M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passons maintenant au projet de d�lib�ration GM. 330 relatif � l'approbation du programme 1996 des quartiers tranquilles ; autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de solliciter une subvention aupr�s de la R�gion d'Ile de France.
Je donne la parole au premier orateur inscrit, Mme BACHE.
Mme Marinette BACHE. - Monsieur le Pr�sident, l'am�lioration de la qualit� de la vie et de l'environnement des Parisiens doit reposer pour ce qui concerne la gestion des d�placements sur un faisceau de mesures dont la r�duction de la pression automobile, le d�veloppement des transports en commun et l'am�nagement d'espaces de circulation destin�s aux cyclistes et aux pi�tons parmi lesquels, bien s�r, on compte les Quartiers tranquilles qui nous int�ressent aujourd'hui.
La mise en oeuvre d'une telle politique � Paris fond�e notamment sur le partage de la voirie n�cessite de la volont� et des moyens. Elle suppose autrement dit, de rompre clairement avec celle men�e tout au long de ces derni�res ann�es dans la Capitale, celle du tout automobile. Nous avons eu l'occasion � plusieurs reprises d'aborder cette question lors de pr�c�dentes s�ances du Conseil en d�fendant ces principes et la n�cessit� d'engager de v�ritables inflexions pour que ce partage de la voirie devienne effectif, mais aussi pour parvenir � une r�duction importante de nuisances en particulier de la pollution atmosph�rique qui, je vous le rappelle, provient majoritairement de la masse des v�hicules particuliers en circulation.
Il me para�t utile de vous faire part de ces quelques remarques car nous sommes amen�s aujourd'hui � approuver un projet de d�lib�ration portant cr�ation d'un quartier tranquille dans le 14�me arrondissement sur le secteur Hall�, situ� au sud de la place Denfert-Rochereau. On peut d'ailleurs se demander s'il s'agissait d'un secteur prioritaire, mais les cr�ations de quartier tranquille sont suffisamment rares � Paris pour que l'on y pr�te une attention particuli�re.
Depuis 1994, un programme de mise en oeuvre des quartiers tranquilles a �t� engag� par la Ville de Paris, mais il faut regretter que celui-ci ait �t� aussi peu d�velopp�.
A ma connaissance, seuls trois secteurs, quartier du Marais, National et Mouffetard, auxquels on peut ajouter les quartiers pi�tonniers Montorgueil et le quartier des Halles.
La raret� de ces am�nagements parsem�s � dose hom�opathique ne tient pas � leur co�t relativement modeste, mis � part le quartier Montorgueil. Le programme qui nous est pr�sent� aujourd'hui le prouve : 4.600.000 francs suffisent pour assurer le lancement du quartier tranquille, secteur Hall�, dont 35 % seront d'ailleurs financ�s par une subvention du Conseil r�gional d'Ile-de-France, et ces �l�ments financiers nous laissent � penser qu'il n'y a pas d'obstacle financier au d�veloppement de ce type d'am�nagement. Il suffit pour s'en convaincre de consid�rer les seuls investissements engag�s, par exemple, dans la r�alisation du pont Charles-de-Gaulle, �quipement injustifi� et qui ne fera qu'accro�tre la circulation automobile, donc la pollution. 240 millions de francs ont �t� n�cessaires � la r�alisation du tablier de ce pont, sans doute plus de 800 millions de francs au total, si l'on consid�re les am�nagements des berges. Ainsi, les investissements consacr�s au seul tablier de ce pont auraient pu permettre la r�alisation d'une vingtaine de quartiers tranquilles, � raison actuellement d'un ou deux am�nagements de quartiers tranquilles par an � Paris. Il est clair que l'obstacle n'est pas financier.
A l'�vidence, il est donc politique. Ceci est regrettable car l'on sait que dans les zones 30 ou quartiers tranquilles, la circulation et la vitesse des v�hicules diminuent par cons�quent les nuisances.
