e s?est prononc�e et j?aimerais que sur ce v?u, comme sur bien d?autres v?ux, Monsieur le Maire, vous preniez l?engagement de donner une suite � une d�cision d�lib�r�e par notre Assembl�e. Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, je peux vous d�montrer avec les faits, tout simplement, car, en ce moment, j?ai l?impression que tout le monde prend beaucoup de libert� avec les faits et les r�alit�s� que l?actuelle Municipalit� de Paris est beaucoup plus respectueuse de la Commission du Vieux Paris et de ses avis que ne l?�tait la Municipalit� dont vous �tiez un des animateurs.

Le nombre d?avis sur lesquels vous vous �tes assis, que vous avez m�pris�s, peut-�tre que M. Fleury �tait admirable, certainement, mais vous ne l?�coutiez pas beaucoup.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Si.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je constate que moi, Maire de Paris, d?abord, je lis leur avis, je m?en pr�occupe.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Vous ne les lisez jamais.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous dites une b�tise, une de plus, vous �tiez pr�sent quand je suis venu, ce qui prouve que vous avez un curieux rapport � la r�alit�, � la v�rit� mais j?ai vu que c?�tait contagieux dans votre groupe.

Je vous ai vu l�-bas dans le fond, vous �tes arriv� en retard le jour o� j?y �tais. Mais je n?en ne vous en fais pas le reproche, vous faites ce que vous voulez. Je n?ai pas une mentalit�, comment dire pour employer des termes, de personne qui cherche � surveiller les autres avec un esprit mesquin. Vous voyez, j?ai employ� des termes mod�r�s.

Donc, ce qui est int�ressant, est de savoir que l?actuelle Municipalit� de Paris prend en compte tous les avis de la Commission du Vieux Paris, vraiment, et notamment moi.

Et deuxi�mement, il est vrai qu?avant de b�tir des projets, on se pose la question du patrimoine et de la beaut� de Paris. Honn�tement, si vous voulez quelques comparaisons entre votre p�riode et la n�tre, mais bien s�r, d?accord?

De toute fa�on, que vous le vouliez ou non, on va le faire maintenant. Bien s�r ! Qu?est-ce que vous croyez que c?est la d�mocratie ? Vous croyez que la d�mocratie, c?est de ?balancer? des mensonges toute la journ�e ? Non, on va commencer � passer aux choses s�rieuses. On va comparer votre action � la n�tre, dans tous les domaines. Cela va �tre sympathique !

Maintenant, je donne la parole � M. BLET.

M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Maire, la Commission du Vieux Paris est un outil pr�cieux. Protectrice du patrimoine b�ti qui fait la fiert� et la richesse de notre Ville, elle constitue souvent le dernier rempart face au vandalisme qui d�figure notre cit�. La palme en ce domaine, Monsieur le Maire, revient bien �videmment � Jacques CHIRAC qui a d�truit pas moins de 82 ou 87 quartiers, ces fameuses zones de D.T.U.R. qui ont permis de d�truire toute une partie importante de notre patrimoine.

Mais Paris, aussi belle soit-elle, n?est pas � mus�ifier, alors que les attaques incessantes des promoteurs du B.T.P. et de leurs affid�s, sous couvert d?une pseudo modernit�, n?ont de cesse de fustiger un Paris mus�e rebaptis� r�cemment ?Paris d?Am�lie Poulain?.

La r�alit� est toute autre. La r�alit�, c?est chaque ann�e plus d?une centaine d?op�rations de d�molition, depuis 2001. La r�alit�, c?est que la densification du b�ti se poursuit au rythme de 0,3 % par an, ce qui repr�sente tout de m�me, sur dix ans, 400.000 m�tres carr�s suppl�mentaires sur Paris.

La r�alit�, ce sont les arrondissements p�riph�riques d�figur�s nagu�re, tel le 19e arrondissement, d�truit � 85 % depuis les ann�es 1960. La r�alit�, c?est qu?il y a plus d?immeubles de plus de 60 m�tres de haut � Paris que dans le reste de l?Ile-de-France, la D�fense incluse. 64 � Paris, contre 54 pour le reste de l?Ile-de-France.

La r�alit�, ce sont les Champs-Elys�es, la plus belle avenue du monde, progressivement mit�s par des immeubles sans �me. La r�alit�, ce sont les op�rations de ?fa�adisme? qui vandalisent le Paris haussmannien. La r�alit�, c?est l?uniformisation et la banalisation du paysage parisien.

