Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2002, DASCO 339 - Subvention � l'association Euro-fil (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 8.000 euros.
2002, DASCO 355 - Subvention � l'association Starting Block (15e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2002, DASCO 357 - Subvention � l'association "une radio �tudiante � Paris" (5e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2002, DAUC 112 - DASCO 197 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le D�partement de Paris et la Cit� internationale universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'am�lioration de la vie �tudiante et de la r�habilitation du site de la Cit� universitaire.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2002, DLH 276 - Cit� internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de r�novation de la Maison des Provinces de France. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2002, DLH 277 - Cit� internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de r�novation du coll�ge franco-britannique - 1�re phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2002, DLH 278 - Cit� internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de r�novation de la Maison du Cambodge. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2002, DAEE 26 - Cr�ation d'un espace public num�rique au sein de l'association Le LOREM (14e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association.
2002, DAEE 32 - Partenariat avec la Caisse des d�p�ts et consignations en vue du d�veloppement des espaces publics num�riques. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat entre la Ville de Paris et ladite Caisse.
2002, DAEE 39 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre d'innovation produits et processus (CI2P) pr�voyant le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement au titre de 2002. - Montant : 36.872 euros.
Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteur.
2002, JS 33 - Subvention � l'association "Les MACAQ Troubadours" (17e). - Montant : 1.448 euros.
2002, JS 87 - Subvention � l'association "L'Echiquier de la Butte" (18e). - Montant : 6.781 euros.
2002, JS 116 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire (18e). - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Les petits Pierrots" (20e). - Subvention correspondante. - Montant : 4.000 euros.
2002, JS 179 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien (13e) pour l'organisation, le 2 juin 2002, au stade Charl�ty d'une grande f�te de l'a�romod�lisme. - Montant : 23.000 euros.
2002, JS 184 - Subvention � l'association "M�n�las" (20e). - Montant : 4.500 euros.
2002, JS 185 - Subvention � l'association "Courant d'Art Frais" (13e). - Montant : 3.050 euros.
2002, JS 196 - Subvention � l'association "Un p'tit bol d'air" (19e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 218 - Subvention � l'association "Franco-chinoise Pierre Ducerf" (3e). - Montant : 1.600 euros.
2002, JS 220 - Subvention � l'association "Les petits d�brouillards d'Ile-de-France" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 223 - Subvention � l'Association pour le d�veloppement d'un espace artistique, culturel et civique � l'Entrep�t - A.D.E.A.C. (14e). - Montant : 3.049 euros.
2002, JS 265 - Subvention � l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" (18e) pour l'organisation d'une action d�nomm�e "Paris s�me en cinq graffs" men�e en partenariat avec plusieurs centres d'animation. - Montant : 4.547 euros.
2002, JS 268 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Subvention correspondante. - Montant : 22.867 euros.
2002, JS 272 - Subvention � l'association "AGORA" (18e) pour l'organisation d'une op�ration d'�changes de jeunes entre les villes de Paris et de Berlin en avril 2002. - Montant : 3.478 euros.
2002, JS 284 - Subvention � l'association "Loisirs Animation Goutte d'Or" pour lui permettre d'organiser des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes du quartier de la Goutte d'Or durant les vacances d'�t� 2002. - Montant : 13.700 euros.
2002, JS 286 - Subvention � l'association "Forum Animation Loisirs" pour l'organisation d'un projet d'animation dans le cadre de l'op�ration "Actions de d�couverte" au b�n�fice des jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 3.900 euros.
2002, JS 293 - Subventions � 2 associations de jeunesse du 3e arrondissement. - Montant total : 1.650 euros.
2002, JS 294 - Subvention � l'association "Ourcq-Jeunes" (19e). - Montant : 500 euros.
2002, JS 295 - Subvention d'�quipement � l'association "Saint-Joseph des Tanneries" (13e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 322 - Subvention � l'association "Paris pour les jeunes" (20e) pour l'organisation d'un chantier de solidarit� internationale au Mali, durant l'�t� 2002 en faveur de jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 13.500 euros.
2002, JS 324 - Subvention � l'association "Paris pour les jeunes" (20e) pour l'organisation de stages durant les vacances scolaires 2002 en faveur de jeunes parisiennes et parisiens dans le cadre de l'op�ration "Actions de d�couverte". - Montant : 11.016 euros.
2002, JS 327 - Subvention � l'association "Centre international de s�jour de Paris" (C.I.S.P.) (12e) pour l'organisation d'un s�jour dans le cadre de l'op�ration "Actions de d�couverte" au b�n�fice des jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 339 - Subvention de fonctionnement � l'association "Championnet". - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 353 - Subventions � 5 associations de jeunesse du 20e arrondissement. - Montant total : 14.790 euros.
2002, JS 355 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e). - Subvention correspondante. - Montant : 4.574 euros.
2002, JS 392 - Subvention � une association de jeunesse du 6e arrondissement. - Montant : 4.269 euros.
2002, JS 393 - Subventions � 2 associations de jeunesse du 15e arrondissement. - Montant : 3.049 euros.
2002, JS 394 - Subvention � une association de jeunesse du 17e arrondissement. - Montant : 762 euros.
2002, JS 425 - Subventions � 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 5.629 euros.
2002, JS 436 - Subvention � l'association "Global Warming" (10e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 438 - Subvention d'�quipement � l'association "Famille et loisirs" (8e). - Montant : 6.335 euros.
2002, JS 445 - Subvention � l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e) pour l'organisation d'un projet d'animation dans le cadre de l'op�ration "Actions de d�couverte au b�n�fice des jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 5.202 euros.
2002, JS 453 - Subvention � l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e) pour la r�alisation d'une action intitul�e "Bourses loisirs". - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 464 - Subvention � l'association "Cyber Act" (19e). - Montant : 765 euros.
2002, JS 465 - Subvention � l'Association Interculturelle Maghreb Europe (A.I.M.E.) (10e). - Montant : 1.982 euros.
2002, JS 466 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de d�l�gation de service public du 27 d�cembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Jeunesse et culture Paris 6e" pour la gestion du centre d'animation Saint-Michel (6e).
2002, JS 470 - Subvention � l'association "2A PROD" (13e). - Montant : 1.550 euros.
2002, JS 471 - Subvention � l'association "TEATRO PAZZO" (20e). - Montant : 4.500 euros.
2002, JS 472 - Subventions aux associations gestionnaires de centres d'animation participant � l'op�ration "Sc�nes et galeries ouvertes". - Montant : 3.594 euros.
2002, JS 474 - Subvention � l'association "Liaison" (20e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 478 - Subvention � l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 483 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nature et Soci�t�" � Saint-Maur-des-Foss�s (Val-de-Marne). - Montant : 12.196 euros.
2002, JS 486 - Subvention � l'association "La Ludoth�que du 6e arrondissement" (6e). - Montant : 9.150 euros.
2002, JS 488 - Subvention � l'Association centre d'�tudes et d'action sociale et culturelle "La Sourdi�re" (1er). - Montant : 12.220 euros.
2002, JS 489 - Subvention � l'association "OASIS 18" (18e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 490 - Subvention � l'association "CRACBOUMHUE" (20e). - Montant : 2.300 euros.
2002, JS 493 - Subvention � l'association "Compagnie Alternancia" (20e). - Montant : 2.300 euros.
2002, JS 494 - Subvention � l'association "Compagnie R�sonances" (18e). - Montant : 3.050 euros.
2002, JS 495 - Subvention � l'association "D�dicace" (20e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 498 - Subvention � l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e" (15e). - Montant : 2.200 euros.
2002, JS 499 - Subvention � l'association "Atelier �ducatif, culturel et sportif" (A.E.C.S.) (17e). - Montant : 4.000 euros.
2002, JS 500 - Subvention � l'association "Les Commun'Arts" (11e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 501 - Subvention � l'association "Comit� pour le d�veloppement de l'espace pour le jeu" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 502 - Subvention � l'association "Francophonie et cultures partag�es" (11e). - Montant : 765 euros.
2002, JS 533 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" pour l'organisation du 11e festival du film d'exploration "Jules Verne" et de son op�ration "Les �crans Jules Verne". - Subvention correspondante. - Montant : 42.000 euros.
2002, JS 534 - Subvention � l'association "Royal Rouvier Chess Club" (15e). - Montant : 398 euros.
2002, JS 535 - Subvention � l'association "Int�grale Formation" (19e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 536 - Subvention � l'association "Zadig" (11e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 538 - Subvention � l'association "Les Z�bres de Belleville" (11e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 539 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R�seau Initiatives Ile-de-France" (19e). - Montant : 11.500 euros.
2002, JS 549 - Subvention � l'association "Club audiovisuel de Paris" (17e). - Montant : 915 euros.
2002, JS 552 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier (16e) au titre de la location des locaux situ�s dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). - Montant : 9.830 euros.
2002, JS 553 - Subvention � l'association "Larue et Compagnie". - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 554 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maison du gestion et de l'image - Centre de recherche et d'�ducation artistique" (1er). - Subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 557 - Subvention � l'association "La Forge de Belleville" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 560 - Subvention � l'association "Les Petites Dyonisies" (9e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 561 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association dite "J. Presse, Association nationale de la presse d'initiative jeune" (12e) pour leur projet de "Maison de la presse d'initiative jeune � Paris". - Subvention correspondante. - Montant : 45.000 euros.
2002, JS 564 - Subvention � l'association "Centre de liaison et d'initiatives sociales du 16e" (16e). - Montant : 760 euros.
2002, JS 569 - Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'�t� pour les jeunes parisiennes et parisiens. - Montant total : 79.890 euros.
2002, JS 570 - Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 36.300 euros.
2002, JS 583 - Subvention � l'association "Amicale des anciens �l�ves de l'espace Andr� Malraux" (17e). - Montant : 1.250 euros.
2002, JS 587 - Subvention � l'association "Prog�niture" (13e). - Montant : 4.950 euros.
2002, JS 588 - Subvention � l'association "Vivre autrement" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 589 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "11�me Ev�nements" (11e). - Subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 591 - Subvention � l'association "Ligue d'improvisation de Paris" (11e). - Montant : 3.050 euros.
2002, JS 594 - Subvention � l'association "J2P" (Jaur�s Pantin Petit) (19e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 595 - Subvention � l'association r�gionale "Centres d'entra�nement aux m�thodes d'�ducation active en Ile-de-France - CEMEA", Argenteuil (Val d'Oise). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 596 - Subvention � l'association "Acteurs sans fronti�res" (13e). - Montant : 765 euros.
2002, JS 599 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Unis - cit� Ile-de-France" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 36.000 euros.
