M. CH�RIOUX, pr�sident. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DVD 1 G relatif aux quartiers tranquilles.
La parole est � Mme BILLARD.
Mme Martine BILLARD, �lue " Les Verts ". - Monsieur le Pr�sident, d�j� l'an dernier, vous aviez essay� de faire passer votre d�lib�ration sur les quartiers tranquilles en s�ance du Conseil g�n�ral de juillet. Devant le toll� soulev� par ce manque flagrant de concertation, le projet de d�lib�ration avait �t� repouss� en septembre afin de permettre au minimum l'�tude des propositions dans les arrondissements concern�s. Cette ann�e, vous recommencez ! C'est de l'obstination.
La pr�sentation en Conseil g�n�ral emp�che tout d�bat dans les Conseil d'arrondissement. Aucune �tude n'est possible. C'est vraiment se moquer des �lus, mais aussi des Parisiens.
Pour les arrondissements o� des �tudes ont �t� men�es, o� la concertation avec la population s'est faite, vous proposez carr�ment d'autres zones. C'est le cas du 20e. L'on dirait que peu importe le lieu, du moment que vous puissiez annoncer vos 10 quartiers tranquilles !
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Mes chers coll�gues, on n'entend pas l'intervenant, ce n'est pas convenable ; si vous avez des discussions particuli�res, allez les faire � c�t� !
Mme Martine BILLARD, �lue " Les Verts ". - Et pour �tre s�r que cela ne g�ne pas trop les automobilistes, tous les quartiers qui ont le moins de circulation automobile seront en quartiers tranquilles. De ce point de vue, le 14e arrondissement est une caricature.
Le d�bat d�mocratique voudrait que vous retiriez ce projet de d�lib�ration de l'ordre du jour afin de le repr�senter dans les arrondissements. Faute de quoi je ne prendrai pas part au vote.
Je profite de cette intervention pour vous demander ce que vous allez faire pour la journ�e sans voiture du 22 septembre.
" Les Verts " vous ont adress� des propositions par courrier. O� en �tes-vous de la r�flexion ? Que se passera-t-il le 22 septembre � Paris pour r�duire la circulation automobile ?
M. CH�RIOUX, pr�sident. - La parole est � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Pr�sident, d�s l'introduction de l'expos� des motifs, trois objectifs ont �t� avanc�s : limiter la place de l'automobile, am�liorer la qualit� de vie dans les quartiers, pr�server l'activit� �conomique.
Malheureusement, les moyens mis en oeuvre ne sont pas � la hauteur de ces objectifs.
Les 40 millions de francs vont consid�rablement limiter les am�nagements souhaitables pour les quartiers. La majeure partie des secteurs choisis est essentiellement r�sidentielle. L'activit� �conomique se limite le plus souvent aux commerces.
Je ne voudrais pas que cet objectif vous conduise � laisser les livraisons se faire n'importe o� et � n'importe quelle heure.
Ce projet de quartiers tranquilles, votre programme pour les bus et les v�los vont dans le bon sens mais rien n'est fait en coh�rence. Ce sont des op�rations au coup par coup sans vision d'ensemble. La loi sur l'air oblige la mise en place d'un Plan de d�placement urbain.
L'�tude est en cours ; c'est dans ce cadre qu'il faudra agir, en concertation avec les associations qui connaissent bien le probl�me. Ces quartiers tranquilles n'auront de sens que lorsqu'ils seront inclus dans un r�seau comme le R�seau vert, dont nous avons si souvent parl� et que les �cologistes et les habitants vous r�clament depuis 1989.
La limitation de la vitesse � 30 kilom�tres par heure dans ces secteurs et les am�nagements pr�vus tels que le marquage syst�matique des entr�es et des sorties, les sur�l�vations aux entr�es et aux carrefours o� la pause de ralentisseurs, contribuent � la tranquillit� des pi�tons et des cyclistes.
En revanche, j'aimerais savoir ce que vous appelez " la modification des r�gimes de circulation et de stationnement " ?
Je me r�jouis, qu'enfin, gr�ce � l'adoption d'un amendement propos� au Parlement, la loi du 30 d�cembre 1996 autorise le r�gime de stationnement r�serv� aux seuls riverains. J'attends de votre part et celle de M. le Pr�fet de police du courage et de la volont� pour que cela se traduise par des applications concr�tes dans ces secteurs. Ainsi, nous nous rapprocherions des " cours urbaines " que certains appellent " rues de l'avenir ", si nombreuses en Hollande, Grande Bretagne, Suisse ou Allemagne. Mais cela n�cessite des ralentisseurs au d�but des rues, la suppression des trottoirs, un pavage diff�renci� au sol suivant les modes de d�placement, des chicanes et l'installation d'un mobilier urbain de qualit� plac� de telle fa�on que l'automobiliste doit le contourner, ce qui l'emp�che de rouler vite dans ces rues.
Venons-en au dix secteurs propos�s.
Le secteur Saint-Honor� dans le 1er arrondissement, est limit� � une partie de la zone sud du quartier pi�ton des Halles. Pourquoi ne pas �tendre ce secteur � l'ensemble compris entre la rue de Rivoli, du Louvre jusqu'au boulevard S�bastopol ? Ce serait plus coh�rent dans un quartier r�sidentiel vou� �galement � l'activit� �conomique. Les seuls axes de transit sont les acc�s aux souterrains et aux parkings qui doivent �tre am�nag�s pour assurer la s�curit� des pi�tons, nombreux dans ce quartier.
Le secteur Censier, dans le 5e, est assez vaste et inclut des �tablissements scolaires et universitaires. Il aurait gagn� � s'�tendre au Nord jusqu'� la rue Lac�p�de afin d'englober la Mosqu�e, la clinique Geoffroy-Saint-Hilaire et le petit square Robert-Montagne.
Le secteur Saint-Germain, dans le 6e, est vaste. De plus, il est prolong� par le secteur Verneuil dans le 7e arrondissement. Pourquoi avoir �cart� la petite zone comprise entre la rue Danton et les boulevards Saint-Michel et Saint-Germain ? Certes, la rue Danton est un axe de transit qui coupe le quartier, mais cela ne vous emp�chait pas d'en assurer la continuit�, bien au contraire, cela est une n�cessit�.
Le petit secteur Milton, tr�s r�sidentiel, situ� dans le 9e arrondissement, pourrait �tre �tendu au Nord vers l'avenue Trudaine afin de desservir le lyc�e Jacques-Decour et le square d'Anvers, mais aussi l�g�rement au Sud vers l'�glise et la station Notre-Dame-de-Lorette.
Le secteur Lancry, dans le 10e arrondissement, pourrait �tre �tendu au Sud jusqu'� la rue du Faubourg-du-Temple, mais surtout, au Nord jusqu'� la rue Eug�ne-Varlin, voire la rue Louis-Blanc ; ainsi seraient inclus le jardin Villemin au centre du quartier, l'avenue de Verdun et la place Raoul-Follereau. Il s'agit d'un secteur fortement r�sidentiel comprenant d�j� des am�nagements de voies pour les pi�tons.
Le secteur Saint-S�bastien, dans le 11e, comprend de nombreux passages et impasses, il est tout d�sign� pour �tre am�nag�. De plus, il est bord� du boulevard Richard-Lenoir et de sa promenade. La rue Amelot est parall�le aux boulevards du Temple, des Filles-du-Calvaire et Beaumarchais. Afin d'y casser la circulation de transit, il faudrait qu'elle change au moins deux fois de sens (par exemple une premi�re fois � l'angle de la rue Saint-S�bastien et une seconde fois � l'angle de la rue du Chemin-Vert).