La r�alit�, c?est aussi le non-respect de la loi relative au p�rim�tre de protection de cinq cents m�tres autour des Monuments historiques. La r�alit�, c?est que si l?on ne met pas en ?uvre une v�ritable politique du patrimoine, dans dix ou vingt ans, Paris ne sera effectivement plus Paris.

La forme urbaine d?une ville, c?est ce qu?il y a de plus fragile.

Pour mettre en ?uvre cette politique, il est indispensable de r�aliser un inventaire du b�ti parisien. Cet inventaire est envisag� depuis le d�but de la mandature. Or, aucun �ch�ancier n?a �t� fix�. Pour l?heure, ont �t� r�alis�es une �tude de faisabilit�, relative � sa mise en place et rendue en juillet 2004, et une nouvelle �tude destin�e � pr�ciser la faisabilit� de la pr�c�dente �tude.

Apr�s deux �tudes de faisabilit�, la base m�thodologique n�cessaire � la mise en ?uvre de l?inventaire doit �tre enfin clairement d�finie. Il importe dor�navant de mettre en ?uvre les principes m�thodologiques retenus - c?�tait l?objet de notre v?u -, avec un calendrier et une budg�tisation pour qu?ils soient effectifs.

Selon Mo�ra GUILMART, votre adjointe charg�e du Patrimoine, l?obstacle majeur retardant la mise en ?uvre de l?inventaire serait technologique.

Il convient en effet de d�terminer quel logiciel serait le mieux adapt� � l?inventaire, tout en �tant lisible par l?ensemble des utilisateurs, les Parisiens d?abord, les services, l?A.P.U.R., etc.

J?accepte donc volontiers l?amendement de Mo�ra GUILMART qui apporte ces pr�cisions et prend surtout l?engagement de pr�senter, � l?automne prochain, aux �lus du Conseil de Paris un calendrier pr�visionnel pr�cis et une estimation des moyens humains et financiers n�cessaires � la r�alisation de l?inventaire, d?ici � la fin de la mandature. Objectif parfaitement r�aliste.

En effet, une part tr�s importante des 71.170 parcelles recens�es au 1er janvier 2003 est d�j� r�pertori�e et analys�e.

3.222 parcelles se retrouvent dans les deux secteurs du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais et du 7e arrondissement. 1.902 font l?objet d?une protection au titre des Monuments historiques. 3.183 parcelles se trouvent dans les 127 secteurs de maisons? int�gr�s au P.L.U. S?y ajoutent les 5.000 parcelles environ qui sont en protection Ville de Paris dans le P.L.U., les 667 parcelles qui se trouvent en zone urbaine verte, les 260 qui sont en zone de grand service urbain et les 58 de la zone foresti�re. Cela fait d�j� 14.300 parcelles auxquelles peuvent encore �tre additionn�es les parcelles des anciens POS de quartier :

1.534 pour Montmartre, une moyenne de 500 pour les six autres, ce qui fait environ 7.500 parcelles pour ces anciens POS.

Enfin, il y a les 4.300 parcelles signal�es dont l?analyse a �t� �bauch�e.

Soit un total de 26.106 parcelles, plus ou moins connues par les diff�rents services. Cela repr�sente d�j� 37 % du total des parcelles dont le travail est pratiquement fait.

Sachant par ailleurs que la Ville a recens� en 2003 les

10.450 immeubles lui appartenant et que l?A.P.U.R., la Commission du Vieux Paris, les services de l?Etat et les bailleurs disposent d?une multitude de renseignements sur un grand nombre de parcelles, l?entreprise n?est pas aussi titanesque que l?on pourrait l?imaginer et c?est pourquoi l?�ch�ance de la fin 2008 para�t tout � fait plausible.

Compte tenu des connaissances actuelles, il appara�t que l?effort pourrait �tre port� dans un premier temps sur le recensement du b�ti dans les arrondissements p�riph�riques qui constituent non seulement le patrimoine le moins connu, mais �galement le moins prot�g� et qui dispara�t r�guli�rement sous les coups de boutoir des affairistes.

Enfin, la r�alisation rapide de cet inventaire est indispensable dans la perspective de la mise en ?uvre du P.L.U., les r�gles de celui-ci pouvant acc�l�rer parfois la d�structuration du paysage parisien et notamment la disparition rapide du patrimoine faubourien.

