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M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DJS 435. Il s'agit de la signature d'une convention annuelle de mise � disposition � titre pr�caire de locaux avec l'association "Les M.A.C.A.Q. Troubadours".

La parole est, comme les ann�es pr�c�dentes, � Mme Brigitte KUSTER pour cinq minutes.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. Vous avez bonne m�moire, Monsieur le Maire.

Cela tombe tr�s bien que ce soit vous qui pr�sidiez la s�ance au moment o� je vais m?exprimer.

Vous �tes bien, je le crois, Monsieur le Maire, adjoint aux Finances. L�, nous allons �tudier la signature d'une convention annuelle avec une association bien connue, en tout cas bien connue des �lus du 17e : l'association "M.A.C.A.Q. Troubadours".

Au moment, Monsieur le Maire, o� lorsque vous nous auditionnez, les maires d'arrondissement, vous pointez du doigt la n�cessit� de certaines �conomies, permettez-moi d'attirer votre attention aujourd'hui sur une association sur laquelle vous pourriez faire �galement des �conomies. Pourquoi ? Parce qu'aujourd'hui, nous �tudions la signature de la convention annuelle de mise � disposition � titre pr�caire des locaux de la rue de Tocqueville avec "Les M.A.C.A.Q. Troubadours", qui �quivaut � l'attribution d'une subvention indirecte.

De quoi s'agit-il exactement ? Pourrais-je rappeler d'ailleurs que "Les M.A.C.A.Q. Troubadours" sont une association championne, comme le rappelait Val�rie PAPAREMBORDE, notre adjointe � la jeunesse et aux sports du 17e, pour la p�che aux subventions.

De quoi s'agit-il donc ? 365.240 euros, pr�visionnel 2010 pour 325 adh�rents, dont 296 jeunes Parisiens de 13 � 30 ans. Faites le calcul, Monsieur le Maire, 1.020 euros par adh�rent.

Cette fois-ci, dans ce projet de d�lib�ration, il s'agit d'une convention annuelle de mise � disposition � titre pr�caire de 464 m�tres carr�s de locaux au 123, rue de Tocqueville pour 12 mois suppl�mentaires, donc jusqu'en novembre 2012.

Le loyer annuel de ces locaux est estim� � 139.200 euros, auxquels il convient d'appliquer un abattement de 30 % au titre de la pr�carit�, soit 97.440 euros, la Ville prenant � sa charge la quasi-totalit� de ce montant, puisqu'elle ne r�clame qu'une redevance de 600 euros par trimestre, soit 2.400 euros par an pour 464 m�tres carr�s, Monsieur GAUDILL�RE !

Vous souriez, mais je vous rappelle que nous parlons l� quand m�me d'argent public, ce sont quand m�me nos imp�ts. Et quand on regarde ici ce qu?un euro investi peut rapporter pour les Parisiens, on peut s'inqui�ter.

La subvention indirecte est de 95.040 euros, non comprise dans les 365.240 euros que j'�voquais pr�c�demment.

Monsieur le Maire, il y a quand m�me un vrai probl�me, et j?aimerais qu?un jour la Ville s'explique sur le traitement privil�gi� de cette association par rapport � toutes les associations dont tous les �lus, ici, dans l?h�micycle, toutes tendances confondues, savent la difficult� qu?elles ont � exister � 1.000 euros pr�s, nos associations sportives, nos associations d'anciens combattants, nos associations de commer�ants.

Il y a l� un d�calage entre la situation r�elle, l'argent investi et le service r�ellement rendu aux Parisiens.

Nous nous interrogeons, toute l'�quipe municipale du 17e, sur ces largesses, au moment o� toutes les associations souffrent, o� les subventions sont r�duites et o� les centres d'animation eux-m�mes sont soumis � des restrictions budg�taires. M. JULLIARD le sait, puisque, r�cemment, sur un de nos centres d'animation, un cours de poterie/c�ramique a d� �tre interrompu pour des raisons financi�res.

(Brouhaha).

Mais au-del� de cela, je pense qu'il y a deux poids deux mesures et je viens de rappeler les chiffres. Nous sommes en train, � l'heure actuelle, de d�shabiller Paul pour habiller Pierre et le probl�me, c?est qu?il y en a qui s?habillent beaucoup pendant que les autres sont en train d?�tre d�nud�s.

