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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DLH 10 G - DASES 469 G visant � la signature avec l?association ?Emma�s? d?une convention relative � l?attribution d?une subvention d?investissement pour son programme de cr�ation d?un centre d?h�bergement d?urgence provisoire situ� 6, rue Montesquieu (1er).

M. Alain LE GARREC a la parole.

M. Alain LE GARREC. - Merci, Madame la Pr�sidente.

En juillet dernier, nous votions, et je crois � l?unanimit�, une d�lib�ration relative � l?achat d?un b�timent rue Montesquieu dans le 1er, appartenant � l?Etat, par la S.G.I.M. Dans cette d�lib�ration, il �tait indiqu� que le rez-de-chauss�e, voire le sous-sol et des �tages pourraient �tre utilis�s � usage social.

Comme nous savons que les travaux pour construire en fond de parcelle un certain nombre de logements vont �tre tr�s longs et qu?aujourd?hui nous n?en sommes qu?� des pr�faisabilit�s, nous avions choisi de mettre � profit ce temps de latence pour demander � ?Emma�s? de mettre en place le plus rapidement possible des structures non pas provisoires mais qui peuvent rapidement servir.

Au cours des mois qui viennent, ces structures seront affin�es, modifi�es, p�rennis�es, mais on pourra les utiliser d�s la fin du mois d?octobre, c?est-�-dire d�s la fin de ce mois, ce qui est une gageure.

Je remercie ?Emma�s? d?avoir fait ces travaux � une telle vitesse : 11 semaines pour ouvrir dans le 1er plus de 1.000 m�tres carr�s de locaux sociaux.

Au rez-de-chauss�e, un accueil de jour pour femmes g�r� par ?Emma�s? et l?association ?Glob?Halles? du 1er arrondissement.

J?en profite pour dire que nous voyons de plus en plus de femmes qui sont S.D.F. et/ou en souffrance psychique. Elles sont aussi de plus en plus jeunes.

Je remercie cette association de quartier qui, comme je le disais en juillet, a mont� avec beaucoup de professionnalisme et de s�r�nit� ce dossier, ce qui, dans le secteur des Halles, est appr�ciable et assez rare.

De plus, il y aura une activit� de mise � l?abri de 21 heures � 8 heures dans les espaces de repos adapt�s, pour une capacit� de 23 personnes. Un petit d�jeuner pour les personnes de la rue fonctionnera de 6 heures � 9 heures du matin. Dans les �tages, il y aura un lieu d?accueil d?urgence, avec chambres, dont une pour handicap� moteur, pour une capacit� de 24 personnes. Il y aura les bureaux d?un service de maraudes et le sous-sol comportera, par ailleurs, un r�fectoire, une tisanerie, des sanitaires, des salles de d�tente, de t�l�vision r�partis dans les �tages.

Voil�, en quelques mots, r�sum� ce que sera l?accueil Montesquieu.

J?ai �t� surpris, et je tenais � le dire aujourd?hui par le d�sint�r�t du maire du 1er, qui n?augure rien de bon pour la suite. Il pleure devant le manque d?�quipements - on l?a encore vu tout � l?heure -, mais il se plaint aussi quand ces �quipements arrivent � l?heure.

Nous travaillerons par la suite, en ce qui concerne l?accueil Montesquieu, avec des partenaires locaux. Ce lieu s?inscrit dans un quartier et il doit vivre dans ce quartier.

Je souhaite aussi dire que le cahier des charges du projet des Halles int�grait des espaces pour S.D.F. sans plus de pr�cisions. Nous l?avions demand�, car il nous apparaissait incongru de rendre encore plus attractif un lieu fatigu� en oubliant que le mot clochard vient de la Cloche des Halles et que, en aucun cas, ils ne doivent �tre mis de c�t� ou rejet�s.

Il �tait indiqu� que ce lieu n?avait pas � �tre obligatoirement dans le p�rim�tre du projet mais pouvait se trouver � proximit�. La rue Montesquieu est � peine � 100 m�tres des Halles. Je crois qu?il faut, dans la mesure du possible, ne pas tout additionner dans un m�me lieu, je l?ai d�j� dit pour d?autres �quipements, je le r�affirme avec force : cela confinerait au ghetto et cela permettrait aussi � d?autres arrondissements de s?en exon�rer. Nous sommes tous concern�s, m�me � l?Ouest de Paris.

