M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous allons examiner conjointement les questions QOC 99-30 et QOC 99-31 de Mmes Sylvie SCHERER et C�cile SILHOUETTE � M. le Maire de Paris relatives aux personnels administratifs ou contractuels employ�s au Cabinet du Maire ou aupr�s d'�lus.
La premi�re est ainsi libell�e :
" La d�lib�ration n� DFAECG 98-109, adopt�e lors de la s�ance budg�taire des 14 et 15 d�cembre 1998, ayant pour objet " les cr�ations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 1999 ", mentionne la cr�ation de 39 postes de charg�s de missions cadre moyen, de 8 postes de cadre moyen collaborateur du Maire et de 87 postes de charg�s de missions cadre sup�rieur.
Mmes Sylvie SCHERER et C�cile SILHOUETTE souhaitent conna�tre le d�tail de l'affectation de ces personnels. "
Voici le texte de la seconde question :
" Mmes Sylvie SCHERER et C�cile SILHOUETTE souhaitent obtenir des informations compl�mentaires � celles d�j� obtenues concernant les personnels administratifs ou contractuels employ�s au Cabinet du Maire, aupr�s des adjoints au Maire, conseillers d�l�gu�s, vice-pr�sidents ou �lu(e)s.
Elles souhaitent conna�tre le nombre et la r�partition - par grade pour les fonctionnaires, par cat�gorie (sup�rieur, moyen, agent d'ex�cution) pour les charg�s de mission - des personnels affect�s � chacun des services suivants :
1�) au Cabinet du Maire stricto sensu ;
2�) au Bureau du Cabinet du Maire ;
3�) aupr�s des adjoints ;
4�) aupr�s des conseillers d�l�gu�s ;
5�) aupr�s des vice-pr�sidents ;
6�) s'il y a lieu, aupr�s d'�lu(e)s, en dehors des groupes politiques.
De la m�me mani�re, Mmes Sylvie SCHERER et C�cile SILHOUETTE demandent un suppl�ment d'informations apr�s la r�ponse faite � leur question orale pos�e lors de la s�ance des 23 et 24 novembre 1998, portant sur la nature des 41 postes vacants dans les effectifs du Cabinet du Maire.
Elles souhaitent, l� aussi, conna�tre la r�partition par grade et par cat�gorie des personnels ayant �t� affect�s � ces postes. "
La parole est � Mme TISSOT.
Mme Claude-Annick TISSOT, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.
Je remercie Mme SILHOUETTE de me poser cette question, concernant les effectifs, cela permettra de compl�ter ma r�ponse du 15 d�cembre dernier.
Je voudrais en particulier confirmer ici que les effectifs budg�taires sont pass�s globalement, en ce qui concerne le Cabinet, le Bureau du Cabinet et les services rattach�s, de 367 tels que je l'avais annonc�, qui est un chiffre qui correspond au budget 1998, qui est le chiffre arr�t� au 31 d�cembre 1998, � 335 postes budg�taires au 1er janvier 1999, soit 32 postes en moins.
Au 1er janvier 1999, le Cabinet compte 14,9 postes vacants, dont 11 postes de personnels d'encadrement sup�rieur. Cette diminution des effectifs budg�taires n'a pas modifi� par contre la r�partition des agents en poste au Cabinet, au Bureau du Cabinet, aux services rattach�s telle que je l'avais annonc�e le 15 d�cembre dernier, � savoir que nous comptons au Cabinet du Maire 25 agents, 209 pour le Bureau du Cabinet, 92 pour les services rattach�s.
En ce qui concerne le personnel des �lus, c'est-�-dire le personnel qui est plac� aupr�s des adjoints, vice-pr�sidents, conseillers, d�l�gu�s ou �lus, on d�compte au total, comme je l'avais pr�cis� lors de mon intervention du 15 d�cembre, les chiffres n'ont pas chang�, 383 personnes, hors bien s�r les personnels conducteurs. Ce total se d�compose de la mani�re suivante : 240 titulaires dont 27 de cat�gorie A, 38 de cat�gorie B, 175 de cat�gorie C, auxquels il faut ajouter 143 contractuels dont 93 charg�s de missions sur ces 93 charg�s de missions 40 sont des contrats moyens et 53 des contrats sup�rieurs.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame TISSOT.
Madame SILHOUETTE, vous avez la parole.
Mme C�cile SILHOUETTE. - Je remercie Madame TISSOT, simplement nous aurions aim� avoir des informations plus pr�cises, puisqu'il �tait question du nombre et de la r�partition par grades et par cat�gories des personnels affect�s � chacun des services.
Vous avez donn� une r�ponse qui est assez globale et nous aimerions avoir plus pr�cis�ment le nombre aupr�s des adjoints d'une part, et aupr�s des conseillers d�l�gu�s d'autre part, aupr�s des vice-pr�sidents et �ventuellement aupr�s des �lus en dehors des groupes politiques.
Je vous remercie.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Madame TISSOT, vous avez la parole.
Mme Claude-Annick TISSOT, adjoint. - Monsieur le Maire, cette r�partition est difficile � donner, parce qu'elle est assez mouvante, c'est la raison pour laquelle je n'ai pas souhait� la communiquer, ce soir. Je la donnerai ult�rieurement. Ce qu'il y a de certain c'est que j'ai donn� les chiffres budg�taires et les effectifs r�els, ult�rieurement je les donnerai par r�partition aupr�s des diff�rents �lus.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci Madame TISSOT.