Le petit secteur Plaisance, dans le 14e, doit, d'apr�s vous, s'�tendre jusqu'� la rue du Ch�teau avec l'am�nagement de la Z.A.C. " Didot " et ses am�nagements pi�tonniers. Elle pourrait aussi s'�tendre � l'Est jusqu'� la rue des Plantes afin d'englober le square du Chanoine-Violet et le square Olivier-Noyer-L�onidas.
Le secteur Poncelet, dans le 17e, devrait �tre �tendu � l'Est.
Enfin, le secteur Grands-Champs dans le 20e, comprend les squares Sarah-Bernhart et R�jane. Son extension s'impose, au Nord de la rue d'Avron vers le quartier de la R�union et ses am�nagements pi�tonniers.
Vous le voyez, Monsieur le Pr�sident, je trouve vos propositions bien timides, tant sur l'aspect des changements � apporter � ces secteurs (mode alternatif de d�placements, am�lioration du cadre de vie, etc.) que sur leur �tendue ou leur mise en r�seau.
Je m'abstiendrai sur ce projet.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - La parole est � M. BRET.
M. Bertrand BRET. - Mes chers coll�gues, ce programme dit " nouveaux quartiers tranquilles " aurait pu �tre l'occasion de faire rentrer Paris dans l'�re du R�seau vert : pistes cyclables, quartiers tranquilles, cheminement pi�tonnier, bref, tous les ingr�dients r�unis pour bousculer les habitudes li�es au tout automobile, et transformer Paris en une ville o� la s�curit� l'emporterait enfin sur le bruit, les embouteillages et le stress.
Vous n'y arrivez pas ! Non pas par manque de moyens car la R�gion subventionne abondamment vos projets de quartier dans des conditions qu'il conviendra de clarifier, mais par manque d'ambition.
En clair, vous n'osez pas ou vous ne voulez pas rompre avec votre pass� car, pendant plus de 20 ans, vous avez �t� l'ardent artisan du tout automobile � Paris. Pas facile d'enfiler l'uniforme du parfait petit �cologiste !
Faute de pouvoir assumer cette apparente contradiction (comment d�faire en 6 ans ce que j'ai fait en 20 ?) vous menez une action en mati�re de quartiers tranquilles � l'image de la politique parisienne, politique du trompe l'oeil : cela a le nom de quartier tranquille, l'aspect de quartier tranquille, mais ce n'est pas un quartier tranquille !
Au m�me titre que M. PASQUA voulait terroriser les terroristes, vous proposez de tranquilliser les quartiers qui le sont d�j�. Des op�rations exemplaires ont pu �tre r�alis�es, mais elles font malheureusement trop figure d'exception ; et l� o� les �lus locaux vous sollicitent pour r�aliser de v�ritables op�rations urbaines, � l'�chelle d'un quartier, soit vous les rejetez, comme dans le 20e arrondissement, soit vous les retardez comme dans le 19e arrondissement.
L'exemple du 20e est r�v�lateur de votre fa�on d'agir. Voil� une mairie d'arrondissement qui, � votre demande, vous a formul� trois propositions de mise en quartier tranquille pour cette ann�e dans des secteurs o� cette initiative viendrait utilement compl�ter ou accompagner les op�rations d'urbanisme conduites par la Ville, le Bas-Belleville, la R�union, la Campagne � Paris et ses abords. Les associations, les C.I.C.A., les conseils de quartiers concern�s avaient pr�alablement donn� leur accord � ces trois propositions.
C'est � la lecture de votre projet de d�lib�ration de ce jour que les �lus du 20e, le Maire en t�te, ont d�couvert mercredi dernier que non seulement aucune de leurs propositions n'�tait retenue, mais qu'en plus on leur imposait une mise en quartier tranquille dans un secteur, celui de la Plaine, o� rien ne le justifiait et o� personne ne le demande.
Savez-vous, Monsieur le Pr�sident, mes chers coll�gues, pourquoi rien ne justifie de mise en quartier tranquille, que personne ne la demande dans le secteur de la Plaine ? Parce qu'il ne s'y passe rien. Le quartier est d�j� tranquille. Il y a les feux rouges l� o� il faut, il y a des dos d'�ne devant les �coles, aucune rue ne sert de voie de transit en cas d'embouteillage pour la bonne et simple raison qu'il n'y a pas d'embouteillages dans ces quartiers et ces abords.
Comment pouvez-vous justifier, Monsieur le Pr�sident, qu'un arrondissement, et les �lus locaux, ne soient en rien inform�s d'une d�cision de cette nature et ceci ni par vous, ni par votre adjoint comp�tent, ni par les services concern�s.
Certes, vous me r�pondrez que pour des raisons de subvention par la R�gion d'Ile-de-France ce m�moire est pr�sent� au titre du D�partement et qu'il n'est donc pas soumis � l'approbation des Conseils d'arrondissement.
Mais pouvez-vous valablement vous satisfaire d'une telle r�ponse ? Pour notre part tel n'est pas le cas et c'est la raison pour laquelle, Monsieur le Pr�sident, je vous pr�sente au nom des �lus socialistes un voeu qui vise d'une part � ce que les projets de quartiers tranquilles soient d'abord pr�sent�s dans les C.I.C.A. des arrondissements concern�s, avant leur adoption par le Conseil de Paris, et que d'autre part ces quartiers tranquilles s'inscrivent dans le cadre du Plan de d�placement urbain pour qu'ils puissent trouver leur coh�rence.
Et je voudrais conclure sur ce dernier point : la superposition des quartiers tranquilles que vous nous proposez avec ceux que nous avons d�j� adopt�s ne fait pas appara�tre de logique d'ensemble. Les quartiers tranquilles, Monsieur le Pr�sident, c'est une fa�on de remodeler la ville, de revoir les flux de circulation. Or, vous ignorez superbement cette double fonction d�terminante en pr�f�rant agir au cas par cas.
Croyez bien, Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues que pour notre part, nous le regrettons.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste).
M. CH�RIOUX, pr�sident. - La parole est � Mme Soizik MOREAU.
Mme Soizik MOREAU. - Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues, le principe d'am�nager des quartiers tranquilles dans Paris ou des " zones 30 " en recr�ant un r�seau de circulation douce permettant aux usagers de se d�placer d'un quartier � l'autre, participe, Monsieur le Maire, � votre politique d'am�lioration du cadre de vie des Parisiens.
Nous y sommes favorables, puisqu'il permet notamment de r�duire la vitesse de circulation des v�hicules et contribue au d�veloppement d'un meilleur environnement urbain. Mais, encore une fois, cette politique des quartiers tranquilles, compte tenu des am�nagements peu contraignants qui sont r�alis�s, reste insuffisante. Elle devrait �tre associ�e � une nouvelle politique globale du stationnement et des d�placements pour faire de tout Paris une capitale plus tranquille, sinon cette politique risque d'avoir des effets contraires � ceux que vous pr�conisez.
En effet, faute de mettre en oeuvre une nouvelle politique globale et forte en mati�re de d�placements et de transport dans notre Capitale, cette politique ressemble de pr�s � une politique de " zoning ", de secteurs dont les risques sont �vidents.
On verrait na�tre progressivement un Paris tranquille, un Paris non tranquille ! N'y a-t-il pas l�, � l'avenir, une source d'in�galit� spatiale entre quartiers ?
La mairie du 11e, apr�s vous avoir propos� un p�rim�tre de quartiers tranquilles, vous a remis un document tr�s d�taill�, pr�sentant les objectifs qu'elle souhaitait voir atteindre sur ce secteur, ainsi que l'ensemble des possibilit�s d'am�nagement pour y r�pondre.