Le projet des Halles prendra un certain temps, tout le monde en convient. Je crois que nous ne pouvions pas attendre pour la cr�ation de ce lieu. Je me r�jouis donc que ce soit chose faite dans quelques jours. Il y avait des urgences et des priorit�s : elles ont �t� respect�es. Montesquieu aurait, je crois, appr�ci� que son nom soit dor�navant associ� � ce lieu. En tout cas, moi, je suis fier qu?il soit r�alis� dans le 1er arrondissement et je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - La parole est � Mme Catherine G�GOUT.

Mme Catherine G� GOUT. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Je ne r�p�terai pas ce que vient de dire M.Alain LE GARREC qui explique le contenu de ce projet. Il a bien �t� mis � disposition d??Emma�s? par la Ville via la ?S.G.I.M.?. C?est pour l?instant un centre d?h�bergement d?urgence provisoire.

En fait, ?Emma�s? veut y mener une exp�rimentation de mise � l?abri de nuit pour une vingtaine de personnes, des personnes rencontr�es lors des maraudes et qui sont r�fractaires � l?h�bergement d?urgence.

Ils vont voir ce que cela donne. De toute fa�on, le projet comporte ensuite un centre d?h�bergement d?urgence durable.

Cela fait partie d?une des nombreuses actions de la Ville pour contribuer � r�pondre aux besoins de cette population, en offrant aux sans-abri des conditions dignes. Cela va de la mise � disposition de b�timents, de dispositifs pour mettre des familles en h�tel ou en appartement, � l?humanisation des centres d?h�bergement, la cr�ation de lieux d?accueil de jour, le travail avec des associations sur les maraudes, etc.

Pour l?instant, il reste un grand nombre de sans-abri en situation extr�mement grave et c?est un ph�nom�ne auquel aucune m�tropole n?�chappe.

Aussi nous devons multiplier les efforts, � la fois pour disposer de solutions imm�diates permettant de mettre � l?abri ces populations, tout en travaillant en m�me temps � des solutions de longue dur�e, type cr�ation de logements, etc.

Evidemment, dans les solutions provisoires, vous le savez bien, nous sommes attach�s � multiplier les mises � disposition provisoires de b�timents, de cr�er des villages de bungalows, etc.

Cela, c?est Paris, mais je n?oublie pas l?Etat parce que c?est de sa responsabilit�. L?Etat de son propre aveu doit avoir une intervention tr�s forte dans ce domaine. C?est ce qui avait motiv�, apr�s l?action des Enfants de Don Quichotte et de M�decins du Monde, l?adoption du Plan gouvernemental d?aide renforc�e pour les sans-abri (P.A.R.S.A.) d�but 2007.

O� en sommes-nous aujourd?hui ? Les S.D.F. sont toujours aussi nombreux. Pire, nombre d?entre eux sont menac�s par la Pr�fecture de police et expuls�s de leur tente au point de provoquer la r�action des associations qui font un travail social avec eux de fa�on durable et qui ne les trouvent plus. Certains se retrouvent aux Halles, alors qu?ils �taient ailleurs auparavant.

L?objectif d?actions de ce type n?est pas vraiment de diminuer le nombre de sans-abri. C?est de diminuer la visibilit� de ces sans-abri dans l?espace public.

Nicolas SARKOZY, dans sa campagne, avait annonc� ?z�ro S.D.F.? pour fin 2008. Avec ces m�thodes, on peut facilement y parvenir, mais ce n?est pas exactement ce que nous recherchons.

