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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2010 DEVE 84 Subvention � l'association R�seau Action Climat France pour ses actions de sensibilisation aux enjeux du changement climatique. Montant : 10.000 euros.

2010 DEVE 88 Subvention � l'association Terre de Liens pour son action de sensibilisation de la population parisienne au d�veloppement de l'agriculture biologique en Ile-de-France. Montant : 1.000 euros.

2010 DEVE 118 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par l'EPA de Jussieu en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, une installation de r�frig�ration dans l'enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DPVI 132 Signature d'une convention, au titre de l'Int�gration, avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon sur le th�me de l'acc�s aux droits (20e).

2010 DPVI 153 Signature d'une convention avec la Compagnie R�sonances (18e) pour l'attribution d'une subvention sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. Montant : 2.000 euros.

2010 DPVI 162 Subvention � l'association Tactikollectif menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle. Montant : 15.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DPVI 152 Signature d'un avenant � la convention avec la F�d�ration des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2010 DUCT 118 Subvention � l'association Parisien d'un jour Parisien toujours (Paris Greeter) du 11e. Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 122 Subvention � l'Association Ind�pendante des Locataires de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris Porte d'Orl�ans AIL (14e). Montant : 1.500 euros.

2010 DUCT 130 Subvention � l'association Faire le mur (1er). Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 143 Subvention � l'association Espace b�n�volat (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DUCT 148 Subvention � l'association Autremonde (20e). Montant : 5.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DASCO 33 Subvention � l'association Soci�t� Centrale d'Apiculture, de S�riciculture, d'Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Montant : 2.000 euros.

2010 DASCO 77 Dotations du lyc�e Fran�ois Truffaut (3e) pour 2011. Montant total : 90.000 euros.

2010 DASCO 79 Subvention compensatrice � la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement pour financer le d�ficit 20092010 de la restauration de l'annexe du lyc�e municipal Lucas de Nehou. - Montant : 25.755,66 euros.

2010 DASCO 82 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 100.278 euros.

2010 DASCO 83 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 66.427 euros.

2010 DASCO 84 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 103.623 euros.

2010 DASCO 89 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 46.787 euros.

2010 DASCO 90 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 189.064 euros.

2010 DASCO 92 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 162.919 euros.

2010 DASCO 93 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 223.000 euros.

2010 DASCO 94 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 194.648 euros.

2010 DASCO 98 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 430.602 euros.

2010 DASCO 99 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 339.010 euros.

2010 DASCO 100 Signature d'une convention avec la caisse des �coles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 534.233 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 CAS 7 R�vision du bar�me des prestations attach�es � la Carte Paris � Domicile. Actualisation de la liste des b�n�ficiaires de la Carte Paris � Domicile et de la prestation "aide � domicile".

2010 CAS 8 Mise en place d'un tarif en l'absence ou dans l'attente d'une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d'Aide et d'Accompagnement � Domicile du CASVP.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010 DDEEES 162 Subvention � l'association de commer�ants Carr� de la Porte Montmartre (18e). - Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 182 Subvention � l'Association des Inventeurs et Fabricants Fran�ais � titre de soutien pour la r�alisation du Concours L�pine 2010. Montant : 2.000 euros.

2010 DDEEES 202 Signature d'une convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France, relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DDEEES 218 Subvention � l'association des commer�ants de M�nilmontant pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 5.500 euros.

2010 DDEEES 219 Subvention � l'association des commer�ants Avron Concept pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 220 Subvention � l'association Halle Saint Quentin (10e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 4.500 euros.

2010 DDEEES 223 Subvention � l'association des Commer�ants et Artisans de la rue de la Jonqui�re et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l'ann�e 2010. - Montant : 8.220 euros.

2010 DDEEES 226 Signature d'un avenant de cl�ture � la convention de d�l�gation de service public de gestion du march� d�couvert Beauvau (12e).

