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56 - Vœu présenté par le groupe U.M.P. relatif à la propreté de Paris


M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au v?u r�f�renc� n� 22 dans le fascicule qui a �t� d�pos� par le groupe U.M.P. et qui est relatif � la propret� de Paris.
C'est M. LEGARET qui le pr�sente.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui, merci, Monsieur le Maire.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Et M. CONTASSOT vous r�pondra.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, nous avions d�j� d�pos� l'ann�e derni�re un v?u similaire. Je crois que M. CONTASSOT nous avait r�pondu � l'�poque que ce v?u �tait sans objet parce qu'il �tait tout � fait dans les intentions de l'Ex�cutif de mettre en place un syst�me de notation.
Depuis, un an s'est �coul� et nous n'avons toujours rien vu venir. Je pense que la r�ponse qui nous avait �t� faite l'ann�e derni�re ne se justifie plus, � savoir qu'il est utile de formaliser par un voeu qu'il faut mettre en place un barom�tre de la propret� par arrondissement.
C'est un outil qui nous para�t vraiment n�cessaire � Paris de mani�re � ce que l'on ait quelque chose d'objectif, avec une note mensuelle qui permettrait d'identifier les zones prioritaires qui n�cessitent un effort de nettoyage. Ce serait, je pense, un outil de suivi qui permettrait d'�tre transparent, pour utiliser un terme dont on fait vraiment beaucoup d'usage, et ce serait un moyen de rendre public arrondissement par arrondissement l'�tat de la situation.
J'esp�re que M. CONTASSOT ne fera pas la m�me r�ponse que celle qu'il avait faite l'ann�e derni�re et qu'il soutiendra ce voeu.
Il faudra ensuite qu'on se mette d'accord sur les modalit�s d'application de ce voeu. Le d�bat reste ouvert, je n'ai pas d'id�e arr�t�e pr�con�ue sur la mani�re d'arr�ter la notation, sur la mani�re de la publier, d'avoir une grille de crit�res qui serait �tablie, mais il faudrait qu'on ait un d�bat l�-dessus, �ventuellement en Commission, si c'est une affaire qui encombrerait trop une s�ance pl�ni�re du Conseil.
C'est un sujet important et utile. Je souhaite qu'on puisse avancer en travaillant utilement ensemble sur un tel projet.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Yves CONTASSOT.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Monsieur LEGARET, je pense que vous n'ignorez pas qu'il existe une note de la propret� que l'ancienne �quipe municipale n'a jamais voulu rendre publique et qui existe depuis des ann�es arrondissement par arrondissement. Il a fallu, pour ma part, que j'arrive � ce poste pour savoir que cela existait. Je n'en avais jamais entendu parler, et vous savez tr�s bien qu'il n'a pas �t� tr�s facile de l'avoir.
Je suis pr�t � vous les communiquer, cela ne me pose aucun probl�me. Je suis d'accord pour les rendre publiques. Vous aurez quelques surprises y compris sur ce qu'elles traduisent sur la d�gradation de la propret� depuis 1995.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - C'est la transparence !
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Je les donnerai � tout le monde. J'ose esp�rer qu'apr�s vous ne direz pas que ces notes, qui ont �t� �labor�es par les services depuis 1995, sont des notes qui sont faites depuis 2001. Elles existent depuis 1995 ! Elles ont �t� faites par les m�mes services.
Deuxi�mement, j'aime beaucoup quand vous dites qu'il serait bien qu'on puisse discuter des zones prioritaires. J'ai envoy� aux vingt maires d'arrondissement une proposition pour qu'ils nous disent quelles �taient les zones les plus difficiles. Un certain nombre de vos amis ont refus� de r�pondre. Je le regrette, ce n'est pas comme cela qu'on travaille ensemble ! Et si on fait de la propret� un enjeu purement politicien, "on ne veut pas vous r�pondre, on ne vous dira pas quelles sont les zones plus difficiles"...
(Mouvements divers dans l'h�micycle).
Une intervenante � droite. - Il y a les services !
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Les services c'est une chose, les �lus c'en est une autre !
Si vous consid�rez que les �lus n'ont pas leur mot � dire, j'enregistre cette posture. Je regrette qu'un certain nombre de maires de l'opposition n'aient pas cru devoir collaborer sur ce th�me.
Cela �tant, je suis d'accord sur le voeu et cela ne me pose encore une fois aucune difficult�. Je souhaite qu'on ne s'en tienne pas � une note qui serait une moyenne, cela n'a pas de sens. Je souhaite que sur les indicateurs, cela fait partie de ce que nous avons pr�vu, il y ait des contrats de service sign�s entre la Mairie de Paris, la Direction de la Protection de l'Environnement et les maires d'arrondissement pour non pas mettre en ?uvre simplement des moyens, mais pour arriver � des r�sultats. Ce qui compte en la mati�re, ce n'est pas d'avoir des objectifs de moyens, mais des objectifs sur les r�sultats.
C'est dans ce sens-l� que nous sommes en train de travailler et je suis tout � fait d'accord si vous acceptez que ce ne soit pas une note synth�tique qui ne refl�te qu'une moyenne car, dans les grands arrondissements, la moyenne, comme toujours, n'a pas grand sens.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur CONTASSOT. Vous nous annoncez avec un suspens formidable la publication d'une s�rie longue d'indicateurs de propret� par arrondissement. Vous �tes favorable au voeu pr�sent� par M. LEGARET.
Voulez-vous retirer votre v?u, Monsieur LEGARET ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Pour tenir compte des observations de M. CONTASSOT, je propose de modifier un mot du voeu, puisqu'il ne veut pas de la note : "il aura pour objet notamment de d�livrer une �valuation mensuelle en vue d'identifier les zones prioritaires".
Si le terme "�valuation" substitu� � "note" convient � M. CONTASSOT...
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Donc "de d�livrer une �valuation mensuelle"... ce n'est pas d'un fran�ais remarquable, mais si M. CONTASSOT est d'accord...
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - "de proc�der �"...
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Si M. CONTASSOT est d'accord, je mets le voeu ainsi amend� aux voix. Pour le fran�ais, on demandera aux experts que vous �tes, Monsieur LEGARET, et � d'autres.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.MP. avec avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adopt�e. (2002, V. 160).
On mettra : "...en vue de proc�der � une �valuation mensuelle".

Décembre 2002
Débat
Conseil municipal
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