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90 - Suspension et reprise de la séance


(La s�ance, suspendue � douze heures trente minutes, est reprise � douze heures trente et une minutes, sous la pr�sidence de M. Alain LHOSTIS, adjoint).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Si vous voulez rejoindre vos places, nous allons reprendre la s�ance.
Monsieur BLET, maintenez-vous, oui ou non, votre amendement ? C'est la seule r�ponse.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Compte tenu des explications que nous venons d'avoir avec M. CAFFET, dont je n'ai pas compris la position sur le plan juridique, celle de M. CARESCHE �tant plus affin�e, je veux bien me rendre � ses arguments et je retire l'amendement.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, les projets d'amendement oraux d�pos�s par M. CAFFET sur l'expos� des motifs.
Qui est ?
Contre ?
Abstentions ?
Les projets d'amendement oraux sont adopt�s.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAUC 187 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DAUC 187).

Décembre 2002
Débat
Conseil municipal
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