2010 DDEEES 250 Signature d'un avenant � la convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation d'une grande roue en 2010 place de la Concorde (8e) autorisant l'installation d'un distributeur automatique de billets.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 SG 196 Approbation des modalit�s de lancement d'un appel d'offres de prestations de services de traiteur pour les r�ceptions organis�es par la D�l�gation G�n�rale � l'Ev�nementiel et au Protocole.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010 DILT 20 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture en 6 lots s�par�s de v�hicules utilitaires et particuliers, � impact environnemental limit�, de pi�ces d�tach�es, de produits et d'accessoires, d'op�rations de maintenance.

2010 DILT 25 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris.

2010 DRH 2 Modification de la d�lib�ration D 870 en date du 25 juin 1984 modifi�e relative � la r�mun�ration accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris.

2010 DRH 56 R�glementation applicable en mati�re de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux d�placements effectu�s par les agents de la Commune de Paris entre leur r�sidence habituelle et leur lieu de travail.

2010 DSTI 30 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � des prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les syst�mes de production informatique.

2010 DUCT 113 D�termination du cadre de r�f�rence de la r�partition des dotations de gestion et d'animation locales destin�es aux �tats sp�ciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2010 DUCT 114 D�penses d'investissement support�es par les conseils d'arrondissement. Autorisation donn�e aux conseils d'arrondissement d'effectuer des d�penses d'investissement sur des �quipements autres que ceux vis�s � l'article L. 2511-16 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010 DF 84 D�cision modificative n� 2 du budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010.

2010 DF 66 Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n�2 d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2010.

2010 DF 64 Approbation du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux des arrondissements pour le budget primitif de la Ville de Paris de l'exercice 2011.

2010 DF 59 Modification des d�lib�rations 1998 DFAE 136 en date des 14 et 15 d�cembre 1998, 2001 DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant les modalit�s du rattachement des charges et des produits.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010 DEVE 68 Signature de quatre conventions avec les propri�taires ou syndics d'immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins-Abb� Pierre (13e), pour leur raccordement au r�seau de collecte des eaux pluviales et la gestion y aff�rant.

2010 DEVE 97 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association le Th��tre Astral un avenant modifiant les conditions financi�res de la convention l'ayant autoris� � exploiter un th��tre pour enfants dans le Parc Floral (12e).

2010 DEVE 106 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture d'oignons � fleurs pour le fleurissement des espaces verts de la Ville de Paris.

2010 DEVE 107 Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction d'un ossuaire au cimeti�re parisien de Thiais (94) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre.

2010 DEVE 115 Subvention � l'association Action Vers l'Avenir (AVA) pour la r�alisation d'un guide destin� aux porteurs de projets de jardins en Ville (11e). Montant : 1.000 euros.

2010 DPA 69 Approbation du principe de construction des locaux sociaux et techniques au cimeti�re parisien de Pantin et d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 DEVE 120 - DF 81 Modification de la d�lib�ration 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteurs.

2010 DAC 43 Signature avec l'association La Compagnie du Lierre (13e), d'un avenant � la convention du 28 d�cembre 2009 relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 121.250 euros.

2010 DAC 85 Signature d'un avenant � la convention avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 65.475 euros.

2010 DAC 96 Signature d'une convention avec l'association Les M�tamorphoses singuli�res (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 67.245 euros.

2010 DAC 182 Subvention � l'association Les Cris de Paris (10e). Montant : 7.000 euros

2010 DAC 220 Subvention � l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 246 Subvention � l'association F�d�ration Musicale de Paris (13e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 265 Subvention � l'association Groupe Vocal Pro Homine (13e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 315 Subvention � l'association Sotto Voce (94000 Cr�teil). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 326 Subvention � l'association Le choeur des Polysons (19e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 340 Subvention � l'association Choeur d'Oratorio de Paris (6e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 343 Signature d'un avenant � la convention avec l'association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 72.500 euros.

2010 DAC 368 Subvention � l'association Les �t�s de la danse de Paris (15e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 383 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs sign�e avec la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 343.949 euros.