Je constate �galement que non content de s'�tre accapar� ces locaux subventionn�s de la rue de Tocqueville, des locaux d?ailleurs que la mairie d?arrondissement avait propos�s pour la Maison des associations � l?�poque tellement ils sont bien situ�s, au centre de l'arrondissement, ils occupent ill�galement l'ancienne station-service de la porte d'Asni�res, � quelques encablures de l�, o� il para�trait d'ailleurs que le cabinet d'un adjoint au Maire de Paris ait donn� un accord tacite d'occupation de ladite station-service, ce qu'on appelle un "squat", situation qui entra�ne des nuisances pour les riverains, sonores et autres.

Je voudrais aussi pointer du doigt, l� aussi, les largesses. Tout le monde ferme les yeux et on continue.

M. MANO est peut-�tre pr�sent dans la salle? Il n?est pas l�, mais il est bien au courant de ce dossier sur l'avenir de cette parcelle ; j'ai �galement saisi le Pr�fet de police � ce sujet et j'aimerais que chacun, ici, prenne la mesure de cette situation.

D'un point de vue g�n�ral, cette association a une vivacit� qu'on peut lui reconna�tre au niveau de l'animation, mais on le serait � moins avec les largesses des subventions qu'elle per�oit. N�anmoins, derni�rement, un vide-greniers a eu lieu, qui a laiss� le 17e et le quartiers des Batignolles dans un �tat qui n'est plus acceptable, non seulement au niveau de l'incivisme et de la salet� qui en a r�sult�, mais parce que ce vide-greniers s'est transform� en manifestation politique et la F�te de l'Humanit� n'a pas de raison de se transformer en vide-greniers.

Nous avons donc eu droit, ce jour-l�, dans le vide-greniers?

Oui, Monsieur VUILLERMOZ, je veux bien aller � la F�te de l'Humanit�, mais dans ce cas-l�, il faut dire que c'est la F�te de l'Humanit� et je vous accueillerai bien volontiers � la F�te de l'Humanit� sur les terrains Batignolles, Monsieur VUILLERMOZ, mais pour l?instant, nous en sommes � avoir un vide-greniers avec des banderoles contre le Gouvernement qui sont accroch�es sur l'�glise Sainte-Marie-des-Batignolles, avec des stands politiques, donc ce n'est plus un vide-greniers et quand l'association se transforme dans ce cas-l� en association politique, qu?on nous le dise et nous le saurons en amont, mais qu?on essaye pas de se cacher derri�re le paravent d?une association municipale pour faire une action politique.

C'est ainsi que la Gauche du 17e l?a reconnu lors du Conseil d'arrondissement en disant que c'�tait une association de gauche.

(Brouhaha).

Aujourd'hui, nous condamnons, cela a �t� dit par M. LABIODH, et vous le savez, Monsieur KLUGMAN, cela a �t� dit?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Il est temps de conclure.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. Au-del� de cet �v�nement, j?aimerais, Monsieur GAUDILL�RE, que vous �coutiez quand il y a des aberrations au niveau financier?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Il est temps de conclure, Madame la Maire !

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. Monsieur GAUDILL�RE, �coutez-nous et j?esp�re que vous r�pondrez.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Vous parlez depuis 6 minutes 30.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. J'esp�re au moins que vous aurez entendu nos arguments et que vous mettrez un peu d'ordre dans cette maison.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Avant de donner la parole � M. JULLIARD qui va vous r�pondre, je voudrais pr�ciser que tout � l'heure, lorsque je souriais, ce n'�tait �videmment pas de vos propos, je ne me le serais pas permis. C?�tait un trait d'esprit de M. LAMOUR qui me faisait sourire.

Monsieur JULLIARD, vous avez la parole.

M. Bruno JULLIARD, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Quelques �l�ments de r�ponse suite � l'intervention de Mme KUSTER, intervention qui est un peu le marronnier de ce Conseil de Paris. Chaque fois que nous passons une d�lib�ration pour renouveler la convention d'occupation de l'immeuble rue de Tocqueville avec l'association M.A.C.A.Q., syst�matiquement, nous avons droit � une intervention identique de Mme KUSTER. J'essaierai de ne pas faire la r�ponse identique, pour ne pas vous ennuyer ! Elle sera donc tr�s br�ve.