Quant aux r�sultats du P.A.R.S.A., il est impossible d?en obtenir un �tat r�el, y compris pour les membres du comit� de pilotage. Il y a des choses que l?on sait parce qu?il y a eu des actes visibles. Par exemple, � l?�chelon national, 3.000 logements des collecteurs du 1 % devaient �tre mobilis�s chaque ann�e et l?objectif a �t� ramen� � 1.000 dans la convention qui a �t� sign�e. 4.000 logements dans le parc priv� conventionn� et 1.600 logements dans le programme ?Logis Relais? devaient �tre mis � disposition des personnes sortant de C.H.R.S. ou d?autres structures de r�insertion. O� en est-on ? Myst�re total. Il devait y avoir 9.000 places en maisons relais, de 2005 � 2007. Il semblerait que l?on en soit � 2.000?

Tout cela, c?est � l?�chelon national, mais se d�cline sur Paris de la m�me fa�on.

Quant � l?h�bergement d?urgence, le plan affiche qu?il n?est pas normal de mettre les gens � la rue, qu?il faut les garder l�, etc. Certains h�bergements ne sont pas adapt�s pour accueillir les personnes � la journ�e. Cela veut dire qu?il faut faire des investissements importants pour permettre � ces centres d?h�bergement de jouer ce r�le. L?Etat, l�-dedans, pour l?instant, rien du tout !

C?est la m�me chose pour les centres qui, eux, sont adapt�s du point de vue de leur architecture, mais l?Etat n?y met pas le personnel ! Je ne sais pas o� on va, mais s�rement pas vers la solution du probl�me des S.D.F.

Pendant ce temps, le Gouvernement ne trouve rien de mieux � faire que d?introduire dans une loi la mise � l?�cart des personnes sans papiers de ce dispositif de p�rennisation et de solution durable? Cela va passer, apr�s-demain.

Par ailleurs, cela a �t� rappel� par plusieurs intervenants, il ne trouve rien de mieux que d?encourager la vente de 40.000 logements sociaux.

Je ne comprends vraiment pas o� est la coh�rence dans tout cela. Et m�me si Paris fait ce qu?il peut, et il le fait, c?est reconnu, il ne faudra pas s?�tonner qu?il y ait des mouvements sociaux importants sur cette question.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci.

M. Jean-Fran�ois LEGARET a la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je voudrais revenir sur cette op�ration dont le montage appelle beaucoup de questions.

Je voudrais rappeler que lors de notre derni�re s�ance, celle du mois de juillet, le Maire de Paris a fait adopter par l?Assembl�e municipale la d�lib�ration 2007 DLH 118 qui autorisait le Maire de Paris � conclure avec la S.G.I.M. un bail emphyt�otique portant location d?un immeuble communal situ� 6, rue de Montesquieu. Cette d�lib�ration pr�cisait que la Ville avait acquis de l?Etat cet ensemble immobilier, le 29 novembre 2006, pour y r�aliser des logements sociaux.

Nous avons naturellement adopt� cette d�lib�ration, particip� au vote, apr�s un passage et un d�bat devant le Conseil d?arrondissement. On �tait dans une op�ration courante, normale et dans laquelle les �lus de l?arrondissement disposaient des droits l�gitimes et l�gaux � l?information.

Depuis, rien ! C?est seulement jeudi dernier, � l?occasion d?une s�ance de C.I.C.A., que, par l?interm�diaire de M. LE GARREC, nous avons appris la cr�ation de ce centre d?h�bergement, convention mont�e par ?Emma�s?. En r�alit�, j?avais, quelques heures auparavant, d�couvert que cette d�lib�ration �tait soigneusement ?planqu�e? dans les 950 d�lib�rations soumises � l?ordre du jour de notre s�ance d?aujourd?hui et de demain, petite subtilit� devant le Conseil g�n�ral, c?est-�-dire sans passage devant le Conseil d?arrondissement.

La m�thode est tout � fait inacceptable et je la d�nonce avec violence. J?ai d?ailleurs saisi le Pr�fet de Paris. Je consid�re qu?il est profond�ment anormal de bafouer d?abord les droits des �lus de l?opposition, a fortiori quand il s?agit du Maire, et je voudrais dire que cette convention a �t� pass�e, alors que la d�lib�ration du mois de juillet pr�cisait en toutes lettres ?les �lus de l?arrondissement seront associ�s au programme, � l?�volution, etc.?. Rien. On a fait cela dans un esprit total de dissimulation. Je tiens � le dire, � le d�noncer !