2010 DAC 401 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention et d'une convention d'occupation des locaux avec l'association Immanence (15e). Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 460 Signature d'une convention avec l'association Culture et Biblioth�ques pour Tous (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.

2010 DAC 463 Subvention � l'association 13 en vue (13e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 465 Subvention � l'association Choeur Stella Maris (4e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 474 Subvention � l'association La Galerie du Haut Pav� (5e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 491 Subvention � l'association La Reine Blanche (18e). Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 492 Signature d'une convention avec l'association UFISC - Union F�d�rale d'Intervention des Structures Culturelles (19e) - pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros

2010 DAC 510 Subvention � l'association Lastiko (31200 Toulouse). Montant : 2.500 euros

2010 DAC 512 Subvention � l'association Culture et H�pital (14e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 514 Subvention � l'association La Maison du Hip Hop (11e). Montant : 12.000 euros

2010 DAC 519 Subvention � l'association Seizi�m'Art (16e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 523 Signature d'un avenant N�2 � la convention avec l'association Life Live (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros

2010 DAC 526 Subvention � l'association Compagnie Air de Lune (10e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 531 Subvention � l'association La Maison des Contes et des Histoires (4e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 540 Subvention � l'association Pro Quartet Centre europ�en de Musique de Chambre (4e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 541 Subvention � l'association Atelier des Feuillantines (5e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 543 Signature d'une convention avec l'Association du Festival d'Automne � Paris (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 349.200 euros.

2010 DAC 546 Subvention � l'Association pour l'Enseignement du Juda�sme comme Culture, A.E.J.C. (13e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 547 Signature d'un avenant � la convention avec l'association Maison du Geste et de l'Image (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 388.000 euros.

2010 DAC 553 Subvention � l'association Th��tre et Territoires associ�s (19e). Montant : 8.000 euros

2010 DAC 556 Subvention � l'association Roaratorio (2e). Montant : 13.000 euros.

2010 DAC 558 Signature d'un avenant � convention avec l'association Prog�niture relatif � l'attribution d'une subvention pour le projet Les R�mouleurs (12e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 559 Signature d'une convention avec l'association Musique Nouvelle en Libert� (1er) relative au versement du solde de la subvention 2010. Montant : 187.500 euros.

2010 DAC 567 Subvention � l'association Comit� des f�tes et d'action sociale du 6e arrondissement (6e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 572 Subvention � l'association THEMAA Association Nationale des Th��tres de Marionnettes et des Arts Associ�s (9e). Montant : 3.500 euros.

2010 DAC 585 Signature d'une convention avec l'Association du Conservatoire Municipal du 17e arrondissement - Claude Debussy pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.870,89 euros.

2010 DAC 606 Signature d'une convention avec l'association Biblioth�ques sans Fronti�res (Librairies without Borders) (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 608 Subvention � l'association Ad Lib (78670 Villennes-sur-seine) pour l'organisation de la deuxi�me �dition du festival Sons Neufs dans l'Impro en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 645 Subvention � l'association Fama (4e) pour l'organisation du festival Paris Banlieues Tango en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 660 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande pour l'acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires municipaux d'arrondissement et le conservatoire � rayonnement r�gional de la Ville de Paris.

2010 DAC 691 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage aux artistes de la rue Blomet, square de l'Oiseau Lunaire 43 rue Blomet � Paris (15e). Montant : 11.837 euros.

2010 DPA 78 Indemnisation de la soci�t� APAVE PARISIENNE � raison des prestations suppl�mentaires r�alis�es lors de l'op�ration de r�habilitation de l'immeuble communal en atelier d'artistes et d'accueil du public sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er).

2010 SG 119 Subvention � l'association Jangada afin qu'elle organise le 12e festival du cin�ma br�silien de Paris. Montant : 2.500 euros.

2010 SG 137 Signature d'une convention avec l'Association d'Aide au D�veloppement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 SG 190 Signature d'une convention avec l'association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DPA 73 Approbation du principe de construction d'un conservatoire municipal 61 rue du Charolais (12e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t de la demande de permis de construire.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DAC 406-DJS 364 Subvention � l'association Ere de Jeu (93100 Montreuil). Montant : 23.000 euros.

