�

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration DAC 58 : autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives � l?occupation du domaine public avec les th��tre Moli�res Maison de la Po�sie, th��tre Mouffetard, th��tre 13, th��tre 14, th��tre Sylvia-Montfort, th��tre de la Ville, th��tre Paris-Villette et 20e th��tre.

Madame MAC� de L�PINAY, vous avez la parole.

Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY. - Merci, Monsieur le Maire. Monsieur le Maire, je serai tr�s rapide, rassurez-vous.

Ce projet de d�lib�ration est la concr�tisation d?une annonce que vous nous faites depuis plusieurs ann�es et nous saluons la mise en place de conventions d?occupation qui formalisent les relations entre la Ville et les th��tres qui occupent des b�timents municipaux et qui sont par ailleurs subventionn�s en fonctionnement.

Nous nous interrogeons toutefois sur le contenu de l?article 21 qui pr�voit que les conventions sont conclues pour un an et que leur reconduction doit explicitement �tre sollicit�e.

Une ann�e, c?est bien court, Monsieur le Maire, bien court pour pr�voir une programmation, pour signer des engagements, pour organiser la vie d?une �quipe. C?est pourquoi je souhaiterais savoir pourquoi vous avez pr�vu une dur�e si courte.

Par ailleurs, permettez-moi de vous demander que les projets relatifs aux subventions de fonctionnement de ces th��tres qui animent nos quartiers et font un travail remarquable viennent le plus t�t possible devant notre Assembl�e. Ils ont en effet, nous le savons, des situations financi�res bien fragiles.

Nous aimons nos th��tres d?arrondissement, ils doivent savoir que nous les aimons, Monsieur le Maire.

Merci.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je donne la parole � M. GIRARD.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9eCommission. - Nous aimons, Madame de MAC� de L�PINAY, nos th��tres d?arrondissement. Vous le savez bien puisque la plupart ont connu des subventions en hausse depuis 2001 et un gros soutien, voire des travaux de modernisation quand c?�tait possible.

Ce projet de d�lib�ration est une r�gularisation de la situation juridique des th��tres subventionn�s par la Ville de Paris et met fin � l?occupation gratuite de ces �quipements culturels.

En effet, la Ville de Paris a act� le principe de la passation de conventions d?occupation de locaux sur la base d?un loyer de 100 euros par mois.

Je vous rappelle que l?Etat a eu la bonne id�e ou la mauvaise id�e plut�t de demander aux gens du voyage de payer dor�navant un loyer pour les cirques et pour les th��tres ambulants sur la voie publique, donc cela ne devrait pas vous choquer.

Les conventions d?occupation des th��tres municipaux sont propos�es pour une dur�e d?un an en raison de la p�riode de lancement de ce nouveau dispositif juridique. Il est envisageable que les d�lais d?occupation soient rallong�s lorsque le dispositif sera compl�tement install� et que la Ville de Paris aura d�termin� les perspectives d?avenir pour les th��tres municipaux.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 58.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DAC 58).