Monsieur le Maire, ce n?est pas un hasard si l?inventaire n?a pas �t� r�alis� par les pr�c�dentes mandatures, pour le plus grand bonheur des promoteurs. Depuis 2002, les services tergiversent. Il faut trancher, dor�navant. L?objectif est clair, l?inventaire peut �tre r�alis� d?ici � la fin de la mandature. Mobilisons enfin les moyens n�cessaires, r�alisons vite cet inventaire et marquons cet objectif d�s le budget 2007 et m�me peut-�tre d�s le budget modificatif 2006, si vous acceptez d?acc�l�rer le mouvement.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur.

La parole est � Jacques BRAVO.

M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.

Je suis un petit peu constern� par le climat politicien dans lequel nos coll�gues de l?opposition sont intervenus ce matin. Les uns, comme Mme de CLERMONT-TONNERRE qui est tr�s assidue, c?est vrai, j?en porte t�moignage, � la Commission du Vieux Paris, critiquent le contenu de cette communication ; d?autres, comme Jean-Fran�ois LEGARET qui est aussi tr�s pr�sent � la Commission, disent qu?il n?y a rien dedans. Il faudrait qu?ils se mettent d?accord entre eux.

Personnellement, j?observe simplement, de mani�re tr�s apais�e, que nous sommes sortis de l?ill�galit�, chers coll�gues. Vous le saviez tr�s bien, au-del� de la nostalgie de cette p�riode marqu�e par le nom prestigieux de Michel Fleury, il fallait donner une base actuelle, valable et l�gale � cette Commission qui n?en avait plus.

Je salue le travail de notre coll�gue Sandrine MAZETIER qui est parvenue � proposer, non pas la r�vocation et l?abrogation d?un texte pur et simple, mais la reconstruction de quelque chose en phase avec les lois actuelles. Voil� d�j� un premier r�sultat que l?on a pu atteindre et que vous n?aviez pas su mettre en place.

Deuxi�mement, Jean-Fran�ois LEGARET qualifie les membres de la Commission du Vieux Paris - tout de m�me, un peu de ma�trise -, de proches du Maire, aux ordres du Maire, etc. Pourtant, lorsque j?�coute les d�bats auxquels je participe autant que vous, chers coll�gues, au cours desquels je me retrouve souvent tout seul pour demander que le statut soit respect�, c?est-�-dire que cette Commission, au regard de son article 2, ait bien pour mission de conseiller le Maire de Paris pour la protection du patrimoine parisien, sous ses aspects historiques, artistiques, esth�tiques, arch�ologiques, architecturaux et urbains? On se prononce sur le patrimoine? Messieurs et Mesdames de l?opposition, vous �tes les premiers � vouloir sans arr�t d�border pour parler de permis de construire et non pas de d�molir. Vous prenez argument de ce que la destination d?une parcelle, c?est un �quipement social, c?est du logement social, c?est une cr�che, etc., pour rebondir et pour dire : ?Ah ! Si c?est ainsi, peut-�tre qu?il vaudrait mieux conserver ce qui est l�?.

Le mandat n?est pas de traiter - et vous, Jean-Fran�ois LEGARET, je vous en veux car vous �tes maire comme moi? Le permis de construire est de la comp�tence du Maire de Paris et des maires d?arrondissement, vous le savez bien. Se cacher derri�re la Commission du Vieux Paris? Faites attention � ce que vous dites ! Laisser entendre qu?il est normal que la Commission du Vieux Paris se prononce sur le permis de construire, ce n?est pas raisonnable, ce n?est pas la loi et ce ne sont pas nos m�canismes de d�cision.

Je plaide pour que la Commission du Vieux Paris revienne � la sagesse de ce texte qui reprend d?ailleurs le texte originel de 1897, qui est de se prononcer sur les permis de d�molir et non pas de faire semblant de traiter les permis de construire et surtout de ?d�zinguer? chaque fois que c?est � finalit� sociale ! Les exemples ne manquent pas dans les 15e, 16e ou 1er arrondissements !

Je remarque que ce rapport est pr�sent� pour la premi�re fois. J?ai particip� aux travaux de la Commission du Vieux Paris du temps de Michel Fleury. Tous ensemble, chers coll�gues - et je me tourne vers H�l�ne MAC� de L�PINAY qui avait des responsabilit�s �minentes aupr�s du Maire de Paris dans le domaine de la Culture - vous auriez bien voulu, � l?�poque, qu?il y ait des d�bats au Conseil de Paris sur les travaux de la Commission du Vieux Paris. Il n?y en a pas eu ! Dites merci ! Vous en r�viez, c?est fait !