Ce document qui, soit dit en passant, n'a fait l'objet d'aucun commentaire, d'aucune remarque, d'aucune discussion de la part de la Direction de la Voirie, propose d'aller au-del� des simples am�nagements de voirie r�gulant la vitesse des v�hicules.
Ces propositions visent � enrichir votre programme dans une conception plus globale du fonctionnement urbain d'un quartier, et de l'am�lioration du cadre de vie de ces riverains.
Je regrette que ce document n'ait fait l'objet d'aucun retour pour le quartier Saint-S�bastien, par exemple. La Direction de la Voirie s'est en effet content�e d'appliquer sa seule doctrine : encore une fois aucune concertation technique n'a eu lieu avec la mairie du 11e arrondissement. Pourtant, elle se justifiait d'autant plus que le programme " quartiers tranquilles " �tait financ� par le D�partement de Paris ; il n'a pas fait l'objet de d�lib�ration pour avis en Conseil d'arrondissement.
D�s lors que peut-on constater, Monsieur le Maire, � la lecture de ce programme 1998 ? Encore une fois, votre politique ne se donne absolument pas les moyens d'�tre r�alis�e. Le budget de 40 millions de francs affect� � ce programme, r�parti sur 10 quartiers, appara�t clairement insuffisant. Il manque de m�thode, d'ambition, car les moyens et les outils d'am�nagement sont insuffisants.
Pour illustrer mon propos, je reprendrai les propositions de la mairie du 11e arrondissement pour r�pondre aux objectifs que vous avez annonc�s : " pour limiter la place de l'automobile, et donc offrir les conditions pour choisir de se d�placer autrement et r��quilibrer les modes de d�placement " - je reprends ici votre propre formulation - la mairie du 11e arrondissement vous a propos� pour ce secteur des propositions de requalibrage avec �largissement des trottoirs, la pi�tonisation de certaines voies, exclusivement des petits passages. Ces propositions n'ont pas �t� int�gr�es au projet.
Pour am�liorer la qualit� de vie dans les quartiers, gr�ce � la " reconqu�te de l'espace public ", dites-vous, la mairie du 11e a propos� la cr�ation d'un mail plant�, et la requalification de petits espaces publics. L� encore ces propositions n'ont pas �t� entendues.
Pour tenter de limiter la circulation de transit au sein d'un secteur tranquille, de nouveaux sens de circulation ont �t� �tudi�s. L� encore pas de r�ponse, le sch�ma propos� par la Direction de la Voirie pour ce quartier, dans le 11e, omet d'ailleurs de pr�senter les sens de circulation de certaines rues.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous fais remarquer qu'il ne vous reste plus qu'une trentaine de secondes.
Mme Soizik MOREAU. - Enfin pour adapter les r�gimes de stationnement aux besoins diff�renci�s du quartier, pour limiter le stationnement exog�ne l� o� les besoins r�sidentiels sont importants, des propositions ont �t� faites, elles n'ont pas plus �t� entendues. Seul le traitement de la vitesse, ce qui par ailleurs est une tr�s bonne chose, semble �tre pris en compte.
Mais par ailleurs l'un des carrefours � risques, celui des rues Baudin - Saint-S�bastien, n'est pas trait� alors qu'il y a une �cole � proximit�.
Monsieur le Maire, on mesure ici le d�saccord entre vos intentions et vos actes ; pour que le quartier Saint-S�bastien soit un vrai quartier tranquille, comme d'autres que nous vous proposerons ult�rieurement, ces propositions doivent donc �tre int�gr�es au projet de la Direction de la Voirie.
Je vous remercie, Monsieur le Pr�sident.
(Applaudissements sur les bancs du groupe du Mouvement des citoyens).
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous remercie.
La parole est � M. LEBEL.
M. Fran�ois LEBEL. - Monsieur le Pr�sident, mes chers coll�gues, finalement, que recouvre le vocable de " quartier tranquille " ?
A vrai dire, si nous l'avons compris, plusieurs choses. Encore faut-il essayer de bien les distinguer.
Tout d'abord, le concept.
Il consiste � cr�er, au sein du tissu urbain parisien, des �lots dans lesquels le remodelage de la voie publique (chauss�es et trottoirs), la r�organisation de sa destination, doivent permettre d'am�liorer la qualit� de la vie de ceux qui les habitent en �cartant l'intrusion des �l�ments ext�rieurs les plus perturbants, c'est-�-dire en privil�giant les seuls riverains.
C'est le deuxi�me principe de votre expos� des motifs.
Disons d�s l'abord que ce concept est excellent et qu'il correspond �videmment au souhait des Parisiens qui nous ont �lus.
Le troisi�me principe, qui pose la volont� (je cite) de " pr�server l'activit� �conomique ", va sans dire dans une ville qui - on l'oublie trop souvent dans certains groupes de cette Assembl�e - est la Capitale �conomique de la France et ne peut pas �tre l'objet des m�mes traitements que d'aimables bourgades de l'Oberland bernois ou les pimpantes cit�s r�sidentielles entourant les riches villes allemandes, comme semblent le croire certains �lus socialistes. Paris est la capitale politique, �conomique, financi�re, universitaire de notre pays, il convient de le dire et d'en tenir compte, c'est-�-dire qu'il ne faut pas croire que les quartiers tranquilles ont vocation, � terme, � s'�tendre � l'ensemble de Paris, repoussant ainsi toutes les fonctions �conomiques naturelles de la voirie sur un nombre limit� de boulevards et d'avenues qui seraient, alors, transform�s en autant d'autoroutes urbaines et seraient donc totalement invivables.
L� aussi, Monsieur le Pr�sident, nous souhaitons entendre de votre bouche les pr�cisions utiles � la compr�hension des limites que vous fixez au concept de " quartier tranquille ".
Quant au troisi�me objectif qui est le v�tre - je le cite : limiter la place de l'automobile et donc offrir les conditions pour choisir de se d�placer autrement - bien �videmment le but des quartiers tranquilles n'est pas d'augmenter la circulation automobile dans Paris, tout le monde en est bien d'accord. Je note toutefois qu'apparaissent dans votre communication quelques ombres sur lesquelles je souhaite avoir des explications.
R�duire la circulation automobile, c'est tr�s bien, mais que faites-vous des voitures des Parisiens ? M�me s'ils sont les moins motoris�s des Fran�ais, ils ont le droit, comme les automobilistes des Deux-S�vres ou de la Seine-Saint-Denis, d'en poss�der une et ils n'ont pas fatalement les moyens financiers d'acheter 200.000 F ou plus une place dans un parc souterrain conc�d�, ni m�me de payer de 800 � 1.200 F par mois un garage priv�, s'il en existe, ce qui n'est pas encore le cas, nous le savons tous, tout particuli�rement dans ces quartiers tranquilles projet�s qui sont pr�cis�ment ceux dans lesquels il y a peu de parkings priv�s.
On voit donc bien qu'un quartier tranquille n'a de sens que si les voies qu'il englobe sont r�serv�es au stationnement des riverains. Or, cette possibilit�, que nous vous devons d'ailleurs pour partie par la loi du 30 d�cembre 1996, n'est pr�vue que sur le papier et pas du tout sur les documents graphiques que vous nous avez communiqu�s dans votre Plan 1998.
Aussi, je vous remercie de nous pr�ciser, Monsieur le Pr�sident, votre politique sur ce point et, en particulier, si vous pensez que, pour r�duire la circulation des automobiles, il faut aussi et d'abord leur permettre de stationner sur place.
D'autre part, il y a les deux-roues.
Si les Parisiens sont tr�s peu motoris�s, ils sont par contre, si vous m'autorisez ce n�ologisme, tr�s sur-motocycl�s et tout particuli�rement dans le centre et de fa�on inversement proportionnelle aux obstacles plac�s par nous pour freiner le stationnement automobile.