2010 DAC 533 - DJS 390 Signature d'une convention avec l'association La Guinguette Pirate (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s en 2010. Montant : 74.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DAC 530 - DJS 402 - SG 509 Signature d'un avenant � la convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DAC 611 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la r�alisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3).

M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DAC 625 - SGRI 78 Subvention � l'Association de la Plume Noire (15e). Montant : 7.500 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DAC 399 Subvention � l'association L'Aquilone (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 490 Subvention � l'association Art Exprim 18 (18e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 495 Subvention � l'association Pi�ces Mont�es (20e). Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 595 Subvention � l'association l'Aire � Mots (10e). Montant : 1.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DAC 400 - DJS 381 Subvention � l'association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 6.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DDEEES 70 Subvention � l'association Etudiants et D�veloppement. - Montant : 12.000 euros.

2010 DDEEES 160 Signature d'une convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 54.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010 DU 125 Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier 12 � 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 � 10 rue Gustave Charpentier (17e).

2010 DU 210 Etablissement d'une servitude de passage pour issue de secours au profit de la SNI pour les locaux situ�s 72/A/C et 78/80 rue Rebeval (19e).

2010 DU 219 Convention de servitudes r�ciproques de cour commune � conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC Pajol (18e).

2010 DU 233 Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement d'un local situ� dans l'�lot 2.1.1.A dans la ZAC Cardinet-Chalabre (17e).

2010 DU 242 Cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle de terrain situ�e 75 rue du Ruisseau (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010 DU 218 Signature de la convention tripartite r�gion Ile de France - Ville de Paris - SEMAVIP relative au Nouveau Quartier Urbain Claude Bernard / Macdonald (19e).

Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DJS 386 Lancement d'un march� selon la proc�dure de l'article 30 du code des march�s publics pour assurer la gestion du centre d'animation Simon Lefranc (4e).

2010 DJS 393 Subvention au Collectif 13�me Round. Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 430 Signature d'un avenant au march� de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 DJS 157-DPVI 13 Signature d'une convention avec l'association Plus Loin (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.000 euros.

2010 DJS 382-DPVI 361 Subvention � l'association Ars Longa. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010 SG 44 Subvention au Comit� pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l'Est Parisien dans la Maison des M�tallos (Comit� des M�tallos) pour son parcours filles/femmes. Montant : 3.500 euros.

2010 SG 166 Signature d'une convention avec l'association 40 ans de Mouvement, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010 SG 203 Subvention � l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes pour le d�veloppement de son Centre de documentation. Montant : 8.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 DASES 35 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec I'Institut Curie - Section Recherche, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Jean-Ren� HUYNH, laur�at 2009. Annuit� 2010. Montant : 62.000 euros.

2010 DASES 36 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Marc LECUIT. Annuit� 2010. Montant : 62.000 euros.

2010 DASES 37 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'INSERM (DR Paris 6) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Jean LIVET, laur�at 2009 - Annuit� 2010. Montant : 62.000 euros.

2010 DASES 38 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'INSERM (DR Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Germ�n SUMBRE, laur�at 2009 - Annuit� 2010. Montant : 62.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DASES 33 Signature d'une convention avec l'association Fonds Solidarit� Sida Afrique (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010 DASES 34 Signature d'une convention avec l'association Sidaction (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DVD 185 Signature de l'avenant n� 1 � la convention de concession avec la soci�t� Vinci Park pour proroger d'un an la concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Lobau (4e).

2010 DVD 184 Principe de d�l�gation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Lobau (4e) pour une dur�e de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

2010 DVD 241 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DPE 74 Signature d'une convention avec le SIAAP pour le financement des travaux de remplacement de neuf trappes d'acc�s � des ouvrages d'assainissement parisiens, de descenderies et de garde-corps sur trois sites.

2010 DPE 83 Signature d'une convention avec le SIAAP pour le financement des travaux de remplacement d'armoires de mesure de sections de mesures du d�versoir d'orage Vincennes-Charenton (12e).