Parall�lement, la s�curit� des pi�tons, des cyclistes s'accro�t et l'utilisation des transports en commun est facilit�e.
Nous n'avons donc affaire pour le moment, malheureusement, qu'� des mesures trop isol�es qui demandent � �tre d�velopp�es et g�n�ralis�es � tous les coeurs de quartiers de Paris, de fa�on � constituer ainsi des points d'ancrage � une r�gion maill�e d'itin�raires distincts et r�serv�s aux pi�tons et aux cyclistes et destin�s � innerver la Capitale.
Nous souhaiterions � ce propos conna�tre la liste des sites devant faire l'objet de prochains am�nagements "quartier tranquille" et surtout le calendrier fix� pour ces op�rations.
Malgr� le lent d�veloppement de ces quartiers tranquilles, nous devons constater que certaines id�es progressent petit � petit et m�ritent par cons�quent d'�tre soutenues.
C'est pourquoi nous voterons pour l'am�nagement de ce quartier tranquille dans le secteur Hall�.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs du groupe du Mouvement des citoyens).

M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Je vous remercie, Madame BACHE.
Je passe la parole � M. BLET.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Pr�sident, vous souhaitez cr�er un quartier dit " tranquille " dans le secteur de la rue Hall�, dans le 14e arrondissement.
Je tiens � vous signaler que le vote de notre Assembl�e est de bien peu d'importance. En effet, les travaux d'am�nagement ont commenc� depuis une semaine ! Une fois de plus, la repr�sentation parisienne est bafou�e et le Conseil de Paris raval� au rang de chambre d'enregistrement a posteriori !
M. DANGLES. - C'est faux !
M. Lionel ASSOUAD. - C'est faux !
M. Jean-Fran�ois BLET. - C'est vrai ! J'ai �t� sur le terrain, j'ai vu les ouvriers en train de travailler, allez voir vous-m�mes !
De plus, les habitants et associations de riverains, premiers utilisateurs du quartier, n'ont �t�, � aucun moment, consult�s sur cet am�nagement. Cette d�lib�ration relevant d'une comp�tence d�partementale n'a m�me pas �t� discut�e en Conseil du 14e arrondissement. Certes, m�me si, juridiquement, rien ne vous y oblige, rien ne vous interdit de la pr�senter au Conseil d'arrondissement et d'y susciter un d�bat d�mocratique. Il importe en effet de confronter les id�es parfois re�ues de nos �minents technocrates au bon sens des utilisateurs de l'espace public et � leurs �lus.
Ce quartier � majorit� r�sidentielle se trouve ceintur� par quatre voies du r�seau principal, dont l'axe rouge de l'avenue du G�n�ral-Leclerc, v�ritable prolongement de l'autoroute du sud dans Paris, et la rue d'Al�sia, axe de circulation totalement satur� aux heures de pointe.
Le secteur Hall� est constitu� de rues � sens unique, de largeur en moyenne de 10 m�tres, comprenant une voie de circulation et deux lignes de stationnement. Le trafic automobile est tr�s faible dans le secteur. C'est le type m�me du quartier tranquille de fait. Baptiser "tranquille" ce qui est d�j� tranquille n'est pas une prouesse ! En fait, c'est un probl�me de p�rim�tre. Si vous souhaitez r�ellement apporter la tranquillit� aux habitants du 14e arrondissement, Monsieur le Maire, �largissez votre p�rim�tre � la place Victor-Basch et � l'avenue du G�n�ral-Leclerc !
La mise en place de l'am�nagement propos� comporte le traitement des entr�es et sorties du secteur pour tenter de dissuader les voitures de s'y engager, l'�largissement des trottoirs de deux placettes et la cr�ation d'une piste cyclable de 100 m�tres rue Hall�.
