retour Retour

2007, DPA 210 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants.


M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DPA 210, concernant une approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration et d?extension de l?�cole maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalit�s de passation des march�s de contr�le technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement technique n� 126.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement technique n� 126 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 126 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 210 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DPA 210).

Novembre 2007
Débat
Conseil municipal
retour Retour