2002, JS 626 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "F�d�ration des oeuvres la�ques de Paris" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2002, JS 629 - Subvention � l'association "Sirius Productions" (14e). - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 630 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean-Monnet" (14e). - Subvention. - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 634 - Subvention � l'association "Paris Environnement Jeunesse" (18e) pour l'organisation d'un festival de la science-fiction et de l'imaginaire d�nomm� "Visions du futur". - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 635 - Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation La Chapelle et H�bert (18e) � l'association Goutte-d'Or Avenir. - Montant : 99.987,81 euros.
2002, JS 637 - Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18e) � l'association Loisirs Animation Goutte d'Or (18e). - Montant : 34.047,04 euros.
2002, JS 638 - Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation Ren�-Binet et de l'espace jeunes Charles-Hermite (18e) � l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord". - Montant : 82.292 euros.
2002, JS 639 - Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation Les Abbesses (18e) � l'association "Paris Environnement Jeunesse". - Montant : 49.942,79 euros.
2002, JS 640 - Subvention de fonctionnement � l'association "Paris pour les jeunes". - Montant : 1.069.857 euros.
2002, JS 644 - Subvention � l'association "Altern'active" (11e). - Montant : 820 euros.
2002, JS 656 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Street Spirit Culture". - Subvention. - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 657 - Subvention � l'association "L'autre danse" (20e). - Montant : 765 euros.
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition d'accroche-v�los en m�tal.
2002, DVD 162 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour le remplacement de trappes et d'�chelles m�talliques pour tr�mies.
2002, DVD 201 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux horticoles pour l'entretien des espaces verts du d�p�t de Bonneuil-sur-Marne.
2002, DVD 202 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'extension du r�seau de d�tection et de vid�o surveillance, sur le boulevard p�riph�rique et les voies sur berges.
2002, DVD 215 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'installation de locaux de chantier pour la mission tramway au 1, avenue de la Porte-d'Ivry (13e).
2002, DVD 226 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour des prestations de service relatives � des travaux de reprographie.
2002, DVD 236 - Modification des modalit�s d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des D�placements, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif � l'am�nagement-r�duction du temps de travail et � l'am�lioration de la qualit� de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du D�partement de Paris.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, DVLR 142 - Subvention � la F�d�ration nationale des associations d'accueil et de r�insertion sociale, 70-72, rue Orfila (20e). - Montant : 21.990 euros.
2002, DVLR 143 - Subventions � 2 associations menant des actions pour favoriser l'int�gration. - Montant total : 8.000 euros.
2002, DVLR 156 - Subventions � 7 associations menant des actions pour favoriser l'int�gration. - Montant total : 60.745 euros.
2002, DVLR 189 - Subventions annuelles de fonctionnement � 6 associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris.
Mme Kh�dija BOURCART, rapporteur.
2002, DAEE 35 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale du folklore fran�ais (14e). - Montant : 1.970 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2002, DAUC 34 - Actualisation des prix et des conditions de vente des plans de Paris.
2002, DAUC 172 - Acquisition d'une parcelle de terrain, 2-4, rue des Lilas, 27, 29, rue du Pr�-Saint-Gervais (19e), (propri�t� de l'Assistance publique - H�pitaux de Paris) et constitution d'une servitude de vue s'y rapportant.
2002, DAUC 179 - Zone d'am�nagement concert� "Porte d'Asni�res" (17e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 3 au trait� de concession Ville - S.E.M.A.V.I.P. du 8 d�cembre 1997, devenu convention publique d'am�nagement depuis la d�lib�ration 2002 DAUC 19-10� des 8 et 9 juillet 2002.
2002, DAUC 183 - Zone d'am�nagement concert� "Ch�teau-des-Rentiers" (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 4 au trait� de concession sign� avec la S.E.M.A.P.A. le 29 d�cembre 1988, devenu convention publique d'am�nagement depuis la d�lib�ration du Conseil de Paris 2002 DAUC 19-5� des 8 et 9 juillet 2002.
2002, DAUC 196 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. une convention relative � la participation de ce constructeur au co�t d'�quipement de la Zone d'am�nagement concert� "Paris-Rive gauche" (13e) en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme.
2002, DAUC 207 - Subvention de fonctionnement � l'Atelier parisien d'urbanisme, 17, boulevard Morland (4e). - Montant : 6.076.000 euros.
2002, DAUC 209 - Subvention de fonctionnement au "Pavillon de l'Arsenal", 21, boulevard Morland (4e). - Montant : 2.019.648 euros.
2002, DPA 502 - Approbation du contrat de transaction visant � indemniser M. Yves LION, architecte, en raison des pr�judices subis par lui lors de l'op�ration d'am�nagement de l'Il�t Schomberg (4e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondants.
2002, DAUC 145 - Attribution de la d�nomination "place Paul Tortelier" � une place du 17e arrondissement, situ�e dans la Z.A.C de la "Porte d'Asni�res".
2002, DAUC 164 - Attribution de la d�nomination "place Louis Bernier" � une place du 17e arrondissement, situ�e dans la Z.A.C. de la "Porte d'Asni�res".
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2002, AJ 4 - Subvention de fonctionnement au Conseil d�partemental de l'aide juridique de Paris. - Montant : 3.811 euros.
2002, SG 73 - Adh�sion de la Ville de Paris � l'association "France qualit� publique" et versement de la cotisation correspondante. - Montant : 4.000 euros.
Mme Fr�d�rique CALANDRA, rapporteur.
2002, DPP 32 - Dispositif "Ville vie vacances". - Subvention � l'association "La soupape ail�e" dans le cadre des animations de squares du 18e arrondissement en juillet et en ao�t 2002. - Montant : 5.500 euros.
2002, DPP 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres relatif � la surveillance d'immeubles ou parties d'immeubles, d'installations et de b�timents inoccup�s non ouverts au public.
2002, PP 50 - Attribution d'une indemnit� de gestion � certains fonctionnaires de la Pr�fecture de police.
2002, PP 106 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situ� 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie � Nogent-sur-Marne (Val-de-Mane).
2002, PP 107 - Travaux de restructuration de la caserne Mass�na, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 108 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situ� place du Mar�chal-Lyautey � Vincennes (Val-de-Marne).
2002, PP 109 - Dispositions et grilles de r�mun�ration applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la Pr�fecture de police vis�s par l'article 35 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
2002, PP 110 - Fixation des seuils d'engagement des poursuites par voie de commandement et de saisie-ex�cution et autorisation permanente au receveur g�n�ral des Finances, Tr�sorier-payeur g�n�ral de la R�gion d'Ile-de-France de poursuivre le recouvrement des cr�ances de la Pr�fecture de police d'un montant inf�rieur � 1.500 euros.
2002, PP 112 - Modification des effectifs budg�taires de la Pr�fecture de police au titre de l'ann�e 2002.
2002, PP 116 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� SICRA relatif � la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris - Z.A.C. Front de Seine - Ilot 4.2 � Levallois-Perret (Hauts-de-Seine).
2002, PP 118 - Indemnisation des sorties effectu�es � partir de 19 heures par les techniciens de la Pr�fecture de police affect�s au 6e bureau de la Direction de la Protection du public pour r�aliser les enqu�tes n�cessaires � l'instruction des dossiers li�s aux plaintes des usagers dans le domaine des nuisances sonores et olfactives.
2002, PP 119 - Modification de la d�lib�ration 2002 PP 83-1� des 18 et 19 novembre 2002 portant cr�ation d'une indemnit� d'administration et de technicit� pouvant �tre octroy�e � certains personnels de la Pr�fecture de police et fixation des modalit�s d'attribution du r�gime indemnitaire susceptible d'�tre octroy� � ses personnels.
2002, SGCP 14 - Programme 2003 de formation des �lus parisiens.
2002, SGCP 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.557.000 euros.
2002, SGCP 17 - Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris.
2002, SGCP 18 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le D�partement de Paris une convention relative � la contribution du D�partement de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2002, JS 57 - Subvention � la F�d�ration fran�aise de savate, boxe fran�aise et disciplines associ�es. - Montant : 20.000 euros.
2002, JS 58 - Subvention � l'Association Prot�ines 15 (15e). - Montant : 700 euros.
2002, JS 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de pr�vention avec l'association "Esp�rance Paris 19" (19e). - Subvention � ladite association. - Montant : 10.849 euros.
2002, JS 163 - Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Paris Handball club. - Approbation du versement d'une subvention compl�mentaire au titre de 2002 � ladite association. - Montant : 47.125 euros. - Approbation du recours � l'article 30 du Code des march�s publics pour le versement dues par la Ville de Paris � ladite association pour des prestations de billetterie et de communication. - Montant : 310.153 euros H.T.
2002, JS 182 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs pour la saison 2002-2003 relatif � l'attribution d'une subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'association "GYM'PARIS 15". - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 186 - Subvention au Comit� d�partemental de rugby de Paris (12e). - Montant : 6.100 euros.
2002, JS 197 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). - Subvention de fonctionnement � ladite association au titre de 2002. - Montant : 120.700 euros.
2002, JS 248 - Subvention � l'association "Paris aquatique" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2002, JS 249 - Subvention � l'association "Latina Paris 3" (3e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 263 - Subvention � la F�d�ration fran�aise de volleyball (19e). - Montant : 10.671 euros.
2002, JS 267 - Subvention � l'association "Petits Princes" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet sports". - Subvention correspondante. - Montant : 76.225 euros.
2002, JS 299 - Subvention � l'association "Attitude sport" (10e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention au cours de 2002. - Montant : 750 euros.
2002, JS 301 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention � l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de pr�vention sur le terrain d'�ducation physique de La Grange aux Belles (10e). - Montant : 7.200 euros.
2002, JS 302 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention � l'"Association des �quipes d'amiti�" (10e) pour la mise en place d'une animation sportive de pr�vention sur le terrain d'�ducation physique Verdun (10e). - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 303 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de pr�vention avec l'association "Paris football club - centre animation jeunesse" (12e). - Montant : 45.735 euros.
2002, JS 312 - Subvention � l'Association internationale de la paix dans le sport "A.I.P.S.". - Montant : 6.000 euros.
2002, JS 313 - Subvention � la F�d�ration fran�aise de handball. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 26.679 euros.
2002, JS 314 - Subvention � l'association "Les amis de Massabielle" (6e). - Montant : 1.921 euros.
2002, JS 342 - Subvention � la Ligue de Paris - Ile-de-France de handball. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 22.867 euros.
2002, JS 356 - Subvention � l'association Club athl�tique des sports g�n�raux (C.A.S.G.) (16e) au titre de ses activit�s sportives parisiennes en 2002. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. - Montant : 91.470 euros.
2002, JS 357 - Subvention � l'association "Le Stade fran�ais" (16e) au titre de ses activit�s sportives parisiennes en 2002. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. - Montant : 171.000 euros.