J'ai l'impression, Madame KUSTER, que le vrai probl�me de cette association, ce n'est pas qu'elle b�n�ficie d'un certain nombre de subventions de la Ville, ce n'est pas qu'elle occupe deux �tages rue de Tocqueville, c'est qu'en r�alit�, effectivement, c'est une association qui rencontre un grand succ�s, c'est une association qui b�n�ficie d'un large soutien des habitants du quartier et globalement du 17e arrondissement. Je ne sais pas pourquoi, mais j'ai l'impression que cela ne vous satisfait gu�re !

Vous confondez all�grement l'ensemble des subventions dont l'association peut b�n�ficier.

Je souhaite d'abord op�rer une dissociation entre la subvention indirecte et la subvention directe.

La subvention indirecte �quivaut � 97.000 euros, en effet, par an, ce qui est tr�s loin d'�tre une exception. Nous avons tout � fait le droit, et nous l?utilisons, d'accorder ce type de subvention, en r�alit� de subvention indirecte, par la mise � disposition de b�timents. Premier �l�ment.

Deuxi�me �l�ment : si nous regardons le montant r�el de nos subventions � l'association, nous sommes bien loin des chiffres que vous avez indiqu�s, puisque la Sous-direction de la Jeunesse attribue une subvention de 10.000 euros � l'association M.A.C.A.Q. pour la gestion des locaux rue de Tocqueville.

J'insisterai simplement sur le fait que les activit�s de l'association M.A.C.A.Q. sont tr�s diverses, cela va du vide-greniers aux f�tes de quartier, les �v�nements culturels, l?aide aux devoirs, les cours de sport, et j?en passe beaucoup d?autres, et j'insiste surtout sur la qualit� de l'ensemble de ces activit�s.

Enfin, je termine?

Vous citez le chiffre de...

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Monsieur JULLIARD, un instant !

On ne va pas passer l'apr�s-midi � s'invectiver, que ce soit sur les M.A.C.A.Q. ou sur autre chose. M. JULLIARD est en train de donner des explications. Vous pouvez ne pas les partager mais est-ce que la moindre des choses ne serait pas de l'�couter avec la courtoisie que nous avons montr�e en �coutant tout � l'heure Mme KUSTER ? Il me semble !

Monsieur JULLIARD, vous avez la parole.

M. Bruno JULLIARD, adjoint, rapporteur. - Vous savez, Monsieur LEGARET, je ne partage pas beaucoup non plus de ce que vous dites, mais je vous �coute lorsque vous parlez. Je vous demanderai simplement de faire la m�me chose lorsque je m'exprime.

Vous citez le chiffre de 300 adh�rents. En r�alit�, il s'agit de 300 jeunes de 13 � 30 ans, adh�rents. Je vous mets au d�fi de trouver une association que nous subventionnons qui ait autant de jeunes actifs adh�rents de l'association. Si, en revanche, nous regardons le nombre de jeunes concern�s par les activit�s de M.A.C.A.Q., nous sommes tr�s, tr�s, tr�s au-dessus de la moyenne des associations que nous subventionnons par ailleurs bien plus que l'association M.A.C.A.Q.

Je termine sur un point extr�mement important qui est ce que seraient les activit�s politiques de M.A.C.A.Q. Je vais �tre extr�mement clair l�-dessus. Il n'y a pas de possibilit� d'instrumentalisation ni des locaux ni des activit�s � des fins politiques.

En revanche, lorsque l'association met en place des activit�s d'�ducation populaire, des forums d'association et qu'elle souhaite inviter des syndicats et des partis politiques, tous, alors, ils sont les bienvenus.

Je crois savoir, Madame KUSTER, que lors de ce vide-greniers dont vous parlez, il n'y avait pas que des partis de gauche, puisque l?U.M.P., dont vous �tes, je crois, assez proche, �tait pr�sente et a tract�. C'est son bon droit et elle est bienvenue dans les vide-greniers de l'association M.A.C.A.Q.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur JULLIARD.

Madame KUSTER, vous souhaitez reprendre la parole � quel titre ? C'est une explication de vote que vous souhaitez donner ?

Une explication de vote est limit�e � 2 minutes.