2010 DVD 161 Subvention � l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois) pour l'organisation de la 11e �dition de "l'Ourcq'athlon". Montant : 5.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 80 - DF 70 Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - D�cision modificative n� 1 pour l'exercice 2010.

2010 DPE 81 - DF 71 Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - D�cision modificative n� 2 pour l'exercice 2010.

Mme Anne LE STRAT, M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteurs.

2010 DVD 141 Signature du contrat de participation aux frais d'�tude et d'animation du contrat de bassin versant de la rivi�re Beuvronne alimentant le canal de l'Ourcq au titre des ann�es 2010-2015.

2010 DVD 209 Signature avec la ville de Vignely de la convention de superposition d'affectation du domaine public fluvial pour l'am�nagement d'un tron�on d'une Voie Verte sur la rive gauche du canal de l'Ourcq.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DLH 136 Location par bail emphyt�otique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal situ� 189 rue de Charonne (11e).

2010 DLH 137 Location par bail emphyt�otique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal, 132 avenue de Saint-Ouen (18e).

2010 DLH 186 Modification de la d�lib�ration 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 autorisant la location par bail emphyt�otique au profit de FREHA, des lots communaux dans l'immeuble en copropri�t� situ� 23 rue d'Argenteuil (1er).

2010 DLH 188 Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situ� 9 rue de B�arn, 10 rue des Minimes (3e).

2010 DLH 201 R�alisation par Immobili�re 3F d'une op�ration de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poir�e (1er).

2010 DLH 221 R�alisation par La Sabli�re d'un programme de construction neuve d'une r�sidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS, 81 rue de la Plaine (20e).

2010 DLH 231 Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par l'Etablissement public du mus�e national Picasso-Paris d'une demande de permis de construire, de d�molir, autorisations au titre des monuments historiques au 5 rue de Thorigny (3e).

2010 DLH 249 R�alisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement d'un programme comportant 5 logements PLUS situ� 6 rue Letellier (15e).

2010 DLH 252 R�alisation par Batig�re Ile-de-France d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS situ� 1 rue de Casablanca (15e).

2010 DLH 254 R�alisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 5 logements PLUS situ� 22 rue Chaudron (10e).

2010 DLH 263 Location par bail emphyt�otique au profit de Paris Habitat OPH de l'emprise communale situ�e 154 rue de Crim�e - 2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville - 1 rue Evette et 46 rue de Colmar - 1 bis rue de Thionville (19e).

2010 DLH 278 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS situ� 13 rue Ernest Lacoste (12e).

2010 DLH 279 R�alisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 90 rue Saint Denis (1er).

2010 DLH 295 R�alisation par ICF La Sabli�re d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS situ� 10 rue Cugnot (18e).

2010 DLH 308 R�alisation par ICF La Sabli�re d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 50 logements PLUS et 30 logements PLS, Lotissement Saussure, lot 4.5 (17e).

2010 DLH 310 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 4 logements PLS, 6 rue Jules Dumien (20e).

2010 DU 142 Acquisition � la SEMAPA et revente au CASVP du lot D de la ZAC Gare de Rungis (13e), terrain � b�tir destin� � la construction par le CASVP d'un EHPAD.

2010 DU 183 Revente des biens communaux, 23 rue Pajol - 62 rue Philippe de Girard (18e).

2010 DU 185 Revente de biens communaux, 8 rue Labat (18e).

2010 DU 186 Revente de biens communaux, 38 rue de Terre neuve/103 rue de Buzenval (20e).

2010 DU 245 Revente de biens communaux situ�s 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 DDEEES 185 Signature d'une convention avec la Cit� Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'accueil de chercheurs �trangers. Montant : 125.000 euros.

2010 DDEEES 203 Signature de conventions pour l'attribution de subventions � divers organismes et �tablissements d'enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l'appel � projets "EMERGENCE (S)". Montant total : 1.343.000 euros.

