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2010, Vœu relatif à l'actualisation des données chiffrées dans le rapport de la M.I.E. sur la petite enfance déposé par le groupe U.M.P.P.A.


M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen d'un v?u qui ne se rapporte � aucun projet de d�lib�ration, le v?u n� 18, relatif � l'actualisation des donn�es chiffr�es dans le rapport de la mission d'information et d'�valuation sur la petite enfance, qui a �t� d�pos� par le groupe U.M.P.P.A.

La parole est � Mme Anne-Constance ONGHENA, pour une minute.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - A la marge de mon temps d'une minute sur mon v?u, je voulais juste rappeler � M. JULLIARD que de nombreuses associations sont beaucoup moins subventionn�es par la Ville de Paris que l'association M.A.C.A.Q. et qui ont bien plus de 300 adh�rents actifs dans les quartiers, et notamment ceux du 19e arrondissement.

Pour en revenir � mon v?u, depuis f�vrier 2010, date � laquelle M. NAJDOVSKI m'a donn� son accord pour la mise � jour des donn�es que j'avais moi-m�me demand�es dans le cadre de la mission sur la petite enfance, je n'ai obtenu aucune information. Cet �t�, j'ai d�pos� un v?u pour aller dans le m�me sens. M. NAJDOVSKI m'a transmis un catalogue de donn�es, de bla-bla, qui ne r�pondent pas � mes questions.

Je reviens donc � nouveau � la charge. Lors de la mission d'�valuation de la petite enfance, j'ai demand� un certain nombre de donn�es chiffr�es que j'ai obtenues pour l'ann�e 2008, permettant de calculer de fa�on tr�s pr�cise le taux d?occupation et le prix de revient � la place. J'ai demand�, dans un souci de transparence pour mon groupe l'actualisation de ces donn�es. Monsieur NAJDOVSKI m'a dit oui par mail en f�vrier 2010, depuis il botte en touche sans jamais me fournir la moindre explication.

Je voudrais savoir pourquoi la Ville de Paris refuse de me donner ces informations. Qu'avez-vous donc � cacher ?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Pour vous r�pondre, la parole est � M. NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Je n'ai rien � cacher, et l'Ex�cutif n'a rien � cacher non plus. Vous demandez � travers ce v?u, dans un souci de transparence, "que l?Ex�cutif municipal adopte une position responsable et remette � l'opposition les chiffres qu?elle demande depuis le mois de janvier 2010".

Sans m'attarder sur le ton inutilement pol�mique de ce v?u, j'aimerais rappeler qu'une mission et d'�valuation relave � l?accueil de la petite enfance, compos�e d'�lus de la majorit� et de l'opposition, s'est tenue pendant plusieurs mois durant le premier semestre 2009, et que son rapport de 104 pages fut pr�sent� au Conseil de Paris en juillet 2009. Durant toute la dur�e de cette mission, le souci de transparence a guid� le travail de la Direction des familles et de la petite enfance.

Les �l�ments demand�s par les membres de cette mission dont vous faisiez partie ont ainsi �t� communiqu�s. Une liste de 53 questions comprenant elles-m�mes des sous-questions et des demandes de tableaux a �t� �tablie par le pr�sident de la mission, M. ALPHAND, qui appartient � votre groupe politique. Et cela � quelques jours de la fin de la mission. Je cite quelques-unes des questions pos�es qui rejoignent les demandes formul�es dans votre v?u.

"Pouvez-vous fournir le nombre de places en cr�che existant, le nombre de demandes totales, le nombre de demandes non satisfaites ?".

Autres questions :

"Quel est le co�t moyen d'une cr�che municipale � Paris ?".

"Comment se d�compose ce co�t entre les principaux postes de d�pense, etc.".

A chacune de ces questions, une r�ponse fut communiqu�e et transmise au pr�sident de la mission ainsi qu'aux membres de la mission dont vous faisiez partie dans les d�lais impartis apr�s un effort notoire et je dirai m�me colossal de la part de l'administration pour collecter les donn�es.

Pour compl�ter les dizaines d'auditions qui ont eu lieu au cours de la mission, c'est en effet plus de 16.000 donn�es chiffr�es sur la situation de la petite enfance � Paris y compris arrondissement par arrondissement qui vous ont �t� adress�es.

Par ailleurs, je r�unis, au d�but de chaque ann�e, un comit� de suivi de la r�alisation du programme de 4.500 places de cr�che qui �dite le catalogue blabla comme vous dites mais qui est compos� d'�lus de la majorit� et de l'opposition afin de faire le point, justement, en toute transparence, sur le nombre de place cr��es, arrondissement par arrondissement. Des �l�ments tr�s pr�cis sont �galement fournis � cette occasion sur le parc d'accueil � Paris.

Vous comprendrez donc, je l'esp�re, Madame, que nous ne pouvons demander � l'administration d'actualiser en permanence les dizaines de milliers de donn�es demand�es et fournies dans le cadre de la MIE, et qui n'ont d'ailleurs pour la plupart pas beaucoup �volu�.

En revanche, je vous propose pour parfaire encore votre information, de pr�parer les donn�es suppl�mentaires et d?actualiser certaines des donn�es que vous �voquiez plus pr�cis�ment dans votre v?u, lors du prochain comit� de suivi des places en cr�che qui se tiendra au mois de janvier dans lequel votre groupe est repr�sent�.

Aussi, Madame la conseill�re, je vous demanderai de prendre acte de notre souci partag� en mati�re de transparence et de bien vouloir retirer votre v?u.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Madame Anne-Constance ONGHENA, vous avez la parole.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - Les donn�es qui ont �t� fournies dans le cadre de la mission dataient de 2008. Je demande l'actualisation de ces donn�es pour 2009 et pour 2010. Je trouve assez inqui�tant pour la Ville de Paris de ne pas �tre en mesure de fournir assez simplement des donn�es �l�mentaires de contr�le de gestion.

Pour toutes ces raisons, je maintiens mon v?u, et je r�it�rerai ma demande aussi souvent qu'elle ne sera pas satisfaite.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est repouss�.

Octobre 2010
Débat
Conseil municipal
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