Tout d'abord, dissuader les voitures d'�chapper aux embouteillages permanents de l'avenue du G�n�ral-Leclerc ou de la rue d'Al�sia semble une cause perdue d'avance. En effet, aux heures de fort trafic, les voitures continueront � s'engager dans les rues B�zout et Du Cou�dic lorsque l'avenue du G�n�ral Leclerc sera satur�e. Ce ne sont pas les 6 centim�tres de d�nivellation qui les en emp�cheront. Personne n'aime rester dans un embouteillage, cela para�t �vident.
Ce quartier, par la largeur de ses rues, permet tout � fait l'�tablissement de deux pistes cyclables en site propre reliant l'avenue du G�n�ral-Leclerc � l'avenue Ren�-Coty, dans le sens est-ouest par la rue R�my-Dumoncel et dans le sens ouest-est par la rue B�zout ou Du Cou�dic. Je ne comprends pas l'int�r�t dans la d�lib�ration de cette piste cyclable exp�rimentale de 100 m�tres en tout et pour tout, commen�ant et finissant nulle part. Je suis s�r que les personnes qui l'ont imagin�e ne font pas de v�lo !
Vous nous expliquez que la mise en place de ce secteur tend � reporter le trafic automobile de transit sur le r�seau principal, sur les axes rouges. Mais essayons de nous rappeler pourquoi la Ville de Paris tente de mettre en place une nouvelle politique de d�placements.
Ce sont, bien s�r, les r�sultats alarmants des diff�rentes �tudes �pid�miologiques mettant tr�s clairement en cause la pollution automobile, facteur d�vastateur de la sant� des Parisiennes et des Parisiens.
Monsieur le Pr�sident, en mati�re de sant� publique, mieux vaut remonter directement aux causes. La viande bovine est infect�e par la maladie de la "vache folle", que fait-on ? On abat les troupeaux ! Le sang est contamin� par le virus du S.I.D.A., que fait-on ? On d�truit les vieux stocks et l'on d�piste syst�matiquement.
La population parisienne, en particulier les enfants, souffrent d'irritations respiratoires et oculaires dues � la pollution. La mortalit� attribuable � la pollution automobile se chiffre par centaines de d�c�s. Que fait la Mairie de Paris ? Elle reporte les flux de transit sur le r�seau principal !
En fait, ce qui nous est propos�, c'est de choisir quels habitants auront le droit de vivre dans une zone non pollu�e et quels autres devront en p�tir encore et toujours plus. Ne saurait-il y avoir de quartiers tranquilles sans quartiers infernaux ?
Cette approche du probl�me est totalement r�ductrice. Pour r�duire la pollution, il faut restreindre le trafic. La diminution de la circulation automobile � Paris d�pend de l'accroissement de l'offre de d�placement et de transport alternative � la voiture. Il faut aborder le probl�me dans sa globalit�. Quelques am�nagements trop rapidement �labor�s ne sauraient venir � bout de ce probl�me.
En effet, cet am�nagement rue Hall� est d�crit comme la premi�re phase d'un programme. Nous aurions aim� savoir combien de phases sont pr�vues, quels types d'am�nagements seront mis en place dans les phases 2, 3, 4, et pour quels montants, la d�lib�ration �tant muette sur ces points.
Dans tous les cas, vous parviendrez peut-�tre � prot�ger certains quartiers du tout-automobile et de la pollution, mais en rendant les conditions de vie de beaucoup de Parisiens insupportables. Pour comprendre, il suffit d'habiter au bord d'un axe rouge.
Nous disposons pourtant � Paris d'une exp�rience unique : l'op�ration "Montorgueil-Saint-Denis" est exemplaire.
En limitant les possibilit�s d'arr�t et de stationnement et l'acc�s � certaines voies, les flux de transit sont cass�s, les r�sidents, commerces inclus, sont respect�s et soustraits aux nuisances de proximit�. Foin des demi-mesures plus ou moins tranquilles.
Cette r�gulation intelligente a fait preuve de son efficacit�. Ce n'est qu'en soustrayant ainsi par dizaines d'hectares, arrondissement par arrondissement, des quartiers entiers, que la pollution automobile refluera et que Paris respirera.