Cette prolif�ration des deux-roues, qui est visible, �vidente, est encore largement ignor�e des services de la Ville et plus encore de la Pr�fecture de police.
Cette situation devient choquante. Elle deviendra vite, dans certains quartiers, intenable, aussi bien quant � leur stationnement totalement anarchique sur les trottoirs, que quant � leur circulation hors de tout droit, � contresens, sur les trottoirs, entre les files de circulation, et j'en passe.
Les quartiers tranquilles doivent pr�server avant toute autre consid�ration la place des pi�tons, les plus fragiles, les plus agress�s aujourd'hui. Ce principe passe avant les autres.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Mon cher coll�gue, vous avez d�pass� votre temps de parole. Il vous faut conclure.
M. Fran�ois LEBEL. - Or, M. le Pr�fet de police, qui m'a �crit r�cemment qu'il envisageait, d'apr�s ses propres termes, certaines mesures dans ce sens, ne nous dit rien et, sur le terrain, ses fonctionnaires ne font pas grand chose non plus.
Faudra-t-il donc une p�tition parisienne g�n�rale pour qu'au moins nos trottoirs ne servent effectivement qu'� marcher ?
Pour conclure et vous �tre agr�able, Monsieur le Pr�sident, sans entrer plus avant dans les points plus mineurs - comme les livraisons, par exemple - les quartiers tranquilles sont une bonne initiative municipale, mais pour r�ussir, alors que leur co�t est �lev�, ils doivent �tre encore mieux d�finis quant � leur principe d'�tablissement, mieux r�partis g�ographiquement, mieux travaill�s dans les d�tails, ce qui en fait la qualit�. Et la qualit� d'un quartier tranquille, c'est son acceptation par le public.
Ceci implique absolument une concertation au cas par cas avec les maires d'arrondissement, les mieux � m�me de conna�tre les sp�cificit�s de chaque �lot et de chaque rue.
Mais rien de tout cela n'aura d'effet si la Pr�fecture de police n'est pas sinc�rement persuad�e de leur utilit� et ne fournit pas les efforts de remise en cause de certaines de ses habitudes de gestion et de surveillance de la voie publique.
Or, ces interrogations, Monsieur le Pr�sident, n'ont pas encore toutes re�u une r�ponse.
(Applaudissements sur les bancs du groupe " P.A.R.I.S. ").
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous remercie.
La parole est � M. MORL�.
M. Jean-Loup MORL�. - Monsieur le Pr�sident, orateur du groupe " Paris-Libert�s " le 25 novembre 1996, j'approuvais votre volont�, dans le cadre de votre politique des d�placements, de d�velopper les quartiers tranquilles, mais je faisais part de notre inqui�tude sur le d�lai de mise en oeuvre de ces nouveaux quartiers.
Aujourd'hui, au nom du groupe " Paris-Libert�s ", je ne peux que me f�liciter de constater que 10 quartiers tranquilles ont d�j� �t� r�alis�s et que 10 nouveaux sont propos�s dans le cadre du projet de d�lib�ration que vous nous pr�sentez.
Vous savez, Monsieur le Pr�sident, combien le groupe " Paris-Libert�s " est attach� � la r�alisation des quartiers tranquilles et je me souviens que Patrick TR�M�GE, en 1992, avait �t� le premier � lancer ce concept dans le 13e arrondissement. Aujourd'hui, c'est Bernard PLASAIT qui a repris avec efficacit�, sous votre autorit�, le flambeau, avec le double objectif :
- de limiter la place de l'automobile, donc d'en r�duire les nuisances ;
- et d'am�liorer la qualit� de vie dans les quartiers en leur donnant une expression plus conviviale tout en pr�servant l'activit� �conomique.
Il s'agit de supprimer la circulation de transit dans les quartiers, de faire en sorte que la rue ne soit pas un trait de s�paration entre les habitants, mais un trait d'union, en cr�ant des am�nagements sp�cifiques pour redonner � l'espace public sa vocation d'�change et de lien social.
Pour notre groupe, ces am�nagements constituent une des expressions de son engagement pour une politique de proximit� et, pour nous, l'objectif est d'en r�aliser suffisamment pour pouvoir constituer un r�seau complet qui permette de donner toute son efficacit� � la d�marche.
Il faut cr�er des circulations douces inter-quartiers permettant aux usagers (pi�tons, deux-roues, usagers des transports de proximit�) de se d�placer d'un quartier � l'autre en �vitant les axes structurant de la circulation de transit.
Je tiens � ce sujet � rappeler que la cr�ation des quartiers tranquilles n'a rien d'une mesure ponctuelle, comme le disait Mme SCHNEITER mais s'inscrit dans une politique globale coh�rente qui a �t� annonc�e d�s 1990 avec le plan que Jacques DOMINATI, alors charg� de la circulation et des d�placements, avait mis en oeuvre au nom du Maire de Paris.
Souvenez-vous � cette �poque la circulation dans Paris intra-muros augmentait chaque ann�e de 2 % condamnant � terme la Ville � l'asphyxie. Les mesures prises alors, notamment en mati�re d'extension du stationnement payant, ont permis de stopper puis de faire diminuer le flux des automobiles dans Paris, permettant de donner toute sa dimension � la politique des quartiers tranquilles en maintenant la circulation de transit sur les r�seaux principaux.
Vous avez, Monsieur le Pr�sident, saisi les maires d'arrondissement afin qu'ils nous proposent des lieux d'implantation pour ces am�nagements et ceux-ci se sont organis�s dans leur arrondissement pour la concertation. Ce qui serait utile serait que cette concertation, comme en 1997, se poursuive bien, ensuite, une fois les lieux d'implantation choisis, avec l'Administration pour le choix des am�nagements sp�cifiques.
Monsieur le Pr�sident, dans la pr�paration du P.D.U. - plan des d�placements urbains, nos partenaires, et notamment la R�gion qui finance, se sont f�licit�s des quartiers tranquilles tels que nous les concevons et, je le dis � M. BRET, car notre d�marche est ambitieuse, nous sommes dans la bonne voie et le groupe " Paris-Libert�s " votera, Monsieur le Pr�sident, le programme 1998 des quartiers tranquilles.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous remercie.
M. Bertrand BRET. - Pourquoi n'y a-t-il pas de concertation ?
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Vous n'avez pas � faire des apart�s, Monsieur BRET.
La parole est � M. LAMBERT et � lui seul.
M. Claude LAMBERT. - Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues.
Rendre � Paris un visage humain sans d�magogie et avec une seule volont�, celle d'am�liorer la vie quotidienne dans notre Capitale. Jean TIB�RI poursuit depuis trois ans une politique raisonnable, r�fl�chie, en �vitant soigneusement de tomber dans les exc�s des uns et des autres.
Le programme des quartiers tranquilles fait partie de cette politique de reconqu�te des chauss�es, des trottoirs, d'un meilleur �quilibre entre le secteur pi�tonnier, les r�seaux v�los et la limitation de la circulation de transit plafonn�e � la vitesse de 30 kilom�tres par heure sur des secteurs pr�cis.
Ainsi, la cr�ation de 10 quartiers tranquilles par an fix�e par Jean TIB�RI, et dont le programme d�taill� est sous vos yeux, permet surtout de faire reculer la pollution aussi bien sonore qu'atmosph�rique dont sont victimes les riverains.
10 arrondissements, du 1er au 20e, parmi lesquels une partie des quartiers Saint-Honor�, Censier, Saint-Germain, Verneuil, Milton, Lancry, Grands-Champs, sont concern�s par ces nouvelles mesures dans des sites qui " rendront � la rue son caract�re d'espace, de convivialit� en privil�giant les d�placements de proximit� " comme le dit le Maire.