2002, JS 360 - Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris, l'association M�tro-Racing club de France et la soci�t� anonyme sportive professionnelle Racing club de France rugby. - Approbation du versement d'une subvention compl�mentaire au titre de 2002 (saison sportive 2001-2002) � la soci�t� Racing club de France rugby. - Montant : 60.280 euros. - Approbation du recours � l'article 30 du Code des march�s publics pour le versement des sommes dues par la Ville de Paris � la soci�t� Racing club de France rugby pour des prestations de billetterie, des prestations de billetterie et de communication. - Montant : 24.990 euros H.T.
2002, JS 415 - Subvention � l'association "Lames du Marais" (4e). - Montant : 1.798 euros.
2002, JS 428 - Subvention de fonctionnement � l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 430 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "Les Petits Pierrots" (20e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention sur le terrain d'�ducation physique des Haies (20e). - Montant : 12.510 euros.
2002, JS 431 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de pr�vention avec l'association "Paris football club - Centre animation jeunesse" (12e). - Montant : 9.822 euros.
2002, JS 432 - Subvention � l'association "Le Rassemblement par le sport" (14e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 22.867 euros.
2002, JS 433 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � "l'association des centres d'aide et de secours � l'adolescence" (A.C.A.S.A.) (19e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention au gymnase, 84, rue Curial (19e). - Montant : 2.661 euros.
2002, JS 434 - Subvention � l'association "F�d�ration sportive et gymnique du travail - Comit� de Paris" pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention (19e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 435 - Subvention � l'association "France Plurielle" pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention au cours de l'ann�e 2002 (12e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 439 - Subvention de fonctionnement � l'Office municipal des sports du 3e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 446 - Subvention au Comit� d�partemental de Paris de football (13e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 448 - Subvention � la Ligue de Paris de judo (14e). - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 449 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "SOCRATE" (20e) pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention sur le terrain d'�ducation physique du square du Commandant de l'Herminier (20e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 450 - Subvention � l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention (20e). - Montant : 8.900 euros.
2002, JS 451 - Subvention � l'association "Sports pour tous" (20e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 452 - Subvention � l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". - Montant : 1.372 euros.
2002, JS 457 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de pr�vention avec l'association "Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul" (10e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 460 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. - Subvention. - Montant : 25.400 euros.
2002, JS 473 - Subvention � l'association "Les as du 19e" (19e). - Montant : 850 euros.
2002, JS 476 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Paris profession sport et jeunesse (13e). - Montant : 35.000 euros.
2002, JS 477 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la F�d�ration fran�aise de natation (20e). - Montant : 100.000 euros.
2002, JS 481 - Subvention au "Sporting club Maccabi-Paris" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2002, JS 484 - Subvention � la F.F.T.T. Ligue r�gionale d'Ile-de-France de tennis de table, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Montant : 9.146 euros.
2002, JS 504 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 2e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 506 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 4e arrondissement. - Montant total : 2.650 euros.
2002, JS 507 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 2.484 euros.
2002, JS 508 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 9.820 euros.
2002, JS 509 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 7.961 euros.
2002, JS 510 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 3.694 euros.
2002, JS 511 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 9e arrondissement. - Montant : 250 euros.
2002, JS 512 - Subvention � une association du 9e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 513 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 16.497 euros.
2002, JS 514 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 1.880 euros.
2002, JS 515 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 3.110 euros.
2002, JS 516 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 2.580 euros.
2002, JS 517 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 9.527 euros.
2002, JS 518 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 9.632 euros.
2002, JS 519 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 3.900 euros.
2002, JS 520 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 3.859 euros.
2002, JS 521 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 14.735 euros.
2002, JS 522 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 7.650 euros.
2002, JS 523 - Subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives (disciplines olympiques). - Montant total : 38.620 euros.
2002, JS 524 - Subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives (disciplines non olympiques, multisports pour handicap�s et scolaires). - Montant : 65.568 euros.
2002, JS 525 - Subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives. - Montant total : 65.044 euros.
2002, JS 526 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives de l'enseignement sup�rieur et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 37.270 euros.
2002, JS 527 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 14.934 euros.
2002, JS 528 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit�s s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 37.366 euros.
2002, JS 529 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit�s s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 29.776 euros.
2002, JS 530 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 20.793 euros.
2002, JS 531 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives handisport et de sport adapt� et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 13.922 euros.
2002, JS 532 - Subventions de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 92.420 euros.
2002, JS 541 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres pour la r�fection de l'�tanch�it� de la toiture terrasse et des 2 courts de tennis du tennis Friant, 17 ter, rue de Coulmiers (14e).
2002, JS 545 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux d'assainissement et la cr�ation d'all�e de circulation aux abords du terrain de rugby du stade Jean-Bouin (16e).
2002, JS 547 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres pour la r�aliser des travaux d'adaptation des locaux aux personnes handicap�es et d'am�liorer le traitement d'eau du bassin-�cole au centre sportif Jean-Dame (2e).
2002, JS 548 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres pour r�aliser l'adaptation des locaux aux personnes handicap�es au centre sportif Montherlant (16e).
2002, JS 550 - Subvention � l'Association Amicale fran�aise des coureurs de fond d'Ile-de-France (12e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 551 - Subvention � la Fondation nationale de la Cit� internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 239.721 euros.
2002, JS 556 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 5 march�s sur appel d'offres pour l'am�nagement des vestiaires et des douches, l'installation d'un syst�me de vid�o-surveillance aquatique et d'am�lioration de la filtration, l'installation d'une correction acoustique dans le hall bassins et la mise en place de vitrages isolant � la piscine du centre sportif Dauvin (18e).
2002, JS 558 - Subvention � l'association "Libert� aux joueuses - (LAJ)". - Montant : 6.000 euros.
2002, JS 562 - Subvention � l'association Paris Versailles. - Montant : 18.500 euros.
2002, JS 572 - Subventions compensatrices de loyer au titre de 2002 � l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). - Montant total : 90.292 euros.
2002, JS 573 - Subventions compensatrices de loyers pour 2002 � la F�d�ration fran�aise de natation (FFN) dont le si�ge social est situ� 148, avenue Gambetta (20e) ; au Comit� d'Ile-de-France de la F�d�ration fran�aise de natation dont le si�ge social est situ� 163, boulevard Mortier (20e) ; au Comit� d�partemental de natation de Paris dont le si�ge social est situ� 163, boulevard Mortier (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la F�d�ration fran�aise de natation et le Comit� d'Ile-de-France de la F�d�ration fran�aise de natation. - Montant total : 253.124 euros.
2002, JS 574 - Subvention compensatrice de loyer au titre de 2002 � l'association "F�d�ration fran�aise handisport" (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. - Montant : 99.690 euros.
2002, JS 576 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux de r�alisation de 2 mats d'�clairage dans le cadre de la r�novation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin (16e).
2002, JS 577 - Subvention � l'association "SOUNDIATA NOUVELLE" (9e). pour la mise en place d'animation sportives de pr�vention au cours de l'ann�e 2002. - Montant : 686 euros.
2002, JS 578 - Subvention au Roller squad Institut (13e). - Montant : 3.150 euros.
2002, JS 579 - Subvention � l'association Omniperformances (13e). - Montant : 1.000 euros.
2002, JS 598 - Subvention � l'association "KISEIKAI" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 601 - Subvention au Club athl�tique de Paris (14e). - Montant : 83.800 euros.
2002, JS 602 - Subvention � l'association "Centre de formation de football de Paris" (4e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 52.000 euros.
2002, JS 603 - Subvention � l'association "En avant de Paris" (14e). - Montant : 16.800 euros.
2002, JS 604 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting club universitaire de France" (17e). - Subvention. - Montant : 22.900 euros.
2002, JS 605 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle f�minin de Paris" (16e). - Subvention correspondante. - Montant : 9.200 euros.
2002, JS 606 - Subvention � la Ligue de Paris de judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associ�es (14e). - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 607 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "GRS Paris Centre" (1er). - Subvention correspondante. - Montant : 14.000 euros.
2002, JS 608 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Esp�rance de Reuilly" (12e). - Montant : 15.300 euros.
2002, JS 609 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Football club des Gobelins" (13e). - Montant : 45.800 euros.
2002, JS 610 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union sportive olympiades Massif central" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 11.000 euros.
2002, JS 611 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris 13 tennis de table". - Subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2002, JS 612 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Al�sia Football Club" (14e). - Montant : 40.200 euros.
2002, JS 613 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GYM'PARIS 15". - Subvention correspondante. - Montant : 16.800 euros.
2002, JS 614 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e). - Montant : 30.500 euros.
2002, JS 615 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Esp�rance sportive parisienne" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 53.500 euros.
2002, JS 616 - Subvention au Club sportif Paris 19. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 617 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Amicale Manin Sport" (19e). - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 618 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif multisport du 20e". - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 619 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "COOPYR SPORTIF". - Subvention correspondante. - Montant : 9.200 euros.
2002, JS 621 - Subvention � l'association Paris Horse Show (4e). - Montant : 21.551 euros.
2002, JS 623 - Subvention � la F�d�ration des oeuvres la�ques de Paris (19e). - Montant : 22.000 euros.
2002, JS 628 - Subvention au Comit� d�partemental de sp�l�ologie de Paris (11e). - Montant : 760 euros.
2002, JS 646 - Subvention au Comit� d�partemental de Paris de football (13e). - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 652 - Subvention � l'association "Les mouettes de Paris" (19e). - Montant : 7.000 euros.
2002, JS 654 - Subvention � l'Acad�mie des sports (16e). - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 655 - Subvention au "Comit� fran�ais Pierre-de-Coubertin" (13e). - Montant : 2.000 euros.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2002, DAC 124 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "CD-ROM r�sistance Ile-de-France" situ�e 1-18, place Duplex (15e) un avenant � la convention d'objectifs de 1999 relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
2002, DAC 567 - Subvention � l'association "Comit� Tlemcen Paris". - Montant : 1.524 euros.
2002, ASES 109 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens de la R�sistance - R�gion Paris - Ile-de-France - Centre A/345, 8, rue Riesener (12e). - Montant : 500 euros.
2002, ASES 157 - Subvention de fonctionnement de 15.242 euros � la Conf�d�ration des combattants volontaires de la R�sistance, 10, rue de Pyramides (1er), au titre de 2002.
2002, ASES 183 - Subvention de fonctionnement de 15.247 euros et subvention exceptionnelle de 1.143 euros pour l'achat d'un drapeau � l'association "Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie" situ�e 13, rue Edouard-Manet.
2002, ASES 190 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e "F.N.A.C.A. du 3e" et Comit� d'entente du 3e.
