Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DU 3 G relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement � Paris? (CAUE) (4e).

La parole est � M. DESESSARD.

M. Jean DESESSARD. - L?int�r�t de s?inscrire sur plusieurs d�lib�rations, c?est que l?on peut r�pondre � l?adjoint qui nous a r�pondu pr�c�demment. C?est une technique que je vais r�utiliser assez souvent puisque l?on n?a pas de droit de r�ponse, contrairement � d?autres instances o� on a droit aux explications de vote.

Je fais ce que la loi me permet.

Comme je vous l?ai dit, j?aurais pr�f�r� poser ces questions � la Commission des finances et je souhaiterais que les adjoints et certains membres viennent moins press�s � la Commission des finances afin que nous ayons le temps de travailler.

Mais si les gens ne sont pas pr�ts et s?il y a des remarques constantes sur le fait que l?on ne peut pas travailler � la Commission des finances, on prendra le temps qu?il faut au Conseil de Paris, comme la loi le permet.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Vous �tes habitu� au train de s�nateur !

M. Jean DESESSARD. - Je suis surpris de la r�ponse de Mme FLAM sur l?organisation d?un d�bat sur l?informatisation de la Ville de Paris.

Il s?agissait d?un v?u qui avait �t� vot� par le Conseil de Paris. Donc, normalement, c?est ce que j?ai cru comprendre depuis un certain temps, un v?u doit s?appliquer. Or, dans la r�ponse de Mme FLAM, il y a maintenant trois minutes, j?ai entendu qu?il n?y aurait pas de d�bat, mais l?organisation d?une s�ance en 1�re et 2e Commissions.

Je suis tout � fait d?accord pour qu?il y ait une s�ance en 1�re et 2e Commissions, une s�ance certainement pr�paratoire au d�bat qui aura lieu ensuite au Conseil de Paris puisque cela a fait l?objet d?un v?u qui a �t� vot� au Conseil de Paris. Oui � ce d�bat en 1�re et 2e Commissions et oui au d�bat en Conseil de Paris sur l?informatisation des services de la Ville et du D�partement.

En ce qui concerne le projet de d�lib�ration DU 3 G, il a pour objet l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association C.A.U.E.

A plusieurs reprises, j?ai pu personnellement appr�cier le travail de cette association et, de m�me, j?ai pris connaissance de son activit� gr�ce � la fiche technique d�taill�e et au rapport d?activit� joints � la d�lib�ration.

En particulier, le groupe ?Les Verts? appr�cie le partenariat avec l?A.D.E.M.E. pour la mise en place d?un point ?Info Energie? et de l?information sur le P.L.U.

Nous voterons bien s�r cette d�lib�ration puisque j?ai montr� l?utilit� de cette association, mais je poserai une simple question. Ce que nous allons voter s?appelle ?la convention annuelle d?objectifs?. J?ai regard� � l?int�rieur de la convention. Ayant bien vu qu?elle �tait annuelle, j?ai recherch� les objectifs. En r�alit�, ce sont des objectifs g�n�raux qui ne sont pas reli�s obligatoirement � l?ann�e pour laquelle nous attribuons la subvention. Je voudrais savoir si c?est une simple forme de ?convention annuelle d?objectifs?, une convention annuelle qui est la m�me chaque ann�e et que l?on reconduit, ou s?il y a un v�ritable travail des services municipaux et du D�partement pour d�finir des objectifs et que lorsqu?on attribue une subvention, l?association se doive de les mettre en ?uvre. La question est donc de savoir si les objectifs sont bien d�finis de fa�on annuelle.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - M. Christian SAUTTER va vous r�pondre.

M. Christian SAUTTER, vice-pr�sident, au nom de la 1�re Commission. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Pierre MANSAT et moi-m�me sommes tr�s reconnaissants � l?activisme d�mocratique de M. DESESSARD, qui attire l?attention sur le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement � Paris.

Comme vous l?avez dit, Monsieur DESESSARD, il y a joint � la d�lib�ration un bilan d?activit� tr�s complet de cette association, qui montre que dans le pass� un travail important a �t� engag� par ce conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?envi-ronnement.

Vous m?interrogez sur l?avenir. Je voudrais expliquer au nom de Pierre MANSAT et de moi-m�me que cette association va avoir quatre axes de travail.

Le premier est de d�velopper un site Internet qui re�oit d�j� pr�s de 300 interpellations chaque jour.

Le deuxi�me est de poursuivre le d�veloppement des activit�s p�dagogiques dans les �coles, et l� je suis d?accord avec vous, on pourrait fixer chaque ann�e des objectifs plus quantitatifs, mais la direction est fondamentalement bonne.

Le troisi�me axe est de d�velopper le volet d�veloppement durable, vous y avez fait allusion, avec notamment le renforcement du ?point info �nergie?.

Le quatri�me axe vise la mise en place d?un projet de s�minaire de formation pour perfectionner la connaissance des �lus parisiens dans le domaine de l?architecture, de l?urbanisme et de l?environnement.

Ceci n?emp�che pas de poursuivre les activit�s traditionnelles, de tenir des permanences d?architectes - conseil, de tenir des permanences t�l�phoniques et de participer � diverses journ�es de sensibilisation � l?architecture et d?ailleurs le C.A.U.E. a particip� au d�bat sur le P.L.U. et je suis s�r que, cette ann�e au cours de laquelle aura lieu l?enqu�te publique sur le plan local d?urbanisme, ce conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement sera particuli�rement actif.

Je prends bonne note de votre int�r�t pour cette association. Nous prenons bonne note de ce que vous souhaitiez qu?� l?avenir il y ait des objectifs plus quantitatifs ann�e par ann�e et j?invite tout le Conseil de Paris � voter cette belle subvention � cette belle association.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 3 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2005, DU 3 G).

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