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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DPA 80 G concernant l?approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� d?exploitation et de maintenance de 20 centres thermiques d?�tablissements d�partementaux.

La parole est � M. Jean DESESSARD.

M. Jean DESESSARD. - En r�ponse � Mme FLAM, je m?�tonne que l?on puisse dire qu?il est normal que l?on ne puisse pas lire les documents qu?on nous envoie. C?est l� que je trouve qu?il y a effectivement gaspillage de papier ! Il peut y avoir gaspillage de papier si l?on �crit gros sur des papiers, mais si l?on arrive � lire, ce n?est pas compl�tement perdu ! En revanche, si l?on �crit petit sur du papier et que l?on n?arrive pas � lire, alors l� �a ne sert vraiment � rien ! Je ne comprends donc pas votre argument !

D?autant que ce matin, c?�tait �crit de fa�on normale pour 55 march�s et, l�, il n?y a que 2 march�s et c?est �crit de fa�on minuscule. Je voudrais que l?on r�ponde autrement lorsque nous demandons � avoir une information d�cente. Evidemment, on peut toujours passer des coups de fil, mais j?estime que ce n?est pas normal de passer des coups de fil pour avoir des renseignements techniques de cet ordre. Il faut demander au service juridique de faire en sorte que nous ayons des documents lisibles, m�me s?il ne s?agit que de valider des d�cisions de l?appel d?offres.

Le projet de d�lib�ration DPA 80 G porte sur les 155 centres thermiques d?�tablissements et les 26 centres thermiques de piscines et bains douches.

Ce matin, Madame FLAM, vous m?avez dit que vous n?�tiez pas assez renseign�e en ce qui concerne les �tablissements, les piscines et bains douches municipaux. Maintenant, pour le D�partement, puisqu?il y a eu un certain nombre d?heures entre ce matin et cet apr�s-midi, avez-vous davantage de renseignements sur les questions que j?ai pos�es ce matin, s?agissant des exp�riences positives d�j� r�alis�es, sur l?information de l?administration pour les �conomies d?�nergie, sur le rep�rage par vos soins d?un certain nombre d?entreprises qui ont une exp�rience novatrice en mati�re d?�conomie d?�nergie et sur la fa�on dont se traduira financi�rement cette clause d?int�ressement aux entreprises qui ont r�ussi � faire une �conomie d?�nergie par rapport � la moyenne ?

Sans doute y avez-vous r�fl�chi et je suppose que comme vous vous tenez toujours � ma disposition pour me donner des documents tr�s lisibles, vous allez m?envoyer des r�ponses dans la semaine, si vous ne pouvez me r�pondre de suite. Mais je n?en suis vraiment pas s�r?

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Le suspense est total.

Je donne la parole � Mme FLAM.

Mme Mireille FLAM, au nom de la 1�re Commission. Vous pouvez �tre confiant, cher coll�gue, d?autant que tous les renseignements sont donn�s aux membres de la Commission d?appel d?offres qui si�gent pour l?attribution de ces march�s. Vous avez tous ces �l�ments. Votre groupe, en tout cas, en dispose puisqu?il est repr�sent�, comme pratiquement l?ensemble des groupes, � la Commission d?appel d?offres.

Toutefois, sur cet appel d?offres en particulier, vous avez relev� fort pertinemment que nous y avions ins�r� une clause d?int�ressement aux �conomies d?�nergie d�gag�es. C?est une clause importante puisque, lorsque nous attribuons les march�s, nous nous attachons toujours � retenir des offres qui �conomisent l?�nergie. Nous avons voulu, dans ce march�, y inclure une clause d?�conomie d?�nergie pour permettre d?en faire une clause d?ex�cution.

Nous pourrons aller plus loin, comme nous y avions introduit des clauses sociales puis des clauses environnementales. Enfin, nous nous �tions donn� les moyens de pouvoir retenir des entreprises sur ces crit�res, sociaux, environnementaux.

Dans ce march�, ce qui est nouveau, c?est que nous allons pouvoir retenir l?entreprise qui nous fait la meilleure proposition en mati�re d?�conomie d?�nergie.

Je vois que Mme BARANDA qui est l� et qui est tr�s attentive en Commission d?appel d?offres � cette question d?�conomie d?�nergie pourra donner tous les renseignements que les membres de son groupe d�sireront.

En ce qui concerne la clause d?int�ressement, la prime sera plus �lev�e si les centres thermiques fonctionnent avec moins d?�nergie. Voil� comment nous pouvons int�resser les entreprises aux �conomies d?�nergie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA80G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DPA 80 G).

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