Comment les Parisiens ne seraient-ils pas satisfaits de cette volont� �vidente de redonner une �me � des rues, qui l'ont perdue dans le bruit des moteurs et des odeurs de carburants.
Il y a une trentaine d'ann�es, le Pr�fet DUBOIS avait �t� baptis� " le Pr�fet du silence " en interdisant l'usage intempestif des avertisseurs. Aujourd'hui, l'action que m�nent le Maire et sa Municipalit� sera aussi reconnue, objectivement je l'esp�re, comme une politique courageuse, d�rangeante certes, mais salutaire pour les Parisiennes et les Parisiens, demandeurs d'une qualit� de vie am�lior�e.
Les grands objectifs de l'op�ration " quartiers tranquilles " sont avant tout l'apport d'un " plus " pour les habitants du secteur.
(M. Roger ROMANI, vice-pr�sident, remplace M. CH�RIOUX au fauteuil de la pr�sidence).
Diminuer la circulation de transit sans p�naliser les d�placements des riverains ; am�liorer la qualit� de la vie tout en respectant l'activit� �conomique, sont les deux axes vers lesquels ce programme 1998 s'appuie.
En tant qu'�lu du 18e arrondissement dont le secteur " Grand Montmartre " est l'un des lieux touristiques les plus visit�s de la Capitale, je voulais vous dire, Monsieur le Pr�sident, que m�me si dans le programme 1998 ne figure pas le 18e, nous avons quand m�me red�couvert sur le haut de la Butte un quartier plus tranquille gr�ce � une d�cision �nergique prise � la fin 1997. La suppression des cars sur ce secteur a combl� d'aise les riverains, dont je suis. Les commer�ants, bon gr� mal gr�, ont accept� cette nouvelle situation, qu'ils avaient combattue, avec beaucoup de bonne volont� et parfois d'esprit de sacrifice et les associations ont �t� partie prenante dans les discussions qui ont d�bouch� sur une mesure efficace, avec l'aide de la Pr�fecture.
C'est dans le dialogue riverains-Municipalit� que nous am�liorerons la vie de nos concitoyens de la Capitale. Se parler, s'�couter, d�cider ensemble. C'est l'un des trois grands objectifs de la mandature du Maire et le groupe " Rassemblement pour Paris " ne peut donc que soutenir unanimement son action dans ce programme des quartiers tranquilles.
Merci, Monsieur le Pr�sident.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur LAMBERT.
La parole est � M. BLET.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Pr�sident, apr�s la d�ception de 1997 le programme 1998 de quartiers baptis�s tranquilles est-il un grand cru ?
Dix nouveaut�s, dix nouveaux essais. Malheureusement le cru 1998 en d�cevra beaucoup car on ne s'improvise pas vigneron mais surtout on ne fait pas de bon vin avec une mauvaise vigne.
Ce n'est pas en r�glementant officiellement des quartiers d�j� tranquilles qu'on tranquillisera Paris ; ce n'est pas en ralentissant des voitures qui roulent d�j� au ralenti qu'on s'attaquera � la circulation automobile dans Paris ; enfin ce n'est pas en faisant fleurir dans la Capitale de grosses boursouflures purulentes de bitume qu'on am�liorera la qualit� de vie des Parisiens.
Mais surtout, quelle est la coh�rence de tout cela ? Y a-t-il une vision d'ensemble ? Y a-t-il un concept ? Un plan ? Un projet d'ensemble ? Une politique pour la Capitale ?
Ces am�nagements sectoriels lanc�s au gr� de je ne sais quelle volont�, peut-�tre m�me du simple fait du hasard, comme un jeu de d�s lanc�s sur un plan de la Capitale, laissent planer un doute sur l'existence d'un v�ritable projet d'ensemble.
Pourquoi tel quartier et pas tel autre ? Pourquoi ce quartier d'abord et celui-ci plus tard ? Quels sont vos crit�res de choix, de priorit�s ? Nous n'avons jamais eu de r�ponse.
Monsieur le Pr�sident, c'est en fait tout Paris qu'il faudrait d'un seul coup mettre en zone 30 pour s'attaquer ensuite au v�ritable enjeu : la pi�tonisation progressive d'un r�seau de quartiers, leur lib�ration de l'automobile, la r�duction syst�matique de la circulation de transit sur le mod�le remarquable du quartier Montorgueil.
Preuve que ce principe est efficace, le secteur pseudo-pi�tonnier des Halles est en train de suivre le mod�le de Montorgueil avec un contr�le des acc�s.
C'est ce que vous avait propos� l'association " Vivre " en 1996, � titre d'exemple dans le 10e pour le quartier Lancry.
Aujourd'hui, vous proposez sur ce p�rim�tre qui vous avait �t� sugg�r� un simple quartier tranquille d�nomm� Lancry. Merci pour l'honneur que vous faites ici � l'�tude que je vous avais adress�e, ainsi qu'� vos services, mais la r�duire � si peu, c'est presque un affront.
Pourquoi refuser une nouvelle exp�rience du type Montorgueil ? Pourquoi refuser de l'�tendre � d'autres quartiers ? Pourquoi refuser de s'attaquer de front � la place de l'automobile dans Paris, � la circulation de transit qui �ventre les quartiers, � la pollution qui alt�re notre sant� ? Mis � part les oukases de la Chambre de commerce, de la Ville de Paris, nous n'avons pas eu de r�ponse et ce alors que cette m�me Chambre de commerce rendait hommage � l'exp�rience de Montorgueil.
Au lieu de cela, vous vous enfermez dans des mesurettes sans r�percussions notables sur la vie et la sant� des Parisiens, d�pensant inutilement l'argent des contribuables.
Le seul int�r�t de votre programme pour les Parisiens c'est l'am�lioration de l'espace public : plantations d'arbres, mobilier urbain, �largissement de trottoirs, mais chaque ann�e ces mesures bien qu'annonc�es ne sont pas financ�es, donc pas programm�es, elles restent de simples promesses !
Vos investissements se limitent � la pose de panneaux de limitation de vitesse, � l'am�nagement de quelques dos d'�ne, et ponctuellement � l'am�nagement d'un carrefour.
Certes, vos investissements progressent : 30 millions de francs l'ann�e derni�re pour 10 quartiers et 194 hectares soit 3 millions de francs par quartier, c'est � dire quelques feux rouges, ou 155.000 F par hectare. 40 millions de francs cette ann�e pour 10 autres quartiers et 179 hectares soit 4 millions de francs par quartier ou 223.000 F par hectare. Il y a donc un l�ger progr�s !
Mais tout cela peut-il avoir un sens pour les Parisiens ?
Malgr� mes divergences de fond et de forme sur la mani�re de traiter la place de l'automobile dans Paris, j'ai examin� avec attention vos diff�rents projets de quartiers tranquilles et, pour �tre constructif, je tiens � vous faire quelques propositions.
Du point de vue de la coh�rence des quartiers choisis, y compris par rapport aux quartiers tranquilles existant environnants ou adjacents, il me semble souhaitable d'�tendre le p�rim�tre de cinq secteurs.
Dans le 1er - Saint Honor� - il para�t �vident d'�tendre le p�rim�tre au Sud pour englober la rue des D�chargeurs et la rue Plat d'�tain et une portion de la rue Sainte-Opportune, jusqu'� la pointe form�e des rues de Rivoli et des Halles.
Dans le 9e - Martyrs - le p�rim�tre semble vraiment r�duit � une peau de chagrin, c'est m�me le plus petit des nouveaux secteurs. Il para�t ind�niablement souhaitable de l'�tendre dans les quatre directions : Sud, Est, Nord et Ouest.