Par rapport au secteur Montorgueil, les quartiers tranquilles font figure de p�le ersatz.
Enfin, m�me dans votre optique, certains dispositifs apparemment plus dissuasifs, tels la sur�l�vation des carrefours et des passages pi�tons, les dos d'�ne, mis en place dans le quartier Nationale, n'ont pas �t� retenus pour le secteur Hall�.
Version minimaliste du quartier tranquille, le secteur Hall� serait-il un sous-quartier tranquille, un ersatz d'ersatz ?
M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Vous avez termin�, Monsieur BLET ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - Oui, oui, je vous remercie, Monsieur le Pr�sident, je crois que l'essentiel a �t� dit !
M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Je passe la parole � M. ASSOUAD.
M. Lionel ASSOUAD. - Monsieur le Pr�sident, pour ma part, cette affaire �tant inscrite au Conseil g�n�ral, je voulais dire que je m'en f�licitais, mais cela, ce n'est pas tr�s int�ressant. Ce qui est int�ressant, c'est d'avoir entendu mes coll�gues. Je vais laisser naturellement M. PLASAIT r�pondre, mais comme Maire du 14e je suis un petit peu �tonn� de ce que j'ai entendu.
Bien s�r, je remercie Mme Marinette BACHE, mon excellente coll�gue du 14e, de dire qu'elle va voter pour, mais en nous ayant dit qu'il n'y avait pas de probl�mes financiers, qu'on pouvait tr�s bien se passer du pont Charles de Gaulle et qu'on pouvait mettre des quartiers tranquilles partout !
Non, Madame BACHE, la Ville de Paris a des probl�mes financiers tr�s, tr�s importants. Cela dit, je vous remercie de voter cette d�lib�ration pour le quartier Hall�.
Mais alors, je dois dire que je m'�tonne quand m�me beaucoup du style un peu emphatique, un peu d�sesp�rant et un peu proph�tique dans le malheur de M. BLET !
Il nous demande des choses impossibles. Il nous dit d'abord que ce n'est pas pass� au Conseil d'arrondissement. Mais bien s�r que ce n'est pas pass� au Conseil d'arrondissement, parce que le Conseil d'arrondissement, par d�finition, est "municipal", et que l�, il s'agit d'un affaire de Conseil g�n�ral ! Nous sommes conseillers g�n�raux et, comme conseiller g�n�ral, pour ma part, j'ai travaill� avec les services et avec le nouveau directeur M. LAMBOLEY.
Par ailleurs, il nous dit que c'est place d'Al�sia et avenue du G�n�ral-Leclerc, qui sont des lieux tr�s fr�quent�s, avec des axes rouges, etc., qu'il faudrait mettre en quartiers tranquilles ! Mais qu'est-ce que cela veut dire ? Le propre du quartier tranquille, c'est d'admettre qu'il y a des quartiers de grande circulation ! Le propre du quartier tranquille, ce n'est pas de dire : on va mettre tout Paris tranquille, car Paris deviendrait une ville morte ! Le propre du quartier tranquille, c'est de dire : Il y a heureusement des s�ries de "poches" que nous cr�ons volontairement pour que, � c�t� des grandes zones de circulation, on puisse avoir des endroits qui retrouvent un peu un aspect "village".
Il nous dit aussi que c'est un quartier qui est d�j� assez tranquille, mais tant mieux ! Quand on veut faire des exp�riences - car rien de ce que l'on fait dans une ville n'est sans effets secondaires, pour ne pas dire pervers quand on fait des quartiers tranquilles on change la physionomie de la ville et il faut commencer par des exp�riences l� o� c'est plus facile pour aller degr� par degr�, vers des exp�riences plus difficiles. Je suis s�r que m�me dans ce quartier, o� les gens fondamentalement sont contents d'avoir ce qu'on appelle une zone tranquille, il y aura des r�clamations qui viendront � la Mairie, j'en suis s�r, parce que d�s que l'on change quelque chose, imm�diatement il y a soit des int�r�ts, soit des habitudes, qui sont remu�s. Donc moi je crois que le principe m�me de l'exp�rience est de partir du facile vers le difficile, en tous cas c'est ce que j'ai appris dans mes �tudes, Monsieur BLET, et je voulais vous le dire.