2010 DDEEES 245 Subvention au CNRS pour l'organisation d'un colloque sur l'arch�ozoologie. Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 246 Signature d'avenants � conventions pour l'attribution de subventions � divers organismes et �tablissements d'enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l'appel � projets " EMERGENCE(S) " au titre de la 2e annuit� du soutien municipal. Montant total : 303.000 euros.

2010 DDEEES 248 Subvention � l'Institut national de la sant� et de la recherche m�dicale (Inserm) pour l'organisation d'un colloque sur le d�veloppement et la plasticit� du syst�me nerveux. Montant : 5.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DAJ 23 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres le 5 octobre 2010. Attribution et signature d'un march� de ma�trise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010 DFPE 9 Signature d'une convention avec l'association Parler � d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents Les P'tits, Les Grands (9e), et d'un avenant pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2010. - Montant :

100.768 euros.

2010 DFPE 11 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Aire de Famille gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents Le Coquelicot situ� 5, place du Maroc (19e). - Montant : 90.906 euros.

2010 DFPE 52 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Les Globes Trotteurs (9e). - Montant : 364.404 euros.

2010 DFPE 53 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Les Enfants d'Abord (19e). - Montant : 91.986 euros.

2010 DFPE 54 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Charivari (9e). - Montant : 251.268 euros.

2010 DFPE 61 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les Lutins de la Plaine (15e). Montant : 223.966 euros.

2010 DFPE 62 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "La souris verte" (15e). Montant : 131.643 euros.

2010 DFPE 64 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Champerret (17e). - Montant : 114.201 euros.

2010 DFPE 66 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil 1, 2, 3 Soleil (18e). - Montant : 99.854 euros.

2010 DFPE 68 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Coccinelle (20e). - Montant : 99.634 euros.

2010 DFPE 69 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Vivre au Jardin (20e). Montant : 143.181 euros.

2010 DFPE 70 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). Montant : 161.464 euros.

2010 DFPE 71 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Enfance et d�couvertes (3e). Montant : 164 108 euros.

2010 DFPE 75 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Saint Roch (1er). - Montant : 142.394 euros.

2010 DFPE 76 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Belleville (20e). - Montant : 155.091 euros.

2010 DFPE 80 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Toboggan (15e). Montant : 152.496 euros.

2010 DFPE 99 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association "LES PIEDS TENDRES" (12e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale du m�me nom. Montant : 92.406 euros.

2010 DFPE 101 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LES CROCOS pour l'attribution d'une subvention (12e). Montant : 107.821 euros.

2010 DFPE 110 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Halte d'enfants Varet-Saint Charles pour l'attribution d'une subvention. Montant : 57.743 euros.

2010 DFPE 126 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les petits du Canard pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Charlot (3e). Montant : 113.437 euros.

2010 DFPE 127 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Les Petits du Canard pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Saint Martin. (3e) Montant : 90.844 euros.

2010 DFPE 128 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "LES JEUNES HEURES" (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.166 euros.

2010 DFPE 145 Signature d'un avenant N�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Ch�rioux (15e).Montant : 327.940 euros.

2010 DFPE 180 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 110.816 euros.

2010 DFPE 181 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Riquet (19e). - Montant : 54.529 euros.

2010 DFPE 182 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l' Association Initiative Rencontre et Solidarit� 10e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. - Montant : 117.559 euros.

2010 DFPE 183 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'Association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants (16e). Montant : 25.392 euros.

2010 DFPE 184 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l' Association Familiale Catholique de Saint Honor� d'Eylau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. Montant : 165.375 euros.

2010 DFPE 186 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Dauphin Bleu pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa cr�che collective (18e). Montant : 45.042 euros.

2010 DFPE 201 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa cr�che collective. - Montant : 53.983 euros.

2010 DFPE 202 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec Le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Pirouette (11e). Montant : 150.614 euros.

2010 DFPE 203 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec Le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective A Tire d'Aile. - Montant : 168.734 euros.

2010 DFPE 204 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros.

2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Curial (19e). - Montant : 58.701 euros.