Vers le Sud, pour englober une courte portion de la rue Lamartine. Vers le Nord jusqu'� l'avenue Trudaine, pour englober au minimum la rue de la Tour-d'Auvergne, mais aussi partiellement les rues Condorcet et Bochard-de-Saron. Vers l'Est jusqu'aux rues de Maubeuge et de Rochechouart pour englober au minimum la rue Rodier, mais aussi la rue Turgot et partiellement les rues de la Tour-d'Auvergne et Condorcet. Surtout vers l'Ouest jusqu'aux rues Notre-Dame-de-Lorette et Henri-Monnier pour englober les rues Navarin, Clauzel et Lafferri�re, mais surtout la rue des Martyrs.
Car s'il y a une rue qui m�rite d'�tre tranquillis�e dans ce secteur, c'est bien la rue des Martyrs, avec tous ses commerces de proximit� et son bar-tabac rendu c�l�bre par le groupe de rock " Pigalle ". La circulation automobile y est source de dangers pour l'animation commerciale et la fr�quentation pi�tonne. Il serait donc incompr�hensible de ne pas l'inclure dans ce p�rim�tre !
Dans le 11e - Saint-S�bastien - il para�t souhaitable d'�tendre le p�rim�tre vers le Nord, englobant une portion des rues Oberkampf, Crussol, Jean-Pierre-Timbaud, Malte et le prolongement de la rue Amelot jusqu'� la rencontre des boulevards Voltaire et des Filles-du-Calvaire. Il para�t aussi souhaitable de l'�tendre vers le Sud, englobant une portion de la rue du Chemin-Vert, la rue Wagner et le prolongement de la rue Amelot jusqu'� la rencontre des boulevards Richard-Lenoir et Beaumarchais.
Vous qui affirmez travailler dans la concertation, il conviendrait aussi de r�pondre favorablement � la demande de l'association " Onze de Pique " et des 3.000 personnes ayant sign� une p�tition pour la r�habilitation du 62, rue Saint-Sabin et pour la mise en voie pi�tonne de la portion �troite de la rue Pel�e qui longe ce b�timent.
Dans le 14e - Plaisance - comme dans le 9e, le p�rim�tre semble interrompu pr�cocement. C'est m�me un des rares secteurs o� il n'y a pas de circuit possible ; pratiquement, il y a cinq ensembles de rues qui ne se recoupent jamais, qui tombent sur des axes de transit. Inclure la rue de Gergovie n'est pas suffisant, il faut �tendre ce p�rim�tre vers l'Est et le Nord, englobant l'ensemble des rues comprises dans le triangle form� par les rues d'Al�sia et Raymond-Losserand et l'avenue du Maine, afin notamment de ma�triser la vitesse sur les rues Didot, des Plantes et du Ch�teau.
Enfin, dans le 17e - Poncelet - il serait souhaitable d'�tendre le p�rim�tre vers le Nord jusqu'� l'avenue de Villiers englobant la rue Gounod, une portion de la rue de Prony et le prolongement de la rue Demours.
Dans certains arrondissements qui vous tiennent � coeur comme le 5e, le 6e ou le 13e, vous n'h�sitez pas � d�finir des p�rim�tres de 30 � 40 hectares. Pr�s de 80 hectares cumul�s pour les trois secteurs adjacents du 5e !
Mais dans d'autres, tels les 14e et 9e, avec � peine 6 ou 9 hectares pour 1998, vous faites preuve d'une grande retenue alors m�me que les quartiers concern�s sugg�rent avec �vidence beaucoup plus !
Monsieur le Pr�sident, je ne comprends toujours pas votre logique. Manifestement il n'y en a plus. Et manifestement, il n'y a pas non plus de programme d'ensemble pour la Capitale.
Ces mesures sont aussi totalement d�connect�es de la r�alit� v�cue par les Parisiens, totalement incapables de s'attaquer de front � la place de l'automobile dans la ville en mati�re d'utilisation de l'espace public mais aussi en mati�re de d�placements.
A Paris, la pollution atmosph�rique d'origine automobile a encore de beaux jours devant elle.
Aux terrasses de caf�s, les Parisiens peuvent tranquillement et quotidiennement en appr�cier les puanteurs, saveurs particules diesel, saveur oxyde de plomb, saveurs dioxyde de carbone, un plaisir fatal au grand risque de leur sant�... tandis qu'� leur vue s'offrent des agglom�rats de carcasses m�talliques, tels d'�tranges mobiles l�gers � la Tinguely ou de denses compressions � la C�sar...
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Je vous demande de conclure. Vous avez d�j� parl� six minutes, et il y a 133 orateurs !
M. Jean-Fran�ois BLET. - Sans votre intervention, on aurait pu d�j� gagner une minute !
Monsieur le Pr�sident, est-ce l� l'avenir des Parisiens ? Un jour, l'imagination et le courage leur fera d�faut... laissant place � l'exasp�ration !
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Merci. 6 minutes 10 !
Madame SCHERER, vous avez la parole.
Melle Sylvie SCHERER. - Monsieur le Pr�sident, le projet de d�lib�ration que vous nous soumettez aujourd'hui concerne le programme 1998 de mise en place de nouveaux quartiers tranquilles.
Ce projet ne fait que pr�senter les grandes lignes des programmes des quartiers tranquilles et d�finir des p�rim�tres dans plusieurs arrondissements. La d�finition pr�cise des interventions qui vont �tre effectu�es est quelque peu absente de l'expos� des motifs.
Vous parlez de concertation, mais vous ne pr�cisez pas les modalit�s dans lesquelles celle-ci doit s'effectuer. Pourriez-vous nous expliquer comment vous avez l'intention de proc�der ?
Je souhaite plus particuli�rement intervenir sur le secteur s�lectionn� dans le 10e arrondissement.
Vous d�crivez ce secteur comme plut�t r�sidentiel avec deux voies supportant la circulation de transit : les rues de Lancry et des R�collets.
Le premier des objectifs que vous avancez est de limiter la place de l'automobile et d'offrir des conditions de d�placement diff�rentes.
Un des premiers objectifs pour ce quartier est que la circulation soit effectivement r�duite. Cela passe � mon sens par la r�alisation de plusieurs projets :
- une meilleure r�partition de la circulation automobile sur les voies parall�les, tout en r�fl�chissant au sens de la circulation ;
- la cr�ation, dans la concertation, de pistes cyclables qui devraient pouvoir rejoindre le circuit d�j� existant. Veillons � �viter les erreurs commises lors de la mise en place des premiers r�seaux ;
- l'agrandissement des trottoirs rue de Lancry qui supprimerait la file de stationnement sauvage et permettrait la meilleure circulation des pi�tons.
Par ailleurs, vous avez accept� une proposition du Conseil d'arrondissement dans le cadre du budget d'investissement localis� pour l'ann�e prochaine. Cette proposition porte sur un secteur inclus dans le p�rim�tre " quartier tranquille ". Il s'agit de la rue Legouv�, du passage des Marais et de la place Bonsergent.
Une nouvelle �cole ouvrira en septembre rue Legouv� et suite � une concertation des habitants avec les services de la voirie en mairie, la pi�tonisation de ce secteur est demand�e.
L'op�ration " quartier tranquille " ne pr�voit pas de pi�tonisation. Il semble pourtant �vident que ces deux op�rations doivent �tre coordonn�es, par exemple en ce qui concerne les sens de circulation.
J'aimerais avoir la garantie, avant toute prise de d�cision, que ces propositions et d'autres pourront �tre d�battues en concertation avec les habitants et les associations des quartiers concern�s.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Merci, Madame.
La parole est � M. Patrick TR�M�GE.
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Pr�sident.
Les interventions sont nombreuses. Il s'agit d'un m�moire.