2002, ASES 193 - Subvention � l'association "Union nationale des combattants du D�partement de Paris - Section du 18e arrondissement", 3, rue d'Oslo (18e). - Montant : 457 euros.
2002, ASES 199 - Revalorisation de subventions compensatrices de loyer � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre.
2002, ASES 200 - Revalorisation de subventions compensatrices de loyer � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre.
2002, ASES 203 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 3e arrondissement, au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 1.710 euros.
2002, ASES 204 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 3.325 euros.
2002, ASES 205 - Subvention de fonctionnement � l'association "Comit� de la Flamme sous l'Arc-de-Triomphe" situ�e 23, rue Jacques-Ibert (17e). - Montant : 15.885 euros.
2002, ASES 206 - Subvention de fonctionnement � l'association "Union des anciens combattants de la Pr�fecture de police et de la police de la R�gion parisienne" situ�e Ile de la Cit� (4e). - Montant : 800 euros.
2002, ASES 207 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants. - Montant total : 5.885 euros.
2002, ASES 214 - Subventions de 1.910 euros � 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002.
2002, ASES 215 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 3.210 euros.
2002, ASES 220 - Subvention de fonctionnement � l'Association nationale des anciens et amis d'Indochine et du souvenir indochinois" situ�e 15, rue de Richelieu (1er). - Montant : 3.430 euros.
2002, ASES 221 - Subvention de fonctionnement � l'association "Lib�ration nord - Le plus ancien des mouvements de r�sistance" situ�e 5, rue de l'Asile-Popincourt (11e).
2002, ASES 222 - Subvention de fonctionnement � l'Association des amput�s grands bless�s et victimes de guerre, Section Paris Ile-de-France" situ�e 8, rue Roqu�pine (8e).
2002, ASES 223 - Subvention de fonctionnement � une association d'anciens combattants victimes de guerre du 5e arrondissement "UNC du 5e".
2002, ASES 224 - Subvention de fonctionnement � la Conf�rence des associations et des F�d�rations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris - CAFAC du 10e, Mairie du 10e, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Montant : 950 euros.
2002, ASES 225 - Subvention de fonctionnement � la Section locale du 12e arrondissement de l'Association des d�port�s, intern�s, r�sistants et patriotes de Paris - ADIPR, 72, rue Claude-Decaen (12e), au titre de l'exercice 2002. - Montant : 475 euros.
2002, ASES 226 - Subvention de fonctionnement au Comit� du 19e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la R�sistance - ANACR du 19e, 33, rue Compans (19e), au titre de l'exercice 2002. - Montant : 600 euros.
2002, ASES 227 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 20e arrondissement, 6, rue Tolain (20e), au titre de l'exercice 2002. - Montant : 700 euros.
2002, ASES 228 - Subvention de fonctionnement � l'association "Le Comit� d'entente des associations d'anciens combattants victimes de guerre du 6e" (6e).
2002, ASES 229 - Subvention de fonctionnement � l'association d'anciens combattants et victimes de guerre du 10e arrondissement "ANACR du 10e".
2002, ASES 233 - Subvention de fonctionnement � l'association "La soci�t� mutualiste" dite "Les m�daill�s militaires" situ�e 36, rue de la Bienfaisance (8e) pour sa 222e section situ�e 37, rue Capitaine-Marchal (20e).
2002, ASES 234 - Subvention de fonctionnement de 7.100 euros � l'Association nationale des anciens combattants de la R�sistance - Comit� d�partemental de Paris situ�e 79, rue Saint-Blaise (20e).
2002, ASES 235 - Subvention de fonctionnement au Service juridique et social d'Ile-de-France de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A., 37, rue de G�tines (20e). - Montant : 800 euros.
2002, ASES 236 - Subvention d'�quipement � l'association "Club informatique FNACA -Paris" situ�e 41, rue Nationale (13e), pour l'acquisition de mat�riel informatique.
2002, ASES 240 - Subvention de fonctionnement � l'Association du foyer de l'Institution nationale des Invalides situ�e 6, boulevard des Invalides (7e).
2002, ASES 241 - Subvention de fonctionnement � l'association "Union nationale des combattants du D�partement de Paris" - UNC du 12e, 160, avenue Daumesnil (12e).
2002, ASES 249 - Subventions en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 7.472 euros.
2002, ASES 253 - Subvention de fonctionnement � l'association nationale des anciens du r�giment d'infanterie - chars de marine (RICM) (16e) au titre de 2002. - Montant : 915 euros.
2002, ASES 254 - Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 2.677 euros.
2002, ASES 255 - Subventions de fonctionnement en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 3.659 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2002, DAEE 34 - Subvention � l'association "Quartier Drouot" � titre de soutien � l'organisation des "Trois jours du quartier Drouot" qui se sont tenus les 3, 4 et 5 octobre 2002. - Montant : 12.200 euros.
2002, DAEE 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sign� Paris" pr�voyant l'attribution d'une subvention � cette association pour l'organisation de l'exposition "Des artisans magiciens r�inventent Paris". - Montant : 31.000 euros.
2002, DAEE 37 - Subvention � la Soci�t� d'encouragement aux m�tiers d'art (12e) � titre de la contribution de la Ville de Paris au prix d�partemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'ann�e scolaire 2001-2002. - Montant : 763 euros.
2002, DAEE 38 - Subvention de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la ville � l'association "Fontaine au Roi Initiative" (11e). - Montant : 5.530 euros.
2002, DFAE 116 - Subvention � l'association des commer�ants "Le Faubourg Saint-Germain" (7e) pour la r�alisation d'une animation commerciale. - Montant : 6.400 euros.
2002, DFAE 144 - Subvention � l'association des commer�ants de l'avenue de Saint-Ouen - Championnet pour la r�alisation d'une animation commerciale. - Montant : 3.000 euros.
2002, DFAE 155 - Fixation des droits de place sur le march� d'Aguesseau (7e).
2002, DFAE 174 - Tenue suppl�mentaire du march� d�couvert alimentaire Bercy (12e), le mercredi apr�s-midi.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DPE 88 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'EGYPTIAN ARAB INTERNATIONAL INVESTMENT COMPANY SAA EAR et avec l'INTERNATIONAL LEBANON WATER COMPANY SAL, deux conventions en vue de confier au Centre de Recherche et de Contr�le des Eaux de Paris l'ex�cution de prestations de contr�le de qualit� pour deux installations de traitement et de conditionnement d'eau en bonbonnes.
2002, DPE 114 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de plaques indicatrices destin�es aux ouvrages du r�seau d'assainissement parisien.
2002, DPE 131 - Modifications des modalit�s d'organisation de travail des personnels ouvriers du C.R.E.C.E.P., de la section de l'assainissement de Paris et de la section des barrages r�servoirs de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif � l'am�nagement/r�duction du temps de travail et � l'am�lioration de la qualit� de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du D�partement de Paris.
2002, DVD 212 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'approvisionnement en carburants et en combustibles � la circonscription de l'Ourcq touristique de la section des canaux.
2002, DVD 248 - Subvention � l'association SIRIUS (4e). - Montant : 5.000 euros.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2002, DPE 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture d'�quipements de protection individuelle sp�cifiques aux agents de la Direction de la Protection de l'Environnement et de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.
2002, DPE 33 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la v�rification et la maintenance des installations de d�tection et d'alarme incendie dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2002, DPE 91 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de produits destin�s � l'enl�vement des graffiti (2 lots).
2002, DPE 129 - Subvention � la Soci�t� coop�rative d'int�r�t collectif ATKELI, 55, rue Greneta (2e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DPE 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la subvention de fonctionnement attribu� � l'association pour l'exercice 2002 et ent�rinant d'autre part, l'accord des deux parties pour red�finir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration.
2002, DPE 134 - Subvention � l'association "Comit� de Paris de la Ligue contre le cancer", 13, avenue de la Grand Arm�e - 7 (16e). - Montant : 110.586,52 euros.
2002, DPE 135 - Subvention � l'association Ile de France Environnement, 50, avenue Edison (13e). - Montant : 15.245 euros.
2002, DPE 136 - Subvention � l'association A.D.U.A., 37, boulevard Saint-Martin (3e). - Montant : 1.500 euros.
2002, DPE 139 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer d'une part, un avenant n� 2 au march� sign� avec la soci�t� C.G.E.A. pour la collecte quotidienne des ordures m�nag�res � Paris - lot n� 1 : 1er, 2e, 7e, 15e et 18e arrondissements et, d'autre part, un avenant n� 4 au march� sign� avec le groupement solidaire GSP/SITA IdF pour la collecte quotidienne des ordures m�nag�res � Paris - lot n� 2 : 3e, 4e, 10e, 11e, 13e et 19e arrondissements.
2002, DPE 140 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention de groupement de commande constitu� aupr�s de l'U.G.A.P. pour acqu�rir des fournitures de produits en m�tal et quincaillerie, relatif aux modalit�s de paiement.
2002, PJEV 104 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres ouvert pour des travaux de pierre de taille pour la mise en s�curit� de la balustrade du square Emile Chautemps (3e).
2002, PJEV 110 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 87/23-193/ 5 au march� sign� avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, JM LLORCA et les soci�t�s JP. VIGUIER SA D'ARCHITECTURE et SGTE pour la suppression d'�l�ments de mission non ex�cut�s dans le cadre de la ma�trise d'oeuvre du parc Andr�-Citro�n (15e).
2002, PJEV 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la v�g�talisation de l'esplanade Didot - Al�sia (14e).
2002, PJEV 152 - Subvention de fonctionnement � la R�gie de quartier : "Les Amandines". - Montant : 3.500 euros.
2002, PJEV 153 - Subvention � l'association "Quartier Saint-Bernard". - Montant : 2.000 euros.
2002, PJEV 155 - Subvention � l'association l'Ecole du Chat (18e). - Montant : 4.740 euros.
2002, PJEV 156 - Subvention de fonctionnement � l'association "Jeunes pour la Nature Ile de France". - Montant : 2.500 euros.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2002, DASCO 324 - Indemnisation amiable de M. Laurent COURAUD et de FRANCETEL S.A. en r�paration des dommages subi suite � des d�g�ts des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2002, DASCO 358 - Indemnisation amiable de Mme LECOQ-VALLON en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2002, DMG 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en 4 lots concernant le nettoyage courant des locaux de b�timents relevant de la Ville de Paris, pour une p�riode d'un an � compter de leur notification et reconductibles dans les m�mes termes au maximum 2 fois.
2002, DMG 100 - Admission en non-valeurs d'anciennes cr�ances irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2002.
2002, DMG 115 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et de la maintenance de mat�riels �lectrom�nagers, en 6 lots s�par�s, destin�s aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.