2010 DFPE 222 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Ateliers pour les Petits pour l'attributiond'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Atelier Pour les Petits (18e). Montant : 123.542 euros.

2010 DFPE 241 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Araign�e Gentille pour l'attribution d'une subvention pour la halte garderie Araign�e Gentille. (18e). - Montant : 104.311 euros.

2010 DFPE 244 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Joannaise du Gros Caillou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e). - Montant : 91.910 euros.

2010 DFPE 245 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Centre d'Actions Locales du 18e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). - Montant : 151.269 euros.

2010 DFPE 250 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (17e). - Montant : 56.987 euros.

2010 DFPE 256 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Z�bres de l'Atlas pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil (10e). - Montant : 56.219 euros.

2010 DFPE 308 R�alisation des travaux pour la cr�ation d'une cr�che collective de 66 places, d'un logement de fonction, d'une halte-garderie de 30 places et d'un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) int�gr�s � un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e), ainsi que des modalit�s de passation du march� .

2010 DFPE 379 Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation des travaux de r�habilitation d'un �tablissement d'accueil de la petite enfance P�re Lachaise sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e). Montant : 1.069.306 euros.

2010 DFPE 386 Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon relative � l'attribution de subventions pour sa plate forme de services � la personne. Montant : 50.000 euros.

2010 DFPE 390 Signature d'une convention avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour l'am�nagement d'un �tablissement d'accueil de la petite enfance rue des Haies (20e). - Montant : 3.664.362 euros.

2010 DPA 93 Avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec la soci�t� ECDM relatif � la construction d'une cr�che de 66 places avec logement de fonction 15, rue Pierre Budin (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DAC 482 Signature d'une convention avec la Fondation Irlandaise (5e), pour l'octroi d'une subvention. Montant : 7.500 euros.

2010 DAC 582 Subvention � l'Association Chantiers Histoire et Architecture M�di�vales (14e). Montant : 5.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2010 DAC 655 Modification de l'article 1 de la d�lib�ration 2010 DAC 262 concernant l'acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

Mme Dani�le POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 PP 55 Signature d'une convention relative au paiement par la ville de Paris (Pr�fecture de police) des d�penses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la pr�fecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 SGRI 26 Subvention au Centre de Recherche et d'Information pour le D�veloppement (CRID) pour l'�dition 2010 de la "Semaine de la Solidarit� Internationale". Montant : 5.000 euros.

2010 SGRI 46 Signature d'une convention avec M�decins Sans Fronti�res pour l'attribution d'une subvention. Montant : 125.000 euros.

2010 SGRI 49 Signature d'une convention avec l'association Solidarit� Th�rapeutique et Initiatives contre le Sida (SOLTHIS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 120.000 euros.

2010 SGRI 58 Signature d'une convention avec l'association Enda Europe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 90.089 euros

2010 SGRI 60 Signature de l'accord de coop�ration avec la Municipalit� d'Amman et l'AFD et de la convention avec le Syndicat des Transports d'Ile de France pour le projet d'Appui � la mise en oeuvre du Sch�ma Directeur Transports et Mobilit�.

2010 SGRI 62 Signature d'une convention avec le Forum des Images (1er) pour l'attribution d'une subvention pour la manifestation "Cambodge, le g�nocide effac�". Montant : 15.000 euros.

2010 SGRI 63 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec la Fondation Alliance Fran�aise pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010 SGRI 66 Signature d'une convention avec l'association Maison des Journalistes pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. Montant : 15.000 euros

2010 SGRI 67 Subvention � la Coordination des Collectivit�s Portugaises de France. Montant : 6.000 euros.

2010 SGRI 69 Subvention � l'association Ensemble Contre la Peine de Mort. Montant : 5.000 euros.

2010 SGRI 71 Signature d'une convention avec la F�d�ration Internationale des Droits de l'Homme (FIDH) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 SGRI 77 Acceptation du titre de recettes du Minist�re fran�ais des Affaires Etrang�res et Europ�ennes et signature d'une convention avec l'APUR pour le projet de coop�ration avec Buenos Aires.

