Mme Myl�ne STAMBOULI, pr�sidente. - Avant de mettre aux voix le projet de d�lib�ration DF - DRH 21 G relatif aux cr�ations, suppressions, transformations d'emplois et r�partition par grade de certains corps dans les services d�partementaux au titre de 2004, je vous propose de vous prononcer sur 2 amendements du groupe communiste, r�f�renc�es nos 52 et 53 dans le fascicule budg�taire.
Quel est l'avis de M. SAUTTER sur l'amendement n� 52 visant, je cite, "� renforcer les moyens humains pour l'Aide sociale � l'Enfance" ?
M. Christian SAUTTER, vice-pr�sident, rapporteur. - Il est remplac� par l'amendement n� 53 bis.
Mme Myl�ne STAMBOULI, pr�sidente. Il y a deux amendements du groupe communiste, un n� 52 et un n� 53 visant "� renforcer les services sociaux polyvalents". Ne seraient-ils pas tous les deux remplac�s par le n� 53 bis de l'Ex�cutif ?
M. Christian SAUTTER, vice-pr�sident, rapporteur. - Oui.
Mme Myl�ne STAMBOULI, pr�sidente. - Dans ce cas, il faut mettre aux voix la lettre rectificative n� 53 bis qui fait tomber les deux propositions d'amendement.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 53 bis de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La lettre rectificative n� 53 bis est adopt�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF - DRH 21 G ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DF - DRH 21 G).