Vous avez la parole.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. D?abord, un, c?est une explication de vote. Et puis, deux, je suis maire d'arrondissement, donc je pense que j?ai un temps de parole.

Il y a tellement d'aberrations, Monsieur JULLIARD, dans ce que vous venez de dire que?

Vous voyez, je vous ai parl� sur un ton assez calme. Il se trouve que j?ai accord� l?autorisation pour ce vide-greniers, comme je les donne toujours au "M.A.C.A.Q." parce que je trouve qu?un vide-greniers, cela participe � la vie du quartier.

Mais il y a un moment o� il faut arr�ter de nous prendre pour des guignols ! Il s'agissait bien d'une manifestation politique, pourquoi pas une manifestation politique, mais arr�tez de dire qu'il y avait l'U.M.P. !

Si nous avions fait le quart de cela?

Inversons la situation : Jean TIB�RI est Maire de Paris et, allons-y, on a une association qui touche ce que je viens de dire, 1.025 euros par adh�rent, qui a un loyer de 600 euros par trimestre pour 465 m�tres carr�s, imaginez le toll� dans cet h�micycle ! Imaginons ce que nous aurions eu � vivre ! Avec un stand des jeunes U.M.P. par-ci et un "d�fense de l?�cole publique" par-l� ou "de l?�cole la�que" ou "de l?�cole priv�e", dieu sait quoi !

Comment osez-vous pr�tendre qu'il n'y a pas d'associations qui rassemblent autant de jeunes ? Prenez les clubs sportifs de l?arrondissement. Comment osez-vous dire que cette association est la seule � faire de l'animation ?

Je comprends et je reconnais que cette association fait un travail. Ce qui est inacceptable, c'est la politisation de l'association et, deux, c'est l'argent accord� sur cette association, au regard de ce que per�oivent les autres associations dans cet arrondissement.

Donc, si cette association veut �tre une association politique, qu'elle le dise, et dont acte, mais arr�tez de nous prendre pour des imb�ciles !

J'ai avec moi des photos, on aurait pu vous les diffuser, montrant des banderoles accroch�es au fronton d'une �glise, contre les retraites : "Pour nos retraites, tous dans la rue", non ! Ecoutez, ne me dites pas dans ces cas-l� que c'est un vide-greniers.

Cela vous fait rire ! Tant mieux que cela vous fasse rire ! Parce que si nous �tions dans le cas inverse, vous le d�nonceriez tout autant et vous auriez raison.

Monsieur GAUDILL�RE, j'aimerais que vous puissiez nous donner la d�finition juridique et budg�taire d'une subvention indirecte. Parce que, l�, cela commence � devenir tr�s int�ressant, la mani�re dont est g�r�e cette ville. L?histoire des copains coquins, l�, on est quand m�me en plein dedans ! Vous dites �tre toujours dans la transparence, la d�mocratie citoyenne, mais regardez ce qui est en train de se passer.

Je regrette, quand c'est une action ou une activit� municipale, nous la soutenons. Lorsque l'argent public est utilis�, excusez-moi, pour organiser en r�alit� une manifestation politique sur la voie publique en r�cup�rant en m�me temps de l'argent parce que cette association demande de l'argent aux gens qui font le vide-greniers, excusez-moi, Monsieur GAUDILL�RE, vous �tes adjoint aux finances de la Ville de Paris, je vous demande tr�s sinc�rement de regarder si toutes les associations de nos arrondissements respectifs b�n�ficient du m�me traitement. Or, ce n?est pas le cas et je vous demande sinc�rement de le regarder. Nous vous demanderons d'ailleurs un audit en bonne et due forme.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Je vais donc mettre aux voix la d�lib�ration...

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. R�pondez, Monsieur le Maire !

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Je vais vous r�pondre, oui.

Il se trouve qu'on peut avoir plusieurs conceptions de la pr�sidence de s�ance mais moi, celle que j'ai, et je m'y suis toujours tenu depuis que j'ai l'honneur de pr�sider des s�ances du Conseil de Paris, c?est de ne pas m'exprimer sur le fond des sujets. Il est possible que je r�fl�chisse au sujet que vous avez �voqu� mais, en tout cas, de la tribune o� je me trouve, je ne vous r�pondrai pas.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 435.

(Brouhaha).

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DJS 435).

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