2002, DMG 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de quincaillerie g�n�rale, �lectricit�, b�timent, bois et d�riv�s, m�taux ferreux et non ferreux, en 4 lots s�par�s, destin�s � l'entretien des locaux des services de la Ville de Paris pour une dur�e d'une ann�e avec possibilit� de reconduction par d�cision expresse, pour une m�me dur�e et au plus 2 fois.
2002, DRH 78 - Modification de la d�lib�ration D. 896, en date du 25 juin 1990, modifi�e, portant r�gime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des services techniques de la Propret� de Paris.
2002, DRH 102 - Modification de la d�lib�ration D. 2217-1�, en date des 10 et 11 d�cembre 1990 fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris.
2002, DRH 108 - Modification des d�lib�rations fixant le statut particulier applicable � certains corps de cat�gorie B de la Commune de Paris.
2002, DRH 109 - Modification des d�lib�rations fixant le statut particulier applicable � certains corps de cat�gorie A de la Commune de Paris.
2002, DRH 117 - Statut particulier, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicable au corps de technicien de la surveillance sp�cialis�e de la Commune de Paris.
2002, DRH 123 - Avis sur 2 projets de d�cret et un projet d'arr�t� interminist�riel modifiant le statut particulier, le classement hi�rarchique et l'�chelonnement indiciaire applicables au corps des administrateurs de la Ville de Paris.
2002, DRH 124 - Modification de la d�lib�ration D. 1754-2�, en date du 28 novembre 1983, modifi�e, relative au statut particulier applicable au corps de la surveillance sp�cialis�e de la Commune de Paris.
2002, DRH 130 - Modification de la d�lib�ration M. 93, en date du 25 avril 1977, modifi�e, relative � l'attribution d'une indemnit� sp�ciale de suj�tions � certains personnels ouvriers de la Commune de Paris.
2002, DRH 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le D�partement de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP).
2002, DSTI 85 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en 3 lots indissociables pour le remplacement d'une machine de mises sous plis "Pitney Bowes 8300" par la fourniture d'un syst�me de mises sous plis neuf, d'une capacit� identique.
2002, DSTI 96 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "moteur PLEIADES" noyau progiciel de l'application comptable municipale SYSIF �dit� et distribu� par la soci�t� "SOPRA GROUP".
2002, DSTI 105 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la maintenance des progiciels des gammes "Business Objects" �dit� par la soci�t� "BUSINESS OBJECTS S.A.".
2002, DSTI 116 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la maintenance �volutive et curative du logiciel THEMISA de contr�le du seuil des march�s publics utilis� par l'ensemble des directions de la Ville de Paris.
2002, DSTI 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'adh�sion � un groupement de commandes constitu� aupr�s de l'UGAP afin de permettre l'acquisition de mat�riels micro-informatiques (micro-ordinateurs et stations de travail) de marques diff�rentes destin�s aux services de la Ville de Paris et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.
2002, DVLR 41 - Subvention de fonctionnement � l'association "Droits et d�fense des locataires du nouveau Charolais Sabli�re" (12e). - Montant : 381 euros.
2002, DVLR 43 - Subvention � "l'Association familiale catholique de Saint-Honor� d'Eylau" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2002, DVLR 51 - Subvention au "Comit� local d'animation sociale et de solidarit� du 17e arrondissement de Paris". - Montant : 6.914 euros.
2002, DVLR 62 - Subvention au "Comit� municipal des f�tes et oeuvres de solidarit� du 10e arrondissement". - Montant : 8.606 euros.
2002, DVLR 75 - Subvention � "l'Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e" (ARD 16). - Montant : 22.867 euros.
2002, DVLR 76 - Subvention � l'association "Foyer Sophie Germain" (4e). - Montant : 1.524 euros.
2002, DVLR 77 - Subvention � l'association "Croix rouge fran�aise" (8e) et oeuvrant dans le 4e arrondissement gr�ce � sa d�l�gation locale. - Montant : 1.829 euros.
2002, DVLR 78 - Subvention � l'"Association des cit�s du secours catholique" (7e) et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 2.286 euros.
2002, DVLR 98 - Subvention � l'association "Cercle du 3e �ge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). - Montant : 686 euros.
2002, DVLR 99 - Subvention � l'association "Tatoulu" (16e). - Montant : 3.811 euros.
2002, DVLR 100 - Subvention � l'association "Les gamins du Marais" (4e). - Montant : 666 euros.
2002, PJEV 158 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, pour dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2002, PP 115 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2002, DPVI 160 - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention d'investissement � l'association "La P�pini�re Mathis", 7-9, rue Mathis (19e), pour l'�quipement de son local d'activit� dans le 19e arrondissement.
2002, DVLR 128 - Subvention d'�quipement � l'association Jean-Cotxet pour l'am�nagement d'un local suppl�mentaire destin�e � l'Equipe de d�veloppement local du site CCAK-Riquet (19e). - Montant : 4.905,46 euros.
2002, DVLR 137 - Politique de la ville. - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de la Goutte-d'Or (18e). - Montant total : 47.147 euros.
2002, DVLR 138 - Politique de la ville. - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles (10e). - Montant total : 89.967 euros.
2002, DVLR 139 - Politique de la ville. - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). - Montant total : 56.295 euros.
2002, DVLR 161 - Subvention d'�quipement � l'association Caravans�rail D�veloppement pour la r�alisation de travaux et l'achat d'�quipement divers et informatique pour le local situ� 4, rue Franc-Nohain (13e). - Montant : 8.000 euros.
2002, DVLR 201 - Subvention r�gionale dans le cadre de la politique de la ville pour 2002. - Montant : 365.877 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2002, DASCO 280 - Subvention � l'association "Soci�t� centrale d'apiculture, de s�riculture, d'insectologie et de zoologie agricole" (14e). - Montant : 5.700 euros.
2002, DASCO 325 - Subvention � l'association "La Maison internationale du violon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e). - Montant : 30.000 euros.
2002, DASCO 346 - Subvention � une association au titre de la politique de la ville dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.
2002, DASCO 347 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 17e arrondissement. - Montant total : 2.577 euros.
2002, DASCO 356 - Subvention � l'association d�partementale des parents d'�l�ves de l'enseignement public - Paris. - Montant : 20.000 euros.
2002, DASCO 360 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 45 march�s relatifs � l'organisation des s�jours de vacances d'�t� des jeunes parisiens de 4 � 16 ans pour l'�t� 2003 avec reconduction pour les �t�s 2004 et 2005 en application de l'article 30 du Code des march�s publics.
2002, DASCO 361 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� relatif � l'organisation de 128 croisi�res escales sur la Seine � l'attention des enfants des �coles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des march�s publics.
2002, DASCO 362 - Subvention � une association du 10e arrondissement. - Montant : 1.826 euros.
2002, DASCO 364 - Subvention � un �tablissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 1.522 euros.
2002, DASCO 365 - Attribution du nom de Suzanne VALADON au lyc�e municipal, 7, rue Ferdinand-Flocon (18e).
2002, DPA 280 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� S.A. ALGECO (mandataire) et de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec M. Guillaume D'ASTORG, architecte, relatifs � la construction d'une �cole maternelle relais de 4 classes, 19-23, rue L�on (18e).
2002, DPA 351 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l'�cole maternelle, 29, avenue Gambetta (20e).
2002, DPA 419 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation d'un centre de ressources et d'une aire de jeux pour l'�cole �l�mentaire, 28-32, rue Pierre-Larousse (14e).
2002, DPA 461 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise en s�curit� de la verri�re de l'escalier principal et de reconstruction du mur mitoyen au lyc�e d'enseignement industriel Camille-Jenatsy (18e).
2002, DPA 462 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du sol de cour � l'�cole polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e).
2002, DPA 463 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de reconstruction du sol de cour � l'�cole �l�mentaire, 4, rue Charles-Hermite (18e).
2002, DPA 489 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux visant � la r�fection des peintures au lyc�e Lucas-de-Nehou (14e).
2002, DPA 499 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de mise en conformit� des garde-corps � l'�cole �l�mentaire, 13, rue Vulpian et � la biblioth�que Centre Paris-Lecture, 40, rue Corvisart (13e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2002, DFAE 114 - Autorisation du repr�sentant de la Ville de Paris - porteur de parts" - aux Assembl�es g�n�rales de la S.E.M.A.V.I.P. � voter en faveur des modifications statutaires de la soci�t� rendues n�cessaires par la loi Nouvelles r�gulations �conomiques du 15 mai 2001 et des repr�sentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration � voter le nouveau mode de gouvernance de la S.E.M.A.V.I.P.
2002, DFAE 158 - Autorisation du repr�sentant de la Ville de Paris - porteur de parts" - aux Assembl�es g�n�rales du P.O.P.B. � voter en faveur des modifications statutaires de la soci�t� rendues n�cessaires par la loi Nouvelles r�gulations �conomiques du 15 mai 2001.
2002, DGIC 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� pour la conception de l'exposition "Le cirque � Paris" au salon d'accueil de l'H�tel-de-Ville (4e).
2002, DGIC 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres en 8 lots pour les besoins en impression et fa�onnage de brochures, d�pliants, affiches et autres documents.
2002, DGIC 16 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 de transfert au march� sign� avec la S.A.R.L. Ph�nix Arts Graphiques Europe.
2002, DPA 484 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�novation des 2 fontaines situ�es sur la place de l'H�tel-de-Ville (4e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
2002, DPA 503 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants de transfert aux march�s d'exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux.
2002, SG 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� en vue de la production d'un spectacle � l'occasion de la pr�sentation des v?ux 2003 du Maire de Paris aux agents de la Ville de Paris.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2002, DAC 93 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Ma�trise de Paris" situ�e 14, rue de Madrid (8e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 84.700 euros.
2002, DAC 134 - Subvention � l'association "Des locataires de la Z.A.C. Vaugirard" situ�e 12, rue Aristide-Maillot (15e). - Montant : 2.440 euros.
2002, DAC 144 - Subvention � l'association "E-Nov1" situ�e 133, boulevard Exelmans (16e), au titre de ses activit�s en 2001 et 2002. - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 189 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte" situ�e 108, rue du Chevaleret (13e), une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement de 24.190 euros.
2002, DAC 208 - Subvention � l'association "Place publique" situ�e 4, rue Puits-Saint-Antoine � Marseille (Bouches-du-Rh�ne). - Montant : 3.800 euros.
2002, DAC 257 - Subvention � l'association "Orchestre de chambre Bernard-Thomas" situ�e 4, rue du Foin (3e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 260 - Subvention � l'association "Inbilico". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 266 - Subvention � l'association "Centre chor�graphique national de Caen - Basse Normandie" situ�e 10, rue Pasteur � Caen (Calvados). - Montant : 22.500 euros.
