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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente.- Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DF 50, qui porte sur l?adoption du r�glement budg�taire et financier de la Ville de Paris, sur lequel l?amendement n� 11 a �t� d�pos� par le groupe Mouvement r�publicain et citoyen, les amendements nos 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19 par le groupe U.M.P., et l?amendement n� 17 bis par l?Ex�cutif.

Quel est l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n� 11 ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Il est favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente.- Donc je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 11 d�pos� par le groupe Mouvement r�publicain et citoyen.

Qui est favorable ?

Contre ?

Abstention ?

L?amendement n� 11 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 12 d�pos� par le groupe U.M.P. apr�s avoir recueilli l?avis de M. SAUTTER.

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur.- Il est d�favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 12 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 12 est rejet�.

Je demande l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n� 13, d�pos� par le groupe U.M.P.

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - D�favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 13 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 13 est rejet�.

Quel est l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n� 14 ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il est favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 14 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 14 est adopt�.

S?agissant de l?amendement n� 15, quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis d�favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 15 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 15 est rejet�.

Avis de M. SAUTTER sur l?amendement n� 16 ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - D�favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 16 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 16 est rejet�.

En r�ponse � l?amendement n� 17 d�pos� par le groupe U.M.P., l?Ex�cutif a d�pos� un amendement n� 17 bis.

Je rel�ve que l?amendement n� 17 est retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 17 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 17 bis est adopt�.

S?agissant de l?amendement n� 18, quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint. - D�favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 18 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 18 est rejet�.

Sur l?amendement n� 19, quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Avis d�favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 19 d�pos� par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 19 est rejet�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF 50 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DF 50).

La s�ance est suspendue.

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