M. Philippe LAFAY, pr�sident. - La premi�re de Mme Gis�le STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparent�s est relative au saturnisme � Paris. Je vous en donne lecture.
"Mme Gis�le STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de leur communiquer, par arrondissement :
- un bilan actualis� des r�sultats des pr�l�vements de plomb�mie effectu�s aupr�s des jeunes enfants ;
- un bilan d�taill� des actions concr�tes entreprises pour faire reculer ce fl�au � Paris (recensement des immeubles � risques, nombre de logements trait�s ou d�molis, nombre de relogements effectifs et en attente) ;
- une information pr�cise sur les actions programm�es pour l'avenir."
Je donne la r�ponse � Mme STIEVENARD.
L'intoxication par le plomb des jeunes enfants est l'une des pr�occupations prioritaires de la Municipalit� parisienne dans le domaine de la sant� publique. Depuis 1986, la Ville de Paris a mis en oeuvre un programme cibl� et orient� de d�pistage et de pr�vention du saturnisme chez les enfants de 0 � 6 ans fr�quentant les centres de P.M.I.
Au 30 juin 1996, sur les 1.741 enfants de moins de 6 ans qui ont �t� test�s parce qu'ils pr�sentent des facteurs de risque (enfants vivant dans un environnement d�grad� et ayant un comportement de pica-grattage des murs - ingestion de fragments de peinture), 502 ont pr�sent� une plomb�mie �gale ou sup�rieure � 150 milligrammes par litre, n�cessitant une prise en charge individuelle m�dicalis�e.
En l'absence de dispositions contraignantes rendant le d�pistage du saturnisme obligatoire, celui-ci ne peut �tre que fond� sur une d�marche volontaire des familles, celles-ci restant seules � d�cider.
Les relev�s r�alis�s � partir des informations recueillies par les services de P.M.I. lors de cette activit� de d�pistage ont confirm� la superposition des zones pr�sentant des risques �lev�s de saturnisme avec les zones d'habitat v�tuste.
Aussi l'ensemble des interventions urbaines qui conduisent � supprimer l'habitat v�tuste et insalubre concourent-elles � la lutte contre le saturnisme.
C'est ainsi que 91 immeubles ou ensembles immobiliers v�tustes et insalubres acquis par la Ville de Paris dans des p�rim�tres d'op�rations d'am�nagement ont �t� d�molis apr�s le relogement de leurs occupants, au cours de la seule ann�e 1995.
Afin d'intensifier l'�radication de l'insalubrit� en g�n�ral et du saturnisme en particulier, la Ville s'est dot�e de nouveaux moyens d'action. Ainsi la mise en oeuvre de la proc�dure d'expropriation en application de la "loi VIVIEN" a permis de traiter plusieurs immeubles v�tustes et insalubres o� avaient �t� relev�s des cas de saturnisme (8-10, rue Denoyez, 5, rue Keller, 29bis, rue de Gergovie, 12, rue Lesage, 9 et 35, rue Ramponeau).
Par ailleurs, lorsque seul un logement particulier est en cause ou lorsque l'insalubrit� est rem�diable, les dispositions du plan d�partemental pour le logement des plus d�munis sont mises en oeuvre. Elles pr�voient que tout signalement de cas de saturnisme donne lieu � une analyse du logement occup� puis � la proposition par la Ville � la Commission des logements insalubres de prescriptions qui peuvent aller jusqu'� une interdiction d'habiter si l'insalubrit� est irr�m�diable ; dans cette hypoth�se, les occupants des logements interdits � l'habitation sont relog�s par le Maire de Paris et la Pr�fecture.
En application de ce processus, les dossiers de 74 familles (soit 145 enfants concern�s) ont donn� lieu aux traitements suivants :
- 28 dossiers ont re�u une solution sous la forme soit du relogement de la famille (suite � l'interdiction d'habiter du logement), soit de l'ex�cution (v�rifi�e) des travaux de r�fection prescrits ;
- 22 dossiers ont abouti � l'interdiction � l'habitation du logement. Le relogement des familles concern�es est pris en charge par la Ville et la Pr�fecture. Toutes ces familles ont d'ores et d�j� re�u une ou plusieurs propositions de relogement ;
- 18 dossiers ont donn� lieu � des prescriptions de travaux de remise en �tat du logement et d'�limination ou d'isolation de la peinture au plomb ;
- 6 dossiers requi�rent des compl�ments d'enqu�te, les foyers concern�s tous squatters ne donnant acc�s � leur immeuble qu'avec beaucoup de difficult�.
Afin de syst�matiser cette action, la Ville de Paris s'appr�te � s'associer � l'Etat pour la mise en place d'une ma�trise d'oeuvre urbaine et sociale, qui permettra d'associer le P.A.C.T.E. de Paris dans les actions op�rationnelles de lutte contre le saturnisme.
Voil�, Madame STIEVENARD, la r�ponse que je voulais vous donner.
Madame STIEVENARD, vous avez la parole.
Mme Gis�le STIEVENARD. - Cela fait plusieurs ann�es que je pose r�guli�rement des questions concernant ce probl�me de sant� publique d'une tr�s grande gravit�. Je trouve tr�s insuffisante la r�ponse qui m'est apport�e.
Certes, lorsqu'il s'agit de proposer des relogements, nous en sommes satisfaits, mais quand j'entends dire que cela touche 75 familles, je suis convaincue que nous sommes encore tr�s loin du compte.
Vous avez indiqu� que, dans certains cas, des interdictions d'habiter �taient prononc�es. Nous ne savons pas toujours tr�s bien si les familles sont v�ritablement relog�es ou non. Or, au vu des d�pistages qui ont �t� faits, on s'aper�oit qu'il y a � peu pr�s 30 % des enfants qui sont concern�s par des taux de plomb�mie assez �lev�s. Donc, je souhaite qu'un plan d'ensemble beaucoup plus volontaire soit d�fini afin d'�radiquer ce fl�au.
Il est juste de dire qu'il y a un lien tr�s �troit entre les quartiers insalubres et la localisation des enfants d�pist�s comme ayant des taux de plomb�mie �lev�s.
Je souhaite r�ellement que le D�partement de Paris fasse un effort plus cons�quent, de mani�re d'avoir la certitude que l'ensemble des enfants touch�s soient d�pist�s et b�n�ficient de conditions de vie et d'habitat correctes. Sinon, je crains qu'on ne continue d'en d�pister encore pendant fort longtemps. Cela implique que le relogement des familles soit pris en compte de mani�re tout � fait prioritaire.
M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Les investigations continuent, ainsi que les d�pistages, et nous vous tiendrons inform�s.