2002, DAC 278 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "SKITe" situ�e 6, rue Desargues (11e), une convention relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 51.129 euros.
2002, DAC 307 - Subvention � l'association "Atelier des Feuillantines" situ�e 9, rue des Feuillantines (5e). - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 309 - Subventions de fonctionnement � des associations du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 37.000 euros.
2002, DAC 311 - Subventions aux Th��tres de l'Aquarium, du Chaudron, de l'Ep�e de Bois et � l'Association de recherche et de traditions de l'acteur. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SCOP "Le Th��tre du soleil" une convention pour une subvention et de souscrire un avenant � la convention avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn-Carlson".
2002, DAC 320 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention du 17 avril 2002 relatif � l'attribution d'une subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'association "Confluences" situ�e 190, boulevard de Charonne (20e). - Montant : 65.500 euros.
2002, DAC 326 - Subventions de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville � des associations du 18e arrondissement. - Montant total : 103.570 euros.
2002, DAC 333 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Th��tre musical de Paris" un avenant � la convention sign�e le 10 avril 2002 relatif � l'attribution d'une subvention compl�mentaire. - Montant : 586.200 euros.
2002, DAC 340 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement avec l'association "Cyber Act", situ�e 5, passage de Thionville (19e). - Montant : 31.170 euros.
2002, DAC 345 - Subvention dans le cadre de la politique de la ville � l'association "L'ours acrobate" (10e). - Montant : 1.200 euros.
2002, DAC 350 - Subventions de fonctionnement � 3 compagnies th��trales programm�es � la Maison de la po�sie. - Montant total : 30.000 euros.
2002, DAC 353 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s � bons de commande pour la fourniture de vid�ogrammes accessibles au pr�t individuel et /ou � la consultation et destin�s � divers services de la Ville de Paris.
2002, DAC 369 - Subvention de fonctionnement � l'association "La maison des illustrateurs". - Montant : 6.100 euros.
2002, DAC 377 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Musique ensemble XXe" situ�e 3, square Roland-Garros (20e), en vue de l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.800 euros.
2002, DAC 381 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les passagers" situ�e 16, rue de Panama � Paris, une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 22.800 euros.
2002, DAC 388 - Subvention � l'association "Compagnie R.I." situ�e 7, rue Bourdaloue (9e). - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 392 - Subvention de fonctionnement � l'association "Union rationaliste", 14, rue de l'Ecole-Polytechnique (5e), afin qu'elle poursuive ses activit�s d'organisation de conf�rences et d�bats publics par lesquels elle contribue � la diffusion d'informations culturelles et scientifiques. - Montant : 4.000 euros.
2002, DAC 393 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative � l'attribution d'une subvention � l'Association pour la coop�ration de l'interprofession musicale (11e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 394 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Lecture jeunesse" (10e). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 396 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Culture et biblioth�ques pour tous" (15e). - Montant : 22.860 euros.
2002, DAC 399 - Subvention de fonctionnement � l'association "L'espace d'un instant". - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 400 - Subvention de fonctionnement � l'association "Biblioth�que Medem". - Montant : 14.000 euros.
2002, DAC 405 - Subvention de fonctionnement � l'association "La voie des livres". - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 406 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis de Marcel Aym�" afin de c�l�brer le bicentenaire de la naissance de l'�crivain. - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 407 - Subvention de fonctionnement � l'association "Lire � Paris", 131, rue de Bagnolet (20e). - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 412 - Subvention � l'association "MELO'MEN" (Choeur international gai de Paris) au titre de ses activit�s en 2002. - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 424 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Musique danse XXe" situ�e 210, rue de Belleville (20e). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 425 - Subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'association "Maison des conservatoires" (organisation Marathon Hugo". - Montant : 15.627 euros.
2002, DAC 427 - Subvention de fonctionnement en faveur de la musique nouvelle. - Montant : 244.000 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention et de souscrire 8 avenants.
2002, DAC 430 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte" une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 54.000 euros.
2002, DAC 434 - Subvention de fonctionnement � l'association "Orchestre romantique europ�en". - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 435 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l'association "Made in Boat" relatif � l'attribution d'une subvention compl�mentaire de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 436 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association Terrain d'entente un avenant relatif � l'attribution d'une subvention compl�mentaire de fonctionnement. - Montant : 35.000 euros.
2002, DAC 438 - Approbation des modalit�s d'attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destin�s � divers services de la Ville de Paris.
2002, DAC 440 - Subvention � l'association "La compagnie Christian Rist" situ�e 23, rue Boyer (20e). - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 441 - Subvention � l'association "Centre national du th��tre". - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 444 - Subvention � la F�d�ration des petites sc�nes de Paris situ�e 36, rue Bichat (10e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 445 - Subvention de fonctionnement � l'association "Mix Movement". - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 446 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La maroquinerie" (20e) une convention relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 448 - Subvention � l'association "Arts nuances culture" situ�e 68, avenue Ledru-Rollin (12e). - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 451 - Subvention � l'association "D�dale" situ�e chez Mme Christine LEDRU, 5, square la Champmesl� (19e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 453 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques" situ�e 6-8, rue des Petites-Ecuries (10e), une convention relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 454 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Le Lucernaire Forum" une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 455 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis de Rimbaud". - Montant : 1.500 euros.
2002, DAC 456 - Subvention de fonctionnement � l'association "Biblioth�que russe Tourgueniev". - Montant : 13.000 euros.
2002, DAC 457 - Subvention de fonctionnement � l'association "PROMES". - Montant : 3.150 euros.
2002, DAC 458 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Biblioth�que g�n�alogique et d'histoire sociale" (1er). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 459 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis de Stendhal". - Montant : 1.500 euros.
2002, DAC 460 - Subvention de fonctionnement � l'association "La charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse". - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 464 - Subvention � l'association "Jeunes talents" (2e). - Montant : 19.000 euros.
2002, DAC 465 - Subvention � l'association "L'Art de l'Enfance" situ�e 11, avenue Robert, Le Perreux (Val-de-Marne). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 467 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GLAZ'ART" (19e) une convention relative � l'attribution d'une subvention d'aide au projet et une subvention d'aide aux charges locatives au titre de ses activit�s en 2002. - Montant : 31.294 euros.
2002, DAC 468 - Subvention de fonctionnement � l'association "Union des musiciens de jazz", au titre de ses activit�s en 2002. - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 469 - Subvention � l'association "Th��tre A" situ�e 3, rue Th�ophile-Leducq, Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 471 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 conventions relatives � l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'�quipement � l'association "La com�die italienne" (14e). - Montant : 38.000 euros + 19.000 euros.
2002, DAC 472 - Subvention � l'association "Port�es � l'Ecran" situ�e 12, rue Charles-Nodier (18e). - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 474 - Subvention � l'Association de la r�gie th��trale. - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 477 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Halle Saint-Pierre" situ�e 2, rue Ronsard (18e). - Montant : 44.235 euros.
2002, DAC 478 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Le mus�e Montparnasse". - Montant : 14.958 euros.
2002, DAC 479 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la Fondation de la Cit� internationale des arts situ�e 18, rue de l'H�tel-de-Ville (4e). - Montant : 54.684 euros.
2002, DAC 481 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre de la chanson fran�aise" une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 483 - Subvention � l'association "Techno plus" situ�e 64, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Montant : 7.000 euros.
2002, DAC 484 - Subvention � l'Association d'�changes culturels situ�e 43, rue Delambre (14e). - Montant : 7.000 euros.
2002, DAC 485 - Subvention � l'association "La part des anges" situ�e 9, rue Lallier (9e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 487 - Subvention � l'association "Le Laboratoire Victor V�rit�" situ�e 110 bis, rue des Moines (17e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 488 - Subvention � l'association "Compagnie du Ka�ros". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 490 - Subvention � l'association "Orchestre et Choeur des universit�s de Paris" situ�e 4, avenue Albert-de-Mun (16e). - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 495 - Subvention de fonctionnement � la S.A.R.L. "Cirkanima". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 497 - Subvention � l'association "Louis Brouillard" situ�e 21, rue Hermel (18e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 498 - Subvention de fonctionnement � l'association "Le proscenium". - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 499 - Subvention de fonctionnement � l'association "Et compagnie". - Montant : 7.300 euros.
2002, DAC 501 - Subvention � l'association "A mots d�couverts". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 502 - Subvention � l'association "SLAM productions". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 509 - Subvention � l'association "Thanh Loan". - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 510 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le d�veloppement de la danse � Paris, une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 46.000 euros.
2002, DAC 511 - Subvention � l'association "Le sixi�me �tage" situ�e 2, rue Cail (10e). - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 513 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Friches th��tre urbain" un avenant � la convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 514 - Subvention � l'association "Th��tre astral", parc floral de Paris (12e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 515 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "El Fen" (4e) une convention pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros.
2002, DAC 517 - Subvention � l'association "Goutte-d'Or carr� d'art" situ�e 21, rue Cav� (18e). - Montant : 2.287 euros.
2002, DAC 518 - Subvention � l'association "Th��tre des Deux Sources" situ�e 103, avenue F�lix-Faure (15e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 519 - Subvention � l'association "Spid'eka". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 520 - Subvention � l'association "Bing ! Th��tre" situ�e 77, rue Manin (19e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 521 - Subvention � l'Association des locataires de Montmartre aux artistes situ�e 187-189, rue Ordener (18e). - Montant : 9.150 euros.
2002, DAC 523 - Subvention � l'association "Smart" situ�e 113 bis, rue Oberkampf (11e). - Montant : 6.800 euros.
2002, DAC 524 - Subvention de fonctionnement � l'association "Acidu". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 525 - Subvention � l'association "Vagabondanse" situ�e 38, rue de la Folie-M�ricourt (11e). - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 526 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Atelier musical Paris Seine" en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 13.700 euros.
2002, DAC 528 - Subvention � l'association "Les amis des orgues de Saint-Bernard de la Chapelle" situ�e 6, rue Saint-Luc (18e). - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 530 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Paris audiovisuel maison europ�enne de la photographie".
2002, DAC 531 - Subventions de fonctionnement aux associations de la F�d�ration des associations d'arts graphiques et plastiques et de la F�d�ration des salons historiques du Grand-Palais. - Montant total : 51.050 euros.
2002, DAC 533 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'Association fran�aise pour le cirque de demain (17e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 535 - Subvention � l'association "Les gens d'Uterpan". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 536 - Subvention de fonctionnement � l'association Culture 2013. - Montant : 11.350 euros.
2002, DAC 538 - Subvention � l'association "Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement". - Montant : 15.245 euros.
2002, DAC 539 - Subvention � l'association des peintres du spectacle "A.S.P.E.C.T.S." - "Charles Bassompierre" - Maison de Radio France, 116, avenue du Pr�sident-Kennedy (16e). - Montant : 2.000 euros.