La seule chose sur laquelle j'insisterai, Monsieur le Pr�sident, c'est pour dire que je suis tout � fait d'accord et heureux que nous ait �t� propos�e cette d�lib�ration pour le quartier Hall�, qui n'est d'ailleurs pas si tranquille que cela, puisqu'il y a des zones o� les voitures passent d'une grande avenue � l'autre. Mais naturellement je demande, m�me si c'est de l'ordre du Conseil g�n�ral, que le maire de l'arrondissement et les �lus de l'arrondissement, pour les travaux d'application pratique, soient consult�s en permanence. Moi, je consulterai la population.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Merci Monsieur ASSOUAD. Je passe la parole � M. CASTAGNOU.
M. Pierre CASTAGNOU. - Monsieur le Pr�sident, les �lus socialistes, comme vous le savez, sont favorables au principe des quartiers tranquilles, tout en consid�rant qu'ils ne constituent pas la panac�e pour r�soudre les probl�mes de circulation ou de d�placement dans notre Capitale. Notre vote sera donc coh�rent par rapport � cette position de principe, mais je tiens � formuler plusieurs observations, que je qualifierai et que vous percevrez - je m'adresse l� � la majorit� municipale - comme critiques.
Tout d'abord - et l� je m'adresse en particulier � M. le Maire du 14e - je d�plore l'absence de consultation, ni m�me d'information des �lus locaux par les responsables de la mairie du 14e sur un programme qui concerne leur arrondissement. M�me si la loi PML ne l'y obligeait pas, elle ne l'interdisait pas, et je regrette beaucoup que lors de la s�ance de rentr�e du Conseil d'arrondissement - cela d'autant plus que M. PLASAIT est un �lu du 14e - il n'ait �t� dit aucun mot sur ce programme, sur lequel nous allons avoir � d�lib�rer aujourd'hui. J'ose esp�rer qu'il n'en a pas �t� de m�me pour les associations concern�es, dont d'ailleurs nous aimerions que vous nous fassiez conna�tre leur point de vue ou leur position.
J'en viens maintenant au fond. Je m'�tonne tout d'abord, Monsieur le Pr�sident, du caract�re tr�s modeste du programme pr�vu pour le 14e arrondissement. Le p�rim�tre concern�, � savoir le secteur de la rue Hall�, est en effet tr�s limit� ; j'ajoute qu'il s'agit d'un quartier d�j� tranquille, M. ASSOUAD ne l'a pas ni� � l'instant, et qui n'est pas, et de loin, le plus charg� sur le plan de la circulation. C'est pourquoi je m'�tonne �galement que ce qui est propos� aujourd'hui ne s'inscrive pas dans le cadre d'un plan global pour cet arrondissement. Je ne pense pas que proc�der au coup par coup, de fa�on pointilliste, soit la meilleure fa�on de faire.
Pourquoi le secteur Hall� a-t-il �t� jug� prioritaire ? D'autres quartiers auraient pu �tre pris en compte et je vais citer deux exemples, peut-�tre discutables, mais je regrette pr�cis�ment que cette discussion n'ait pas pu avoir lieu en Conseil d'arrondissement, je citerai le quartier "Tombe-Issoire-Al�sia", et le quartier autour de la mairie du 14e comprenant notamment la rue Boulard. Pourquoi citer ces deux quartiers, chers coll�gues ? C'est parce que ces quartiers comprennent notamment des groupes scolaires importants, avec �coles maternelles et �coles primaires, et que des probl�mes se posent quant � la s�curit� de ces enfants, en raison de l'importance du trafic.