Je n?ai jamais �t� associ� � rien. D?apr�s les informations donn�es par M. LE GARREC, jeudi dernier, le centre ouvrirait aujourd?hui.

Je suis un �lu responsable et je sais ce que c?est que de g�rer les probl�mes des S.D.F. car j?ai un peu d?exp�rience en la mati�re. Au cours de toute la derni�re p�riode hivernale, nous avons g�r�, � la mairie du 1er arrondissement, dans les locaux, une op�ration en partenariat avec l?association ?Emma�s? qui me conna�t bien.

Nous avons d�livr�, tous les soirs, 35 repas pour des S.D.F. Nous sommes la seule mairie d?arrondissement o� on ait servi cette prestation 7 jours sur 7. Je vous ai d?ailleurs convi�e, Madame STIEVENARD. Vous n?avez jamais daign� vous int�resser � cette op�ration. Nous avons �galement pu faire dormir 19 personnes S.D.F. dans les locaux de la mairie pendant les �pisodes de grand froid, c?est-�-dire pendant 11 nuits au cours de l?hiver dernier.

Cela ne me donne absolument aucun droit sur qui que ce soit, j?en conviens, mais cela me permet de m?�tonner qu?une convention puisse �tre pass�e avec ?Emma�s? sans en avoir jamais entendu parler.

Ce que je voudrais surtout dire, c?est que l?accueil des S.D.F., c?est une chose qui ne se d�cr�te pas sans avoir �t� un peu pr�par�. Vous savez que l?accueil des S.D.F. pose des probl�mes d?horaires ; pose des probl�mes de gestion des files d?attente, nous g�rons cela rue des Bourdonnais, non sans mal, et gr�ce � des efforts qui ont �t� consentis par l?Agora d?Emma�s et apr�s que l?on y ait beaucoup travaill�. J?ajoute que m�me les autorit�s locales de police n?ont jamais �t� pr�venues de l?ouverture de ce centre. Cela a �t� fait dans un esprit total de clandestinit�.

Pourquoi ? Je n?arrive pas � comprendre par quel esprit malveillant on a pu traiter une question s�rieuse de mani�re aussi b�cl�e et de mani�re ex�crable.

Enfin, un aspect me surprend. Il y a, dans cette convention, un nouveau venu, une association qui s?appelle ?Glob?Halles?. Cette association, j?en connais bien les responsables. Pour tout dire, ils se pr�sentent eux-m�mes comme les collaborateurs de M. LE GARREC. Donc, ils ont probablement quelques droits. J?imagine m�me qu?ils sont r�mun�r�s pour le faire. Ils sont les collaborateurs de M. LE GARREC. Ils le repr�sentent dans un certain nombre de r�unions locales.

C?est une association partenaire compl�tement ext�rieure. J?ai eu la curiosit� de rechercher les statuts de l?association ?Glob?Halles? : l?objet statutaire de cette association est de r�fl�chir au projet de r�novation des Halles. C?est une association qui n?a jamais g�r� une action caritative. Comment une association nationale aussi respectable qu??Emma�s? et comment le D�partement de Paris et l?Etat ont-ils pu signer une convention confiant une responsabilit� � une association peupl�e de deux ou trois militants, n?ayant aucune r�f�rence dans le domaine de l?action caritative, n?ayant aucune r�f�rence dans l?accueil et dans la gestion des probl�mes li�s aux S.D.F. ?

Voil� des questions pr�cises que je soul�ve. J?ai �crit au Maire de Paris qui doit avoir ma lettre entre les mains pour protester �nergiquement. J?ai naturellement saisi le Pr�fet de Paris.

En fonction des conditions dans lesquelles vous nous pr�sentez cette convention, conditions inacceptables, je ne participerai pas au vote.

(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente, au nom de la 6e Commission. - Je remercie d?abord les trois orateurs qui se sont exprim�s.

Monsieur LEGARET, il vous est arriv� de m?inviter dans le 1er arrondissement et je suis venue, notamment lors de r�unions o� il fallait discuter avec les riverains autour de l?Agora Emma�s, et nous avons �chang� � de nombreuses reprises sur ce point.