Je ne vais pas revenir sur la philosophie g�n�rale, je vais essayer � grands traits de r�pondre au maximum d'intervenants.
Le quartier tranquille, qu'est-ce que c'est ?
C'est l'id�e suivant laquelle il faut dissuader la circulation de transit, qu'elle soit importante ou pas d'ailleurs peu importe, je r�ponds l� � M. BRET ; il s'agit de faire en sorte que la circulation de transit soit dissuad�e d'utiliser des voies de dessertes locales.
C'est la philosophie. Elle est n�e dans le 13e arrondissement dans une rue qui, pourtant, semblait tranquille et dans laquelle, sur un an et demi, nous avons eu trois accidents mortels d'enfants. Et partant de l�, le concept est n�.
Aujourd'hui, j'entends un certain nombre d'intervenants qui veulent souligner un soit disant manque de coh�rence. Ils se trompent. Tout ces am�nagements sont largement inscrits dans une r�flexion faite en amont. Pour ce qui concerne les am�nagements locaux, tout n'est pas d�cid� sur un claquement de doigt � l'H�tel-de-Ville. Les projets restent modulables en liaison avec ceux qui connaissent parfaitement le terrain, les �lus locaux, les associations et les services locaux de la Direction de la Voirie.
M. BRET tout � l'heure parlait du 20e arrondissement, et je comprends mal son �nervement lors de cette s�ance du Conseil ; je lui ai dit qu'effectivement c'est une erreur, dans le 20e arrondissement, et j'en ai parl� au Maire, nous enl�verons le projet que nous avons soumis dans le 20e arrondissement parce que c'est vrai qu'il n'a pas fait l'objet d'une concertation.
Mais l'id�e est la suivante : le Maire de Paris et son adjoint Bernard PLASAIT ont saisi les diff�rents Maires d'arrondissement, et ces derniers nous ont envoy� des propositions. Partant de l�, la Voirie va y travailler de fa�on � ce que sur quelque chose de pr�cis il puisse y avoir discussion et concertation.
Et pourquoi proc�dons-nous de cette fa�on ? Cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas concertation, vous verrez � l'issue de la mise en place d'un quartier tranquille que c'est extr�mement compliqu� parce qu'il n'y a pas de r�gle �dict�e � l'avance, sur tel ou tel am�nagement. Je prends l'exemple de ma propre exp�rience dans le 13e arrondissement : le premier quartier exp�rimental, il a dur� � peu pr�s quatre ans, il a fallu repenser � l'ensemble des points pr�cis, que ce soit pour aider des personnes handicap�es � passer tel ou tel secteur, comment est-ce qu'on r�gle le probl�me de l'�vacuation d'eau ? ... autant de choses sur lesquelles il a fallu faire un travail tout � fait minutieux et m�me inventer un certain nombre de mat�riels urbains.
Or je n'ai pas la pr�tention, pas plus la Voirie que mon coll�gue Bernard PLASAIT, ou le Conseiller d�l�gu� aux probl�mes de voirie, Mme DOUVIN, d'avoir la science infuse. Par cons�quent, d�s lors qu'il y a accord entre le Maire de Paris et le Maire d'arrondissement pour d�terminer un quartier, vous aurez, Monsieur BRET, et je r�ponds l� � l'ensemble des intervenants qui se sont interrog�s sur la concertation, autant de r�unions que vous souhaitez avec les associations de riverains, avec les �lus locaux, avec la voirie, ce sera un travail d'une minutie maximale pour tendre � faire de ces quartiers des r�ussites, � faire de ces quartiers tranquilles des zones les plus conviviales possible.
Vous me parlez des R�seaux verts, Monsieur BRET ; la concertation, c'est essayer de faire en sorte de bien entendre votre sentiment, votre avis, mais sur les R�seaux verts, et vous y reviendrez probablement jusqu'� la fin de cette mandature, nous n'en voulons pas, ce n'est pas la peine de nous expliquer que nous avons rat� parce qu'on pouvait faire des R�seaux verts, nous n'en voulons pas des R�seaux verts ! Ayant eu � souffrir d'une in�galit� de partage, dans l'espace urbain, nous ne voulons pas en cr�er de nouvelles.
M. Bertrand BRET. - Il y a des subventions l�-dessus !
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - Monsieur BRET, j'ai fait l'effort de ne pas vous interrompre, je vous demande un minimum de correction.
M. Michel BULT�. - C'est un provocateur, M. BRET.
M. Bertrand BRET. - Il y a 40 % de subvention pour les r�seaux verts.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Je vous prie de laisser s'exprimer M. TR�M�GE.
Monsieur TR�M�GE, continuez, Monsieur BRET n'interrompez plus le rapporteur.
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - Monsieur BRET, le Conseil g�n�ral a financ� ces quartiers tranquilles bien avant cette mandature-ci et sur des crit�res que nous avions d�termin�s...
(Exclamations sur les bancs du groupe socialiste).
Monsieur BRET, s'il vous pla�t, ou alors, Monsieur le Pr�sident, redonnez la parole � M. BRET.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Cessez d'interrompre M. TR�M�GE, Monsieur BRET.
Continuez, Monsieur TR�M�GE, M. BRET a promis de ne plus vous interrompre.
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - Le probl�me est d'offrir un meilleur partage de l'espace public, il s'agit de contrarier les priorit�s malheureuses que l'on avait pu constater, c'est vrai, dans un certain nombre de domaines ; il y avait des priorit�s trop affirm�es de la voiture, il convient de revenir sur ces priorit�s et d'offrir un meilleur partage de la rue, de la qualit� de vie et de la qualit� de la rue.
Voil� en tous cas pour le probl�me de la concertation et je poursuis mon propos en parlant du 20e arrondissement. Il est vrai que vous aviez fait trois propositions, le Bas-Belleville, la R�union, ce sont des quartiers qui sont aujourd'hui en pleins travaux, il est par cons�quent difficile de finaliser un travail sur les quartiers tranquilles, et tout � l'heure vous m'expliquez que l'on vous proposait des quartiers d�j� tranquilles, quand vous-m�me vous nous dites que vous souhaiteriez voir un quartier tranquille " � la campagne ", je crois que l� effectivement il y a un probl�me parce qu'� la campagne il n'y a absolument aucun probl�me li� � la circulation.
M. Bertrand BRET. - Le transit !
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - Mme Fran�oise-Soizik MOREAU parle du 11e arrondissement, elle a fait un certain nombre de propositions que j'entends tr�s bien, j'esp�re qu'elle a entendu ma r�ponse lorsque j'ai dit que maintenant que le quartier �tait d�termin�, qu'il �tait dessin� � grands traits, Madame MOREAU, vous-m�me ainsi que le Maire du 11e, l'ensemble des �lus et des associations de riverains, pourrez � l'envie sur le projet, le p�rim�tre retenu, indiquer les priorit�s que vous souhaitez y mettre.
Je voudrais remercier M. LEBEL de la texture g�n�rale de son propos, encore que sur un certain nombre de points je ne partage pas son sentiment. Les quartiers tranquilles, ce n'est pas parce que Paris est la capitale �conomique d'affaires europ�ennes qu'elle doit aujourd'hui se priver d'am�nagements urbains d'avenir et �a n'est pas antinomique d'essayer de concilier la qualit� de vie avec la qualit� d'urbanisme ou avec la qualit� du travail ou le dynamisme d'une capitale.
Pour ce qui concerne l'�vocation des infractions des deux-roues, vous ne pouvez pas surprendre un �lu de ce Conseil qui n'ait pas demand� au Pr�fet de prendre les dispositions qui s'imposent ; force est de constater aujourd'hui que nous n'avons pas de r�ponse sur ce sujet, et je le regrette.
