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39 - 2002, DRH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu n° 10 déposé par Mmes BORVO et MARTINET


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u n� 10 qui se rattache au projet de d�lib�ration DRH 34 concernant la signature d'une convention entre la Ville de Paris, le D�partement de Paris et l'Association pour la gestion des ?uvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).
Mes chers coll�gues, je vous rappelle que ce projet de d�lib�ration et ce v?u n� 10 ont �t� examin�s dans le cadre de la discussion en formation de Conseil g�n�ral.
Donc, nous passons au vote.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 10 d�pos�e par Mmes BORVO et MARTINET.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 10 est adopt�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DRH 34.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DRH 34).

Décembre 2002
Débat
Conseil municipal
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