Si vous m?aviez invit�e au C.I.C.A. du 1er arrondissement je m?y serais rendue volontiers.

M. Jean-Fran�ois LEGARET. - Je vous ai invit�e l?an dernier, vous n?�tes jamais venue.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Il peut m?arriver parfois d?avoir 2 ou 3 obligations le m�me soir, j?en suis d�sol�e. Pour le reste, mon int�r�t pour ces questions est connu de cette Assembl�e, je n?ai pas besoin d?y insister.

Vous r�agissez trop vivement, Monsieur LEGARET, dans la mesure o� il n?y a aucune dissimulation dans ce que nous avons fait, dans la mesure o� vous avez re�u une lettre sign�e de la part de M. Jean-Yves MANO et de moi-m�me en date du 18 juillet 2007 - j?en ai copie ici - o� nous vous expliquions tr�s clairement qu?il y avait acquisition par la Ville de ce b�timent rue Montesquieu, que la Ville et l?Etat �taient en recherche permanente de sites, qu?il nous semblait que l?on pouvait utiliser, � titre temporaire, ce lieu pour accueillir en rez-de-chauss�e des femmes en difficult� et permettre l?occupation temporaire en centre d?h�bergement d�di� aux sans-abri.

Nous vous indiquions que l?association ?Glob?Halles? en partenariat avec ?Emma�s? �tait pressentie pour g�rer l?accueil du rez-de-chauss�e.

Bref, vous aviez l?ensemble de ces informations. Je reconnais que nous �tions dans la p�riode d?�t�, sans doute ce courrier vous a-t-il �chapp�, mais vous ne pouvez pas, comme vous le faites, indiquer que vous n?�tiez pas inform�.

En r�gle g�n�rale, et je vous en donne acte, lorsqu?il y a des projets qui concernent la prise en charge de personnes sans-abri, vous avez habituellement des r�actions positives en essayant de voir de quelle fa�on le projet peut �tre bien accept� dans le quartier. Je vous en donne parfaitement acte.

Je pense que les choses doivent �tre remises � leur juste place, sachant que de toute fa�on nous aurons effectivement un �change sur le projet d�finitif d?utilisation de ce lieu parce qu?en effet, il faut que l?on tire le meilleur parti de ce site et bien �videmment, nous pouvons tout � fait avoir un �change � ce propos.

Je rappelle quand m�me que le 1er arrondissement ne compte que 51 places d?h�bergement et d?insertion. Il est donc possible sur une op�ration qui est � �chelle humaine, de pouvoir la r�aliser dans de bonnes conditions et en la faisant accepter aux riverains qui ont parfois, au d�part, quelques r�flexes n�gatifs, mais si on prend le temps de la discussion et de l?�change, bien souvent l?acceptation suit.

Je ne sais pas si M. MANO souhaite ajouter un mot ?

M. Jean-Yves MANO, au nom de la 8e Commission. - Mais bien volontiers, Madame le Pr�sident.

Simplement, c?est un projet de d�lib�ration, et nous aurons l?occasion d?en avoir d?autres similaires et semblables, car nous avons pris l?habitude d?occuper de fa�on provisoire des lieux qui dans leur destination finale prennent un peu de temps � monter des projets. Et plut�t que de voir des S.D.F. � la rue, nous pr�f�rons offrir ponctuellement un certain nombre de places avec des r�habilitations l�g�res qui permettent de les accueillir.

Je crois que cela correspond aux desiderata de la Municipalit� parisienne, je rajouterai du Gouvernement, qui a des engagements extr�mement pr�cis. Et je souhaite d?ailleurs que l?ensemble des communes qui avoisinent Paris fassent autant d?efforts que la Ville de Paris sur le sujet, ce qui permettra d?avoir une r�partition �quitable de la solidarit� r�gionale, me semble-t-il, sur ce sujet.

Voil�, je pense que c?est une bonne proposition. Voyez-vous, l?Etat parfois dans ses �lans de trouver � tout prix des logements d?urgence partout, arrive � vouloir n�gocier directement avec des propri�taires sur Paris et avec des associations en disant : ?Allez voir la Ville de Paris, ils vont payer?.

