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MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Pierre MANSAT, Fran�ois LEBEL et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DU 3 G - Subvention de fonctionnement � l?association ?Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement � Paris? (CAUE) (4e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention annuelle d?objectifs avec le CAUE. - Montant : 225.000 euros.

MM. G�rard REY, Alain LE GARREC, Pascal CHERKI, Mme Marie-France GOURIOU, MM. Sylvain GAREL, Ren� LE GOFF, Mme Nicole BORVO, MM. Christophe GIRARD et Alain MORELL ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DRH4G-Subvention de fonctionnement accord�e au titre de l?ann�e 2005 � l?Association pour la Gestion des ?uvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 600.000 euros.

M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Dominique BAUD, MM. Alain MORELL, G�rard REY, Mme Anne HIDALGO, MM. Ren� LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL et Laurence DOUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DRH 5 G - Subvention de fonctionnement octroy�e au titre de l?ann�e 2005 � l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP). - Montant : 637.000 euros.

Mmes Dani�le POURTAUD, Sandrine MAZETIER, MM. Jean-Fran�ois BLET, Michel BULT� et J�r�me COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASCO4G-Autorisation � la R.I.V.P. de signer un avenant au march� public de travaux de restructuration du b�timent E � r�aliser dans le cadre de la 3e phase de restructuration du lyc�e-coll�ge Montaigne, 17 rue Auguste-Comte (6e).

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