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2007, Modification de la composition des 5e et 9e Commissions.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je vous indique que Mme Dani�le BOUVELOT, conseill�re de Paris, en remplacement de M. Jean-Pierre FR�MONT, d�missionnaire, si�gera � la 5e Commission en qualit� de titulaire.

Par cons�quent, M. FR�MONT ne sera pas remplac� � la 9e Commission.

Octobre 2007
Débat
Conseil général
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