Et il y a un document qui explique de mani�re tr�s claire?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Les comptes rendus �taient publi�s.

M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Nous avons un d�bat au Conseil de Paris. Vous le souhaitiez, c?est fait, aujourd?hui.

Monsieur LEGARET, ne vous prenez pas les pieds dans le tapis. Il y a quatre sujets dans le rapport. Mme MAC� de L�PINAY disait que ce rapport n?�tait pas int�ressant. Je suis navr�, les v?ux contre la transformation des toitures? les quatre sujets que nous avons, la transformation des toitures, la transformation des escaliers, les probl�mes li�s au classement et � l?inscription, les probl�mes traitant de la pr�servation int�grale d?un �difice? Nous avons, enfin, des �l�ments, au Conseil de Paris, pour en d�battre entre nous.

Tr�s justement le rapport �voque en conclusion la recrudescence des travaux men�s sans autorisation. Voil� un probl�me de fond que je relaye. Il est dans le rapport. C?est un sujet qui nous int�resse tous. Je suis choqu� par la recrudescence des travaux men�s sans autorisation et pas seulement dans le 8e arrondissement ou dans le 9e arrondissement - qui sont des arrondissements centraux de Paris qui ne b�n�ficiaient pas de protection particuli�re par le pass� -, repr�sente un vrai probl�me dans notre Ville aujourd?hui.

Voil�, Monsieur le Maire, ce que je voulais dire en appelant quand m�me � garder raison ! Gardons raison ! Et je n?approuve pas mes coll�gues qui ont voulu d�velopper cette agitation politicienne. La Commission du Vieux Paris m�rite mieux que cela. Je dis simplement que c?est une �minente Acad�mie. Etait-il normal que les membres de la pr�c�dente Commission du Vieux Paris soient nomm�s pour l?�ternit� ? Il n?y avait pas de limitation de mandat. Qu?est-ce que le nouveau statut a mis en place ? Tr�s simplement, une dur�e des mandats, un objet des mandats et des bases l�gales. Ce sont des choses toutes simples. Etait-il normal que des membres soit nomm�s, encore une fois, pour plusieurs d�cennies et que concr�tement il n?y ait aucune jouvence - et je m?arr�te l� - aucune jouvence et aucun renouvellement de la Commission ?

Je voudrais simplement, puisque vous vous en privez bien, f�liciter les services d?hier et d?aujourd?hui, qui travaillent sur ces travaux, donc le D�partement de l?histoire, de l?architecture et de l?arch�ologie ainsi que le secr�tariat permanent de la Commission et tous les membres qui m�ritent assur�ment mieux que les commentaires auxquels vous vous �tes livr�s. Je les regrette.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Je donne donc maintenant la parole pour r�pondre � Mo�ra GUILMART.

Mme Mo�ra GUILMART, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Ecoutez, je voudrais pour commencer rebondir sur ce que vient de dire tr�s justement Jacques BRAVO. Parce que c?est vrai que les membres de la Commission du Vieux Paris viennent r�guli�rement, et ce que disait Mme de CLERMONTTONNERRE tout � l?heure, sur leur assiduit�, est largement faux puisque cette commission comprend 55 membres et nous sommes toujours entre 20 et 30 autour de la table. Je pense qu?ils seraient heurt�s, bless�s de la fa�on dont vous les avez trait�s.

Outre la qualit� scientifique de ses membres, je rappelle que cette Commission dans sa nouvelle formulation comprend aussi, et c?est une nouveaut� � laquelle nous tenons beaucoup, des repr�sentants d?associations du patrimoine, qui travaillent depuis de nombreuses ann�es sur ces sujets et qui sont tr�s pertinents. Cette Commission comprend aussi des journalistes du patrimoine, qui eux aussi font un travail remarquable dans leur domaine et vous le savez bien puisqu?ils sont tr�s souvent pr�sents, et je ne vois pas comment nous pourrions avoir la mainmise sur des gens qui travaillent en conscience, comme tout un chacun.