Enfin, Monsieur le Pr�sident, pourquoi faut-il, pour un programme aussi limit�, plusieurs phases de travaux aboutissant - puisqu'aucun calendrier de r�alisation de ces travaux n'est pr�sent� - � reporter sine die une tranche de travaux qui est pourtant indiqu�e dans le m�moire et qui concerne l'am�nagement de pistes cyclables ?
Monsieur le Pr�sident, Monsieur le Maire du 14e, je souhaite que vous ne preniez pas pr�texte du fait que les �lus socialistes votent ce projet de d�lib�ration pour ne pas r�pondre � leurs questions. Merci.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste).

M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur CASTAGNOU. Je passe la parole maintenant � M. Bernard PLASAIT pour r�pondre aux intervenants.
M. Bernard PLASAIT, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Pr�sident. Je me f�licite des interventions de nos coll�gues en regrettant peut-�tre le caract�re inutilement pol�mique, � mon avis, de celle de M. BLET, qui est plein de certitudes, j'ai l'impression qu'il nous donne des le�ons... bien ! Attendons de voir si ce que le Pr�sident est en train de mettre en place correspond � ses voeux. Pour ma part je suis beaucoup plus sensible aux critiques tout � fait constructives et aux bonnes questions qui sont pos�es par Mme BACHE et M. CASTAGNOU et par les r�flexions de M. ASSOUAD.
Je r�pondrai simplement en quelques mots, en effet une politique des d�placements � Paris vous sera pr�sent�e dans son ensemble, avec toute sa coh�rence et tous ses �l�ments compl�mentaires par le Pr�sident dans une communication pr�vue je crois en novembre, et dans laquelle je pense vous retrouverez les uns et les autres l'essentiel de vos soucis.
Il y a, Madame BACHE, une grande volont� politique de modifier les choses en fonction de ce qui est n�cessaire pour la p�riode qui s'ouvre, et il y a en effet des aspects tout � fait compl�mentaires et nombreux de cette politique, le plan v�lo, dont on a vu qu'il recueillait une tr�s large approbation des Parisiens - 87 % y sont favorables- dans laquelle nous trouverons �galement les quartiers tranquilles, avec un approfondissement de ce concept, qui ira sans doute bien davantage vers une g�n�ralisation de telle mani�re qu'� l'int�rieur de la Ville il puisse y avoir non seulement des quartiers en effet plus tranquilles, plus agr�ables � vivre, mais �galement une possibilit� de circulation plus douce. Nous allons donc in�vitablement vers une diminution des modes de d�placements polluants pour, � la fois, diminuer les effets de la pollution et organiser des modes de d�placements plus faciles et plus agr�ables. En l'occurrence, aujourd'hui, il s'agit d'un projet, d'un programme de quartier tranquille, concernant le 14�me arrondissement, qui trouve sa place naturelle dans un ensemble coh�rent, celui que je viens d'�voquer, et qui vous sera pr�sent� en novembre, mais qui n'est �voqu� aujourd'hui que pour une raison budg�taire dont nul ne saurait se plaindre puisque, pr�sent� au Conseil g�n�ral, il permet simplement de d�clencher le m�canisme des subventions du Conseil r�gional.
Donc, si vous me le permettez, je ne serai pas plus long dans ma r�ponse car tous les �l�ments plus concrets - et qui bien entendu feront l'objet d'une large concertation - seront �voqu�s lorsque le moment sera venu sur le plan municipal.
M. Philippe LAFAY, pr�sident. - Merci, Monsieur PLASAIT.
Nous allons passer au vote, � main lev�e.
Quels sont ceux qui sont favorables � ce projet de d�lib�ration ?
Contre ?
Non participation au vote ?
Abstentions ?
Ce projet est adopt� � la majorit�, le groupe communiste, Mmes BILLARD, SILHOUETTE, SCHERER et M. BLET s'�tant abstenus, M. REVEAU ayant vot� contre. (1996, GM. 330)