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M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DRH 9, sur lequel un amendement n� 32 a �t� d�pos� par le groupe ?Les Verts?.

Je donne la parole � Mme MARTINET.

Mme Marie-Pierre MARTINET. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous avons adopt�, au mois de mars 2005, un v?u visant � ce qu?une attention particuli�re soit port�e sur la neutralit� de genre des offres d?emploi �mises aussi bien par l?administration parisienne que par les instances dans lesquelles nous sommes d�sign�s pour si�ger.

Le projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� ici propose donc la passation d?un march� pour l?insertion d?offres de recrutement de la Ville de Paris, et il est pr�cis� dans l?article 2 du cahier des clauses particuli�res que les prestataires pourront comprendre une �ventuelle reprise de la r�daction fournie par la

D.R.H.

Je rappellerai rapidement que le Centre d?�tudes de l?emploi avait, dans une �tude men�e en 2002, pr�cis� sur le travail qu?il avait fait sur la f�minisation des offres d?emploi que ?l?apposition H/F � c�t� du titre d?emploi convenait pour les annonces conservant un style abr�g� mais que ce marqueur n?avait qu?une faible visibilit� dans les grandes annonces enti�rement r�dig�es - bien �videmment, souvent - au masculin?.

Il peut appara�tre, dans la r�daction, notamment pour les qualit�s requises, des expressions st�r�otyp�es, telles que ?homme de terrain, de projet? ; organis�e, rigoureuse??, de m�me qu?une annonce ne comportant aucun marqueur sexu� ou paritaire, formul�e g�n�ralement au masculin singulier ou pluriel, ne peut pas �tre consid�r�e comme neutre, le genre masculin de fait ne l?�tant pas.

Il est plus juste, du point de vue qui nous occupe, de pr�ciser : ?Vous vous occuperez de?? plut�t que ?vous serez charg�(e) de??, de la m�me mani�re et, a fortiori, lorsque sont �gren�es les qualit�s requises. C?est ainsi qu?il y a une attention particuli�re au style de r�daction et que de nombreux pi�ges peuvent �tre �vit�s. On parlera ainsi plut�t de ?sens de la rigueur? que de ?rigoureux? ou ?rigoureuse?.

Le travail de formulation, qui est � fournir si l?on veut pouvoir s?adresser autant aux femmes qu?aux hommes, et ce, quel que soit le poste concern�, sans laisser � penser que la personne recherch�e est d?un sexe plut�t qu?un autre, est un vrai travail.

C?est pour ces raisons que je souhaitais que nous proposions l?amendement suivant : il convient de pr�ciser dans ce cahier des clauses particuli�res que le prestataire qui sera retenu, s?il doit reprendre une r�daction et quelles qu?en soient les raisons, doit �tre sensibilis� � ce point et que la D.R.H., puisque c?est elle qui a aussi une vocation de travail dans ce domaine, porte de toute fa�on le m�me soin mais qu?il ne pourra �tre consid�r� que les corrections que pourrait faire la D.R.H. � l?issue des re-r�dactions du prestataire ne soient consid�r�es comme des corrections d?auteur, avec les contraintes tant financi�res que techniques s?y rapportant.

Il s?agit juste de modifier l?annexe du C.C.P., de fa�on que le prestataire puisse lui-m�me faire ses corrections en toute connaissance de cause et dans tous les cas ne puisse tenir rigueur � la D.R.H. des modifications qu?elle pourrait faire � l?issue de ces re-r�dactions.

M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame MARTINET.

Je donne la parole � M. DAGNAUD, pour vous r�pondre.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Vous avez not� que nous sommes toujours dans la m�me probl�matique. Les amendements d�pos�s sont des amendements d?explicitation et de confirmation de principe qui sont pos�s, mais qu?il est toujours utile de rappeler. Puisque la p�dagogie est un art de la r�p�tition, r�p�tons ! Donc avis favorable.

M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Apr�s ces explications p�dagogiques de part et d?autre, je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 32 assorti d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 32 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DRH 9 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DRH 9).

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