Ce proc�s d?intention, relevant d?une nostalgie pass�iste, est un peu � c�t� de la plaque. Tout � l?heure, Madame de CLERMONT-TONNERRE, vous opposiez la quantit� � la qualit�, mais si les travaux de la Commission n?�taient pas de bonne qualit�, ne pensez-vous pas que cela se saurait ? Nous faisons un bilan aujourd?hui pour la premi�re fois, comme le soulignait

M. BRAVO. Mais je suis bien tranquille, si nous avions effectivement �t� les vandales que vous dites, il y a bien longtemps que vous l?auriez fait entendre dans cet h�micycle.

Oui, c?est la premi�re fois, mais comme M. BRAVO l?a dit tout � l?heure, vous ne l?aviez jamais fait. Ce sera fait, d�sormais, chaque ann�e et l�, effectivement cela montre bien que nous faisons du travail durable, comme le soulignait Yves CONTASSOT tout � l?heure. C?est bien dans cet esprit-l� que nous travaillons car nous savons bien que le patrimoine, ce n?est pas uniquement le pass� pour pleurer. Vous savez tr�s bien que j?ai moi-m�me rendu hommage � Michel Fleury � la Biblioth�que historique de la Ville de Paris. Donc, franchement ces attaques sont totalement d�plac�es et il est �vident que le patrimoine, nous le recevons, et nous aurons � le transmettre.

Je veux m?associer aussi aux remerciements qu?a formul�s Jacques BRAVO envers le D�partement de l?Histoire, de l?Architecture et de l?Arch�ologie qui fait un travail remarquable. Effectivement, il y a eu un changement. C?est vrai qu?il y a une p�riode de rodage. C?est vrai que la Ville a souhait� que ce service puisse �tre log� dans le Centre de Paris, d?une fa�on plus correcte : des travaux ont �t� faits � l?h�tel Cromot du Bourg, d?autres suivront parce que nous savons qu?il y a encore des travaux � faire et nous ne l?oublions pas. Nous faisons en sorte que cette Commission puisse travailler de bonne fa�on. C?est vrai que nous sommes attentifs, et moi la premi�re, lorsque son Secr�taire g�n�ral, M. LOYER me fait part de tel ou tel souci. Cela prend quelquefois du temps ; il y a des p�riodes de rodage mais je ne doute pas que, d?ici la fin de la mandature, cette Commission travaillera encore de meilleure fa�on et pour longtemps.

J?�tais donc attentive � ce que disait M. CONTASSOT sur le d�veloppement durable et sur le v�g�tal. Il a dit que nous travaillons ensemble et c?est tout � fait vrai. Je voudrais �videmment r�pondre aussi � M. BLET qui a pr�sent� un amendement � propos duquel il a bien voulu dire qu?effectivement nous avions travaill� ensemble pour qu?il soit le plus concret et le plus pr�cis possible. Nous veillerons � ce que le calendrier pr�visionnel de l?inventaire soit tout � fait pr�cis�, qu?au niveau informatique les conditions de l?informatisation de l?inventaire sont compatibles avec les contraintes des services de la Ville, parce qu?effectivement c?est la Ville qui doit ?�tre aux manettes?, si je puis dire, de fa�on � ce que cela ne soit pas d�tourn� de son projet, de son sujet, c?est-�-dire travailler � un inventaire pr�cis...

Enfin, je ne vais pas m?attarder plus sur les attaques outranci�res, puisqu?on peut se demander effectivement qui ont �t� les vandales et moi qui suis �lue d?un arrondissement tr�s loin du v�tre, Monsieur LEGARET, je puis vous dire que je sais � quel point le vandalisme du patrimoine a jou� un r�le �minent dans la campagne men�e en 1995, et � ce moment-l� gagn�e par Michel CHARZAT, maire du 20e arrondissement o� effectivement les populations �taient exc�d�es par le vandalisme de Belleville. Nous avons, je pense, vous m?excuserez de parler de cet arrondissement, pr�vu en liaison �videmment et avec toute l?attention du Maire de Paris, de contribuer � la renaissance et � l?�quilibre du quartier R�union. Effectivement, entre les vandales qui s?�taient exerc�s � Belleville et la construction durable qui est en train de na�tre dans le quartier R�union, je crois que l?exemple est tout � fait parlant. Et je m?arr�terai l�-dessus.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup Mo�ra et cela me donne l?occasion de rendre vraiment hommage � ce travail qui est fait, qui avait �t� commenc� tr�s bien par Sandrine MAZETIER et que notre nouvelle adjointe exerce avec beaucoup de talent, beaucoup de g�n�rosit� et beaucoup de sens des autres. Je l?en remercie chaleureusement.

Il n?y a pas de vote sur cette communication.

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