Il est � noter par ailleurs qu'en ce qui concerne le stationnement des deux-roues, globalement sur Paris, la Voirie, sous l'impulsion de mon coll�gue Bernard PLASAIT, a fait un effort significatif puisque nous notons une augmentation de l'ordre d'environ 40 %.
Monsieur MORL� et Monsieur LAMBERT, merci infiniment de vos interventions. Vous avez �videmment parfaitement saisi la philosophie qui pr�side � l'�laboration de ces diff�rents plans. Monsieur MORL�, vous soulignez l'aspect de reconqu�te presque sociale que doit avoir la rue qui initialement �tait consid�r�e comme un trait d'union et qui de plus en plus risque d'�tre consid�r�e comme une s�paration physique. Vous avez bien entendu qu'il s'agit au travers des quartiers tranquilles, de pr�sider � une esp�ce de syst�me de points de suture de fa�on � ce que les quartiers continuent de vivre les uns avec les autres. Monsieur LAMBERT, vous indiquiez que c'�tait une ambition forte pour la Capitale, vous avez parfaitement raison.
Madame SCHNEITER, votre intervention sur bien des points, je vous remercie de la tenir parce qu'elle s'int�gre dans cette r�flexion g�n�rale que nous avons eue des quartiers tranquilles, celle qui a pr�sid� dans le 13e arrondissement � l'�laboration de cette premi�re exp�rience, et vous me parlez d'un concept de rue libre, oui, bien s�r, c'est celui que l'on a �galement.
Par exemple sur la rue Charles-Moureu, puisque c'�tait une id�e forte et je sais que vous connaissez l'endroit, c'�tait d'abattre de part et d'autre et les grilles du square de Choisy et les grilles du Jardin des Sports, c'�tait � l'origine l'aboutissement de la philosophie qui nous conduisait. Ceci �tant dit, force est aujourd'hui de reconna�tre que malheureusement nous ne sommes pas pr�ts encore, nos concitoyens ne sont pas pr�ts � cette grande ouverture des espaces publics de fa�on � ce que la rue, ainsi reconquise en priorit� pour les pi�tons et les cyclistes, pour la vie de quartier, puisse naturellement s'ouvrir vers les espaces, notamment les espaces verts. Mais c'est quelque chose que nous avons en t�te et essayons et les uns et les autres de travailler � ce que cela soit possible.
Madame SCHERER, je pense que dans l'ensemble des explications forc�ment br�ves que je fais vous trouvez les r�ponses � vos demandes d'explications concernant le 10e, je vous redis ce que j'ai dit pour le 11e, le p�rim�tre est dessin�, � vous maintenant, avec les �lus locaux, avec la Voirie, avec les associations, de travailler dans le d�tail l'am�nagement de la voirie et mon coll�gue Bernard PLASAIT sur ce point est � votre disposition.
Je terminerai malheureusement par l'intervention de M. BLET. Je n'ai pas grand chose � dire, vraiment je ne vois pas comment articuler une r�ponse pour essayer de discuter avec lui. La seule chose que je peux dire c'est qu'il parlait tout � l'heure d'exasp�ration, il a bien fait, c'est effectivement le mot que m'inspirait son intervention.
Voil�, Monsieur le Pr�sident, une r�ponse � peu pr�s g�n�rale sur les diff�rentes questions que les intervenants ont pu faire.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Merci, Monsieur TR�M�GE.
La parole est pour deux minutes, pas plus, � M. DAGNAUD.
M. Fran�ois DAGNAUD. - Merci de me donner la parole sur l'amendement que M. MADEC et moi-m�me avons �t� amen�s � d�poser, afin que M. TR�M�GE puisse r�pondre avant que nous passions au vote. Il a pu vous �tre reproch� une concertation insuffisante, dans la d�finition des quartiers tranquilles propos�s au programme 1998. Or, de fa�on tout � fait paradoxale, s'agissant du quartier tranquille qui a �t� envisag� et qui l'est toujours dans le 19e, les concertations, aussi bien sur le p�rim�tre que sur les modalit�s, ont �t� men�es de fa�on tout � fait correcte entre la mairie d'arrondissement et la Direction de la Voirie et des D�placements.
Pour des raisons inexplicables, en tout cas inexpliqu�es, ce programme n'a pas �t� retenu dans les propositions qui nous sont pr�sent�es aujourd'hui. J'aimerais d'abord comprendre les m�canismes et les proc�dures de d�cision qui pr�valent dans ce type de circonstance. Ensuite, puisque j'ai cru comprendre qu'� la demande des �lus du 20e, le quartier tranquille envisag� sur le 20e �tait retir�, peut-�tre pourriez-vous profiter de cette situation pour r�parer une injustice et donner satisfaction au 19e arrondissement ? Je suis s�r que les �lus du 19e, quels que soient les bancs sur lesquels ils si�gent, soutiendront cette demande et d�fendront l'int�r�t de leur arrondissement.
Je vous remercie.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Monsieur TR�M�GE, vous avez la parole.
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - Monsieur DAGNAUD, vous me demandez une explication sur : pourquoi un budget est un budget ? A un moment donn�, le couperet doit tomber. Je ne peux pas soumettre aujourd'hui ma demande au Conseil puisqu'il aurait fallu que je le fasse lors de la Commission.
M. Fran�ois DAGNAUD. - Vous l'aviez d�pos�e en Commission.
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - D�s la rentr�e du mois de septembre, je proposerai au Conseil de supprimer le quartier tranquille du 20e que nous remplacerons soit par la demande faite par M. DAGNAUD pour le 19e, soit celle demand�e par les �lus du 15e et nous verrons de quelle fa�on proc�der. Ce sont ceux qui n'en ont pas aujourd'hui trop. Toutes les demandes peuvent �tre enregistr�es.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Si j'ai bien compris, Monsieur TR�M�GE, vous �tes d�favorable au voeu et � l'amendement ?
M. Patrick TR�M�GE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. - Tout � fait !
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de voeu n� 22 d�pos�e par le groupe socialiste et apparent�s relative au programme 1998 pour les quartiers tranquilles.
Que ceux qui sont favorables � son adoption veulent bien lever la main ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
La proposition de voeu est repouss�e � la majorit�, les groupes " Rassemblement pour Paris ", " Paris-Libert�s ", " Paris-Audace-Renouveau-Initiatives-Solidarit� " et M. REVEAU ayant vot� contre, Mmes SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET n'ayant pas pris part au vote.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 23 d�pos�e par M. DAGNAUD, au nom du groupe socialiste et apparent�s, concernant le quartier " Bas-Belleville ".
Qui est favorable ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
(Mouvements divers sur les bancs de l'Assembl�e).
Le Secr�taire g�n�ral recompte et, pendant ce temps, j'aimerais vous faire une communication. Il y a 130 inscriptions ce qui fait avec 5 minutes pour chacune d'entre elles et une heure d'interruption, 600 minutes, soit 6 ou 7 heures du matin ! Je vous incite � �tre concis car mon devoir est de veiller sur votre bonne sant� !
Il y a 34 voix contre et 26 voix pour.
La proposition d'amendement est repouss�e � la majorit�, les groupes " Rassemblement pour Paris ", " Paris-Libert�s ", " Paris-Audace-Renouveau-Initiatives-Solidarit� " et M. REVEAU ayant vot� contre, le groupe des Ind�pendants s'�tant abstenu, Mmes SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET n'ayant pas pris part au vote.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 1 G.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste et apparent�s, communiste, Mmes SCHERER, SILHOUETTE et BILLARD n'ayant pas pris part au vote, Mme SCHNEITER, MM. BLET et REVEAU s'�tant abstenus. (1998, DVD 1 G).