2002, DAC 541 - Subvention de fonctionnement � l'association "Paroles de th��tre Cassandre". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 544 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PROCREART" (18e) une convention relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 38.000 euros.
2002, DAC 545 - Subvention � l'association "Thel danse" situ�e 8, avenue Ren�-Coty (14e). - Montant : 9.800 euros.
2002, DAC 546 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SCOP "Ici-m�me", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 548 - Subvention � l'association "Intervalles". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 552 - Subvention � l'Association pour la promotion des arts � l'H�tel-de-Ville (4e). - Montant : 146.458 euros.
2002, DAC 553 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Commanderie du Clos-Montmartre". - Montant :1.524 euros.
2002, DAC 556 - Subvention de fonctionnement � la S.A.R.L. LIV. - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 557 - Subvention � l'Association de pr�vention du site de la Villette situ�e 211, avenue Jean-Jaur�s (19e). - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 559 - Subvention � l'association "Les artistes du 10e arrondissement" situ�e 1, place de Stalingrad (10e). - Montant : 3.048 euros.
2002, DAC 560 - Subvention de fonctionnement � l'Association des artistes du 5e. - Montant : 1.524 euros.
2002, DAC 561 - Subvention de fonctionnement � l'Association des amis de Francisque Poulbot, 9, avenue Junot (18e). - Montant : 1.000 euros.
2002, DAC 562 - Subvention � l'association "Kilom�tre 0". - Montant : 2.000 euros.
2002, DAC 563 - Subvention � l'association "Centre d'art en mouvement" (9e). - Montant : 7.622 euros.
2002, DAC 570 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le temps des rues" un avenant � la convention du 25 juillet 2002 relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 43.960 euros.
2002, DAC 571 - Subvention � l'association "Coeur de Licor" (18e). - Montant : 14.000 euros.
2002, DAC 574 - Subvention � l'association "La Compagnie des Brigandins". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 577 - Subvention � l'association "Regard en France Compagnie". - Montant : 15.245 euros.
2002, SG 19 - Subvention � l'association "un cin�ma du c�t� des enfants" (14e), afin de promouvoir l'�veil artistique des �coliers parisiens par le cin�ma.
2002, SG 44 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "Sc�nario" situ�e 6, rue Francoeur (18e), afin de contribuer au d�veloppement de projets de films cin�matographiques de long m�trage.
2002, SG 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "Ligh Cone" situ�e 12, rue des Vignoles (20e), afin de mener � bien le projet intitul�, les s�ances "Scratch", qui sont des projections de films exp�rimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix (4e).
2002, SG 54 - Subvention � l'association "Les toiles enchant�es" situ�e 2, impasse Octave, Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), dont le but est de programmer des s�ances de cin�ma dans les h�pitaux p�diatriques, centres de p�diatrie et instituts pour enfants handicap�s de Paris.
2002, SG 56 - Subvention d'�quipement � la S.A. "L'entrep�t", 7-9, rue Francis-de-Pressens� (14e).
2002, SG 57 - Subvention d'�quipement � la S.A.S. "Cin�ma Mac-Mahon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e).
2002, SG 58 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'association "Le centre audiovisuel de Paris" (1er) relative � la 2e tranche du projet de num�risation et d'�volution du syst�me de consultation du forum des images.
2002, SG 59 - Subvention � l'association "Le centre audiovisuel de Paris" situ�e au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative � l'alourdissement des frais de maintenance, des frais de personnels et de s�curisation du r�seau informatique.
2002, SG 60 - Subvention de fonctionnement � l'association "Documentaires sur grand �cran" (19e).
2002, SG 63 - Subvention de fonctionnement � l'Association Braquage situ�e 14, rue R�aumur (3e), afin de l'aider � organiser des ateliers d'initiation au cin�ma, accompagn�s de projections de films 16 mm � l'attention du jeune public (5-10 ans) � l'Atelier de la Bonne Graine (11e).
2002, SG 64 - Subvention de fonctionnement � la S.A. Cin�d�vil (6e).
2002, SG 65 - Subvention de fonctionnement � l'association Tribudom (2e).
2002, SG 66 - Subvention de fonctionnement � l'association "Zone" (17e).
2002, SG 67 - Subvention � l'association "ISRATIM" (8e).
2002, SG 68 - Subvention de fonctionnement � l'association "Collectif jeune cin�ma", 11, rue Carpeaux (18e).
2002, SG 72 - Convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Images en biblioth�ques" (11e), afin de l'aide � l'organiser la 3e �dition du Mois du film documentaire, cr�� et coordonn� par l'association et qui s'est tenu en novembre 2002 � Paris.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, SG 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'accorder une subvention � l'association "Collectif f�ministe contre le viol" pour la cr�ation de deux demi postes d'animatrices de groupes de parole de femmes victimes de violence. - Subvention correspondante. - Montant : 22.100 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
2002, ASES 251 - Subvention compensatrice de loyer � la Fondation Claude-Pompidou (1er) au titre de 2002. - Montant : 20.000 euros.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2002, DDATC 211 - Subvention � l'Association solidarit� insertion (20e) pour la mise en oeuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer en situation de pr�carit�. - Montant : 10.000 euros.
2002, DVLR 140 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comit� des f�tes et d'action sociale - Les amis du 6e, 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 23.000 euros.
2002, DVLR 151 - Subvention au Comit� d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement, 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 154 - Subvention au Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement, 3, rue de Lisbonne (8e). - Montant total : 13.700 euros.
2002, DVLR 162 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement, place L�on-Blum (11e). - Montant : 44.000 euros.
2002, DVLR 171 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "Les amis du 18e du mois", 57, rue de Clignancourt (18e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DVLR 172 - Subvention � l'association "Centre du volontariat de Paris", 130, rue des Poissonniers (18e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 173 - Subvention � l'association "Les Gens d'Ere" (18e). - Montant : 4.574 euros.
2002, DVLR 182 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution de subventions de fonctionnement au profit du Comit� des f�tes et de solidarit� du 13e arrondissement, 1, place d'Italie (13e). - Montant total : 70.927 euros.
2002, DVLR 183 - Subvention de fonctionnement au profit du Comit� municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement, 31, rue P�clet (15e). - Montant : 18.294 euros.
2002, DVLR 188 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e, 15, rue Greuze (16e). - Montant : 40.000 euros.
2002, DVLR 190 - Subvention de fonctionnement au profit du Comit� des f�tes, d'animation et des oeuvres de solidarit� du 19e arrondissement, 5-7, place Armand-Carrel (19e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 194 - Subvention de fonctionnement au profit du Comit� municipal d'animation et d'action sociale du 1er arrondissement (1er). - Montant : 10.000 euros.
2002, DVLR 196 - Subvention de fonctionnement � l'association "Place publique" (15e). - Montant : 32.800 euros.
2002, DVLR 197 - Subvention de fonctionnement � l'association "Mouvement contre le racisme et pour l'amiti� entre les peuples. - Montant : 33.000 euros.
2002, DVLR 198 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "Collectif la Fourche", 18, rue Saint-Jean (17e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DVLR 199 - Subvention � la F�d�ration des associations et organisations d'int�r�t en faveur des originaires des Antilles - Guyane (F.A.A.G.) pour la mise en oeuvre de son programme d'actions. - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 200 - Subvention de fonctionnement � l'association "Th��tre et musique pour une ouverture culturelle TEMPOC". - Montant : 9.800 euros.
2002, DVLR 203 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "Ligue des droits de l'Homme. - Montant : 120.000 euros.
2002, DVLR 204 - Subvention � l'association "Cit� 16" (16e) - Montant : 3.000 euros.
2002, DVLR 205 - Subvention � l'association "Centre international de culture populaire". - Montant : 30.000 euros.
2002, DVLR 208 - Subvention � l'association "Accomplir" (1er). - Montant : 1.500 euros.
2002, DVLR 210 - Subvention � l'Association des amis du courrier de l'Outre-Mer. - Montant : 8.500 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2002, SG 62 - Subvention � l'association "Cin�ma et h�pital" sise avenue du Professeur-L�on-Bernard � Rennes (Ille-et-Vilaine).
2002, SG 71 - Subvention � l'association "Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur de Paris" situ�e 4, cit� d'Hauteville (10e), afin de promouvoir l'acc�s au cin�ma des b�n�ficiaires des "Restos du Coeur".
M. Alain LHOSTIS, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2002, DLH 248 - Modification de la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris par la d�lib�ration 2002 DLH 100, en date du 8 avril 2002, pour un programme d'acquisition-am�lioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 20 logements locatifs � usage social, 7 logements locatifs aid�s d'int�gration et un local commercial situ� 54 bis, avenue Mozart (16e).
2002, DLH 252 - Modification de la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris par la d�lib�ration 2002 DLH 106, en date des 24 et 25 juin 2002, pour un programme d'acquisition-am�lioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 12 logements locatifs � usage social, 5 logements locatifs aid�s d'int�gration et un local commercial situ� 9, avenue Pierre Ier-de-Serbie (16e).
2002, DLH 256 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement de 2 emprunts � contracter par la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Antin R�sidences" en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration comprenant 35 logements locatifs � usage social et 21 places de stationnement, situ� 69, avenue du Docteur-Netter (12e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Antin R�sidences" relative au versement de cette participation.
2002, DLH 283 - Programme de r�habilitation en PALULOS par la S.E.M. Centre de l'immeuble communal comportant 5 logements situ� 4, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er).
2002, DLH 301 - Location par bail emphyt�otique � la S.I.E.M.P. de la propri�t� communale situ�e 18, rue du Delta (9e).
2002, DLH 302 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.I.D.E.P. de la propri�t� communale situ�e 3, rue du Helder (9e).
2002, DLH 303 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.E.A. XV de la propri�t� communale situ�e 19, rue Mor�re (14e).
2002, DLH 304 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.E.A.-XV de la propri�t� communale situ�e 6, impasse Florimont (14e).
2002, DLH 306 - Location par bail emphyt�otique � la R.I.V.P. de l'immeuble communal situ� 88, rue Myrha (18e).
2002, DLH 307 - Location par bail emphyt�otique � la R.I.V.P. de l'immeuble communal situ� 72-74, rue Doudeauville (18e).
2002, DLH 308 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situ� 5, rue de la Boule-Rouge (9e).
2002, DLH 309 - Location par bail emphyt�otique � "l'Habitation confortable" de l'immeuble communal situ� 119, rue du Mont-Cenis (18e).
2002, DLH 311 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situ� 4-6, rue Mornay (4e).
2002, DLH 312 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situ� 58, rue de l'H�tel-de-Ville (4e).
