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83 - 2002, JS 503 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 300 euros


M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Nous passons, mes chers coll�gues, � l'examen de l'amendement n� 36, d�pos� par Jean-Fran�ois LEGARET, Florence BERTHOUT et Alain LE GARREC se rapportant au projet de d�lib�ration JS 503 relatif � l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement � une association sportive du 1er arrondissement, pour un montant de 300 euros.
Je donne la parole � M. LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Vous �tes trop bon, Monsieur le Maire, de me donner la parole.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Dans le cadre du r�glement.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - La bont� de M. le Maire perdra M. le Maire.
Je voulais, au nom des conseillers de Paris du 1er arrondissement, comme vous le voyez toutes tendances confondues, d�fendre cet amendement qui pose un tr�s grave probl�me, compte tenu de l'�tat dans lequel se trouvent les finances de la collectivit� parisienne. Je ne sais pas comment l'adjoint charg� des finances pourra trouver les 188 euros que nous avions souhait�, � l'unanimit� des �lus du Conseil du 1er arrondissement, pour abonder la subvention pr�vue � l'association sportive du lyc�e Pierre-Lescot, mais sachez que c'�tait le montant de la subvention demand�e.
C'est une association active, que nous connaissons et c'est � l'unanimit� que les membres du Conseil du 1er arrondissement ont adopt� ce v?u. Je vous remercie.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LEGARET.
Pour r�pondre, la parole est � Pascal CHERKI.
M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Si mon coll�gue Christian SAUTTER ne s'y oppose pas, je m'en remets � sa sagesse puisqu'il s'agit d'augmenter une imputation budg�taire.
Je tiens quand m�me � dire, afin qu'il n'y ait pas de m�prise, que nous calculons les subventions sur la base d'un crit�re th�orique de 13 euros par licenci� et que nous faisons des modulations.
L'association aurait droit � une subvention de 104 euros. Nous avons d�cid� de la porter � 300 euros, compte tenu du fait que pour les associations scolaires nous modulons cela en raison de l'utilit� sociale de ces associations. J'en discute avec Eric FERRAND. Il se trouve que le budget de l'association correspond � 2,8 exercices budg�taires puisque son budget pr�visionnel est de 390 euros et qu'elle a une tr�sorerie de 952 euros. Je pense donc que la subvention de 300 euros n'est pas de nature � mettre en p�ril les finances de l'association.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Mais pas celle de la Ville.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Monsieur SAUTTER, vous avez la parole.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Apr�s m�re r�flexion, je suis favorable.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - Vous voyez, Monsieur LEGARET, que l'Ex�cutif entend les propositions s�rieuses et construites.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 36 d�pos�e par MM. LEGARET, LE GARREC, Mme BERTHOUT et les Conseiller de Paris du 1er arrondissement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n� 36 est adopt�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 503 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, JS 503).
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - C'est beau !
M. Alain LHOSTIS, adjoint, pr�sident. - C'est grand !

Décembre 2002
Débat
Conseil municipal
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