Moi, j?ai un exemple, la clinique Arago dans le 13e arrondissement, o� l?Etat nous expliquait qu?il savait n�gocier ; il fallait que la Ville de Paris accepte de payer � 6.000 euros le m�tre carr� une r�sidence d?urgence. Nous avons refus�, je vous le dis, parce qu?� 6.000 euros le m�tre carr� les choses ne sont pas s�rieuses.

Egalement de la m�me fa�on, il y a une n�gociation directe de l?Etat sur un h�tel dans le 10e arrondissement � des prix exorbitants. Je pense que nous avons, nous, Ville de Paris une attitude responsable, raisonnable, � la fois donnant des opportunit�s temporaires et d�finitives par rapport parfois � la pr�cipitation de l?Etat qui, pour r�pondre � des promesses un peu trop vite donn�es sur les m�dias nationaux, ne sait pas comment s?en sortir. La Ville de Paris est solidaire jusqu?au bout et j?esp�re avec les autres communes.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci.

Donc il n?y a pas de drame et comme l?avait indiqu� tout � l?heure Mme G�GOUT, le manque de transparence est plut�t du c�t� du plan d?action national pour lequel on ne voit pas toujours tr�s clairement ce qui se passe. Je ne dis pas qu?il y a inaction mais en tout cas, c?est tr�s difficile de s?y retrouver entre les annonces et les r�alit�s.

Et en ce qui nous concerne, M. MANO comme moi-m�me, nous sommes � votre disposition pour �changer naturellement sur ce dossier.

M. Jean-Fran�ois LEGARET. - Un peu tard. Je souhaite ajouter un mot.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Oui, bri�vement parce que vous savez que nous sommes loin d?avoir �puis� l?ordre du jour de cette s�ance.

M. Alain LE GARREC. - Excusez-moi, j?ai �t� mis en cause de mani�re personnelle par le maire du 1er.

Je trouve un peu choquant que d�s qu?une association fait quelque chose, elle soit obligatoirement t�l�guid�e avec de mauvaises intentions. Cette association a eu des contacts avec ?Emma�s? et ?Emma�s? a sign� avec cette association un contrat de partenariat. Je pense qu??Emma�s? est suffisamment responsable pour ne pas signer avec n?importe qui un contrat de partenariat. Cela, c?est le premier point.

Deuxi�me point. Vous �tes maire d?un arrondissement ; pendant deux mois, il y a des travaux qui sont � c�t� du Minist�re de la Culture dans un immeuble dont vous avez vot� la vente. Je suis extr�mement curieux que jamais vous n?ayez cherch� � savoir ce qui se passait derri�re les palissades.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Un mot de M. LEGARET et nous passerons au vote.

M. Jean-Fran�ois LEGARET. - Oui, Madame la Pr�sidente, je dirais d?un mot parce qu?on ne va pas continuer une interpellation directe, cela ne sert � rien. Je crois que chacun jugera.

Je voudrais simplement demander s?il est exact que ce centre a ouvert aujourd?hui. C?est une pr�cision que je souhaiterais conna�tre. Et sur le partenariat avec l?association, on en reparlera.

Je voudrais simplement conclure en vous citant Montesquieu : ?Pour faire de grandes choses, il ne faut pas �tre un si grand g�nie. Il ne faut pas �tre au-dessus des hommes, il faut �tre avec eux?.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et du Nouveau Centre et Ind�pendants).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Ecoutez, on peut tout � fait se rejoindre sur une telle pens�e.

Sur l?ouverture, Monsieur LEGARET, elle �tait normalement pr�vue le 15 octobre, � la mi-octobre mais...

M. Jean-Fran�ois LEGARET. - C?est un ballon crev� alors.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Voil�, mais je pense que cette utilisation temporaire en tout cas fera le bonheur d?un certain nombre de gens � qui cela permet d?avoir un toit sur leur t�te sans pr�juger du projet final sur ce site.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 10 G - DASES 469 G.

Qui est favorable ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

(Le groupe U.M.P. ne prend pas part au vote).

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DLH 10 G DASES 469 G).

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