2010 SGRI 84 Signature d'un accord de coop�ration avec la Municipalit� de Gaziantep dans le cadre du Programme Europ�en de Planification d'une Mobilit� Urbaine Durable SUMPA-MED.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010 DPVI 105 Signature d'une convention avec l'association Savoirs pour R�ussir Paris, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 DPVI 110 Signature d'un avenant � la convention avec l'association Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l'attribution d'une subvention correspondante. Montant : 60.000 euros.

2010 DPVI 157 Soutien des activit�s de "lien social" men�es par les r�gies de quartier : Subvention � la r�gie de quartier du 17e Passerelles 17 et � celle du 10e La Maison du Canal. Montant : 26.497 euros.

2010 DPVI 163 Signature d'une convention avec l'association M.U (18e) pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation d'un projet d'interface web de mise � disposition de contenu sonore localis� Champs Sonores. Montant : 8.000 euros.

2010 DPVI 171 Signature d'une convention avec la Soci�t� Immobili�re d'Economie Mixte de la ville de Paris pour la cr�ation d'un jardin partag� dans le secteur de la Grange aux Belles (10e). Montant total : 6.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2010 DPVI 151 - DJS 257 - DAC 503 Subventions de fonctionnement � l'association Permis de Vivre la Ville. Montant total : 10.500 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 DASES 6 Subvention � la Fondation Claude Pompidou Paris (1er) au titre de 2010. Montant : 20.000 euros.

2010 DFPE 311 Subvention � l'association L'Union D�partementale des Associations Familiales et de la F�d�ration de Paris 75 (9e), destin�e � financer le projet Lire et faire lire. Montant : 5.000 euros.

2010 DFPE 339 Subvention � l'Association des Ludoth�ques d'Ile de France (13e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DFPE 347 Subvention � l'association D'ici-d'ailleurs, destin�e � financer la ludoth�que Nautilude (11e). Montant : 4.000 euros.

2010 DFPE 391 Subvention � l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs, 46 boulevard Voltaire (11e), destin�e � financer la Maison des Familles et des Cultures. Montant : 10.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010 DASES 41 Signature d'une convention avec le Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

2010 DAC 30 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Jean Zay 46 rue de Verneuil � Paris (7e). Montant : 2.063 euros.

2010 DAC 87 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Rouben M�lik, 6 rue de Tr�taigne (18e). Montant : 1.017 euros.

2010 DAC 324 Signature d'une convention avec l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre pour l'attribution d'une subvention. Montant : 21.500 euros.

2010 DAC 602 Subvention � l'association Nationale des sous-officiers de r�serve de l'Arm�e de l'Air (15e). Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 605 Subvention � l'Union Nationale des D�port�s de Rawa-Ruska et des Ayants - Droit des Disparus ; sous-titre : Ceux de Rawa-Ruska UNDRR 10e. Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 617 Subvention � l'association Lib�ration Nord (15e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 624 Subvention � l'Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs amis (16e). Montant : 900 euros.

2010 DAC 637 Subvention � l'Association r�gionale des anciens r�sistants de Paris Ile-de-France - A.R.A.R (12e). Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 687 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Maria Rabat� 18 boulevard Saint-Jacques (14e). Montant : 2.579 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 DJS 234 Signature de l'avenant n� 1 � la convention avec le Paris Football Club pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 857.250 euros.

2010 DJS 293 Signature d'une convention avec le Comit� d'Organisation des Championnats du Monde d'Escrime Paris 2010 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 300.000 euros.

2010 DJS 427 Subvention � une association dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.250 euros.

2010 DJS 457 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� Sport France.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DEVE 117 Communication relative � quatre arr�t�s pr�fectoraux autorisant et r�glementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises � la r�glementation sur les installations class�es pour la protection de l'environnement.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DAJ 24 Communication de la liste des march�s attribu�s du 2 septembre 2010 au 23 septembre 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

Octobre 2010
Débat
Conseil municipal
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