2002, DLH 313 - Location par bail emphyt�otique � la S.A.G.I. de l'immeuble communal situ� 91-93, rue Oberkampf (11e).
2002, DLH 314 - Location par bail emphyt�otique � la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situ� 18-18 bis, rue de la Mare - 23, rue Henri-Chevreau (20e).
2002, DLH 319 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.E.A.-XV de l'immeuble communal situ� 44, rue de la F�d�ration (15e).
2002, DLH 320 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situ� 7, rue Bouret (19e).
2002, DLH 322 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-am�lioration de 31 logements locatifs � usage social et 17 logements locatifs aid�s d'int�gration, un local commercial et un local d'activit�s situ� 46, rue de Paradis (10e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2002, DLH 325 - Minist�re des Affaires �trang�res. - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris � l'Etat portant sur le programme mis en location par la S.E.M.E.A.-XV situ� 165 � 169, boulevard Lefebvre, 117 � 135 et 124 � 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e).
2002, DLH 326 - Minist�re des Affaires �trang�res. - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris � l'Etat portant sur le programme mis en location par l'O.P.A.C. de Paris sis 36-38, quai de la Loire (19e).
2002, DLH 327 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'am�nagement de 3 locaux associatifs dans le groupe "Il�t Flammarion" (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2002, DLH 328 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'am�nagement d'un local associatif destin� � l'Equipe de d�veloppement local dans le groupe "Il�t Ney" (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2002, DLH 329 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'am�nagement d'un local associatif dans le groupe "Ourcq - L�on-Giraud" (19e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2002, DLH 331 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s sur appel d'offres ouvert � lots et � bons de commandes, en vue de la r�alisation de travaux de d�molition des immeubles communaux g�r�s par le Service d'administration d'immeubles.
2002, DLH 333 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t, par la Pr�fecture de police de Paris, d'une demande de permis de d�molir aupr�s de la Commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) en vue de la d�molition d'un b�timent communal sis 133, boulevard Jean-Jaur�s, 38, rue M�d�ric � Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 24 - Subvention � l'Association du Vieux Montmartre. - Montant : 124.040 euros.
2002, DAC 27 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "Icomos". - Montant : 35.978 euros.
2002, DAC 246 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en vue des travaux de restauration des fa�ades ouest et sud-est et r�fection du r�seau d'assainissement de l'�glise Saint-Eloi (12e).
2002, DAC 304 - Subvention de fonctionnement � l'association "Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du 13e arrondissement".
2002, DAC 341 - Subvention de fonctionnement � la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du 15e. - Montant : 1.300 euros.
2002, DAC 387 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d'objectifs sign�e avec l'association "Le Mus�e d'art et d'histoire du juda�sme" (3e) en vue d'une subvention compl�mentaire de fonctionnement. - Montant : 56.231 euros.
2002, DAC 411 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement � l'Association Dioc�saine de Paris. - Montant : 230.000 euros.
2002, DAC 439 - Subvention de fonctionnement � l'Association de sauvegarde du patrimoine "Monts 14".
2002, DAC 480 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 68 march�s de restaurations d'oeuvres d'art appartenant aux collections des mus�es municipaux, en application de l'article 30 du Code des march�s publics.
2002, DAC 532 - Don en esp�ces d'un montant de 6.148 euros pour l'acquisition d'oeuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� "Rhodia organique" une convention financi�re correspondante.
2002, DAC 551 - Subvention de fonctionnement � l'association "Histoire et arch�ologie du 20e arrondissement". - Montant : 2.287 euros.
2002, DVLR 166 - Acceptation de la donation consentie par M. Emilio Luque Borrallo � la Ville de Paris.
2002, DVLR 193 - Acceptation du legs universel consenti � la Ville de Paris - Mus�e Bourdelle - par Mme RODI DUFET - BOURDELLE et vente des biens mobiliers en d�pendant.
2002, DAUC 176 - Subvention � la Commission internationale pour la documentation et la conservation d'�difices, sites et ensembles urbains du Mouvement moderne-section fran�aise, Institut d'art et d'arch�ologie, 3, rue Michelet (6e). - Montant : 9.700 euros.
2002, DAUC 201 - Cession de gr� � gr� � l'Association dioc�saine de Paris d'un volume et octroi de tol�rances sur le domaine public au 17-19, rue de Pontoise (5e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2002, DASCO 366 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 22 � la convention du 14 mars 1983 sign�e avec l'Ecole sp�ciale des travaux publics.
2002, DPA 490 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures (phase 3) de l'Ecole sup�rieure de chimie de Paris (5e).
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteur.
2002, DFAE 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union d�partementale des syndicats ind�pendants de Paris (2e). - Subvention compensatrice de loyer et subvention de fonctionnement. - Montant total : 46.856 euros.
2002, DFAE 120 - Fixation des modalit�s d'organisation du travail des personnels de m�nage de la Direction des Finances et des Affaires �conomiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif � l'am�nagement-r�duction du temps de travail et � l'am�lioration de la qualit� de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du D�partement de Paris.
2002, DFAE 143 - Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les r�seaux fixes et mobiles de t�l�communications r�gis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et t�l�communications.
2002, DFAE 147 - R�vision du tarif des droits de voirie pour 2003.
2002, DFAE 152 - Convention d'occupation entre la Ville de Paris et la soci�t� "A�roparis" pour l'exploitation du ballon captif install� dans le Parc Andr�-Citro�n (15e).
2002, DFAE 153 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances municipales irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2002.
2002, DFAE 157 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre d'occupation du domaine public municipal avec l'Etat (Minist�re de l'Int�rieur, de la s�curit� int�rieure et des libert�s locales, SGAP de Paris).
2002, DFAE 164 - Ajustement du montant des subventions pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux des Unions d�partementales CFDT, CFTC et CGT-FO.
2002, DFAE 179 - Contrats de couverture de taux d'int�r�ts.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2002, SGRI 7 - Subvention � l'Association fran�aise d'action artistique dans le cadre de la convention triennale sign�e avec la Ville de Paris.
2002, SGRI 50 - Subvention � l'association "AWAL" (6e) pour l'organisation d'un colloque en hommage � Jean Amrouche.
2002, SGRI 63 - Subvention � l'association "Union d�partementale des clubs et �quipes de pr�vention sp�cialis�e de Paris", 35, rue Jussieu (5e), pour un voyage d'�tude r�alis� du 22 au 29 mai 2002 � Rabat - Sal� (Maroc) dans le cadre d'un projet de coop�ration avec l'Association marocaine d'enfants des rues.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2002, ASES 51 - Subvention � l'association "Oeuvre des layettes" domicili�e 42, avenue de Wagram (8e), pour son action d'aide sociale men�e au profit des m�res d�munies � Paris en 2002. - Montant : 4.879 euros.
2002, ASES 165 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les �quipes d'amiti�" sise 8, rue Bud� (4e), pour le fonctionnement du lieu de parole "La caragole", 17, rue de l'Echiquier (10e), et attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 18.960 euros.
2002, ASES 197 - Subvention de fonctionnement de 6.097 euros � l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e), au titre de 2002.
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteur.
2002, ASES 100 - Subvention exceptionnelle � l'association "l'Atelier des enfants", 32, rue de la Solidarit� (19e). - Montant : 28.439 euros.
2002, ASES 121 - Convention de d�l�gation de service public pour la gestion de la halte-gardeie 28-30, rue Baron-Leroy (12e). - Signature de la convention de mise � disposition des locaux. - Subvention de premier �quipement de 55.397 euros.
2002, ASES 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention sign�e avec l'association "CarAMel", 48, rue de Wattignies (12e), relative au fonctionnement de la cr�che collective en appartements "La Maison des Oursons" qu'elle g�re sur les 12e et 19e arrondissements.
2002, ASES 162 - Subvention d'�quipement � l'association "Ganone Yad" en faveur de la cr�che collective qu'elle g�re, 145, rue Saint-Maur (11e). - Montant : 206.550 euros. - Approbation d'une convention � signer, relative aux conditions d'attribution desdites subventions dont le texte a �t� approuv� par l'association co-signataire.
2002, ASES 164 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association g�n�rale des familles du 16e, 56, rue de Passy (16e), relative au fonctionnement de la halte-garderie situ�e dans le jardin du Ranelagh dont elle assure la gestion.
2002, ASES 169 - Participation au loyer attribu�e au titre de 2002 � l'association "Cr�che parentale du Marais", 8-10, rue Fran�ois-Miron (4e), pour un montant de 9.894 euros.
2002, ASES 175 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2002, � l'association "L'araign�e gentille", 6, square d'Ornano (18e).
2002, ASES 213 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de ma�trise d'ouvrage avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris pour les �tudes et la r�alisation d'une halte-garderie de 20 places au 25-27, rue de la Ga�t� (14e).
2002, ASES 219 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 19.452 euros � l'association "Oeuvre nouvelle des cr�ches parisiennes", 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), en faveur de la cr�che collective "cr�che du Mail" qu'elle g�re 2, passage des Petits-P�res (2e). - Approbation d'une convention � signer relative aux conditions d'attribution de la subvention.
2002, ASES 242 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir et une demande de permis de construire pour la r�alisation de l'op�ration d'am�nagement d'une halte-garderie, 21, rue de Provence (9e).
2002, ASES 248 - Approbation de la signature de 2 conventions-cadres relatives � l'accueil des jeunes enfants entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris.
2002, DPA 464 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux avec mise en concurrence simplifi�e en vue du remplacement des menuiseries ext�rieures � la cr�che collective, 23-27, rue de l'Evangile (18e).
2002, DPA 481 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux sur appel d'offres en vue de la modernisation des menuiseries aux cr�ches collectives, 2, rue Cabanis et 28, rue Hippolyte-Maindron (14e).
2002, DPA 482 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir en vue des travaux de restructuration � la cr�che et halte-garderie, 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e).
2002, DPA 488 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� avec mise en concurrence simplifi�e en vue de la restructuration de la section des moyens � la cr�che collective, 15, rue Bardinet (14e).
2002, DPA 534 - Restructuration de l'immeuble communal 2, passage des Petits-P�res (2e). - March� de ma�trise d'oeuvre, de diagnostic "fluides structures plomb amiante", de contr�le technique, de coordination sant� s�curit� et incendie, et demande de d�poser les permis de d�molir et de construire.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :
2002, DFAE 138 - Communication n� 4 sur les arr�t�s d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 30 septembre et le 15 novembre 2002.
2002, CAS 7 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2003 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
M. Christian SAUTTER, M. Fran�ois DAGNAUD, Mme Myriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, Mme Gis�le STIEVENARD, M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
2002, DFAE 177 - Communication de M. le Maire de Paris sur la d�cision modificative n� 2 du budget 2002 du Cr�dit municipal de Paris.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.