M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous commen�ons nos travaux par les questions orales du groupe socialiste et apparent�s.
La premi�re d'entre elles, pos�e par M. Bertrand DELANO�, Mmes Gis�le STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY est ainsi libell�e :
" Par un article paru dans " Paris le journal ", en date du 15 septembre 1998, et � l'occasion de la Conf�rence annuelle de la famille, du 26 novembre dernier, M. le Maire de Paris a annonc� un projet de cr�ation d'une " cr�che innovante � horaires �largis o� les enfants seraient accueillis dans des appartements mis � disposition des assistantes maternelles ou du personnel dipl�me ".
M. Bertrand DELANO�, Mmes Gis�le STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et les membres du groupe socialiste et apparent�s, conform�ment aux demandes d�j� formul�es en s�ance du Conseil de Paris et rest�es sans r�ponse, souhaitent savoir comment sera d�termin� le lieu d'implantation de cette cr�che, sachant que certains arrondissements parisiens sont particuli�rement d�ficitaires en mode de garde et devraient b�n�ficier prioritairement d'une telle structure.
Ils souhaitent que les Maires des arrondissements concern�s soient consult�s pr�alablement � ce choix et en fonction d'un �tat des lieux r�alis� dans chaque arrondissement.
M. Bertrand DELANO�, Mmes Gis�le STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et les membres du groupe socialiste et apparent�s d�plorent que les annonces publiques pr�c�dent l'information aupr�s des Conseillers de Paris et des Maires d'arrondissement.
Ils demandent � �tre inform�s sur la nature de ce type d'�tablissement (municipale ou associative), sur le statut du personnel recrut� ainsi que sur les participations financi�res demand�es aux familles. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint.
Le lieu d'implantation de cette cr�che devra, bien entendu, tenir compte des besoins des familles en mati�re de garde d'enfants. L'amplitude horaire �largie permettra en particulier de satisfaire ceux des Parisiennes et des Parisiens dont les horaires de travail ne co�ncident pas avec les horaires traditionnels d'une cr�che.
L'accueil des enfants se faisant dans des appartements, ceux-ci ne seront pas, selon toute vraisemblance, situ�s dans le m�me immeuble.
La gestion de la structure sera assur�e par une association, le personnel charg� de la direction et de l'accueil des enfants �tant r�gi par le droit priv�.
Le nombre d'agents et leur qualification seront conformes aux normes en vigueur dans les cr�ches municipales.
Une �quipe centrale, dont la responsable sera une pu�ricultrice, encadrera le personnel charg� de l'accueil des enfants dans les appartements. Ce personnel sera compos� principalement d'auxiliaires de pu�riculture.
Les participations familiales demand�es aux familles le seront en fonction du bar�me de la Caisse d'allocations familiales.
Il est � souligner que cette r�alisation interviendra dans le cadre du partenariat avec la Caisse d'allocations familiales avec laquelle a �t� sign� le Contrat-Enfance.
Mme Gis�le STIEVENARD. - Dans la mesure o� il �tait question de ces nouvelles structures, dans un article dat� du 15 septembre 1998 paru dans " Paris le Journal ", je pensais que les projets �taient plus avanc�s et qu'on pourrait nous indiquer par quel arrondissement on commencerait pour l'implantation d'une cr�che innovante � horaires �largis, avec le souhait que les Maires d'arrondissement soient inform�s pr�alablement.
Je me permets d'insister l�-dessus en souhaitant que ces nouvelles structures voient le jour le plus rapidement possible et de fa�on concert�e.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint pr�sident. - C'est une information, Madame, qui vous parviendra d�s que possible.